Sommaire du BOC n°11 du 22/03/2018

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 1
16 janvier 2018
Texte 2
02 mars 2018

Instruction générale N° 2106/ARM/SGA/SPAC du 02 mars 2018 relative au périmètre du soutien général du service parisien de soutien de l'administration centrale et aux attributions des directeurs de site.

NOR : A R M S 1 8 5 0 3 2 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 110.5.2.7.
Texte 3
14 mars 2018

Décision N° 1164/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 14 mars 2018 portant création de la sous-trésorerie militaire « Toulon-exercice interarmées-1 ».

NOR : A R M E 1 8 5 0 3 5 8 S
Référence de publication : BOC n° 11 du 22 mars 2018, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.2.
Texte 5
15 février 2018

Décision N° 223/ARM/CEMM du 15 février 2018 portant admission au service actif de la frégate multi-missions « Auvergne ».

NOR : A R M B 1 8 5 0 3 3 8 S
Référence de publication : BOC n° 11 du 22 mars 2018, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 8
12 mars 2018

Circulaire N° 501032/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SGCI du 12 mars 2018 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2018 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre de l'article 5. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de défense.

NOR : A R M S 1 8 5 0 3 6 1 C
Référence(s) : Code du 19 mars 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 06 avril 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des épreuves des concours de recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 26 avril 2012 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 08 février 2017 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titre et au recrutement au choix dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure en application du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié, portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

h) Arrêté du 28 février 2018 (n.i. BO ; JO n° 53 du 4 mars 2018, texte n° 13).

Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Décision N° 501951/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SGCI du 29 mai 2017 fixant la composition du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre des articles 5., 6., 7., 8. et 9. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié. Référence de publication : BOC n° 11 du 22 mars 2018, texte 8.
Texte 9
12 mars 2018

Circulaire N° 501034/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SGCI du 12 mars 2018 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2018 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre de l'article 6.2. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : A R M S 1 8 5 0 3 6 2 C
Référence(s) : Code du 19 mars 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 06 avril 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des épreuves des concours de recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 26 avril 2012 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 08 février 2017 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titre et au recrutement au choix dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure en application du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié, portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

h) Arrêté du 28 février 2018 (n.i. BO ; JO n° 53 du 4 mars 2018, texte n° 14).

Décision N° 501951/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SGCI du 29 mai 2017 fixant la composition du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre des articles 5., 6., 7., 8. et 9. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié. Référence de publication : BOC n° 11 du 22 mars 2018, texte 9.
Texte 13
28 février 2018

Circulaire N° 4518/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 28 février 2018 relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2018.

NOR : A R M T 1 8 5 0 3 2 7 C
Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté du 28 mai 2009 fixant pour l'armée de terre, la composition du conseil prévu à l'article 12 du décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 340241/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 15 septembre 2015 relative aux modalités d'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre. Instruction N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 19 juillet 2017 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 502421/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF du 26 février 2017 relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 22 mars 2018, texte 13.
Texte 14
26 janvier 2018

Archivé Circulaire N° 0-3169-2018/ARM/DPMM/FORM du 26 janvier 2018 relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2018-2019.

NOR : A R M B 1 8 5 0 3 3 7 C
Texte 15
19 février 2018