Sommaire du BOC n°41 du 31/10/2008

Texte signalé

Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 8 8 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.1. , 511-1.3.1. , 511-2.2.3.1.2. , 503.1.1.3. , 220.1. , 212.2.2. , 210-0.2.1.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Décret N° 2008-948 du 12 septembre 2008 relatif au grade d'aspirant.

NOR : D E F H 0 8 0 1 2 3 7 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense.

Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 30, signalé au BOC 41/2008.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 9 2 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 78-721 du 28 juin 1978 fixant certaines dispositions applicables aux élèves des écoles militaires de formation d'officiers de carrière. Texte(s) abrogé(s) :

Décret n° 78-721 du 28 juin 1978 (BOC, p. 3609. ; BOEM 111.2.2.1, 111.2.3.1, 300.3.1, 331.1.2.4, 621-1.2.1.1, 768.2.2, 770.1.1, 775.1.1.2, 815.1) modifié.

Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 29 ; signalé au BOC 41/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.2.1.1. , 631.2.2. , 712.1. , 200.3.1. , 111.2.2.1. , 111.2.3.1. , 642.1.1.2. , 230.1.2.4. , 640.1.1.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 9 0 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 75-1209 du 22 décembre 1975 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 28 ; signalé au BOC 41/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 711.2.3.2.1. , 531.2.1.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut particulier de corps d'officiers de l'armement.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 8 7 D
Précédent modificatif :

Rectificatif au décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 (JO n° 261 du 8 novembre 2008 , texte n° 34).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 79-1135 du 27 décembre 1979 portant statut particulier des corps militaires des ingénieurs des études et techniques. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 26 ; signalé au BOC 41/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 675.4.1. , 710.1.1.3. , 712.2.5. , 404.3.3.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-941 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 8 0 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 82-1067 du 15 décembre 1982 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texe n° 23 ; signalé au BOC 41/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.1.1.2.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 8 5 D
Précédent modificatif :

Rectificatif au décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 (JO n° 256 du 1er novembre 2008, texte 23).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 75-1208 du 22 décembre 1975 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Référence de publication : Jo n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 25 ; Signalé au BOC 41/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 711.2.3.2.1. , 231.1.2.1.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences.

NOR : D E F H 0 8 0 1 1 8 4 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 76-802 du 19 août 1976 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 41/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.1.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
05 août 2008

Archivé Arrêté du 05 août 2008 modifiant l'arrêté du 30 octobre 1997 relatif à la commission centrale de prévention du ministère de la défense.

NOR : D E F P 0 8 5 2 3 6 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 octobre 1997 relatif à la commission centrale de prévention du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 05 août 2008 modifiant l'arrêté du 30 octobre 1997 relatif à la commission centrale de prévention du ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 1.
Texte 2
29 novembre 2007

Archivé Décision N° 402913/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP du 29 novembre 2007 relative à la création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Soutien Bicêtre.

NOR : D E F E 0 7 5 3 1 4 0 S
Abrogé le 12 avril 2012 par : DÉCISION N° 402111/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG portant abrogation de textes réglementaires. Référence de publication : BOC N° 41 du 31 octobre 2008, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 3
29 novembre 2007

Archivé Décision N° 402914/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP du 29 novembre 2007 relative à la création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense - sécurité des systèmes d'information - Villacoublay.

NOR : D E F E 0 7 5 3 1 3 9 S
Abrogé le 01 juin 2010 par : DÉCISION N° 403436/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ relative à la suppression de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense - sécurité des systèmes d'information - Villacoublay. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 4
30 septembre 2008

Arrêté du 30 septembre 2008 portant dissolution de la brigade territoriale de Bergues et création corrélative de celle d'Hoymille (Nord).

NOR : D E F G 0 8 5 2 3 9 2 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (1) ;

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 5
30 septembre 2008

Arrêté du 30 septembre 2008 portant dissolution du peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Dunkerque et création corrélative de celui d'Hoymille (Nord).

NOR : D E F G 0 8 5 2 3 9 1 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (1) ;

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 6
30 septembre 2008

Arrêté du 30 septembre 2008 portant dissolution de la brigade motorisée de Dunkerque et création corrélative de celle d'Hoymille (Nord).

NOR : D E F G 0 8 5 2 3 9 0 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (1) ;

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 7
30 septembre 2008

Arrêté du 30 septembre 2008 portant dissolution de la brigade territoriale de Cavaillon et création corrélative de celle de Robion (Vaucluse).

NOR : D E F G 0 8 5 2 3 8 9 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (1) ;

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 8
30 septembre 2008

Arrêté du 30 septembre 2008 portant dissolution de la brigade territoriale de Juvigny-le-Tertre (Manche).

NOR : D E F G 0 8 5 2 3 8 7 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (1).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 9
08 octobre 2008

Arrêté du 08 octobre 2008 portant dissolution de la brigade de gendarmerie maritime de Houilles (Yvelines).

NOR : D E F G 0 8 5 2 4 2 0 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 10 octobre 1997 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie maritime. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 10
08 octobre 2008

Arrêté du 08 octobre 2008 relatif à la dissolution de la brigade de gendarmerie des transports aériens de Saint-Etienne-Bouthéon (Loire) et à la création corrélative de la brigade de recherches de la gendarmerie des transports aériens d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).

NOR : D E F G 0 8 5 2 4 2 1 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 28 avril 2006 relatif à l'organisation, à l'emploi et au soutien de la gendarmerie des transports aériens. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 11
08 octobre 2008

Arrêté du 08 octobre 2008 relatif à la dissolution de la brigade de gendarmerie de l'armement de Bordeaux (Gironde) et à la création corrélative de la brigade de gendarmerie de l'air de Bordeaux (Gironde).

NOR : D E F G 0 8 5 2 4 2 2 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 10 octobre 1997 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'armement. Arrêté du 09 mai 2006 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'air. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 12
08 octobre 2008

Arrêté du 08 octobre 2008 relatif à la dissolution de la brigade de gendarmerie de l'armement de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) et à la création corrélative de la brigade de gendarmerie de l'air de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).

NOR : D E F G 0 8 5 2 4 2 3 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 10 octobre 1997 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'armement. Arrêté du 09 mai 2006 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'air. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 13
08 octobre 2008

Arrêté du 08 octobre 2008 relatif à la dissolution de la brigade de gendarmerie de l'armement de Cuers (Var) et à la création corrélative de la brigade de gendarmerie de l'air de Cuers (Var).

NOR : D E F G 0 8 5 2 4 2 4 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 10 octobre 1997 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'armement. Arrêté du 09 mai 2006 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'air. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 14
07 octobre 2008

Archivé Arrêté N° 66 du 07 octobre 2008 portant dissolution du foyer du régiment d'infanterie de marine du Pacifique - Nouvelle-Calédonie à Plum (Nouvelle-Calédonie).

NOR : D E F T 0 8 5 2 4 4 0 A
Abrogé le 23 décembre 2010 par : ARRÊTÉ N° 2357/DEF/DCSCA portant dissolution du cercle mixte du régiment d'infanterie de marine du Pacifique à Plum (Nouvelle-Calédonie). Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des service du commissariat de l'armée de terre, du commissariat de la marine et du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. (Titre modifié par décret n° 2007-600, article 4) Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. Instruction N° 1838/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 17 juillet 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre sur un théâtre d'opération extérieure. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 15
13 octobre 2008

Archivé Circulaire N° 8490/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 13 octobre 2008 modifiant la circulaire n° 2272/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 14 mars 2008 relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 2 4 4 1 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 2272/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 14 mars 2008 relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 15.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
10 octobre 2008

Archivé Circulaire N° 0-74074-2008/DEF/DPMM/2/RA du 10 octobre 2008 relative aux cours par correspondance préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l'accès au grade de major.

NOR : D E F B 0 8 5 2 3 7 6 C
Abrogé le 14 octobre 2009 par : CIRCULAIRE N° 0-50382-2009/DEF/DPMM/2/RA relative aux cours par correspondance préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l'accès au grade de major. Référence(s) : Décret N° 2008-532 du 05 juin 2008 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-58106-2007/DEF/DPMM/2/RA du 27 septembre 2007 relative aux cours par correspondance préparant au concours majors 2008. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°41 du 31 octobre 2008, texte 16.