Sommaire du BOC n°12 du 25/03/2011

Texte réglementaire permanent

Texte 1
14 février 2011

Circulaire N° 501084/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCM du 14 février 2011 relative à l'information et à l'orientation des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense et des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 3 3 C
Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 9
17 février 2011

Archivé Décision N° 0-3367-2011/DEF/EMM/ROJ du 17 février 2011 portant transfert de la commission permanente des programmes et essais vers le « centre commandant Millé ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 3 2 4 S
Référence(s) :

a) Décret du 23 mars 1938 (JO du 31 mars 1938, p. 3811), modifié.

b) Décision n° 11262/MINDEF/CAB du 31 août 2008 (n.i. BO) (n° Calliope 0-67054-2008).

Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.7.
Texte 10
17 février 2011

Archivé Circulaire N° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 17 février 2011 relative au recrutement des militaires du rang engagés en qualité de militaires techniciens de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 0 3 0 5 C
Abrogé le 14 février 2013 par : CIRCULAIRE N° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR relative au recrutement des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 13 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Arrêté du 27 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 1005/DEF/DPMAA/BEG/LEG/FIN du 30 septembre 1988 relative aux engagements des sous-officiers et militaires du rang dans l'armée de l'air. Instruction N° 3000/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV du 30 novembre 2006 relative aux qualifications professionnelles des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non-navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 1010/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA du 26 février 2008 relative à l'engagement, la formation, la gestion et l'administration des engagés en qualité de militaires techniciens de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/BPRH/DIV.EF du 24 février 2010 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Circulaire N° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 d'application de l'instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971) modifiée portant définition des monographies d'emploi des cadres de maîtrise, spécialistes supérieurs et élémentaires et techniciens du personnel non navigant.

Circulaire n° 120/DEF/EMAA/CDMT/BDCA du 13 février 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Note n° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 23 février 2007, modifiée (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.
Texte 11
21 février 2011

Arrêté du 21 février 2011 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire au personnel militaire de l'armée de l'air dont le poste est transféré en base de defense.

NOR : D E F L 1 1 5 0 3 1 1 A
Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.1.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
26 janvier 2011
Texte 15
26 janvier 2011
Texte 18
18 février 2011

Archivé Circulaire N° 741/DEF/DCSEA/SDA/2/CHANCELLERIE du 18 février 2011 relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2012 des officiers d'active du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 0 7 C