Sommaire du BOC n°12 du 25/03/2011

Texte réglementaire permanent

Texte 1
14 février 2011

Circulaire N° 501084/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCM du 14 février 2011 relative à l'information et à l'orientation des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense et des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 3 3 C
Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 2
23 février 2011

Archivé Arrêté du 23 février 2011 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 1 5 0 3 4 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 2.
Texte 3
09 février 2011

Archivé Instruction N° 309/DEF/DCSSA/AST/MP du 09 février 2011 modifiant l'instruction n° 1230/DEF/DCSSA/AST/SST/MP du 26 avril 2007 relative à l'exercice de la médecine de prévention au ministère de la défense.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 5 9 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1230/DEF/DCSSA/AST/SST/MP du 26 avril 2007 relative à l'exercice de la médecine de prévention au ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 3.
Texte 4
11 février 2011

Décision N° 391/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 11 février 2011 modifiant la décision n° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 portant création des centres médicaux des armées et interarmées au sein des bases de défense.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 5 2 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 portant création des centres médicaux des armées et interarmées au sein des bases de défense. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 4.
Texte 5
21 février 2011

Archivé Arrêté N° 670/DEF/DCSCA du 21 février 2011 portant dissolution du foyer du détachement de 1re catégorie bataillon logistique de l'opération EUFOR Tchad/RCA.

NOR : D E F E 1 1 5 0 2 9 6 A
Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 220 du 21 mai 2008 portant création du foyer du détachement de 1re catégorie bataillon logistique de l'opération EUFOR Tchad/RCA. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 6
24 février 2011

Archivé Décision N° 732/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 24 février 2011 portant création de cinq sous-trésoreries rattachées à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 0 1 S
Référence(s) : Décret N° 2010-1692 du 30 décembre 2010 relatif aux trésoreries militaires. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Décision N° 459/DEF/EMA/REPREMIL/NP du 26 février 2010 relative à la création de l'organisme interarmées « soutien national OTAN ». Décision N° 2162/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 09 décembre 2010 relative à la création d'une trésorerie militaire spécifique au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques au sein du centre interarmées d'administration des opérations. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.7. , 511-0.1.1. , 510.1.1. , 110.3.2.3. , 110.3.3.3. , 110.3.4.4. , 113.3.3.2. , 512.1.1.
Texte 7
18 mars 2011

Archivé Circulaire N° 1108/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG du 18 mars 2011 relative à la procédure d'habilitation des officiers suppléants des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air pour la réceptoin des actes d'engagement.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 4 4 C
Référence(s) : Loi du 31 mars 1928 sur le recrutement de l'armée, article 30. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.1. , 510.1. , 512.3.
Texte 8
03 mars 2011

Instruction N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 03 mars 2011 modifiant l'instruction n° 493/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 8 juillet 2010 relative à la scolarité du diplôme d'état-major.

NOR : D E F T 1 1 5 0 3 7 0 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 493/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la scolarité du diplôme d'état-major. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 8.
Texte 9
17 février 2011

Archivé Décision N° 0-3367-2011/DEF/EMM/ROJ du 17 février 2011 portant transfert de la commission permanente des programmes et essais vers le « centre commandant Millé ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 3 2 4 S
Référence(s) :

a) Décret du 23 mars 1938 (JO du 31 mars 1938, p. 3811), modifié.

b) Décision n° 11262/MINDEF/CAB du 31 août 2008 (n.i. BO) (n° Calliope 0-67054-2008).

Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.7.
Texte 10
17 février 2011

Archivé Circulaire N° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 17 février 2011 relative au recrutement des militaires du rang engagés en qualité de militaires techniciens de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 0 3 0 5 C
Abrogé le 14 février 2013 par : CIRCULAIRE N° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR relative au recrutement des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Arrêté du 27 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 1005/DEF/DPMAA/BEG/LEG/FIN du 30 septembre 1988 relative aux engagements des sous-officiers et militaires du rang dans l'armée de l'air. Instruction N° 3000/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV du 30 novembre 2006 relative aux qualifications professionnelles des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non-navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 1010/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA du 26 février 2008 relative à l'engagement, la formation, la gestion et l'administration des engagés en qualité de militaires techniciens de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/BPRH/DIV.EF du 24 février 2010 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Circulaire N° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 d'application de l'instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971) modifiée portant définition des monographies d'emploi des cadres de maîtrise, spécialistes supérieurs et élémentaires et techniciens du personnel non navigant.

Circulaire n° 120/DEF/EMAA/CDMT/BDCA du 13 février 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Note n° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 23 février 2007, modifiée (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.
Texte 11
21 février 2011

Arrêté du 21 février 2011 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire au personnel militaire de l'armée de l'air dont le poste est transféré en base de defense.

NOR : D E F L 1 1 5 0 3 1 1 A
Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.1.1.
Texte 12
17 mars 2011

Archivé Autre du 17 mars 2011 à l'instruction n° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitudes applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel naviguant.

NOR : D E F L 1 1 5 0 1 6 6 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 12.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
26 janvier 2011

Arrêté du 26 janvier 2011 fixant le nombre de congés pour convenances personnelles, non rémunérés, susceptibles d'être attribués aux militaires en 2011.

NOR : D E F P 1 1 5 0 2 3 5 A
Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 13.
Texte 14
26 janvier 2011

Arrêté du 26 janvier 2011 fixant, au titre de l'année 2011, le nombre de militaires de carrière pouvant être admis au bénéfice du congé du personnel navigant prévu au 1° de l'article L. 4139-7 du code de la défense.

NOR : D E F P 1 1 5 0 2 3 6 A
Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 14.
Texte 15
26 janvier 2011

Décision N° 230073/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM2 du 26 janvier 2011 fixant le nombre d'officiers de carrière susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2011.

NOR : D E F P 1 1 5 0 2 3 7 S
Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 15.
Texte 16
14 février 2011

Circulaire N° 501085/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCM du 14 février 2011 relative à la gestion de la mobilité des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense et des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes pour l'année 2012.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 3 1 C
Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 16.
Texte 17
01 février 2011

Circulaire N° 1258/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 01 février 2011 relative au passage des sous-officiers et officiers mariniers des armées et de la gendarmerie sous le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées en 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 2 6 7 C
Référence(s) : Instruction N° 2381/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 12 février 2009 relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées et de la gendarmerie pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 17.
Texte 18
18 février 2011

Archivé Circulaire N° 741/DEF/DCSEA/SDA/2/CHANCELLERIE du 18 février 2011 relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2012 des officiers d'active du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 0 7 C
Abrogé le 13 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 6704/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2013 des officiers d'active du service des essences des armées. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire II. Régimes juridiques de défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016 ). Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Circulaire N° 5059/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 22 octobre 2010 relative à la procédure sur la notation des officiers du service des essences des armées pour l'année 2011. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2181/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 21 avril 2010 relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2011 des officiers d'active du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N° 12 du 25 mars 2011, texte 18.
Texte 19
15 février 2011

Archivé Circulaire N° 170/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE du 15 février 2011 relative aux candidatures en 2011 au cycle de formation et de perfectionnement au commandement des officiers de réserve.

NOR : D E F L 1 1 5 0 3 1 0 C
Abrogé le 16 février 2012 par : CIRCULAIRE N° 170/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE relative aux candidatures en 2012 au cycle de formation et de perfectionnement au commandement des officiers de réserve. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 700/DEF/DRH-AA/EOAA/BFO du 27 février 2009 relative au cycle de formation et de perfectionnement au commandement. Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/ADM du 30 juin 2009 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Instruction N° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 16 juillet 2009 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 170/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE du 06 avril 2010 relative aux candidatures en 2010 au cycle de formation et de perfectionnement au commandement des officiers de réserve. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 25 mars 2011, texte 19.