Sommaire du BOC n°26 du 07/11/2007

Texte réglementaire permanent

Texte 1
31 janvier 2007

Protocole d'accord N° 1472 du 31 janvier 2007 entre le ministère de la défense et le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

NOR : D E F S 0 7 5 1 8 1 8 X
Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.2.2.3.
Texte 2
04 juillet 2007

Circulaire N° 3/DSPRS/DAGE/BERG du 04 juillet 2007 relative à la mise en œuvre de l'article 100 de la loi de finances pour 2007 modifiant le droit applicable aux prestations du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre servies aux ressortissants des pays antérieurement placés sous souveraineté française.

NOR : D E F R 0 7 5 1 4 8 1 C
Référence(s) : Loi N° 2006-1666 du 21 décembre 2006 de finances pour 2007 (articles 99 à 101 et 105). Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.1.1.8.
Texte 3
23 juillet 2007

Archivé Instruction N° 07-1331/DEF/CGA/IS/IT du 23 juillet 2007 relative aux procédures à mettre en œuvre en vue de l'utilisation de machines dangereuses par les élèves et les stagiaires âgés de moins de dix-huit ans en formation dans les organismes de la défense.

NOR : D E F C 0 7 5 1 8 1 7 J
Abrogé le 30 août 2012 par : INSTRUCTION N° 3894/DEF/CGA/IS/ITA portant abrogation de texte. Référence(s) : Arrêté du 09 octobre 2000 relatif à l'exercice des attributions confiées au contrôle général des armées en matière d'inspection du travail.

Circulaire DGT n° 4 du 1er février 2007 (n.i. BO).

Circulaire N° 930/DEF/SGA du 29 juin 2005 relative aux stages de lycéens et d'étudiants des établissements publics et privés d'enseignement dans les organismes des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 279/DEF/CGA/IS/IT du 31 mars 2000 relative aux procédures à mettre en œuvre en vue de l'utilisation de machines dangereuses par les élèves des écoles d'enseignement technique et les stagiaires extérieurs à la défense âgés de moins de 18 ans. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.2.1.
Texte 4
01 août 2007

Archivé Circulaire N° 422432/DEF/SGA/DRH-MD du 01 août 2007 modifiant la circulaire n° 500758/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 4 février 2003 (BOC, p. 1608 ; BOEM 640*) relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant les horaires atypiques.

NOR : D E F P 0 7 5 1 8 1 3 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 500758/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 04 février 2003 relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant les horaires atypiques. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.2.1.
Texte 5
08 août 2007

Archivé Décision N° 3412/DEF/CGA/DSC/BRH du 08 août 2007 portant fermeture de l'antenne de l'inspection du travail dans les armées à Cherbourg.

NOR : D E F C 0 7 5 1 8 1 9 S
Référence(s) : Arrêté du 10 mars 1999 relatif à l'organisation et au fonctionnement du contrôle général des armées.

Instruction permanente n° 16/2005 du 5 juillet 2005 (n.i. BO).

Décision N° 4512/DEF/CGA/DSC/BRH du 06 octobre 2005 portant dissolution du contrôle résident de la région maritime Atlantique de Brest, de l'antenne du contrôle résident de la région maritime Atlantique à Cherbourg et du contrôle résident de la région maritime Méditerranée de Toulon.

Note n° 07-1174/DEF/CGA/IS/IT/SM du 26 juin 2007 (n.i. BO)

Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 300.1.2.4.1.
Texte 6
02 juillet 2007

Archivé Décision N° 62163/DEF/GEND/RH/P/CH du 02 juillet 2007 fixant la liste des autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels.

NOR : D E F G 0 7 5 1 6 1 3 S
Abrogé le 20 janvier 2015 par : DÉCISION N° 4437/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels. Référence(s) :

Code de la défense (articles L.4111-1 à L.4144-1) (BOC 2005, p. 121 ; BOEM 111-0).

Décret N° 82-358 du 21 avril 1982 portant création de la médaille de la défense nationale. Décret N° 2005-797 du 15 juillet 2005 relatif aux récompenses pouvant être attribuées aux militaires. Arrêté du 23 juin 2006 déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels. Arrêté du 25 avril 2007 pris en application de l'article 9 du décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 (JO du 17, texte n° 7; BOEM 130, 144, 150, 300*) relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires, fixant au sein de la gendarmerie nationale, la liste des autorités militaires investies d'un pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier ou de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 307.6.1.
Texte 7
02 juillet 2007

Instruction N° 98000/DEF/GEND/CAB du 02 juillet 2007 relative aux modalités d'exercice des attributions de l'inspecteur du service de santé pour la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 7 5 1 6 1 4 J
Référence(s) :

Décret n° 80-707 du 4 septembre 1980 ( BOC, p. 3371 ; BOEM 110* et 620-0*) modifié ;

Décret n° 91-685 du 14 juillet 1991 (BOC, p. 2545 ; BOEM 110* et 620-0*) modifié ;

Arrêté du 27 avril 1995 (BOC, p. 2465. ; BOEM 110* et 650) modifié ;

Arrêté du 13 juin 2005 (BOC, p. 4183 ; BOEM 110*, 112, 113, 114 et 620-0*) ;

Arrêté du 13 juin 2005 (BOC, p. 4182 ; BOEM 620-0*).

Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.2.5.
Texte 8
25 octobre 2007

Archivé Arrêté du 25 octobre 2007 fixant, au sein de la gendarmerie nationale, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier et de deuxième niveau.

NOR : D E F G 0 7 5 2 2 5 4 A
Référence(s) :

Code de justice militaire, notamment son article L. 311-13.

Code de la défense, notamment son article L. 4137-4.

Décret N° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 avril 2007 pris en application de l'article 9 du décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 (JO du 17, texte n° 7; BOEM 130, 144, 150, 300*) relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires, fixant au sein de la gendarmerie nationale, la liste des autorités militaires investies d'un pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier ou de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 9
09 juillet 2007

Archivé Circulaire N° 6737/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 09 juillet 2007 relative à la formation de chef de peloton du domaine de spécialités « mouvements- ravitaillements » de la réserve opérationnelle.

NOR : D E F T 0 7 5 1 4 8 6 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90003/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) :

1- Livre II du code de la défense.

Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et onze appendices. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1. , 211.3.1.
Texte 10
11 juillet 2007

Circulaire N° 6887/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 11 juillet 2007 relative au certificat d'aptitude technique élémentaire du domaine de spécialités « nucléaire, biologique et chimique », des militaires du rang de la réserve opérationnelle.

NOR : D E F T 0 7 5 1 4 8 5 C
Référence(s) :

1. Livre II du code de la défense.

Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Trois appendices. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 11
11 juillet 2007

Archivé Circulaire N° 6880/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 11 juillet 2007 relative à la formation à l'unité de valeur n° 2 du brevet d'aptitude de spécialité du deuxième degré du domaine de spécialités « nucléaire, biologique et chimique » des sous-officiers de la réserve opérationnelle.

NOR : D E F T 0 7 5 1 9 7 5 C
Abrogé le 11 octobre 2010 par : CIRCULAIRE N° 275493/DEF/RH-AT/CF/SFD/AC relative à la formation à l'unité de valeur n° 2 du brevet d'aptitude de spécialité du deuxième degré du domaine de spécialités « nucléaire, biologique et chimique » des sous-officiers de la réserve opérationnelle. Référence(s) :

1. Livre II du code de la défense.

Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Deux appendices. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 12
18 juillet 2007

Circulaire N° 7297/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 18 juillet 2007 relative à la formation de commandant d'unité d'intervention de réserve PROTERRE.

NOR : D E F T 0 7 5 1 7 4 1 C
Référence(s) :

1 - Livre II du Code de la défense.

Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 13
19 juillet 2007

Circulaire N° 7312/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 19 juillet 2007 relative à la formation de commandant d'unité spécialisée de réserve « nucléaire, biologique et chimique ».

NOR : D E F T 0 7 5 1 7 3 7 C
Référence(s) :

1- Livre II du Code de la défense.

Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 14
19 juillet 2007

Circulaire N° 7304/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 19 juillet 2007 relative à la formation de commandant d'unité spécialisée de réserve « mouvements-ravitaillements ».

NOR : D E F T 0 7 5 1 7 4 2 C
Référence(s) :

1 - Livre II du Code de la défense.

Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 15
28 juin 2007

Archivé Circulaire N° 0-42289-2007/DEF/DPMM/2/ASC du 28 juin 2007 relative aux conditions de recrutement et de sélection du cours de plongeur de bord de la marine.

NOR : D E F B 0 7 5 1 4 8 9 C
Référence(s) : Instruction N° 000-76603-2006/DEF/DPMM/FORM du 05 juin 2007 relative à l'organisation et fonctionnement de l'école de plongée. Circulaire N° 175/DEF/DPMM/2/E du 20 janvier 2000 relative aux conditions de recrutement, d'admission en stage et à l'emploi des plongeurs d'hélicoptères de la marine nationale. Instruction N° 13/DEF/EMM/RH/CPM du 27 décembre 2005 relative à l'entraînement physique militaire et sportif dans la marine. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 07 février 2005 relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 15/DEF/DPMM/FORM du 19 mai 1999 relative à la définition et à l'approbation des enseignements dispensés au sein des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 11 avril 2005 relative à l'attribution des certificats et mentions au personnel non officier de carrière ou engagé de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 459/DEF/DPMM/2/ASC du 14 septembre 2005 relative aux conditions de recrutement, de sélection et d'exécution du cours de plongeur de bord de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.3.1. , 324.2.5.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
27 mars 2007

Archivé Circulaire N° 3500/DEF/SGA/DCSID/SDOR/PERS/SPM du 27 mars 2007 relative aux circuits de notation pour le cycle 2006-2007 et au fusionnement des officiers du corps des IETTM.

NOR : D E F P 0 7 5 1 2 1 6 C
Abrogé le 11 janvier 2008 par : CIRCULAIRE N° 172/DEF/SGA/DCSID/SDOR/SPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2007 – 2008 et au fusionnement des officiers du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes. Référence(s) : Instruction N° 3495/DEF/SGA/DCSID/SDOR/PERS/SPM du 27 mars 2007 relative à la notation annuelle des ingénieurs des études et techniques des travaux maritimes. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 16.
Texte 17
22 juin 2007

Archivé Décision N° 310955/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF du 22 juin 2007 relative aux salaires des chefs d'équipe appartenant aux hors-catégories A, B, C de l'air du ministère de la défense en métropole.

NOR : D E F P 0 7 5 1 4 5 5 S
Abrogé le 25 septembre 2007 par : DÉCISION N° 311679/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF relative aux salaires des chefs d'équipe appartenant aux catégories A, B, C de l'air du ministère de la défense en métropole. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 310199/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF du 27 mars 2007 relative aux salaires des chefs d'équipe appartenant aux hors-catégories A, B, C de l'air du ministère de la défense en métropole Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 17.
Texte 18
22 juin 2007

Archivé Décision N° 310952/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF du 22 juin 2007 relative aux salaires des ouvriers du livre du ministère de la défense en métropole.

NOR : D E F P 0 7 5 1 4 5 8 S
Abrogé le 25 septembre 2007 par : DÉCISION N° 311676/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF relative aux salaires des ouvriers du livre du ministère de la défense en métropole. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 310196/DEF/SGA/DRH/MD/RSSF du 27 mars 2007 relative aux salaires des ouvriers du Livre du ministère de la défense en métropole. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 18.
Texte 19
23 juillet 2007

Archivé Circulaire N° 7496/DEF/CoFAT/DF/BC/RD du 23 juillet 2007 relative au stage préparatoire au concours d'admission au stage de formation de chef de musique des armées en 2008 et au stage préparatoire au concours d'admission au stage de formation de chef de musique militaire en 2008.

NOR : D E F T 0 7 5 1 5 0 9 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté du 05 décembre 1983 relatif au recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique. Instruction N° 1276/DEF/EMAT/PRH/DS du 15 octobre 2002 fixant les conditions de candidatures et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours, stages et examens en vue du recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1242/DEF/CoFAT/DF/BC/RD du 18 avril 2006 relative au stage préparatoire au concours d'admission au stage de formation de chef de musique militaire en 2006 (recrutement 2007). Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 19.
Texte 20
23 juillet 2007

Archivé Circulaire N° 7498/DEF/CoFAT/DF/BC/RD du 23 juillet 2007 relative au concours d'admission au stage de formation de chef de musique des armées en 2008.

NOR : D E F T 0 7 5 1 5 1 2 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté du 05 décembre 1983 relatif au recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique. Instruction N° 1276/DEF/EMAT/PRH/DS du 15 octobre 2002 fixant les conditions de candidatures et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours, stages et examens en vue du recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1260/DEF/COFAT/DF/BC/RD du 14 juin 2005 relative au concours d'admission au stage de formation de chef de musique des armées en 2006. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 20.
Texte 21
20 mars 2007

Circulaire N° 829/DEF/DCSSA/CH du 20 mars 2007 modifiant la circulaire n° 383/DEF/DCSSA/CH du 22 janvier 2007 (BOC n° 23, texte n° 19) relative à la notation en 2007 et au travail d'avancement en 2008 des militaires du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 7 5 0 8 7 5 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 383/DEF/DCSSA/CH du 22 janvier 2007 relative à la notation en 2007 et au travail d'avancement en 2008 des militaires du service de santé des armées. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 21.
Texte 22
13 août 2007

Circulaire N° 13517/DEF/DCSSA/RH/PM/PAT du 13 août 2007 relative à l'application des dispositions de l'article 46 du décret n° 2004-534 du 14 juin 2004 au titre de l'année 2008.

NOR : D E F E 0 7 5 1 8 7 3 C
Référence(s) : Ordonnance N° 2004-1374 du 20 décembre 2004 relative à la partie législative du code de la défense. Décret N° 2004-534 du 14 juin 2004 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2004-535 du 14 juin 2004 fixant certaines dispositions applicables aux élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 7 novembre 2007, texte 22.