Sommaire du BOC n°46 du 31/10/2013

Texte signalé

Administration Centrale
25 juillet 2013

Archivé Arrêté du 25 juillet 2013 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à un congé de restructuration.

NOR : D E F H 1 3 1 8 7 4 5 A
Abrogé le 05 novembre 2014 par : ARRÊTÉ fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à un congé de restructuration. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 14 septembre 2012 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à un congé de restructuration. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 220 du 21 septembre 2013, texte n° 18 ; signalé au BOC 46/2013
Classé(s) au(x) : BOEM 240.3. , 254-0.3. , 250.4.2. , 200.3.1. , 114.1.
Administration Centrale
02 septembre 2013

Archivé Arrêté du 02 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 7 septembre 1995 fixant le régime des armes et des munitions historiques et de collection.

NOR : I N T D 1 3 2 1 5 4 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté interministériel du 07 septembre 1995 fixant le régime des armes et des munitions historiques et de collection. Référence de publication : JO n° 206 du 5 septembre 2013, texte n° 17 ; signalé au BOC 46/2013
Administration Centrale
28 août 2013

Arrêté du 28 août 2013 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2002 relatif à l'acquisition et à la détention par les militaires, à titre personnel, d'armes et munitions nécessaires à l'accomplissement du service.

NOR : I N T D 1 3 2 1 5 5 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 10 janvier 2002 relatif à l'acquisition et à la détention par les militaires, à titre personnel, d'armes et de munitions nécessaires à l'accomplissement du service. Référence de publication : JO n° 201 du 30 août 2013, texte n° 32 ; signalé au BOC 46/2013
Administration Centrale
21 août 2013

Arrêté du 21 août 2013 portant diverses dispositions modificatives relatives aux armes et munitions et tirant les conséquences de l'intervention du décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 modifié.

NOR : I N T D 1 3 2 1 5 5 1 A
Texte(s) modifié(s) :

À compter du 6 septembre 2013 : arrêté du 21 mars 1989 (n.i. BO ; JO du 11 avril 1989, p. 4604).

Arrêté du 13 février 1998 fixant la liste des documents faisant preuve de la résidence, en application de l'article 78 du décret n o 95-589 du 6 mai 1995 (BOC, p. 2535) relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 (BO/G, p. 3275, BO/M, p. 131, BOR/M, p. 206) fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

À compter du 6 septembre 2013 : arrêté du 12 avril 2002 (n.i. BO ; JO n° 91 du 18 avril 2002, texte n° 28).

À compter du 6 septembre 2013 : arrêté du 18 janvier 2007 (n.i. BO ; JO n° 25 du 30 janvier 2007, texte n° 4).

À compter du 6 septembre 2013 : arrêté du 3 août 2007 (n.i. BO ; JO n° 180 du 5 août 2007, texte n° 7).

À compter du 6 septembre 2013 : arrêté du 21 décembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 297 du 23 décembre 2011, texte n° 27).

À compter du 6 septembre 2013 : arrêté du 25 juillet 2012 (n.i. BO ; JO n° 178 du 2 août 2012, texte n° 36).

Arrêté du 30 octobre 2012 relatif à l'agrément prévu à l'article 121-1. du décret n° 95-89 du 6 mai 1995 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions des certificats de qualification professionnelle relatifs à l'activité d'armurier. Référence de publication : JO n° 198 du 27 août 2013, texte n° 20 ; signalé au BOC 46/2013

Texte réglementaire permanent

Texte 1
06 août 2013

Autre du 06 août 2013 entre le service parisien de soutien de l'administration centrale et la direction générale de la gendarmerie nationale pour le rachat de la gamme commerciale externalisée.

NOR : D E F E 1 3 5 1 5 6 7 X
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 532-0.1.
Texte 2
11 septembre 2013

Arrêté du 11 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 27 juin 2013 portant agrément d'un comité d'éthique en expérimentation animale.

NOR : D E F E 1 3 5 1 2 4 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 juin 2013 portant agrément d'un comité d'éthique en expérimentation animale. Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 2.
Texte 3
02 octobre 2013

Instruction N° 190998/DEF/DGA/DS du 02 octobre 2013 relative à la gestion des travaux relatifs à la science, recherche, technologie et innovation au sein du ministère de la défense.

NOR : D E F A 1 3 5 1 5 7 5 J
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 92-524 du 16 juin 1992 portant création de la délégation aux affaires stratégiques du ministère de la défense. Décret N° 2009-870 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 17 février 2010 fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du comité ministériel d'investissement. Instruction N° 31475 du 16 juillet 1979 sur le catalogue des opérations budgétaires d'investissement et l'approbation des autorisations de programme (édition du 7 juillet 1998). Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA - N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome II (documents types).

Charte financière n° 100719/DEF/SGA/DAF/SPB/SPB1 du 21 juillet 2010 (n.i. BO).

Charte de gestion du programme 144 ; version 1.0 de 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2447/DEF du 29 janvier 2001 relative aux études amont du ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.3.
Texte 4
16 octobre 2013

Arrêté N° 6003/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 16 octobre 2013 portant dissolution du cercle mixte du 8e régiment de transmissions - Mont Valérien (Suresnes).

NOR : D E F E 1 3 5 1 7 1 6 A
Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 5
16 octobre 2013

Arrêté N° 6004/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 16 octobre 2013 portant dissolution du cercle mixte du groupement administratif des personnels isolés de Rueil-Malmaison.

NOR : D E F E 1 3 5 1 7 1 1 A
Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 6
04 avril 2013

Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractères personnel relatif à la vidéosurveillance au 93e régiment d'artillerie de montagne.

NOR : D E F T 1 3 5 1 4 2 6 A
Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 7
04 avril 2013

Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 7e bataillon de chasseurs alpins.

NOR : D E F T 1 3 5 1 4 3 0 A
Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 8
04 avril 2013

Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 7e régiment du matériel.

NOR : D E F T 1 3 5 1 4 2 9 A
Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 9
04 avril 2013

Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur le site du 1er régiment étranger de génie.

NOR : D E F T 1 3 5 1 4 2 7 A
Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 10
04 avril 2013

Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur la base Bonaparte.

NOR : D E F T 1 3 5 1 4 2 8 A
Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 11
04 avril 2013

Arrêté du 04 avril 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 27e bataillon de chasseurs alpins.

NOR : D E F T 1 3 5 1 4 2 5 A
Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 12
27 septembre 2013

Archivé Décision N° 0-19579-2013/DEF/DPMM/DIR du 27 septembre 2013 portant délégation de signature de la direction du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 1 3 5 1 6 5 1 S
Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-25051-2012/DEF/DPMM/DIR du 29 octobre 2012 relative à la délégation de signature de la direction du personnel militaire de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 120-0.1.3.
Texte 13
05 septembre 2013

Autre du 05 septembre 2013 de classement.

NOR : D E F L 1 3 5 1 2 1 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2/DEF/SIMMAD/SDTL du 25 mai 2010 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère de la défense. Instruction N° 4/DEF/SIMMAD/DSMR du 21 novembre 2012 relative au traitement des non-conformités sur les matériels aéronautiques du périmètre de compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Instruction N° 9/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH du 15 mai 2012 relative à la cartographie des référentiels applicables du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense. Instruction N° 10/DEF/SIMMAD/SDTL du 13 mars 2012 relative à l'identification des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Directive N° 8108/DEF/SIMMAD/SDTL/LOG du 31 mai 2010 relative à l'administration, la comptabilité et la surveillance des matériels aéronautiques du périmètre de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Circulaire N° 6974/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH/DOC du 22 avril 2013 relative à la remise en service de matériels prélevés sur des aéronefs retirés de service. Circulaire N° 13101/DEF/SIMMAD/SDTL du 05 décembre 2011 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques en service dans l'aviation légère de l'armée de terre.

Circulaire n° 12934/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH du 29 novembre 2011 (BOC N° 25 du 8 juin 2012, texte 10 ; BOEM 103.2.1.1, 915-61).

Circulaire N° 7023/DEF/SIMMAD/SDTL/LOG du 06 mai 2010 relative à la procédure de recomplètement et ravitaillement en matériel aéronautique du porte-avions « Charles de Gaulle » à la mer. Circulaire N° 10055/DEF/SIMMAD/SDTL du 02 juillet 2010 relative à la préparation, la mise en état de conservation et l'entretien des aéronefs de la défense placés en position de retrait de service. Circulaire N° 8438/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH du 04 juin 2010 traitant des modalités de rédaction et de gestion des contrôles de parc et des directives techniques provisoires. Circulaire N° 16857/DEF/SIMMAD/SDTL du 08 décembre 2010 relative au processus de gestion de la documentation technique dans l'aéronautique navale. Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 13.
Texte 14
11 octobre 2013

Archivé Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 11 octobre 2013 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 3 5 1 7 0 3 J
Abrogé le 13 mars 2015 par : INSTRUCTION N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté du 22 décembre 2008 fixant pour l'armée de l'air les modalités des épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major. Arrêté du 28 mai 2009 fixant pour l'armée de l'air la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 23 novembre 2012 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 février 2013 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 03 novembre 2011 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
26 septembre 2013

Circulaire N° 0-18062-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF du 26 septembre 2013 relative au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'école navale en 2014.

NOR : D E F B 1 3 5 1 6 4 8 C
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 03 mars 2009 relatif aux concours d'admission sur titres en deuxième et troisième année de l'École navale et aux concours d'admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 21 mai 2012 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Instruction N° 0-20685-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 21 septembre 2012 relative au concours d'admission sur titres en deuxième et troisième années de l'école navale et concours d'admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-22337-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 28 septembre 2012 relative au concours d'admission sur titres en deuxième et troisième années de l'école navale en 2013. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 15.
Texte 16
26 septembre 2013

Archivé Circulaire N° 1240/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC du 26 septembre 2013 relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2014.

NOR : D E F L 1 3 5 1 7 7 0 C
Abrogé le 29 septembre 2014 par : CIRCULAIRE N° 1146/DRH-AA/EOAA/AG/DEC relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2015. Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air. Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 2050/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 10 juillet 2009 relative à la candidature et admission à l'école militaire de l'air. Circulaire N° 3313/DEF/DRH-AA/EOAA/EM_20.601/BFO du 05 juillet 2012 portant sur les œuvres littéraires inscrites au programme de français des concours d'admission au cours de l'école militaire de l'air en 2014. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3458/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO du 29 août 2012 relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2013. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°46 du 31 octobre 2013, texte 16.