Sommaire du BOC n°3 du 28/01/2008

Texte signalé

Administration Centrale
28 novembre 2007

Arrêté du 28 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 4 avril 2001 relatif au comité interarmées de zone de défense.

NOR : D E F D 0 7 7 1 9 5 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 avril 2001 relatif au comité interarmées de zone de défense. Référence de publication : JO n° 285 du 8 décembre 2007, texte n° 31 ; signalé BOC 3/2008.
Administration Centrale
28 novembre 2007

Archivé Arrêté du 28 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 21 février 2006 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état major de l'armée de l'air.

NOR : D E F D 0 7 7 1 9 1 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 21 février 2006 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air. Référence de publication : JO n° 285 du 8 décembre 2007, texte n° 33 ; signalé BOC 3/2008.
Administration Centrale
28 novembre 2007

Arrêté du 28 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 4 avril 2001 relatif au comité interarmées régional.

NOR : D E F D 0 7 7 1 9 5 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 avril 2001 relatif au comité interarmées régional. Référence de publication : JO n° 285 du 8 décembre 2007, texte n° 32 ; signalé BOC 3/2008.
Administration Centrale
03 janvier 2008

Archivé Autre du 03 janvier 2008 à l'arrêté du 23 septembre 2007 fixant pour les affaires pénales militaires la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F D 0 7 6 3 8 7 4 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 septembre 2007 fixant pour les affaires pénales militaires la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Référence de publication : JO n° 6/2008 ; signalé BOC 3/2008.
Administration Centrale
16 novembre 2007

Arrêté du 16 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice de la carte du combattant au titre de l'article L. 253 ter du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre.

NOR : D E F D 0 7 7 1 6 5 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice de la carte du combattant au titre de l'article L. 253 ter du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre. Référence de publication : JO n° 284 du 7 décembre 2007, texte n° 48, p. 19821 ; BOC 3/2008.
Administration Centrale
05 octobre 2007

Arrêté du 05 octobre 2007 fixant les taux de promotion pour certains corps du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 7 6 7 8 2 7 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 241 du 17 octobre 2007, texte n° 21 ; BOC 3/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
12 juillet 2007

Instruction N° 311142/DEF/SGA/DRH-MD du 12 juillet 2007 modifiant l'instruction n° 1215/DEF/SGA du 25 novembre 1994 relative à certains congés et absences rémunérés ou congés sans salaire dont peuvent bénéficier les ouvriers du ministère de la défense.

NOR : D E F P 0 7 5 2 9 0 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1215/DEF/SGA du 25 novembre 1994 relative à certains congés et absences rémunérés ou congés sans salaire dont peuvent bénéficier les ouvriers du ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 1.
Texte 2
14 novembre 2007

Archivé Instruction N° 312130/DEF/SGA/DRH-MD du 14 novembre 2007 relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier.

NOR : D E F P 0 7 5 2 7 2 3 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 91 du 17 janvier 2005 relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier. Instruction N° 92 du 17 janvier 2005 relative aux cours de formation des techniciens à statut ouvrier. Instruction N° 93 du 17 janvier 2005 relative aux commissions d'essais des techniciens à statut ouvrier. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.2.2.
Texte 3
18 décembre 2007

Autre du 18 décembre 2007 entre le secrétariat général de la présidence française de l'Union européenne et le ministère de la défense relative au programme 306 « PFUE » (BOP ministères).

NOR : D E F F 0 7 5 2 7 1 3 X
Pièce(s) jointe(s) : Vingt annexes et vingt appendices. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1.
Texte 4
26 décembre 2007

Arrêté du 26 décembre 2007 ministériel autorisant le centre de stockage de déchets de Puy-Long à déroger aux servitudes radioélectriques instituées au bénéfice de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand.

NOR : D E F D 0 7 5 2 9 0 7 A
Référence(s) :

Décision du Conseil d'État du 4 mai 2005 (n.i. BO).

Décret du 6 février 1985 (n.i. BO).

Code des postes et télécommunications électroniques (n.i. JO, n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.4.6.
Texte 5
17 janvier 2008

Archivé Autre du 17 janvier 2008 à l'instruction n° 13326/DEF/DCSSA/RH/PFR du 8 août 2007 relative aux modalités de la formation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au diplôme de cadre de santé.

NOR : D E F E 0 7 5 1 8 7 2 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 13326/DEF/DCSSA/RH/PFR du 08 août 2007 relative aux modalités de la formation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au diplôme de cadre de santé. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 5.
Texte 6
27 décembre 2007

Arrêté du 27 décembre 2007 portant dissolution de la compagnie de gendarmerie départementale de Guebwiller et création corrélative de celle de Soultz-Guebwiller (Haut-Rhin).

NOR : D E F G 0 7 5 2 8 6 8 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 7
27 décembre 2007

Arrêté du 27 décembre 2007 portant dissolution de la brigade territoriale de Guebwiller et création corrélative de celle de Soultz-Guebwiller (Haut-Rhin).

NOR : D E F G 0 7 5 2 8 6 9 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 8
13 décembre 2007

Archivé Instruction N° 20516/DEF/DCCAT/ORH/ORG du 13 décembre 2007 fixant les attributions et l'organisation du service d'édition et de diffusion de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 7 5 2 8 5 0 J
Abrogé le 28 mai 2013 par : INSTRUCTION N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence(s) : Arrêté du 08 novembre 2005 portant organisation du service du commissariat de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20750/DEF/DCCAT/ORH/ORG du 11 décembre 2003 fixant les attributions et l'organisation du service d'édition et de diffusion de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 510.1.4.1.6.
Texte 9
10 décembre 2007

Archivé Instruction N° 0-76224-2007/DEF/DPMM/2/ASC du 10 décembre 2007 modifiant l'instruction n° 22/DEF/DPMM/2/ASC du 9 juillet 2007 relative au brevet supérieur adapté.

NOR : D E F B 0 7 5 2 8 4 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 22/DEF/DPMM/2/ASC du 09 juillet 2007 relative au brevet supérieur adapté. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 9.
Texte 10
18 décembre 2007

Archivé Arrêté N° 0-76008-2007 du 18 décembre 2007 modifiant l'arrêté n° 0-46949-2007 du 10 septembre 2007 portant organisation du service de psychologie de la marine.

NOR : D E F B 0 7 5 2 8 4 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 0-46949-2007 du 10 septembre 2007 portant organisation du service de psychologie de la marine. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 10.
Texte 11
19 décembre 2007

Archivé Instruction N° 0-77844-2007/DEF/EMM/EFF du 19 décembre 2007 relative à la mise en œuvre de la nouvelle bonification indiciaire dans la marine.

NOR : D E F B 0 7 5 2 8 7 6 J
Abrogé le 13 juin 2012 par : INSTRUCTION N° 0-8461-2012/DEF/EMM/EFF relative à la mise en oeuvre de la nouvelle bonification indiciaire pour le personnel militaire de la marine. Référence(s) : Loi N° 91-73 du 18 janvier 1991 (art. 25 à 27) portant dispositions relatives à la santé publique et aux assurances sociales. Décret N° 2004-941 du 03 septembre 2004 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains postes. Arrêté du 03 septembre 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense. Instruction N° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 191/DEF/EMM/RH/EFF du 10 octobre 2005 relative à la mise en œuvre de la nouvelle bonification indiciaire dans la marine. Circulaire N° 310/DEF/EMM/RH/EFF-114/DEF/DPMM/DIR-120/DEF/DCCM/DIR du 15 juin 2006 relative à la mise en œuvre de la nouvelle bonification indiciaire dans la marine. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 523-0.3.
Texte 12
28 décembre 2007

Archivé Circulaire N° 0-83194-2007/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 28 décembre 2007 relative aux prix officiels des denrées et au montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er janvier 2008.

NOR : D E F B 0 7 5 2 8 7 9 C
Abrogé le 03 avril 2008 par : CIRCULAIRE N° 0-22077-2008/DEF/DCCM/ADM/ALIM relative aux prix officiels des denrées et au montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er avril 2008. Référence(s) : Arrêté du 04 décembre 1946 sur l'alimentation dans la marine. Instruction du 04 décembre 1946 sur l'administration et la comptabilité des vivres dans les unités (à jour de ses seize modificatifs). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-65507-2007/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 09 octobre 2007 fixant les prix officiels des denrées et le montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er octobre 2007. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 714-0.1.
Texte 13
10 décembre 2007

Archivé Instruction N° 1134/DEF/DRH-AA/BPRH du 10 décembre 2007 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F L 0 7 5 2 8 5 9 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1096/DEF/EMAA/1/PERS/ADM du 29 janvier 1992 relative aux permissions et congés dans l'armée de l'air. Texte(s) caduc(s) :

texte périmé

Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 13.
Texte 14
16 janvier 2008

Autre du 16 janvier 2008 À l'instruction n° 1267/DEF/DRH/AA/SDAG/BGFPC/DQR du 12 septembre 2007 modifiant l'instruction n° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 5 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant.

NOR : D E F L 0 7 5 2 3 6 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1267/DEF/DRH-AA/SDAG/BGFPC/DQR du 12 septembre 2007 modifiant l'instruction n° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 5 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 14.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
17 décembre 2007

Archivé Circulaire N° 11495/DEF/CoFAT/DES/LM du 17 décembre 2007 relative à l'admission en deuxième cycle de l'enseignement secondaire aux lycées militaires d'Aix-en-Provence, d'Autun, de Saint-Cyr, au Prytanée national militaire de La Flèche et au lycée naval de Brest pour l'année 2008-2009.

NOR : D E F T 0 7 5 2 8 5 7 C
Abrogé le 08 janvier 2009 par : CIRCULAIRE N° 105/DEF/CoFAT/GA/SLM relative à l'admission en deuxième cycle de l'enseignement secondaire aux lycées militaires d'Aix-en-Provence, d'Autun, de Saint-Cyr, au Prytanée national militaire de La Flèche et au lycée naval de Brest pour l'année 2009-2010. Référence(s) : Décret N° 2006-246 du 01 mars 2006 relatif aux lycées de la défense. Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes et sept appendices. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 15.
Texte 16
17 décembre 2007

Archivé Circulaire N° 11496/DEF/CoFAT/DES/LM du 17 décembre 2007 relative à l'admission en classes préparatoires dans les lycées militaires d'Aix-en-Provence, d'Autun, de Saint-Cyr, du Prytanée nationale militaire de La Flèche et au lycée naval de Brest pour l'année 2008-2009.

NOR : D E F T 0 7 5 2 8 4 9 C
Abrogé le 14 janvier 2009 par : CIRCULAIRE N° 280/DEF/CoFAT/GA/SLM relative à l'admission en classes préparatoires aux grandes écoles dans les lycées militaires d'Aix-en-Provence, d'Autun, de Saint-Cyr, du Prytanée national militaire de la Flèche et au Lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2009-2010. Référence(s) : Décret N° 2006-246 du 01 mars 2006 relatif aux lycées de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 16.
Texte 17
11 janvier 2008

Circulaire N° 0-83524-2007/DEF/DPMM/SICM/OFF du 11 janvier 2008 relative à la commission des épreuves sportives des concours externes d'admission en première année à l'école navale en 2008.

NOR : D E F B 0 8 5 0 0 1 1 C
Référence(s) : Arrêté du 19 janvier 2002 relatif aux concours d'admission en première année à l'École navale. Référence de publication : BOC N°3 du 28 janvier 2008, texte 17.