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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    1. 50. Service des essences des armées.
    2. 51. Service de santé des armées.
      1. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
        1. Table Analytique :
      2. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
        1. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
          1. Table Analytique :
          2. 511-0.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES ET GÉNÉRALES.
            1. Table Analytique :
              1 texte(s) attaché(s)
              18.07.1951 INSTRUCTION relative à l'emploi des médecins, pharmaciens et dentistes civils conventionnés au titre des services de santé.
          3. 511-0.2. LIVRE II. ÉCOLES DE FORMATION DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
            1. Table Analytique :
          4. 511-0.3. LIVRE III. ÉCOLE D'APPLICATION ET INSTITUTS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
          5. 511-0.4. LIVRE IV. FORMATION CONTINUE DES OFFICIERS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
            1. Table Analytique :
              1 texte(s) attaché(s)
              24.10.2017 DIRECTIVE PROVISOIRE N° 515923/ARM/DCSSA/RH/PFRR relative au développement professionnel continu dans le service de santé des armées.
            2. 511-0.4.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
              1. 1 texte(s) attaché(s)
                27.07.1983 AUTRE N° 2703/DEF/DCSSA/2/TEC concernant la participation des officiers du service de santé des armées à des réunions ou congrès scientifiques en milieu civil.
            3. 511-0.4.2. TITRE II. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MÉDECINS PHARMACIENS CHIMISTES ET VÉTERINAIRES BIOLOGISTES DES ARMÉES.
              1. Table Analytique :
              2. 511-0.4.2.1. Chapitre premier. Obtention d'un titre du service de santé des armées.
                1. Table Analytique :
                2. 511-0.4.2.1.1. Section I. Obtention des titres d'assistant et de spécialiste.
                  1. Table Analytique :
                3. 511-0.4.2.1.2. Section II. Obtention des titres de professeur agrégé et de maître de recherches.
                  1. 2 texte(s) attaché(s)
                    09.07.1982 INSTRUCTION N° 1712/DEF/DCSSA/2/ENS relative aux concours de maîtres de recherches du service de santé des armées.
                    26.08.1986 INSTRUCTION N° 1850/DEF/DCSSA/PERS/ENS relative à l'affectation dans des postes outre-mer de professeurs agrégés, de maîtres de recherches et de professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées.
              3. 511-0.4.2.2. Chapitre II. Perfectionnement adapté aux emplois et aux carrières.
                1. 4 texte(s) attaché(s)
                  09.03.1977 DÉCISION N° 4307DEF/DCSSA/1/PO/1/M N° 104/EMM/PL/ORG relative à l'attribution aux médecins destinés aux sous-marins nucléaires lanceurs d'engins de la mention « médecine appliquée aux sous-marins nucléaires » complémentaire du certificat de médecine appliquée aux sous-marins.
                  03.02.1976 DÉCISION N° 131/DEF/DCSSA/2/ENS relative à la création de stages de formation destinés aux médecins servant dans les unités spécialisées (unités ALAT, régiments Pluton).
                  12.08.1976 DÉCISION N° 1517/DEF/DCSSA/2/ENS relative à la création d'un stage pour les médecins des armées affectés dans les centres d'entraînement commando.
                  14.10.1983 INSTRUCTION N° 2430/DEF/DCSSA/2/ENS relative à la formation des officiers d'active et de réserve du service de santé des armées à la réanimation de l'avant.
              4. 511-0.4.2.3. Chapitre III. Equivalence des titres du service de santé des armées.
                1. 6 texte(s) attaché(s)
                  16.10.1972 ARRÊTÉ relatif au certificat d'études spéciales de chirurgie générale.
                  12.11.1974 ARRÊTÉ fixant la liste des services hospitaliers de chirurgie visés aux articles 2, 3 et 7 de l'arrêté du 16 octobre 1972 relatif au certificat d'études spéciales de chirurgie.
                  24.02.1984 DÉCRET N° 84-131 portant statut des praticiens hospitaliers (art. 1er à 5, 6-2… 5 o , 8, 10 et 11, 12… 4 o , 13…, 14, 18… et 19… 4 o …).
                  29.03.1985 DÉCRET N° 85-384 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics (art. 1er à 5… 2 o , 6, 8… 5 o , 9, 12 et 14… 5 o …).
                  02.09.1974 CIRCULAIRE N° 1721/DEF/DCSSA/2/ENS relative à la qualification ordinale des médecins des armées (titres hospitaliers du 2 e degré).
                  21.02.1979 CIRCULAIRE N° 312/DEF/DCSSA/2/ENS relative à l'équivalence des certificats d'études spéciales de médecine.
            4. 511-0.4.3. TITRE III. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF.
              1. 25 texte(s) attaché(s)
                25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                01.07.1983 INSTRUCTION N° 1576/DEF/DCSSA/2/ENS relative au brevet technique d'études spécialisées du service de santé des armées.
                01.07.1983 INSTRUCTION N° 1576/DEF/DCSSA/2/ENS relative au brevet technique d'études spécialisées du service de santé des armées.
                25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                09.04.1984 INSTRUCTION N° 5449/DEF/DCSSA/1/CH relative à l'attribution du brevet de qualification militaire supérieure aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                01.07.1983 INSTRUCTION N° 1576/DEF/DCSSA/2/ENS relative au brevet technique d'études spécialisées du service de santé des armées.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                11.04.2012 INSTRUCTION N° 3064/DEF/DCSSA/RH/PF relative aux diplômes de l'enseignement militaire supérieur du premier degré des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées.
                11.04.2012 INSTRUCTION N° 3063/DEF/DCSSA/RH/PF relative au brevet technique d'études spécialisées du service de santé des armées.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
            5. 511-0.4.4. TITRE IV. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ÉLÈVES OFFICIERS DE RÉSERVE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
              1. 2 texte(s) attaché(s)
                31.10.1984 INSTRUCTION N° 2489/DEF/DCSSA/2/ENS relative à la formation des élèves officiers de réserve du service de santé des armées.
                27.06.1984 INSTRUCTION N° 1211/DEF/EMA/OL/3 relative aux élèves officiers de réserve des corps des médecins, pharmaciens chimistes, chirurgiens-dentistes, vétérinaires biologistes du service de santé des armées.
        2. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
          1. Table Analytique :
        3. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
          1. Table Analytique :
        4. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
          1. Table Analytique :
      3. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
        1. Table Analytique :
      4. 513. Médecine du travail dans les armées.
        1. Table Analytique :
    3. 52. Actions sociale des armées.
    4. 53. Gendarmerie.
    5. 54. Division des affaires pénales militaires.
    6. 55. Services.
    7. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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