Résultats de recherche d'un BOEM
-
01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
-
-
02. Le personnel.
-
-
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
-
-
04. Organisation et règles d'administration.
-
-
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
-
-
50. Service des essences des armées.
-
-
51. Service de santé des armées.
-
-
510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
-
Table Analytique :
-
-
511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
-
-
511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
-
Table Analytique :
-
511-0.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES ET GÉNÉRALES.
-
Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)18.07.1951 INSTRUCTION relative à l'emploi des médecins, pharmaciens et dentistes civils conventionnés au titre des services de santé.
-
-
511-0.2. LIVRE II. ÉCOLES DE FORMATION DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
-
Table Analytique :
-
-
511-0.3. LIVRE III. ÉCOLE D'APPLICATION ET INSTITUTS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
-
-
511-0.4. LIVRE IV. FORMATION CONTINUE DES OFFICIERS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
-
Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)24.10.2017 DIRECTIVE PROVISOIRE N° 515923/ARM/DCSSA/RH/PFRR relative au développement professionnel continu dans le service de santé des armées.
-
511-0.4.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
-
1 texte(s) attaché(s)27.07.1983 AUTRE N° 2703/DEF/DCSSA/2/TEC concernant la participation des officiers du service de santé des armées à des réunions ou congrès scientifiques en milieu civil.
-
-
511-0.4.2. TITRE II. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MÉDECINS PHARMACIENS CHIMISTES ET VÉTERINAIRES BIOLOGISTES DES ARMÉES.
-
Table Analytique :
-
511-0.4.2.1. Chapitre premier. Obtention d'un titre du service de santé des armées.
-
Table Analytique :
-
511-0.4.2.1.1. Section I. Obtention des titres d'assistant et de spécialiste.
-
Table Analytique :
-
-
511-0.4.2.1.2. Section II. Obtention des titres de professeur agrégé et de maître de recherches.
-
2 texte(s) attaché(s)09.07.1982 INSTRUCTION N° 1712/DEF/DCSSA/2/ENS relative aux concours de maîtres de recherches du service de santé des armées.26.08.1986 INSTRUCTION N° 1850/DEF/DCSSA/PERS/ENS relative à l'affectation dans des postes outre-mer de professeurs agrégés, de maîtres de recherches et de professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées.
-
-
-
511-0.4.2.2. Chapitre II. Perfectionnement adapté aux emplois et aux carrières.
-
4 texte(s) attaché(s)09.03.1977 DÉCISION N° 4307DEF/DCSSA/1/PO/1/M N° 104/EMM/PL/ORG relative à l'attribution aux médecins destinés aux sous-marins nucléaires lanceurs d'engins de la mention « médecine appliquée aux sous-marins nucléaires » complémentaire du certificat de médecine appliquée aux sous-marins.03.02.1976 DÉCISION N° 131/DEF/DCSSA/2/ENS relative à la création de stages de formation destinés aux médecins servant dans les unités spécialisées (unités ALAT, régiments Pluton).12.08.1976 DÉCISION N° 1517/DEF/DCSSA/2/ENS relative à la création d'un stage pour les médecins des armées affectés dans les centres d'entraînement commando.14.10.1983 INSTRUCTION N° 2430/DEF/DCSSA/2/ENS relative à la formation des officiers d'active et de réserve du service de santé des armées à la réanimation de l'avant.
-
-
511-0.4.2.3. Chapitre III. Equivalence des titres du service de santé des armées.
-
6 texte(s) attaché(s)12.11.1974 ARRÊTÉ fixant la liste des services hospitaliers de chirurgie visés aux articles 2, 3 et 7 de l'arrêté du 16 octobre 1972 relatif au certificat d'études spéciales de chirurgie.24.02.1984 DÉCRET N° 84-131 portant statut des praticiens hospitaliers (art. 1er à 5, 6-2… 5 o , 8, 10 et 11, 12… 4 o , 13…, 14, 18… et 19… 4 o …).29.03.1985 DÉCRET N° 85-384 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics (art. 1er à 5… 2 o , 6, 8… 5 o , 9, 12 et 14… 5 o …).02.09.1974 CIRCULAIRE N° 1721/DEF/DCSSA/2/ENS relative à la qualification ordinale des médecins des armées (titres hospitaliers du 2 e degré).21.02.1979 CIRCULAIRE N° 312/DEF/DCSSA/2/ENS relative à l'équivalence des certificats d'études spéciales de médecine.
-
-
-
511-0.4.3. TITRE III. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF.
-
25 texte(s) attaché(s)01.07.1983 INSTRUCTION N° 1576/DEF/DCSSA/2/ENS relative au brevet technique d'études spécialisées du service de santé des armées.01.07.1983 INSTRUCTION N° 1576/DEF/DCSSA/2/ENS relative au brevet technique d'études spécialisées du service de santé des armées.09.04.1984 INSTRUCTION N° 5449/DEF/DCSSA/1/CH relative à l'attribution du brevet de qualification militaire supérieure aux officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées.01.07.1983 INSTRUCTION N° 1576/DEF/DCSSA/2/ENS relative au brevet technique d'études spécialisées du service de santé des armées.11.04.2012 INSTRUCTION N° 3064/DEF/DCSSA/RH/PF relative aux diplômes de l'enseignement militaire supérieur du premier degré des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées.11.04.2012 INSTRUCTION N° 3063/DEF/DCSSA/RH/PF relative au brevet technique d'études spécialisées du service de santé des armées.
-
-
511-0.4.4. TITRE IV. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ÉLÈVES OFFICIERS DE RÉSERVE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
-
2 texte(s) attaché(s)31.10.1984 INSTRUCTION N° 2489/DEF/DCSSA/2/ENS relative à la formation des élèves officiers de réserve du service de santé des armées.27.06.1984 INSTRUCTION N° 1211/DEF/EMA/OL/3 relative aux élèves officiers de réserve des corps des médecins, pharmaciens chimistes, chirurgiens-dentistes, vétérinaires biologistes du service de santé des armées.
-
-
-
-
511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
-
Table Analytique :
-
-
511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
-
Table Analytique :
-
-
511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
-
Table Analytique :
-
-
-
512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
-
Table Analytique :
-
-
513. Médecine du travail dans les armées.
-
Table Analytique :
-
-
-
52. Actions sociale des armées.
-
-
53. Gendarmerie.
-
-
54. Division des affaires pénales militaires.
-
-
55. Services.
-
-
56. Services divers.
-
-
-
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
-
-
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
-
-
08. Documentations techniques.
-