Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
  2. 560. Information et communication.
    1. Table Analytique :
  3. 561. Poste et trésorerie aux armées.
  4. 562. Réglementation générale du sport militaire. Dispositions communes et propres aux trois armées.
    1. Table Analytique :
  5. 563. Services historiques et archives des armées. Musées des armées.
    2. 563.1. TITRE PREMIER. SERVICES HISTORIQUES DES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
    3. 563.2. TITRE II. LES MUSÉES DES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
      2. 563.2.1. CHAPITRE PREMIER. MUSÉE DE L'ARMÉE. HÔTEL DES INVALIDES.
      3. 563.2.2. CHAPITRE II. MUSÉE DE LA MARINE.
        
        15 texte(s) attaché(s)
        
        03.12.1971 DÉCRET N° 71-963 relatif au musée national de la marine .
        
        03.12.1971 DÉCRET N° 71-963 relatif au musée national de la marine.
        
        03.12.1971 DÉCRET N° 71-963 relatif au musée national de la marine.
        
        03.12.1971 DÉCRET N° 71-963 relatif au musée de la marine.
        
        20.12.1954 ARRÊTÉ N° 105 portant institution d'un musée naval à Toulon et à Brest et d'un musée de la marine à Bordeaux.
        
        25.07.1955 ARRÊTÉ N° 64 portant institution d'un musée naval à Lorient.
        
        28.04.1919 DÉCRET relatif au rattachement au ministère de la marine du musée naval du Louvre.
        
        07.01.1965 ARRÊTÉ N° 1 portant institution d'un musée à l'école navale.
        
        03.12.1971 DÉCRET N° 71-963 relatif au musée national de la marine.
        
        30.12.1975 CIRCULAIRE N° 265/EMM/PL/EG relative aux musées navals des ports.
        
        29.11.1979 ARRÊTÉ relatif à la gestion et la conservation des collections et objets de collection du musée de la marine.
        
        30.01.1980 ARRÊTÉ fixant les conditions d'organisation, d'exploitation et de fonctionnement des ateliers du musée de la marine à Paris.
        
        26.02.1981 CONVENTION entre l'association des amis des musées de la marine et le musée de la marine.
        
        13.01.1983 ARRÊTÉ portant classification des musées navals de province relevant du ministère de la défense.
        
        15.10.1947 ARRÊTÉ portant organisation du musée de la marine à Paris et des musées des ports.
      4. 563.2.3. CHAPITRE III. MUSÉE DE L'AIR
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        04.11.1958 DÉCISION N° 308/CAB/AD relative au rattachement du musée de l'air à la direction technique et industrielle de l'aéronautique (A).
        
        10.12.1974 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant fixation des tarifs des droits d'entrée au musée de l'air et des modalités de répartition des recettes qui en découlent.
        
        09.12.1949 ARRÊTÉ portant organisation administrative de musée de l'air et délégation correspondante de signature.
      5. 563.2.4. CHAPITRE IV. MUSÉE DE L'ARMÉE DE TERRE.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        19.12.1983 INSTRUCTION N° 3000/DEF/EMAT/EMPL/SH/D relative aux musées de tradition de l'armée de terre.
        
        19.12.1983 INSTRUCTION N° 3000/DEF/EMAT/EMPL/SH/D relative aux musées de tradition de l'armée de terre.
      6. 563.2.5. CHAPITRE V. MUSÉE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
      7. 563.2.6. CHAPITRE VI. MUSÉEE DE LA GENDARMERIE NATIONALE.
      8. 563.2.7. CHAPITRE VII. PEINTRES DES ARMÉES. SALONS DE PEINTURE
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        02.04.1981 DÉCRET N° 81-304 relatif au titre de peintre des armées.
        
        01.09.1942 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant le statut des peintres de l'armée.
        
        29.04.1981 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'attribution du titre de peintre des armées et portant organisation des salons de peinture des armées.
        
        01.09.1942 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant le statut des peintres de l'armée.
        
        02.04.1981 DÉCRET N° 81-304 relatif au titre de peintre des armées.
        
        29.04.1981 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'attribution du titre de peintre des armées et portant organisation des salons de peinture des forces armées.
        
        27.07.1981 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions de remboursement des frais de mission des peintres des armées.
  6. 564. Cercles et foyers.
    1. Table Analytique :
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.