Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
2. 70. Organisation et règles générales de fonctionnement de la direction générale de l'armement.
3. 71. Personnel et écoles de la direction générale de l'armement.
  2. 710. Corps militaires de l'armement.
    1. Table Analytique :
    2. 710.1. PREMIÈRE PARTIE. DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES AU PERSONNEL DE CARRIÈRE et sous contrat.
      1. Table Analytique :
    3. 710.2. DEUXIÈME PARTIE. RECRUTEMENT - CONCOURS.
      1. Table Analytique :
    4. 710.3. TROISIEME PARTIE. RENUMERATIONS - GARANTIES - FONDS DE PREVOYANCE.
      1. Table Analytique :
    5. 710.4. QUATRIEME PARTIE. GESTION DES CARRIERES.
      1. Table Analytique :
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      2. 710.4.1. titre premier. Notation.
      3. 710.4.10. Titre X. Décorations.
        
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        21.04.1982 DÉCRET N° 82-358 portant création de la médaille de la défense nationale.
        
        11.10.2010 ARRÊTÉ fixant pour la direction générale de l'armement la composition et la compétence de la commission consultative chargée d'examiner les projets de tableaux de concours pour la Légion d'honneur.
      4. 710.4.2. Titre II. Avancement.
        
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        29.10.2009 DIRECTIVE N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade.
        
        11.10.2010 ARRÊTÉ fixant pour la direction générale de l'armement la composition et la compétence de la commission consultative chargée d'examiner les projets de tableaux de concours pour la Légion d'honneur.
        
        07.10.2010 INSTRUCTION N° 10-290311/DEF/DGA/DRH/SDGS relative aux conditions exigées des officiers réservistes de l'armement pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur.
        
        28.07.2011 ARRÊTÉ fixant pour la direction générale de l'armement l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article R. 4221-26. du code de la défense.
        
        28.07.2011 ARRÊTÉ fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur dans la réserve opérationnelle de la direction générale de l'armement.
      5. 710.4.3. Titre III. Formation.
        
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        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        04.09.2006 INSTRUCTION N° 197382/DEF/DGA/D relative à la formation des ingénieurs de l'armement par la recherche à la délégation pour l'armement.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        12.05.2010 CIRCULAIRE N° 3693/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DADM/DME/DAA/DNA relative aux liens au service à la suite des formations spécialisées du personnel militaire de l'armée de l'air.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        09.12.2014 ARRÊTÉ portant organisation du conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de la direction générale de l'armement.
        
        10.02.2015 ARRÊTÉ fixant les attributions du directeur de l'enseignement militaire supérieur de la direction générale de l'armement.
        
        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        20.11.2018 INSTRUCTION N° 23053/ARM/DGA/D relative à l'enseignement militaire supérieur à la direction générale de l'armement.
      6. 710.4.4. Titre IV. Mobilité. Postes hors DGA.
        
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        02.07.1974 PROTOCOLE N° 257/EMM/PL/ORG relatif à la gestion des ingénieurs de l'armement et des ingénieurs des études et techniques d'armement provenant des corps militaires de la marine ou mis à la disposition du chef d'état-major de la marine.
        
        02.07.1974 PROTOCOLE N° 257/EMM/PL/ORG relatif à la gestion des ingénieurs de l'armement et des ingénieurs des études et techniques d'armement provenant des corps militaires de la marine ou mis à la disposition du chef d'état-major de la marine.
        
        13.06.2018 INSTRUCTION N° 31417/ARM/DGA/DRH relative à la période d'ouverture des ingénieurs de l'armement.
      7. 710.4.5. Titre V. Cumul. Activités accessoires.
        
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      8. 710.4.6. Titre VI. Discipline - Tenue.
        
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        19.02.2010 ARRÊTÉ fixant, au sein de la direction générale de l'armement, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier et de deuxième niveau.
        
        17.09.2012 INSTRUCTION N° 225652/DEF/DGA/DRH/D relative à la commission de la tenue des officiers des corps de l'armement de la direction générale de l'armement.
        
        11.07.2013 INSTRUCTION N° 20/DEF/DGA/DRH relative à la composition des tenues des officiers des corps de l'armement.
      9. 710.4.7. Titre VII. Déplacement - Mission.
        
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        30.07.1971 DÉCRET N° 71-647 fixant les conditions de prise en charge des frais de transport par la voie aérienne engagés par les personnels civils et militaires de l'Etat et de ses établissements publics ainsi que de certains organismes subventionnés, en dehors du territoire métropolitain de la France.
        
        11.04.2007 INSTRUCTION N° 5262/DEF/CM/31 relative aux déplacements hors de France métropolitaine.
        
        20.01.1950 DÉCRET N° 50-93 fixant le régime des frais de déplacement à attribuer aux personnels militaires et civils en service à l'étranger et aux personnels militaires et civils envoyés en mission à l'étranger.
        
        20.01.1950 DÉCRET N° 50-93 fixant le régime des frais de déplacement à attribuer aux personnels militaires et civils en service à l'étranger et aux personnels militaires et civils envoyés en mission à l'étranger.
      10. 710.4.8. Titre VIII. Permissions - Congés.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        27.08.2007 INSTRUCTION N° 140/DEF/CCC/SP relative aux passages gratuits du personnel militaire et de sa famille vers ou depuis la Corse, les collectivités d'outre-mer et l'étranger.
        
        28.05.2008 INSTRUCTION N° 230430/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM/1 relative aux congés des militaires liés à la famille.
        
        05.07.2018 INSTRUCTION N° 201187/ARM/SGA/DRH-MD/FM/1 relative aux permissions, aux congés de fin de campagne, aux autorisations d'absence, aux quartiers libres des militaires et aux autorisations d'absence des militaires candidats à une élection politique.
        
        21.08.2018 INSTRUCTION N° 23268/ARM/SGA/DRH-MD/FM/1 relative aux permissions des militaires en opération extérieure ou en renfort temporaire à l'étranger.
      11. 710.4.9. titre IX. Formalités administratives. Changement de résidense.
        
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        11.12.2006 INSTRUCTION N° 280778/DEF/DGA/DRH/D relative aux modalités de délivrance des cartes administratives et à leur renouvellement dont peuvent bénéficier les militaires de l'armement ou leur famille.
        
        22.01.2019 ARRÊTÉ relatif aux distances utilisées pour les formules des voies aériennes et maritimes applicables aux changements de résidence hors métropole.
    6. 710.5. CINQUIEME PARTIE. DISPOSITIF DE DEPART.
      1. Table Analytique :
    7. 710.6. SIXIEME PARTIE. SANTE.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    8. 710.7. SEPTIEME PARTIE. RECOURS.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    9. 710.8. HUITIEME PARTIE. ORGANISMES CONSULTATIFS ET DE CONCERTATION.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    10. 710.9. neuvieme partie. divers.
      1. 5 texte(s) attaché(s)
        
        01.12.1986 INSTRUCTION N° 43935/DEF/CM fixant les règles générales de publication des annuaires des officiers d'active.
        
        23.04.2008 DÉCRET N° 2008-392 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État).
        
        23.04.2008 DÉCRET N° 2008-393 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets).
        
        30.10.2017 INSTRUCTION N° 12191/ARM/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA fixant les modalités d'approbation et d'application des consignes de navigabilité émises, des listes d'équipements techniques de référence, des certificats de type supplémentaires délivrés, des bulletins de service, des solutions de réparation et de certaines directives techniques publiées par les constructeurs et approuvés par les autorités de l'aviation civile aux aéronefs, certifiés de type civil, utilisés par les organismes du ministère des armées, les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.
        
        19.12.2017 ARRÊTÉ fixant le contingent numérique pour l'accès des officiers à la classe fonctionnelle des commandants ou capitaines de corvette.
  3. 711. École polytechnique.
    1. Table Analytique :
  4. 712. Enseignements et écoles de l'armement.
    1. Table Analytique :
4. 72. Réglementation en matière d'armement.
5. 73. Dispositions spéciales à certains organismes dépendant de la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.