Sommaire du BOC n°28 du 25/06/2015

Texte signalé

Administration Centrale
12 juin 2015

Arrêté du 12 juin 2015 fixant les modalités d'exercice de l'inspection médicale de prévention du ministère de la défense.

NOR : D E F M 1 5 1 4 2 9 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 07 janvier 1983 fixant les conditions d'exercice de l'inspection de la médecine du travail dans les armées. Référence de publication : JO n° 143 du 23 juin 2015, texte n° 15 ; signalé au BOC 28/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 513.2.1.1. , 300.1.2.4.2. , 510-0.1.3. , 110.6.1.1.
Administration Centrale
09 juin 2015

Arrêté du 09 juin 2015 portant création et règlement du prix d'économie de la défense.

NOR : D E F F 1 5 1 4 1 3 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 décembre 2004 relatif à la création et à l'attribution d'un prix d'économie de la défense. Arrêté du 15 décembre 2004 portant règlement du concours pour l'attribution d'un prix d'économie de la défense. Référence de publication : JO n° 141 du 20 juin 2015, texte n° 9 ; signalé au BOC 28/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.1.
Administration Centrale
03 juin 2015

Archivé Arrêté du 03 juin 2015 pris pour l'application au corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat.

NOR : R D F F 1 5 0 9 5 2 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 140 du 19 juin 2015, texte n° 36 ; signalé au BOC 28/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.
Administration Centrale
11 juin 2015

Archivé Arrêté du 11 juin 2015 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées.

NOR : D E F F 1 5 1 4 2 2 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 07 octobre 2014 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 140 du 19 juin 2015, texte n° 20 ; signalé au BOC 28/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
16 juin 2015

Décret N° 2015-675 du 16 juin 2015 portant création du service des ressources humaines civiles.

NOR : D E F D 1 5 1 1 5 3 2 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 139 du 18 juin 2015, texte n° 27 ; signalé au BOC 28/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.7.2.9.
Administration Centrale
09 juin 2015

Arrêté du 09 juin 2015 abrogeant l'arrêté du 10 juin 2002 portant création du traitement automatisé « intranet défense ».

NOR : D E F D 1 5 1 3 8 1 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 juin 2002 portant création du traitement automatisé « intranet défense ». Référence de publication : JO n° 139 du 18 juin 2015, texte n° 28 ; signalé au BOC 28/2015.
Administration Centrale
16 juin 2015

Archivé Arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'organisation du service des ressources humaines civiles.

NOR : D E F D 1 5 1 1 5 3 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Arrêté du 08 février 2011 relatif aux attributions et au fonctionnement du centre de formation de la défense. Arrêté du 06 mars 2012 relatif à la création et aux attributions du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 139 du 18 juin 2015, texte n° 31 ; signalé au BOC 28/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.7.2.9.
Administration Centrale
19 décembre 2014

Décret N° 2014-1553 du 19 décembre 2014 portant diverses dispositions relatives au corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat.

NOR : R D F F 1 4 2 3 0 3 0 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2011-1317 du 17 octobre 2011 portant statut particulier du corps interministériel des attachés d'administration de l'État.

Décret n° 64-260 du 14 mars 1964 (n.i. BO ; JO du 21 mars 1964, p. 2620).

Décret N° 2005-1215 du 26 septembre 2005 portant dispositions statutaires communes applicables aux corps des attachés d'administration et à certains corps analogues (à jour de ses vingt et un modificatifs). Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2006-1483 du 29 novembre 2006 portant dispositions statutaires relatives au corps des attachés d'administration du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 295 du 21 décembre 2014, texte n° 24 ; signalé au BOC 28/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.1.2.4.3.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
06 mars 2015

Arrêté du 06 mars 2015 portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures de la société française Donges-Metz sur la commune de Guigneville-sur-Essonne (Essonne).

NOR : D E F S 1 5 5 0 7 2 3 A
Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 2
24 avril 2015

Directive N° 3535/DEF/CAB du 24 avril 2015 mesures de prévention face aux risques d'exposition à l'amiante présent dans les matériels, équipements et les pièces de rechange.

NOR : D E F P 1 5 5 0 9 0 4 X
Référence(s) : Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense.

b) Décret n° 2012-639 du 4 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 106 du 5 mai 2012, texte n° 56) modifié.

c) Arrêté du 23 février 2012 (n.i. BO ; JO n° 57 du 7 mars 2012, texte n° 15).

d) Arrêté du 14 août 2012 (n.i. BO ; JO n° 195 du 23 août 2012, texte n° 25).

e) Arrêté du 14 décembre 2012 (n.i. BO ; JO n° 28 du 2 février 2013, texte n° 22).

f) Arrêté du 7 mars 2013 (n.i. BO ; JO n° 62 du 14 mars 2013, texte n° 19).

g) Arrêté du 8 avril 2013 (n.i. BO ; JO n° 90 du 17 avril 2013, texte n° 26).

Texte(s) abrogé(s) : Note N° 17869/DEF/CAB du 10 mai 2000 relative aux mesures de prévention à adopter face aux dangers de l'amiante présente dans les pièces de rechange et les matériels. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 3
24 avril 2015

Archivé Instruction N° 6826/DEF/CAB/SDBC/DECO du 24 avril 2015 relative à l'application des dispositions de l'arrêté du 24 avril 2015 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « République de Côte d'Ivoire ».

NOR : D E F M 1 5 5 0 8 8 5 J
Abrogé le 31 janvier 2019 par : INSTRUCTION N° 698/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l'application des dispositions de l'arrêté du 24 avril 2015 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « République de Côte d'Ivoire ». Référence(s) : Arrêté du 24 avril 2015 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « République de Côte d'Ivoire ». Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 12021/DEF/CAB/SDBC/DECO du 26 mai 2003 relative à l'application de la décision n° 8014 du 3 avril 2003 (BOC, p. 4589) fixant les conditions d'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « République de Côte d'Ivoire ». Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.9.
Texte 4
21 mai 2015

Décision N° 3013/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 21 mai 2015 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 5 5 0 8 8 4 S
Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 5
15 juin 2015

Archivé Circulaire N° 310440/DEF/SGA/DRH-MD du 15 juin 2015 relative au classement en deux groupes des fonctions des adjoints administratifs du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise.

NOR : D E F P 1 5 5 0 9 6 7 C
Abrogé le 18 décembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 310440/DEF/SGA/DRH-MD relative au classement en deux groupes des fonctions des adjoints administratifs du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise. Référence(s) : Décret N° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État. Arrêté du 20 mai 2014 pris pour l'application aux corps d'adjoints administratifs des administrations de l'État des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État. Arrêté du 26 novembre 2014 portant application aux corps des adjoints administratifs du ministère de la défense des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État.

Circulaire du 5 décembre 2014 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.
Texte 6
21 avril 2015

Instruction N° 253/DEF/RH-AT/PMF/DS du 21 avril 2015 relative au domaine de spécialités combat de l'infanterie et à la formation de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire du domaine.

NOR : D E F T 1 5 5 0 8 1 1 J
Référence(s) : Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Instruction N° 950/DEF/EMAT/PS/B.ORG/PEO/231 du 17 novembre 2014 relative au commandement de la légion étrangère. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 253/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 1476/EAI/BFS du 09 février 2000 relative au domaine de spécialités « combat de l'infanterie » et à la formation de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve du domaine. Instruction N° 797/DEF/EMAT/BPRH/DS - N° 5710/EAI/DEP/PILDOM du 06 juin 2001 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, ou volontaires du domaine de spécialités combat de l'infanterie. Instruction N° 703/DEF/EMAT/BPRH/DS - N° 5258/DEF/EAI/DEP du 18 juin 2008 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « combat de l'infanterie ». Instruction N° 1250/DEF/RH-AT/PMF/DS du 21 décembre 2010 relative à la formation individuelle de spécialités des sous-officiers de carrière ou sous contrat du domaine de spécialités « combat de l'infanterie ». Circulaire N° 7432/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 30 avril 2002 relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités « combat de l'infanterie ». Circulaire N° 11477/DEF/COFAT/DEF/BDF/COORD du 18 juillet 2002 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités combat de l'infanterie. Circulaire N° 7432/DEF/RH-AT/IF/FORM/MDR du 28 juin 2012 relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang de l'armée de terre du domaine de spécialités combat de l'infanterie, de la nature de filière combat. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.3.
Texte 7
20 mars 2015

Archivé Instruction N° 99/DEF/DPMM/1/RA du 20 mars 2015 relative aux dispositions statutaires applicables aux officiers sous contrat en matière de renouvellement, prorogation ou résiliation de contrat.

NOR : D E F B 1 5 5 0 7 5 4 J
Abrogé le 17 juillet 2017 par : INSTRUCTION N° 99/ARM/DPMM/1/RA relative aux dispositions statutaires applicables aux officiers sous contrat en matière de renouvellement, prorogation ou résiliation de contrat Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 99/DEF/DPMM/1/RA du 06 mai 2004 relative aux dispositions statutaires et réglementaires s'appliquant aux officiers sous contrat servant dans la marine au-delà de leur période probatoire. Circulaire N° 842/DEF/DPMM/1/RA du 17 juin 1982 relative au congé du personnel navigant des officiers de réserve servant en situation d'activité. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.1.
Texte 8
24 mars 2015

Instruction N° 0-6777-2015/DEF/EMM/MCO du 24 mars 2015 relative à la préparation et à la conduite de la cession d'un bâtiment à l'export.

NOR : D E F B 1 5 5 0 7 5 6 J
Référence(s) :

Cf. annexe VII.

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 720.1.1.
Texte 9
23 avril 2015

Arrêté du 23 avril 2015 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant pour l'armée de l'air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F L 1 5 5 0 9 1 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 octobre 2014 fixant pour l'armée de l'air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 9.

Texte réglementaire temporaire

Texte 10
13 avril 2015

Archivé Circulaire N° 507442/DEF/DCSSA/CHOG du 13 avril 2015 relative aux travaux d'avancement pour 2015 (réserve opérationnelle) et pour 2016 (de l'armée active) des militaires du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 0 6 8 0 C
Abrogé le 15 février 2016 par : CIRCULAIRE N° 504997/DEF/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d'avancement pour 2017 du personnel de l'armée active et pour 2016 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement.

Décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 (n.i. BO ; JO n° 181 du 7 août 2007, texte n° 34).

Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.

Arrêté du 11 octobre 2007 (n.i. BO ; JO n° 254 du 1er novembre 2007, texte n° 17) modifié.

Arrêté du 17 juillet 2009 fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade ou à la classe supérieurs dans la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Instruction N° 6429/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 13 mars 2001 relative à la hiérarchie, au recrutement dans les corps, à l'avancement de grade des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, ainsi qu'à l'avancement de grade des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Instruction N° 3076/DEF/DCSSA/RH/GRM/PAT du 27 avril 2013 relative aux volontaires militaires servant au titre du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 10.
Texte 11
04 décembre 2014

Archivé Circulaire N° 501064/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT du 04 décembre 2014 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2015. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription, modalités et procédures d'intégration.

NOR : D E F T 1 4 5 2 6 3 3 C
Abrogé le 02 novembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 502827/DEF/RH-AT/CONCOURS relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2016, épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription, modalités et procédures d'intégration, programmes. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux concours d'admission à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr. Circulaire N° 272683/DEF/RH-AT/SDF/BFS/SLM du 19 septembre 2014 relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2015. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 500707/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT du 06 décembre 2013 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2014. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription, modalités et procédures d'intégration, programmes. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 11.
Texte 12
29 avril 2015

Archivé Circulaire N° 600912/DEF/RH-AT/CCM du 29 avril 2015 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2016 (année A).

NOR : D E F T 1 5 5 0 8 6 5 C
Abrogé le 02 juin 2016 par : INSTRUCTION N° 100/DEF/RH-AT/CCM/MOB relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 11022/DEF/PMAT/EG/B du 26 septembre 2003 relative à la désignation et à l'exécution du service hors métropole pour le personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 100/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 24 novembre 2009 relative aux règles d'affectation des militaires de l'armée de terre. Circulaire N° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 03 juin 2008 relative aux permissions et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre. Circulaire N° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2012. Circulaire N° 340238/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 04 décembre 2012 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2013. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 601803/DEF/RH-AT/CCM du 19 mai 2014 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2015 (année A). Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 12.