Sommaire du BOC n°28 du 25/06/2015

Texte signalé

Administration Centrale
12 juin 2015

Arrêté du 12 juin 2015 fixant les modalités d'exercice de l'inspection médicale de prévention du ministère de la défense.

NOR : D E F M 1 5 1 4 2 9 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 07 janvier 1983 fixant les conditions d'exercice de l'inspection de la médecine du travail dans les armées. Référence de publication : JO n° 143 du 23 juin 2015, texte n° 15 ; signalé au BOC 28/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 513.2.1.1. , 300.1.2.4.2. , 510-0.1.3. , 110.6.1.1.
Administration Centrale
09 juin 2015
Administration Centrale
03 juin 2015
Administration Centrale
11 juin 2015
Administration Centrale
09 juin 2015

Texte réglementaire permanent

Texte 2
24 avril 2015

Directive N° 3535/DEF/CAB du 24 avril 2015 mesures de prévention face aux risques d'exposition à l'amiante présent dans les matériels, équipements et les pièces de rechange.

NOR : D E F P 1 5 5 0 9 0 4 X
Référence(s) : Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense.

b) Décret n° 2012-639 du 4 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 106 du 5 mai 2012, texte n° 56) modifié.

c) Arrêté du 23 février 2012 (n.i. BO ; JO n° 57 du 7 mars 2012, texte n° 15).

d) Arrêté du 14 août 2012 (n.i. BO ; JO n° 195 du 23 août 2012, texte n° 25).

e) Arrêté du 14 décembre 2012 (n.i. BO ; JO n° 28 du 2 février 2013, texte n° 22).

f) Arrêté du 7 mars 2013 (n.i. BO ; JO n° 62 du 14 mars 2013, texte n° 19).

g) Arrêté du 8 avril 2013 (n.i. BO ; JO n° 90 du 17 avril 2013, texte n° 26).

Texte(s) abrogé(s) : Note N° 17869/DEF/CAB du 10 mai 2000 relative aux mesures de prévention à adopter face aux dangers de l'amiante présente dans les pièces de rechange et les matériels. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 4
21 mai 2015

Décision N° 3013/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 21 mai 2015 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 5 5 0 8 8 4 S
Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 5
15 juin 2015

Archivé Circulaire N° 310440/DEF/SGA/DRH-MD du 15 juin 2015 relative au classement en deux groupes des fonctions des adjoints administratifs du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise.

NOR : D E F P 1 5 5 0 9 6 7 C Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.
Texte 6
21 avril 2015

Instruction N° 253/DEF/RH-AT/PMF/DS du 21 avril 2015 relative au domaine de spécialités combat de l'infanterie et à la formation de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire du domaine.

NOR : D E F T 1 5 5 0 8 1 1 J
Référence(s) : Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Instruction N° 950/DEF/EMAT/PS/B.ORG/PEO/231 du 17 novembre 2014 relative au commandement de la légion étrangère. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 253/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 1476/EAI/BFS du 09 février 2000 relative au domaine de spécialités « combat de l'infanterie » et à la formation de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve du domaine. Instruction N° 797/DEF/EMAT/BPRH/DS - N° 5710/EAI/DEP/PILDOM du 06 juin 2001 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, ou volontaires du domaine de spécialités combat de l'infanterie. Instruction N° 703/DEF/EMAT/BPRH/DS - N° 5258/DEF/EAI/DEP du 18 juin 2008 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « combat de l'infanterie ». Instruction N° 1250/DEF/RH-AT/PMF/DS du 21 décembre 2010 relative à la formation individuelle de spécialités des sous-officiers de carrière ou sous contrat du domaine de spécialités « combat de l'infanterie ». Circulaire N° 7432/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 30 avril 2002 relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités « combat de l'infanterie ». Circulaire N° 11477/DEF/COFAT/DEF/BDF/COORD du 18 juillet 2002 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités combat de l'infanterie. Circulaire N° 7432/DEF/RH-AT/IF/FORM/MDR du 28 juin 2012 relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang de l'armée de terre du domaine de spécialités combat de l'infanterie, de la nature de filière combat. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.3.
Texte 8
24 mars 2015

Instruction N° 0-6777-2015/DEF/EMM/MCO du 24 mars 2015 relative à la préparation et à la conduite de la cession d'un bâtiment à l'export.

NOR : D E F B 1 5 5 0 7 5 6 J
Référence(s) :

Cf. annexe VII.

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 720.1.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 10
13 avril 2015

Archivé Circulaire N° 507442/DEF/DCSSA/CHOG du 13 avril 2015 relative aux travaux d'avancement pour 2015 (réserve opérationnelle) et pour 2016 (de l'armée active) des militaires du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 0 6 8 0 C
Abrogé le 15 février 2016 par : CIRCULAIRE N° 504997/DEF/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d'avancement pour 2017 du personnel de l'armée active et pour 2016 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Référence(s) : Code du 16 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement.

Décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 (n.i. BO ; JO n° 181 du 7 août 2007, texte n° 34).

Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.

Arrêté du 11 octobre 2007 (n.i. BO ; JO n° 254 du 1er novembre 2007, texte n° 17) modifié.

Arrêté du 17 juillet 2009 fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade ou à la classe supérieurs dans la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Instruction N° 6429/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 13 mars 2001 relative à la hiérarchie, au recrutement dans les corps, à l'avancement de grade des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, ainsi qu'à l'avancement de grade des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Instruction N° 3076/DEF/DCSSA/RH/GRM/PAT du 27 avril 2013 relative aux volontaires militaires servant au titre du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 10.
Texte 11
04 décembre 2014

Archivé Circulaire N° 501064/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT du 04 décembre 2014 relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2015. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription, modalités et procédures d'intégration.

NOR : D E F T 1 4 5 2 6 3 3 C
Texte 12
29 avril 2015

Archivé Circulaire N° 600912/DEF/RH-AT/CCM du 29 avril 2015 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2016 (année A).

NOR : D E F T 1 5 5 0 8 6 5 C
Abrogé le 02 juin 2016 par : INSTRUCTION N° 100/DEF/RH-AT/CCM/MOB relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre. Référence(s) : Code du 16 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 11022/DEF/PMAT/EG/B du 26 septembre 2003 relative à la désignation et à l'exécution du service hors métropole pour le personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 100/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 24 novembre 2009 relative aux règles d'affectation des militaires de l'armée de terre. Circulaire N° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 03 juin 2008 relative aux permissions et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre. Circulaire N° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2012. Circulaire N° 340238/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 04 décembre 2012 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2013. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 601803/DEF/RH-AT/CCM du 19 mai 2014 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2015 (année A). Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 12.