Sommaire du BOC n°4 du 28/01/2016

Texte signalé

Administration Centrale
12 janvier 2016

Arrêté du 12 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 31 mai 2010 modifié portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives et l'arrêté du 21 octobre 2014 portant organisation de la direction des affaires financières.

NOR : D E F D 1 6 0 1 2 4 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives. Arrêté du 21 octobre 2014 portant organisation de la direction des affaires financières. Référence de publication : JO n° 19 du 23 janvier 2016 ; texte n° 10 ; signalé au BOC 4/2016.
Administration Centrale
07 janvier 2016

Arrêté du 07 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F D 1 6 0 0 5 6 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 19 mars 2010 établissant la liste des organismes extérieurs prévue par l'article 31 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Arrêté du 25 avril 2013 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « Centre de prestations de proximité des ressources humaines » de la direction générale de l'armement. Référence de publication : JO n° 19 du 23 janvier 2016, texte n° 9 ; signalé au BOC 4/2016.
Administration Centrale
19 janvier 2016

Décret N° 2016-31 du 19 janvier 2016 portant association de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées à l'Ecole polytechnique.

NOR : D E F D 1 5 3 0 7 3 9 D
Référence de publication : JO n° 17 du 21 janvier 2016, texte n° 14 ; signalé au BOC 4/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.8.1.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
24 septembre 2015

Archivé Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.

NOR : D E F P 1 5 5 2 1 7 5 J
Référence(s) :

Code de la défense, notamment ses articles L. 4135-1 et R. 4135-1 à R. 4135-8.

Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 230428/DEF/SGA/DRH-MD/FM/1 du 28 juin 2007 relative à certaines positions statutaires des militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 220084/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), les sous-chefs de musiques, les maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes et treize appendices. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.3.1.2. , 211.2.2. , 503.1.5.3. , 503.1.5.4. , 503.2.1. , 200.3. , 212.3.1. , 231.1.3. , 221.42. , 222.1.3.5.
Texte 2
22 décembre 2015

Circulaire N° 310815/DEF/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2015 relative aux règles de gestion de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et du complément indemnitaire annuel lié à l'engagement professionnel et à la manière de servir pour les corps interministériels à gestion ministérielle d'attachés et d'assistants et conseillers techniques de service social d'administration de l'État.

NOR : D E F P 1 5 5 2 3 6 5 C
Référence(s) : Décret N° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État. Arrêté du 20 mai 2014 pris pour l'application aux corps d'adjoints administratifs des administrations de l'État des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État. Arrêté du 03 juin 2015 pris pour l'application au corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat.

Arrêté du 3 juin 2015 (n.i. BO ; JO n° 140 du 19 juin 2015, texte n° 37) modifié.

Arrêté du 3 juin 2015 (n.i. BO ; JO n° 140 du 19 juin 2015, texte n° 38) modifié.

Arrêté du 29 juillet 2015 (n.i. BO ; JO n° 185 du 12 août 2015, texte n° 14).

Circulaire du 5 décembre 2014 (n.i. BO).

Circulaire N° 310651/DEF/SGA/DRH-MD du 17 septembre 2015 relative au classement en quatre groupes des fonctions des attachés d'administration de l'État relevant du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise. Circulaire N° 310650/DEF/SGA/DRH-MD du 17 septembre 2015 relative au classement en groupes des fonctions des assistants et conseillers techniques de service social des administrations de l'État ainsi que des conseillers pour l'action sociale des administrations de l'État relevant du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 310313/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/RSSF4 du 21 décembre 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats : problématique générale et règles de gestion pour le corps des attachés et des emplois fonctionnels de conseillers d'administration de la défense. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.
Texte 3
08 janvier 2016

Arrêté du 08 janvier 2016 fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Trident en ex-Yougoslavie, pays limitrophes et eaux avoisinantes, des opérations menées au Kosovo par la Kosovo Force et de la mission des Nations unies au Kosovo à compter du 31 mars 1999 et jusqu'au 31 décembre 2015.

NOR : D E F S 1 6 5 0 0 1 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 05 décembre 2012 fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Trident en ex-Yougoslavie, pays limitrophes et eaux avoisinantes et des opérations menées au Kosovo par la Kosovo force, à compter du 31 mars 1999 et jusqu'au 31 décembre 2004. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.1.13.
Texte 4
13 janvier 2016

Instruction N° 1600276/DEF/SGA/DAJ/DAPM/BGM du 13 janvier 2016 relative à l'attribution du diplôme de qualification militaire aux officiers greffiers de la justice militaire.

NOR : D E F D 1 6 5 0 0 2 1 J
Référence(s) :

Code de la défense - Partie réglementaire, IV - Le personnel militaire.

Décret N° 2008-393 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets). Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 60684/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA du 13 décembre 2010 relative à l'attribution du diplôme de qualification militaire aux officiers greffiers de la justice militaire. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 540.3.3.2.
Texte 5
23 novembre 2015

Circulaire N° 270659/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E du 23 novembre 2015 relative à la formation générale élémentaire des militaires du rang sous contrat de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 5 5 2 1 8 5 C
Référence(s) : Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 270659/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E du 18 juin 2015 relative à la formation générale élémentaire des militaires du rang sous contrat de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.2.
Texte 6
22 juillet 2015

Instruction N° 0-12664-2015/DEF/DPMM/PRH du 22 juillet 2015 relative à l'aptitude médicale du personnel navigant de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 5 5 1 9 9 0 J
Référence(s) :

Voir annexe III.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 119/DEF/DPMM/SPAHMM du 16 décembre 2002 relative à l'aptitude médicale au service dans le personnel navigant de l'aéronautique navale. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Trois imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.2.4. , 510-4.1.6.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 7
17 décembre 2015

Archivé Décision N° 3630/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 2 3 2 4 S
Abrogé le 24 mai 2017 par : DÉCISION N° 1670/ARM/CGA/IS/ITA portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2758/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 7.
Texte 8
17 décembre 2015

Archivé Décision N° 3632/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 2 3 2 6 S
Abrogé le 05 avril 2018 par : DÉCISION N° 1031/ARM/CGA/IS/PT/ITA portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2760/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 8.
Texte 9
17 décembre 2015

Archivé Décision N° 3631/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 2 3 2 5 S
Abrogé le 05 avril 2018 par : DÉCISION N° 1031/ARM/CGA/IS/PT/ITA portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2759/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 9.
Texte 10
17 décembre 2015

Archivé Décision N° 3633/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 2 3 2 7 S
Abrogé le 05 avril 2018 par : DÉCISION N° 1031/ARM/CGA/IS/PT/ITA portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2761/DEF/CGA/IS/ITA du 01 octobre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 10.
Texte 11
17 décembre 2015

Archivé Décision N° 3637/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 2 3 3 1 S
Abrogé le 05 avril 2018 par : DÉCISION N° 1031/ARM/CGA/IS/PT/ITA portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2767/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 11.
Texte 12
17 décembre 2015

Archivé Décision N° 3634/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 2 3 2 8 S
Abrogé le 05 avril 2018 par : DÉCISION N° 1031/ARM/CGA/IS/PT/ITA portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2762/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 12.
Texte 13
17 décembre 2015

Archivé Décision N° 3636/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 2 3 3 0 S
Abrogé le 05 avril 2018 par : DÉCISION N° 1031/ARM/CGA/IS/PT/ITA portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2766/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 13.
Texte 14
17 décembre 2015

Archivé Décision N° 3635/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 2 3 2 9 S
Abrogé le 24 mai 2017 par : DÉCISION N° 1670/ARM/CGA/IS/ITA portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2764/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 14.
Texte 15
17 décembre 2015

Archivé Décision N° 3639/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 2 3 3 3 S
Abrogé le 05 avril 2018 par : DÉCISION N° 1031/ARM/CGA/IS/PT/ITA portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2769/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 15.
Texte 16
17 décembre 2015

Archivé Décision N° 3638/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 2 3 3 2 S
Abrogé le 05 avril 2018 par : DÉCISION N° 1031/ARM/CGA/IS/PT/ITA portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2768/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 16.
Texte 17
17 décembre 2015

Archivé Décision N° 3640/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 2 3 3 4 S
Abrogé le 24 mai 2017 par : DÉCISION N° 1670/ARM/CGA/IS/ITA portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2770/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 17.
Texte 18
17 décembre 2015

Archivé Décision N° 3641/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 2 3 3 5 S
Abrogé le 05 avril 2018 par : DÉCISION N° 1031/ARM/CGA/IS/PT/ITA portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2774/DEF/CGA/IS/ITA du 23 septembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 18.
Texte 19
17 décembre 2015

Décision N° 3642/DEF/CGA/IS/ITA du 17 décembre 2015 relative à la désignation d'un inspecteur du travail dans les armées.

NOR : D E F C 1 5 5 2 3 3 6 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 4010/DEP/DEF/CGA/IS/ITA du 1er décembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 40).

Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 19.
Texte 20
11 septembre 2015

Archivé Arrêté du 11 septembre 2015 fixant pour l'armée de l'air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F L 1 5 5 2 3 2 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 03 octobre 2014 fixant pour l'armée de l'air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.1.1.
Texte 21
06 janvier 2016

Circulaire N° 24/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 06 janvier 2016 portant sur les épreuves relatives à la formation militaire de base des militaires du rang et sous-officiers de la réserve opérationnelle pour l'année 2016.

NOR : D E F L 1 6 5 0 0 1 7 C
Référence(s) : Code du 23 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 6231/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 10 décembre 2014 portant sur les épreuves relatives à la formation militaire de base des militaires du rang et sous-officiers de la réserve opérationnelle pour l'année 2015. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 21.