Sommaire du BOC n°41 du 23/10/2009

Texte signalé

Administration Centrale
13 juillet 2009
Administration Centrale
05 août 2009

Archivé Arrêté du 05 août 2009 relatif aux concours d'admission à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr.

NOR : D E F H 0 9 1 8 7 6 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 juillet 2002 relatif aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 221 du 24 septembre 2009, texte n° 18 ; signalé au BOC 41/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.1.2.
Administration Centrale
10 septembre 2009

Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre.

NOR : D E F D 0 9 2 1 3 5 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 221 du 24 septembre 2009 ; texte n° 20 ; signalé au BOC 41/2009.
Administration Centrale
10 septembre 2009

Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre.

NOR : D E F D 0 9 2 1 3 5 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 221 du 24 septembre 2009, texte n° 21 ; signalé au BOC 41/2009.
Administration Centrale
14 septembre 2009
Administration Centrale
29 juillet 2009

Archivé Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

NOR : D E F H 0 9 1 7 5 6 4 A
Abrogé le 18 août 2010 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : JO n° 206 du 6 septembre 2009, texte n°7 ; signalé au BOC 41/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 2
19 septembre 2007

Archivé Instruction N° 101/DEF/DGA/DE/CELM du 19 septembre 2007 relative aux missions et à l'organisation détaillée du centre d'essais de lancement de missiles.

NOR : D E F A 0 7 5 3 1 5 9 J
Abrogé le 10 décembre 2012 par : INSTRUCTION N° 2012-298340/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des essais.

d) Instruction DGA n° 62 relative aux missions et à l’organisation générale des centres de la direction des essais (n.i. BO).

e) Instruction DGA n° 001 Manuel Qualité de la délégation générale pour l’armement (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA n° 101 du 1er mai 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°41 du 23 octobre 2009, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte 11
05 octobre 2009

Archivé Instruction N° 340200/DEF/RH-AT/PMF/DS du 05 octobre 2009 relative à la formation individuelle de spécialités des sous-officiers du domaine éducation et entraînement physique, militaire et sportif.

NOR : D E F T 0 9 5 2 4 6 3 J
Abrogé le 20 avril 2011 par : INSTRUCTION N° 340200/DEF/RH-AT/PMF/DS relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers du domaine éducation et entraînement physiques militaires et sportifs. Référence(s) : Instruction N° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Instruction N° 529/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 6644/DEF/CoFAT/DES/E/2/PMS du 06 juillet 2006 relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve relevant du domaine. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2009 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées.

Circulaire n° 731/DEF/EMA/CNSD/CSM/BREF du 12 février 2007 (n.i. BO) relative à l\'organisation des formations du domaine EPMS dispensées au CNSD.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1188/DEF/EMAT/BFI/FMG/61 du 31 mars 1992 relative aux certificats techniques du 1er et du 2e degré d'équitation. Circulaire N° 6683/DEF/COFAT/DES/BLS/E/2/PMS du 23 juin 2005 relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » régissant les conditions de mise en oeuvre des épreuves d'agrément technique. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°41 du 23 octobre 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.10.1.
Texte 12
15 septembre 2009

Archivé Décision N° 0-37968-2009/DEF/EMM/STN du 15 septembre 2009 portant changement de position du bâtiment de commandement et de soutien de guerre des mines « Loire ».

NOR : D E F B 0 9 5 2 4 3 1 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Lettre n° 172 AMF BREST/SG du 24 novembre 2008 (n.i. BO).

d) Note n° 0-4038-2009/DEF/EMM/STN/-- du 2 février 2009 (n.i. BO).

e) Compte-rendu n° 2-26376-2009/BN BREST/GSSM du 2 juin 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°41 du 23 octobre 2009, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 13
18 septembre 2009

Décision N° 0-33573-2009/DEF/EMM/STN du 18 septembre 2009 portant condamnations de petits bâtiments et engins portuaires de la base navale de Brest.

NOR : D E F B 0 9 5 2 4 9 8 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Compte-rendu CDLC n° 2-10177-2009 BN BREST/GSSM du 5 mars 2009 (n.i. BO).

d) Procès-verbal n° 2-12796-2009 BN BREST/GSSM du 20 mars 2009 (n.i. BO).

e) Procès-verbal n° 2-12800-2009 BN BREST/GSSM du 20 mars 2009 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°41 du 23 octobre 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 15
08 juin 2009

Archivé Instruction N° 7/DEF/SIMMAD/SDTL du 08 juin 2009 relative à la définition, aux évolutions et révisions du programme d'entretien approuvé des aéronefs du ministère de la défense.

NOR : D E F L 0 9 5 2 5 8 5 J
Abrogé le 04 mars 2015 par : INSTRUCTION N° 7/DEF/SIMMAD/DIR relative à la définition, aux évolutions et révisions du programme d'entretien approuvé des aéronefs du ministre de la défense. Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 (BOC, 5276) fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

3. Charte de la qualité de la réglementation du ministère de la défense du 28 juillet 2004 (n.i. BO).

Décret N° 2006-1551 du 07 décembre 2006 relatif aux règles d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 07 décembre 2006 fixant les attributions de l'autorité technique et des autorités d'emploi en matière d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.

6. Dictionnaire de terminologie du ministère de la défense [(RRA 100) (n.i.BO)].

Référence de publication : BOC N°41 du 23 octobre 2009, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.1.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
18 septembre 2009

Archivé Circulaire N° 0-49795-2009/DEF/DPMM/SDG du 18 septembre 2009 relative aux modalités d'attribution pour la fin de l'année 2009 et pour l'année 2010 du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière.

NOR : D E F B 0 9 5 2 4 9 7 C