Sommaire du BOC n°44 du 22/10/2010

Texte signalé

Administration Centrale
06 janvier 2009

Arrêté du 06 janvier 2009 relatif aux concours d'admission à l'École militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine.

NOR : D E F H 0 8 3 1 4 3 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 janvier 2002 relatif aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 9 du 11 janvier 2009, texte n° 14 ; signalé au BOC 44/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Administration Centrale
27 août 2010

Arrêté du 27 août 2010 portant abrogation de l'arrêté du 15 juillet 1982 modifié relatif à la protection contre les risques d'incendie dans les immeubles de grande hauteur relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 2 2 7 0 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 juillet 1982 relatif à la protection contre les risques d'incendie dans les immeubles de grande hauteur relevant du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 209 du 9 septembre 2010, texte n° 21 ; signalé au BOC 44/2010.
Administration Centrale
26 août 2010

Archivé Arrêté du 26 août 2010 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 relatif à la création et au fonctionnement du comité ministériel d'audit comptable et financier.

NOR : D E F C 1 0 2 2 5 7 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 11 octobre 2007 relatif à la création et au fonctionnement du comité ministériel d'audit comptable et financier. Référence de publication : JO n° 209 du 8 septembre 2010, texte n° 47 ; signalé au BOC 44/2010.
Administration Centrale
07 septembre 2010

Arrêté du 07 septembre 2010 relatif aux modalités d'application de l'article 6 du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire des militaires.

NOR : D E F H 1 0 2 0 4 3 0 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 215 du 16 septembre 2010, texte n° 20 ; signalé au BOC 44/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 260-1.1.2.
Administration Centrale
06 septembre 2010

Arrêté du 06 septembre 2010 abrogeant les arrêtés du 7 juillet 2006 et du 12 décembre 2008 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F F 1 0 2 3 1 2 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 07 juillet 2006 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du musée de la gendarmerie nationale. Arrêté du 12 décembre 2008 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès de la gendarmerie nationale. Référence de publication : JO n° 213 du 14 septembre 2010, texte n° 7 ; signalé au BOC 44/2010.
Administration Centrale
13 septembre 2010

Archivé Décret N° 2010-1079 du 13 septembre 2010 modifiant le décret n° 2007-611 du 26 avril 2007 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et à la commission de déontologie.

NOR : M T S F 1 0 0 5 2 4 3 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2007-611 du 26 avril 2007 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et à la commission de déontologie. Référence de publication : JO n° 214 du 15 septembre 2010, texte n° 10 ; signalé au BOC 44/2010.
Administration Centrale
10 septembre 2010

Archivé Arrêté du 10 septembre 2010 portant création d'un comité technique paritaire spécial auprès du directeur général de la gendarmerie nationale.

NOR : I O C A 1 0 2 2 6 3 5 A
Référence de publication : JO n° 215 du 16 septembre 2010, texte n° 15 ; signalé au BOC 44/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.1.2.
Administration Centrale
07 septembre 2010

Arrêté du 07 septembre 2010 relatif aux modalités d'application de l'article 23 du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire des militaires.

NOR : D E F H 1 0 2 0 4 2 4 A
Référence de publication : JO n° 0215 du 16 septembre 2010, texte n° 21 ; signalé au BOC 44/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 260-1.1.2.
Administration Centrale
07 septembre 2010

Arrêté du 07 septembre 2010 relatif aux modalités d'application de l'article 16 (2.) du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire des militaires.

NOR : D E F H 1 0 2 0 4 6 0 A
Référence de publication : JO n° 215 du 16 septembre 2010, texte n° 22 ; signalé au BOC 44/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 260-1.1.2.
Administration Centrale
07 septembre 2010

Arrêté du 07 septembre 2010 relatif aux modalités d'application de l'article 9 du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire des militaires.

NOR : D E F H 1 0 2 0 4 5 2 A
Référence de publication : JO n° 215 du 16 septembre 2010, texte n° 23 ; signalé au BOC 44/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 260-1.1.2.
Administration Centrale
07 septembre 2010

Arrêté du 07 septembre 2010 relatif aux modalités d'application de l'article 12 du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire des militaires.

NOR : D E F H 1 0 2 0 4 5 7 A
Référence de publication : JO n° 215 du 16 septembre 2010, texte n° 24 ; signalé au BOC 44/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 260-1.1.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
28 septembre 2010

Archivé Arrêté du 28 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 0 5 2 3 0 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 1.
Texte 2
28 septembre 2010

Archivé Instruction N° 20457/DEF/SGA/DMPA/SDL/BL du 28 septembre 2010 modifiant l'instruction n° 21467/DEF/DAG/SDP/HAB du 2 juin 1997 sur le classement, les conditions d'attribution et d'occupation des logements relevant du ministère de la défense en métropole.

NOR : D E F S 1 0 5 2 3 4 2 J
Référence(s) : Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 21467/DEF/DAG/SDP/HAB du 02 juin 1997 sur le classement, les conditions d'attribution et d'occupation des logements relevant du ministère de la défense en métropole. Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 2.
Texte 3
28 septembre 2010

Archivé Arrêté N° 1432/DEF/SCA du 28 septembre 2010 portant création du cercle mixte de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 5.

NOR : D E F E 1 0 5 2 2 5 3 A
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 4
01 octobre 2010

Archivé Instruction N° 4683/DEF/DCSEA/SDA du 01 octobre 2010 modifiant l'instruction n° 755/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR/512/24 du 1er janvier 2005 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 2e degré au service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 3 0 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 755/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR/512/24 du 01 janvier 2004 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 2e degré au service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 4.
Texte 5
19 juillet 2010

Archivé Arrêté N° 0-35079-2010 du 19 juillet 2010 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F B 1 0 5 2 1 3 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 0-41453-2009 du 24 juillet 2009 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et six appendices. Référence de publication : BOC N° 44 du 22 octobre 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.3.
Texte 6
14 septembre 2010

Décision N° 0-34086-2010/DEF/EMM/STN du 14 septembre 2010 portant changement de position du patrouilleur de service public « Grèbe ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 2 7 2 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2007/DEF/EMM/PLANIF/ -- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

d) Message 0001 DR 3006 -ALFAN (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 7
23 septembre 2010

Décision N° 0-43944-2010/DEF/CEMM du 23 septembre 2010 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 0 5 2 2 0 0 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 8
23 septembre 2010

Archivé Décision N° 0-43945-2010/DEF/CEMM du 23 septembre 2010 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 0 5 2 1 9 9 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 9
28 septembre 2010

Décision N° 0-41478-2010/DEF/EMM/STN du 28 septembre 2010 portant changement de position du transport de personnel « Néréide ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 2 7 4 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Décision N° 0-26704-2010/DEF/EMM/STN du 21 juin 2010 portant changement de position du transport de personnel « Faune ».

d) Compte-rendu n° 2-15301-2010/SMP BREST/BATDESARM du 19 avril 2010 (n.i. BO).

e) Message MELINDA DSSF BREST du 20 mai 2010 (n.i. BO).

f) Message MELINDA SMP BREST du 7 septembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 10
28 septembre 2010

Archivé Décision N° 0-41406-2010/DEF/EMM/STN du 28 septembre 2010 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 2 7 3 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 11
28 septembre 2010

Décision N° 0-41444-2010/DEF/EMM/STN du 28 septembre 2010 portant changement de position du transport de personnel « Faune ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 2 7 5 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Décision N° 0-26704-2010/DEF/EMM/STN du 21 juin 2010 portant changement de position du transport de personnel « Faune ».

d) Compte-rendu n° 2-15301-2010/SMP BREST/BATDESARM du 19 avril 2010 (n.i. BO).

e) Message MELINDA DSSF BREST du 20 mai 2010 (n.i. BO).

f) Message MELINDA SMP BREST du 7 septembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 12
28 septembre 2010

Décision N° 0-42855-2010/DEF/EMM/STN du 28 septembre 2010 portant changement de position du bateau pompe « Embrun ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 2 7 6 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Décision N° 0-25545-2010/DEF/EMM/STN du 21 juin 2010 portant changement de position du bateau pompe Y746 « Embrun ».

d) Directive n° 0-58116-2009/DEF/EMM/PLANIF du 18 décembre 2009 (n.i. BO).

e) Compte-rendu n° 0-20031-2010/SMP BREST/BATDESARM du 21 mai 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 13
27 septembre 2010

Archivé Arrêté du 27 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

NOR : D E F L 1 0 5 2 3 0 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 13.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
30 septembre 2010

Archivé Circulaire N° 280983/DEF/DGA/DRH/SDGS/RS du 30 septembre 2010 portant sur les modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation des militaires à une seconde carrière professionnelle pour l'année 2011.

NOR : D E F A 1 0 5 2 3 0 3 C
Abrogé le 04 décembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 297386/DEF/DGA/DRH/SDGS/RS portant abrogation de textes. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code général des impôts (article 81, n.i. BO).

Loi N° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (articles 149 et 150). Décret N° 2009-82 du 21 janvier 2009 pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Instruction N° 230108/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM du 13 février 2009 relative aux modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière institué par l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 14.
Texte 15
29 septembre 2010

Archivé Circulaire N° 0-41393-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 29 septembre 2010 relative à la préparation par correspondance aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2010-2011, concours 2012.

NOR : D E F B 1 0 5 2 2 7 1 C
Abrogé le 13 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 0-17949-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative à la préparation par correspondance aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2012-2014, concours 2014. Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine.

b) Instruction n° 0-17676-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 22 septembre 2010 (n. i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 15.
Texte 16
27 août 2010

Archivé Circulaire N° 1346/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC du 27 août 2010 relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2011.

NOR : D E F L 1 0 5 2 2 4 2 C
Abrogé le 13 septembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 1523/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO relative aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'école militaire de l'air en 2012. Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission à l'école de l'air, à l'école militaire de l'air et des officiers de l'armée de l'air issus de l'école polytechnique. Arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 2050/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 10 juillet 2009 relative à la candidature et admission à l'école militaire de l'air. Circulaire N° 726/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA2011 du 18 juin 2009 portant sur les œuvres littéraires inscrites au programme des concours d'admission à l'école militaire de l'air en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 16.
Texte 17
01 septembre 2010

Archivé Circulaire N° 380/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE du 01 septembre 2010 relative au cycle d'enseignement militaire du 2e degré des officiers de réserve conduisant à l'attribution du brevet technique des officiers de réserve pour l'année 2011.

NOR : D E F L 1 0 5 2 2 4 9 C
Abrogé le 21 juillet 2011 par : CIRCULAIRE N° 380/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE relative au cycle d'enseignement militaire supérieur du 2e degré des officiers de réserve conduisant à l'attribution du brevet technique des officiers de réserve pour l'année 2012. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 16 juillet 2009 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 380/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE du 05 octobre 2009 relative au cycle d'enseignement militaire du 2e degré des officiers de réserve conduisant à l'attribution du brevet technique des officiers de réserve. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 22 octobre 2010, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.5.3. , 232.1.2.3.