Sommaire du BOC n°52 du 16/12/2011

Texte signalé

Administration Centrale
12 octobre 2011
Administration Centrale
29 septembre 2011
Administration Centrale
20 avril 2011
Administration Centrale
24 mai 2011

Décret N° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres premier. à VI.), articles 5 à 7.

NOR : M C C B 1 0 2 5 5 0 5 D

Texte réglementaire permanent

Texte 1
01 décembre 2008

Convention du 01 décembre 2008 entre le ministère de la défense, l'école nationale supérieure de techniques avancées et l'institution de gestion sociale des armées relative à l'accès à l'action sociale du ministère de la défense des personnels civils employés et rémunérés par l'école nationale supérieure de techniques avancées, de leurs ayants droit et des élèves de l'école nationale supérieure de techniques avancées. (Visa du contrôle financier en région de la recette générale des finances n° 441/08 du 30 octobre 2008).

NOR : D E F P 0 8 5 2 9 7 2 X Classé(s) au(x) : BOEM 520.5.
Texte 9
08 décembre 2011

Archivé Instruction N° 6300/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 08 décembre 2011 relative au registre de publicité des actes administratifs.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 7 9 J
Référence(s) : Code du 26 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier). Loi N° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (art. 1er. à 5., 7., 9. et 10., 16-1., 17. à 26., 33. et 34., 36., 40. et 41.). Ordonnance N° 2004-164 du 20 février 2004 relative aux modalités et effets de la publication des lois et de certains actes administratifs. Décret du 17 octobre 1910 relatif à l'administration et à la comptabilité de la solde. Décret du 08 janvier 1935 portant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps de troupe. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Instruction N° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement des bases de défense. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1496/DN/19/INT du 10 janvier 1972 pour l'application des règlements sur l'administration et la comptabilité intérieures des corps de troupe. Instruction N° 1633/DEF/INT/AG/CT du 05 août 1983 relative à l'administration et à la comptabilité intérieures des corps de troupe. Régime du temps de guerre. Instruction N° 326/DEF/DCSSA/EPG du 17 décembre 1984 relative à la création et à la tenue d'un registre des actes administratifs dans les écoles, établissements, hôpitaux et autres organismes du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction PROVISOIRE N° 2409/102/A/DCCA/3/10 du 03 mai 1966 relative au répertoire des actes administratifs des bases aériennes. Circulaire N° 200/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 17 décembre 2003 mettant en service le registre des actes d'administration. Instruction N° 400486/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BMR/SAJ du 07 février 2011 relative à la tenue du registre des actes administratifs au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.6. , 160.11. , 700.2.1. , 610.2. , 120-1.2.
Texte 11
18 novembre 2011

Archivé Instruction N° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 du 18 novembre 2011 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 2 1 4 8 J
Abrogé le 10 janvier 2013 par : INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Référence(s) : Code du 26 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air. Arrêté du 07 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre. Arrêté du 07 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre. Arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre. Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre. Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre. Arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Arrêté du 09 mars 2011 portant création et organisation des états-majors de soutien défense. Instruction N° 234/DEF/EMA/SC-SOUT - N° 1477/DEF/SGA du 25 juillet 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement des états-majors de soutien défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 du 01 juillet 2010 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.1.
Texte 12
07 novembre 2011

Décision N° 0-26499-2011/DEF/EMM/EMO du 07 novembre 2011 portant affectation du patrouilleur d'expérimentation « l'Adroit ».

NOR : D E F B 1 1 5 2 1 3 6 S
Référence(s) :

Convention du 26 octobre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.
Texte 15
09 juin 2011

Instruction N° 451/DEF/DRH-AA/CERHAA du 09 juin 2011 relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 1 5 0 3 J
Référence(s) : Code du 26 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 26 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense.

Arrêté du 28 novembre 2007 modifié, (JO n° 285 du 8 décembre 2007, texte n° 35 ; signalé au BOC 51/2010 ; BOEM 110-3-4-2,114-3-3-1).

Arrêté du 01 décembre 2010 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants relevant du service du commissariat des armées. Arrêté du 15 décembre 2010 portant modalités d'application du décret n° 65-845 du 4 octobre 1965 modifié relatif au paiement sans ordonnancement préalable des rémunérations servies aux personnels civils de l'État ainsi qu'à certaines catégories de personnels militaires en fonctions en métropole, dans les départements d'outre-mer et à l'étranger. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 31512-7/DEF/DCCA/AG/ORG du 26 février 2003 relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement du service des rémunérations et pensions du commissariat de l'air. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.3.3.2.

Texte réglementaire temporaire