Sommaire du BOC n°52 du 16/12/2011

Texte signalé

Administration Centrale
11 octobre 2011

Arrêté du 11 octobre 2011 modifiant les arrêtés du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine et portant organisation en sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F D 1 1 2 7 7 9 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 05 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine. Arrêté du 05 avril 2005 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine. Référence de publication : JO n° 246 du 22 octobre 2001, texte n° 5 ; signalé au BOC 52/2011.
Administration Centrale
12 octobre 2011

Décret N° 2011-1290 du 12 octobre 2011 modifiant le décret n° 2005-1441 du 22 novembre 2005 relatif aux soins du service de santé des armées.

NOR : D E F H 1 1 0 8 5 7 0 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2005-1441 du 22 novembre 2005 relatif aux soins du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 239 du 14 octobre 2011, texte n° 12 ; signalé au BOC 52/2011.
Administration Centrale
10 octobre 2011

Décret N° 2011-1264 du 10 octobre 2011 modifiant le décret n° 2011-388 du 13 avril 2011 fixant les indices de solde applicables aux corps militaires de la gendarmerie nationale.

NOR : I O C J 1 1 1 1 7 3 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2011-388 du 13 avril 2011 fixant les indices de solde applicables aux corps militaires de la gendarmerie nationale. Référence de publication : JO n° 237 du 12 octobre 2011, texte n° 12 ; signalé au BOC 52/2011.
Administration Centrale
29 septembre 2011

Arrêté du 29 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2001 relatif aux logements de représentation concédés à des autorités.

NOR : D E F P 1 1 2 7 3 3 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 janvier 2001 relatif aux logements de représentation concédés à des autorités. Référence de publication : JO n° 244 du 20 octobre 2011, texte n° 10 ; signalé au BOC 52/2011.
Administration Centrale
20 avril 2011

Archivé Arrêté du 20 avril 2011 portant organisation de la concertation en matière de logement au ministère de la défense.

NOR : D E F P 1 1 2 7 3 5 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 04 novembre 1991 portant organisation et attributions du comité interarmées et des commissions régionales interarmées du logement militaire. Référence de publication : JO n° 244 du 20 octobre 2011, texte n° 8 ; signalé au BOC 52/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 402.1.1. , 111.3.2.4.
Administration Centrale
24 mai 2011

Décret N° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres premier. à VI.), articles 5 à 7.

NOR : M C C B 1 0 2 5 5 0 5 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 79-1035 du 03 décembre 1979 relatif aux archives de la défense. Décret N° 79-1037 du 03 décembre 1979 relatif à la compétence des services d'archives publiques et à la coopération entre les administrations pour la collecte, la conservation et la communication des archives publiques (art. 1er et 2). Décret N° 79-1038 du 03 décembre 1979 relatif à la communicabilité des documents d'archives publiques. Décret N° 79-1040 du 03 décembre 1979 relatif à la sauvegarde des archives privées présentant du point de vue de l'histoire un intérêt public. Décret N° 80-167 du 23 février 1980 fixant les modalités de mise en dépôt, de contrôle et d'entretien par l'administration générale du mobilier national, de meubles et objets mobiliers dans les immeubles administratifs (art. 2 à 10). Décret N° 81-169 du 20 février 1981 relatif à la fixation des tarifs dans les musées, monuments et collections appartenant à l'Etat. Décret N° 91-1226 du 05 décembre 1991 pris pour l'application de la loi n° 89-874 du 1er décembre 1989 relative aux biens culturels maritimes et modifiant la loi du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques. Décret N° 93-1429 du 31 décembre 1993 relatif au dépôt légal. Référence de publication : JO n° 122 du 26 mai 2011, texte n° 33 ; signalé au BOC 52/2011.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
01 décembre 2008

Convention du 01 décembre 2008 entre le ministère de la défense, l'école nationale supérieure de techniques avancées et l'institution de gestion sociale des armées relative à l'accès à l'action sociale du ministère de la défense des personnels civils employés et rémunérés par l'école nationale supérieure de techniques avancées, de leurs ayants droit et des élèves de l'école nationale supérieure de techniques avancées. (Visa du contrôle financier en région de la recette générale des finances n° 441/08 du 30 octobre 2008).

NOR : D E F P 0 8 5 2 9 7 2 X
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 66-911 du 09 décembre 1966 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'institution de gestion sociale des armées (I.Ge.S.A.). Décret N° 94-844 du 30 septembre 1994 portant organisation de l'école nationale supérieure de techniques avancées. Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Arrêté du 15 janvier 2001 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense. Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées. Instruction N° 1014/DEF/SGA - N° 163918/DEF/DGA du 20 juillet 2005 relative à l'organisation de l'action sociale à la délégation générale pour l'armement.

8) Voir annexe II.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.5.
Texte 2
21 octobre 2011

Archivé Arrêté du 21 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 1 5 2 1 8 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 2.
Texte 3
03 novembre 2011

Archivé Instruction N° 240909/DEF/SGA/DRH-MD du 03 novembre 2011 modifiant l'instruction n° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 4 février 2009 relative aux droits financiers du personnel militaire, de ses ayants droit et de ses ayants cause.

NOR : D E F P 1 1 5 2 1 8 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 04 février 2009 relative aux droits financiers du personnel militaire, de ses ayants droit et de ses ayants cause. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Douze fiches. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 3.
Texte 4
28 novembre 2011

Archivé Circulaire N° 13913/SDBC/DECO du 28 novembre 2011 créant une fourragère à la couleur croix de la Valeur militaire.

NOR : D E F M 1 1 5 2 1 8 0 C
Abrogé le 16 novembre 2015 par : INSTRUCTION N° 10707/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités d'application de l'arrêté du 27 octobre 2015 relatif à la fourragère aux couleurs du ruban de la croix de la Valeur militaire. Référence(s) : Circulaire N° 2156/D du 22 février 1918 relative aux insignes de distinction : fourragère et chevrons. Circulaire N° 39424/M du 19 novembre 1919 relative au port de la fourragère en temps de paix. Circulaire N° 8800/M du 20 avril 1920 relative au port de la fourragère en temps de paix. Circulaire N° 8801/M du 20 avril 1920 relative au port de la fourragère dans les unités du génie. Circulaire N° 2342/M du 05 février 1924 au sujet de la remise et du port de la fourragère. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.8.
Texte 5
25 octobre 2011

Archivé Décision N° 5630/DEF/DCSCA/SD-FBC/FIN du 25 octobre 2011 portant création d'une sous-trésorerie militaire désignée « centre de formation franco-allemand pour le personnel technico-logistique TIGRE » à Fassberg (Allemagne) rattachée à la trésorerie militaire de la base de défense de Strasbourg - Haguenau.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 0 8 S
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2010-1692 du 30 décembre 2010 relatif aux trésoreries militaires. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Décision N° 2164/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 09 décembre 2010 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense. Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.1. , 510.1.1. , 110.3.2.3. , 110.3.3.3. , 113.3.3.2. , 512.1.1. , 112.7.
Texte 6
25 octobre 2011

Décision N° 5629/DEF/DCSCA/SD/FBC/FIN du 25 octobre 2011 portant création d'une sous-trésorerie militaire désignée « antenne Mayotte du groupement de soutien de base de défense, direction du commissariat d'outre-mer » à Mayotte rattachée à la trésorerie militaire du groupement de soutien de la base de défense de la Réunion-Mayotte. (radié du BOEM 110.3.1.5.).

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 0 7 S
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2010-1692 du 30 décembre 2010 relatif aux trésoreries militaires. Décision N° 2164/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 09 décembre 2010 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 6.
Texte 7
26 octobre 2011

Archivé Arrêté N° 5638/DEF/DCSCA/SD-REJ/BREG du 26 octobre 2011 portant dissolution du cercle mixte du 511e régiment du train d'Auxonne (Côte-d'Or).

NOR : D E F E 1 1 5 2 0 3 8 A
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 18 mai 2011 (n.i. BO ; JO du 20 mai 2011, texte 4).

Arrêté N° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs). Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 731 du 21 novembre 2002 portant changement de dénomination du cercle mixte de garnison d'Auxonne (Côte-d'Or). Arrêté N° 505 du 05 septembre 2005 portant dissolution du foyer du 511e régiment du train d'Auxonne (Côte-d'Or). Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 8
08 décembre 2011

Archivé Instruction N° 6301/DEF/DCSCA/SD-REJ/BREG du 08 décembre 2011 modifiant l'instruction n° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 7 0 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 8.
Texte 9
08 décembre 2011

Archivé Instruction N° 6300/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 08 décembre 2011 relative au registre de publicité des actes administratifs.

NOR : D E F E 1 1 5 2 1 7 9 J
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier). Loi N° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (art. 1er. à 5., 7., 9. et 10., 16-1., 17. à 26., 33. et 34., 36., 40. et 41.). Ordonnance N° 2004-164 du 20 février 2004 relative aux modalités et effets de la publication des lois et de certains actes administratifs. Décret du 17 octobre 1910 relatif à l'administration et à la comptabilité de la solde. Décret du 08 janvier 1935 portant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps de troupe. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Instruction N° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement des bases de défense. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1496/DN/19/INT du 10 janvier 1972 pour l'application des règlements sur l'administration et la comptabilité intérieures des corps de troupe. Instruction N° 1633/DEF/INT/AG/CT du 05 août 1983 relative à l'administration et à la comptabilité intérieures des corps de troupe. Régime du temps de guerre. Instruction N° 326/DEF/DCSSA/EPG du 17 décembre 1984 relative à la création et à la tenue d'un registre des actes administratifs dans les écoles, établissements, hôpitaux et autres organismes du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction PROVISOIRE N° 2409/102/A/DCCA/3/10 du 03 mai 1966 relative au répertoire des actes administratifs des bases aériennes. Circulaire N° 200/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 17 décembre 2003 mettant en service le registre des actes d'administration. Instruction N° 400486/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BMR/SAJ du 07 février 2011 relative à la tenue du registre des actes administratifs au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.6. , 160.11. , 700.2.1. , 610.2. , 120-1.2.
Texte 10
03 novembre 2011

Instruction N° 110139/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 03 novembre 2011 portant abrogation de l'instruction n° 22240/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 1er août 2005 modifiée relative à la formation complémentaire des gendarmes en unité, certificat d'aptitude technique.

NOR : D E F G 1 1 5 2 1 1 0 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 22240/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 01 août 2005 relative à la formation complémentaire des gendarmes en unité, certificat d'aptitude technique. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 10.
Texte 11
18 novembre 2011

Archivé Instruction N° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 du 18 novembre 2011 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 2 1 4 8 J
Abrogé le 10 janvier 2013 par : INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air. Arrêté du 07 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre. Arrêté du 07 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre. Arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre. Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre. Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre. Arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Arrêté du 09 mars 2011 portant création et organisation des états-majors de soutien défense. Instruction N° 234/DEF/EMA/SC-SOUT - N° 1477/DEF/SGA du 25 juillet 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement des états-majors de soutien défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 du 01 juillet 2010 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.1.
Texte 12
07 novembre 2011

Décision N° 0-26499-2011/DEF/EMM/EMO du 07 novembre 2011 portant affectation du patrouilleur d'expérimentation « l'Adroit ».

NOR : D E F B 1 1 5 2 1 3 6 S
Référence(s) :

Convention du 26 octobre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.
Texte 13
25 novembre 2011

Circulaire N° 0-30452-2011/DEF/DPMM/2/RA du 25 novembre 2011 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F B 1 1 5 2 1 3 3 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 646/DEF/DPMM/2/E du 01 juin 1994 relative aux qualifications et à l'emploi du personnel cynotechnicien de la marine. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 13.
Texte 14
01 décembre 2011

Archivé Arrêté N° 0-30576-2011 du 01 décembre 2011 modifiant l'arrêté n° 126 du 17 mai 2005 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle.

NOR : D E F B 1 1 5 2 1 7 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 126 du 17 mai 2005 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 14.
Texte 15
09 juin 2011

Instruction N° 451/DEF/DRH-AA/CERHAA du 09 juin 2011 relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 1 5 0 3 J
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense.

Arrêté du 28 novembre 2007 modifié, (JO n° 285 du 8 décembre 2007, texte n° 35 ; signalé au BOC 51/2010 ; BOEM 110-3-4-2,114-3-3-1).

Arrêté du 01 décembre 2010 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants relevant du service du commissariat des armées. Arrêté du 15 décembre 2010 portant modalités d'application du décret n° 65-845 du 4 octobre 1965 modifié relatif au paiement sans ordonnancement préalable des rémunérations servies aux personnels civils de l'État ainsi qu'à certaines catégories de personnels militaires en fonctions en métropole, dans les départements d'outre-mer et à l'étranger. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 31512-7/DEF/DCCA/AG/ORG du 26 février 2003 relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement du service des rémunérations et pensions du commissariat de l'air. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.3.3.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
24 novembre 2011

Arrêté du 24 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air.

NOR : D E F P 1 1 5 2 1 8 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 16.
Texte 17
10 novembre 2011

Archivé Circulaire N° 115013/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 10 novembre 2011 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2014.

NOR : D E F T 1 1 5 2 1 0 5 C
Référence(s) :

Arrêté du 8 août 2011 (n.i. BO ; JO du 30 août 2011, texte n° 1) .

Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Circulaire N° 105015/DEF/PMAT/GD/RH du 02 juillet 2008 relative aux liens au service à la suite des formations spécialisées du personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 17.