Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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50. Service des essences des armées.
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500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
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Table Analytique :
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501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
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Table Analytique :
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502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
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Table Analytique :
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503. Personnel militaire du service des essences des armées.
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Table Analytique :
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503.1. TITRE PREMIER. PERSONNELS MILITAIRES D'ACTIVE.
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Table Analytique :6 texte(s) attaché(s)05.07.2010 INSTRUCTION N° 3500/DEF/DCSEA/SDP/2/HSCT relative au rôle du commandement en matière de lutte contre la consommation excessive d'alcool et l'usage de produits stupéfiants, concernant le personnel du service des essences des armées.29.11.2011 INSTRUCTION N° 4946/DEF/DCSEA/SDA/SDA2 fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de notification du bilan professionnel de carrière au service des essences des armées.13.01.2012 INSTRUCTION N° 5571/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST relative aux modalités d'attribution de la prime de technicité des agents militaires pétroliers à des sous-officiers du service des essences des armées ou de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.24.11.2016 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 3193/DEF/DCSEA/SDAF relative au fonctionnement du compte spécial du trésor « approvisionnement de l'État et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires ».21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
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503.1.1. CHAPITRE PREMIER. STATUTS.
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Table Analytique :
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503.1.10. CHAPITRE X. PENSION. DOSSIERS DES PERSONNELS. ARCHIVES.
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503.1.2. CHAPITRE II. RECRUTEMENT.
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Table Analytique :
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503.1.2.1. Section 1. Dispositions communes.
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3 texte(s) attaché(s)24.09.2009 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours de recrutement dans les corps des ingénieurs militaires des essences et des sous-officiers du service des essences des armées.28.12.2010 INSTRUCTION N° 6172/DEF/DCSEA/SDA relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service des essences des armées.21.11.2018 ARRÊTÉ fixant les modalités de souscription des engagements dans le service des essences des armées ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.
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503.1.2.2. Section 2. Ingénieurs militaires des essences.
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3 texte(s) attaché(s)05.03.1979 INSTRUCTION N° 1708/DEF/DCE/5/PM relative aux modalités de recrutement des ingénieurs des essences au grade d'ingénieur principal.
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503.1.2.3. Section 3. Officiers du corps technique et administratif.
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7 texte(s) attaché(s)20.11.1986 ARRÊTÉ relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées (recrutement semi-direct).05.03.1979 INSTRUCTION N° 1709/DEF/DCE/5/PM/521 relative à l'organisation et au déroulement du concours pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif du service des essences des armées (recrutement semi-direct).06.06.1977 ARRÊTÉ pour l'application du 1° de l'article 14 du décret n° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.08.03.1978 ARRÊTÉ relatif au concours pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les sous-officiers de carrière ou sous-contrat, les aspirants et officiers de réserve en situation d'activité et les fonctionnaires ou agents contractuels du ministère chargé des armées.13.07.1984 ARRÊTÉ fixant les modalités d'organisation, de déroulement et de sanction du stage de formation effectué par les officiers de réserve en situation d'activité du grade de sous-lieutenant ou lieutenant en vue de leur admission au grade de lieutenant dans le corps technique et administratif du service des essences des armées.12.01.2015 ARRÊTÉ fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps d'officiers logisticiens des essences au titre de l'article 4 du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences.28.09.2018 ARRÊTÉ fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps d'officiers logisticiens des essences au titre de l'article 4 du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences.
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503.1.2.4. Section 4. Sous-officiers et majors.
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8 texte(s) attaché(s)05.03.1979 INSTRUCTION N° 1710/DEF/DCE/5/PM/5241 relative à l'organisation et au déroulement des concours d'admission au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées.20.07.1978 DÉCISION N° 5335/DEF/DCE/5/PM/5241 pour l'application de l'article 8 du décret n° 78-356 du 17 mars 1978 relatif aux dispositions statutaires applicables aux sous-officiers du service des essences des armées.03.01.2013 CIRCULAIRE N° 10222/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R. 4133-1. à R. 4133-9. du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L. 4133-1. du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps.19.07.2016 CIRCULAIRE N° 2142/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R4133-1 à R4133-9 du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L4133-1 du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps.30.08.2017 ARRÊTÉ relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées.11.08.2017 INSTRUCTION N° 4403/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM relative au recrutement et au renouvellement des engagements au titre du service des essences des armées.13.03.2019 CIRCULAIRE N° 526/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative à l’application au service des essences des armées des dispositions des articles R4133-1 à R4133-9 du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l’application de l’article L4133-1 du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d’armée ou de corps, au titre de l’année 2019.
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503.1.2.5. Section 5. Engagés volontaires.
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503.1.2.6. Section 6. Volontaires du service national.
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503.1.3. CHAPITRE III. FORMATION. INSTRUCTION.
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Table Analytique :
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503.1.4. CHAPITRE IV. EMPLOIS. FONCTIONS. MUTATIONS.
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Table Analytique :
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503.1.5. CHAPITRE V. NOTATION. AVANCEMENT.
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Table Analytique :
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503.1.6. CHAPITRE VI. RÉMUNÉRATION
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)08.06.2018 INSTRUCTION N° 1129/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires non officiers à solde mensuelle du service des essences des armées.
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503.1.7. CHAPITRE VII. DISCIPLINE. CONGÉS. PERMISSIONS.
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Table Analytique :
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503.1.8. CHAPITRE VIII. HABILLEMENT. TENUES.
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Table Analytique :
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503.1.9. CHAPITRE IX. RADIATION DES CADRES. AIDES AU DÉPART.
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503.2. TITRE II. PERSONNELS MILITAIRES DE RÉSERVE.
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Table Analytique :4 texte(s) attaché(s)10.02.2012 INSTRUCTION N° 6063/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/RES/DISPO relative à l'admission dans la réserve du personnel militaire du service des essences des armées soumis à l'obligation de disponibilité.16.10.2015 INSTRUCTION N° 3629/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées.10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.15.10.2018 INSTRUCTION N° 2022/ARM/DCSEA/SDRH/RES relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.
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51. Service de santé des armées.
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52. Actions sociale des armées.
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53. Gendarmerie.
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54. Division des affaires pénales militaires.
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55. Services.
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56. Services divers.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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