Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
  2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
  3. 121. Gestion et économies des énergies.
    1. Table Analytique :
  4. 122. Service de garnison.
  5. 123. Mouvements et transports militaires.
    1. Table Analytique :
    2. 123.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION D'ENSEMBLE APPLICABLE AUX DÉPLACEMENTS TRANSPORTS, TRANSITS.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        29.11.2012 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.
        
        13.02.2014 DÉCISION N° 1857/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre du soutien des opérations et des acheminements.
        
        20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
    3. 123.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX DIVERS MODES DE TRANSPORT.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
        
        19.07.2017 INSTRUCTION N° 2200/ARM/EMA/PERF/BPSO portant sur l'organisation et la sûreté des acheminements au sein du ministère des armées.
        
        03.12.2018 INSTRUCTION N° 120/ARM/EMA/PERF/BPSO relative aux transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère et à l'embarquement dans des aéronefs militaires.
    4. 123.3. CHAPITRE III. CIRCULATION AUTOMOBILE.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        29.11.2012 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.
        
        20.06.2016 INSTRUCTION N° 2982/DEF/EMAT/PP/BSL relative aux mouvements par voie routière en temps de paix.
        
        20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
      2. 123.3.1. Section I. Règles militaires de circulation.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        13.04.1961 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la circulation des convois et transports militaires routiers.
        
        05.02.1952 INSTRUCTION N° 1073/EMA/3/1 et N° 1272/EMA/4/TX réglementant, en temps de paix, la circulation sur routes des engins chenilles.
        
        13.04.1961 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la circulation des convois et transports militaires routiers.
        
        13.04.1961 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la circulation des convois et transports militaires routiers.
      3. 123.3.2. Section II. Contrôle et surveillance.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        17.02.1970 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° 70-94 relative à la constatation des accidents matériels de la circulation routière par les services de police et de gendarmerie.
        
        04.03.2009 ARRÊTÉ portant organisation du bureau enquêtes accidents défense transport terrestre (BEAD-TT)
        
        04.03.2009 ARRÊTÉ portant organisation du bureau enquêtes accidents défense mer (BEAD-mer).
        
        03.07.2009 INSTRUCTION N° 9885/DEF/CAB relative à la conduite des enquêtes techniques menées par le bureau enquêtes accidents défense transport terrestre.
        
        21.08.2015 INSTRUCTION N° 8091/DEF/CAB/CM11 relative à la conduite des enquêtes techniques menées par le bureau enquêtes accidents défense mer.
        
        10.02.2016 INSTRUCTION N° 407/DEF/DCSEA/DPS/CIETMD relative à l'application au ministère de la défense des dispositions particulières de transport des marchandises dangereuses relevant de la compétence du service des essences des armées par la voie routière.
      4. 123.3.3. Section III. Conduite des véhicules. Éducation routière.
        
        Table Analytique :
        5 texte(s) attaché(s)
        
        20.11.1995 INSTRUCTION N° 2500/DEF/EMAA/LOG/L/2 relative à l'enseignement de la conduite automobile dans l'armée de l'air.
        
        18.11.1982 INSTRUCTION N° 7424/DEF/EMAT/DIV/LOG/SOU/TRT/E relative au permis de conduire militaire.
        
        12.08.1996 INSTRUCTION N° 5111/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/FORM/512-14/EMAA/LOG/L/3 relative à la formation des conducteurs militaires de véhicules de transport de produits pétroliers et d'avitaillement d'aéronefs de l'armée de l'air.
        
        18.11.1982 INSTRUCTION N° 7424/DEF/EMAT/DIV/LOG/SOU/TRT/E relative au permis de conduire militaire.
        
        23.03.1984 DÉCISION N° 16256 relative à la prévention des accidents de la circulation.
        
        123.3.3.1. § 1. Permis de conduire.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        18.03.1976 INSTRUCTION N° 560/EMA/ORG/LOG/OG relative aux conditions de délivrance des permis de conduire militaires.
        
        12.03.1986 CIRCULAIRE N° 10173/DEF/DFAJ/AA/2 relative à la rétention par les services de police ou de gendarmerie des permis de conduire militaires pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique.
        
        28.06.1965 CIRCULAIRE N° 65-51/MA/DPC/5 relative aux conditions de délivrance du permis de conduire militaire aux personnels civils des armées.
        
        29.03.1976 INSTRUCTION N° 14550/DEF/C/4 relative à la conduite de l'éducation routière dans les armées.
        
        10.11.1977 INSTRUCTION N° 3690/DEF/EMA/1/OL/2 prise pour l'application de l'arrêté du 13 décembre 1976 relatif à la délivrance du permis militaire valable pour la conduite des véhicules automobiles des armées.
        
        11.07.1978 INSTRUCTION N° 2382/DEF/EMAT/INS/FG/66 relative à la prévention des accidents de la circulation.
        
        05.02.2008 INSTRUCTION N° 131/DEF/EMAT/BPRH45/DEF/EMAT/BPMR relative à la délivrance, dans l'armée de terre, des autorisations de conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des appareils de levage de charges ou de personnes.
        
        22.04.2008 ARRÊTÉ fixant les conditions requises pour la conduite des véhicules relevant du parc du ministère de la défense et définissant les règles de délivrance, de suspension et de retrait du brevet militaire de conduite.
  6. 124. Protection contre l'incendie.
    1. Table Analytique :
  7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    1. Table Analytique :
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.