Sommaire du BOC n°17 du 14/04/2016

Texte signalé

Administration Centrale
08 avril 2016

Décret N° 2016-422 du 08 avril 2016 fixant certaines dispositions applicables aux élèves sous-officiers du service de santé des armées et modifiant certaines dispositions applicables aux élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées.

NOR : D E F H 1 6 0 4 6 1 3 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2008-937 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 85 du 10 avril 2016, texte n° 12 ; signalé au BOC 17/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-1.2.1.
Administration Centrale
17 mars 2016

Arrêté du 17 mars 2016 modifiant l'arrêté du 27 juin 2007 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement dans le corps des cadres de santé militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F K 1 6 0 8 3 6 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 juin 2007 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement dans le corps des cadres de santé militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Référence de publication : JO n° 76 du 31 mars 2016, texte n° 64 ; signalé au BOC 17/2016.
Administration Centrale
24 mars 2016

Arrêté du 24 mars 2016 portant suppression de la régie d'avances instituée auprès de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

NOR : D E F F 1 6 0 8 4 4 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 02 décembre 2014 portant institution d'une régie d'avances auprès de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Référence de publication : JO n° 77 du 1er avril 2016, texte n° 39 ; signalé au BOC 17/2016.
Administration Centrale
29 mars 2016

Archivé Arrêté du 29 mars 2016 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr.

NOR : D E F H 1 6 0 7 4 2 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux concours d'admission à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 79 du 3 avril 2016, texte n° 12 ; signalé au BOC 17/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.1.2.
Administration Centrale
23 février 2016

Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées.

NOR : D E F D 1 6 0 5 9 8 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées. Référence de publication : JO n° 78 du 2 avril 2016, texte n° 11 ; signalé au BOC 17/2017.
Administration Centrale
30 mars 2016

Arrêté du 30 mars 2016 portant organisation de la direction du renseignement militaire.

NOR : D E F D 1 6 0 9 1 0 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 février 2010 portant organisation et fonctionnement de la direction du renseignement militaire. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2016, texte n° 13 ; signalé au BOC 17/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.1.
Administration Centrale
05 avril 2016

Arrêté du 05 avril 2016 portant ouverture de l'agrafe « Trident » sur la médaille de la protection militaire du territoire.

NOR : D E F M 1 6 0 9 3 0 4 A
Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2016, texte n° 16 ; signalé au BOC 17/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.15.
Administration Centrale
05 avril 2016

Arrêté du 05 avril 2016 portant ouverture de l'agrafe « Jupiter » sur la médaille de la protection militaire du territoire.

NOR : D E F M 1 6 0 9 3 0 3 A
Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2016, texte n° 15 ; signalé au BOC 17/2016
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.15.
Administration Centrale
05 avril 2016

Arrêté du 05 avril 2016 portant ouverture de l'agrafe « Egide » sur la médaille de la protection militaire du territoire.

NOR : D E F M 1 6 0 9 3 0 2 A
Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2016, texte n° 14 ; signalé au BOC 17/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.15.
Administration Centrale
01 avril 2016

Arrêté du 01 avril 2016 portant modification et abrogation de divers arrêtés.

NOR : D E F D 1 6 0 9 0 9 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 19 mars 2010 établissant la liste des organismes extérieurs prévue par l'article 31 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Arrêté du 25 avril 2013 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « Centre de prestations de proximité des ressources humaines » de la direction générale de l'armement. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires servant à titre étranger. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les officiers sous contrat. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles prévues par les chapitres VIII et IX du titre III du livre Ier de la partie 4 du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 10 juin 1990 (n.i. BO ; JO n° 158 du 10 juillet 1990, p. 8138 ).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 27 juin 1990 (n.i. BO ; JO n° 156 du 7 juillet 1990, p. 8033).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 27 septembre 1990 (n.i. BO ; JO n° 236 du 11 octobre 1990, p. 12303).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 7 juin 1991 (n.i. BO ; JO n° 141 du 19 juin 1991, p. 7946).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 7 juin 1991 (n.i. BO ; JO n° 141 du 19 juin 1991, p. 7946).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 20 août 1991 (n.i. BO ; JO n° 213 du 12 septembre 1991, p. 12018).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 13 novembre 1992 (n.i. BO ; JO n° 281 du 3 décembre 1992, p. 16473).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 4 mai 1993 (n.i. BO ; JO n° 131 du 9 juin 1993, p. 8263).

A compter du 10 avril 2016 : arrêté du 4 mai 1993 (n.i. BO ; JO n° 131 du 9 juin 1993, p. 8263).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 7 juin 1995 (n.i. BO ; JO n° 139 du 16 juin 1995, p. 9202).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 15 mai 1996 (n.i. BO ; JO n° 135 du 12 juin 1996, p. 8728).

Arrêté du 08 novembre 1996 portant création et fixant la composition de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la défense.

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 2 juin 1998 (n.i. BO ; JO n° 137 du 16 juin 1998, p. 9113).

Référence de publication : JO n° 84 du 9 avril 2016, texte n° 19 ; signalé au BOC 17/2016.
Administration Centrale
08 avril 2016

Décret N° 2016-421 du 08 avril 2016 modifiant le décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux militaires commissionnés.

NOR : D E F H 1 5 1 6 3 6 1 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés. Référence de publication : JO n° 85 du 10 avril 2016, texte n° 11 ; signalé au BOC 17/2016.
Administration Centrale
22 mars 2016

Arrêté du 22 mars 2016 modifiant l'arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense.

NOR : I N T J 1 6 0 6 6 3 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : JO n° 76 du 31 mars 2016, texte n° 78 ; signalé au BOC 17/2016.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
14 décembre 2015

Archivé Instruction N° 154/DEF/SGA/DRH-MD du 14 décembre 2015 relative à la nomenclature des professions ouvrières.

NOR : D E F P 1 5 5 2 3 8 3 J
Abrogé le 13 janvier 2017 par : INSTRUCTION N° 154/DEF/SGA/DRH-MD relative à la nomenclature des professions ouvrières. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 154/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF du 31 janvier 2013 relative à la nomenclature des professions ouvrières. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-1.1.
Texte 2
19 janvier 2016

Liste N° 500378/DEF/SGA/DMPA/SHD du 19 janvier 2016 des unités de l'armée de l'air ayant combattu au Cambodge dans le cadre des opérations MIPRENUC/APRONUC, pays et eaux avoisinants du 1er novembre 1991 au 31 octobre 1994.

NOR : D E F S 1 6 5 0 0 2 2 K
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.2.2.
Texte 3
24 février 2016

Arrêté du 24 février 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2014 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur et modifiant l'arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.

NOR : D E F P 1 6 5 0 2 4 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 mai 2014 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur et modifiant l'arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 3.
Texte 4
29 mars 2016

Archivé Arrêté du 29 mars 2016 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 6 5 0 4 0 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 4.
Texte 5
14 janvier 2016

Décision N° 6768/DEF/DGA/DP - N° 342/DEF/EMA/SCPL/PPE du 14 janvier 2016 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et des responsables d'unité opérationnelle du programme 146.

NOR : D E F A 1 6 5 0 1 0 9 S
Texte(s) abrogé(s) :

Annule et remplace : Décision n° 104014/DGA/DP - D-15-004972/DEF/EMA/SCPL/PPE du 30 juillet 2015 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.3. , 310.12.2.3.
Texte 6
11 janvier 2016

Instruction N° 2/DEF/EMA/PLANS/COCA - N° 5087/DEF/DGA/DT du 11 janvier 2016 relative à la politique interarmées d'acquisition des munitions et de leur autorisation d'emploi pour l'armée de terre, la marine, et l'armée de l'air.

NOR : D E F E 1 6 5 0 1 5 3 J
Référence(s) : Arrêté du 25 mars 2011 portant création, organisation et fonctionnement du service interarmées des munitions. Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome I.

Instruction n° 619 DGA S-CAT du 13 octobre 2014 (n.i. BO).

Lettre n° -13-005198/DEF/EMA/PPS/NP du 26 avril 2013 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1177/DEF/EMA/SLI du 29 janvier 2010 relative à la politique interarmées d'acquisition de munitions dans les armées de terre, de mer, et de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.
Texte 7
22 février 2016

Instruction N° 505584/DEF/DCSSA/RH/RES du 22 février 2016 relative à la création, à l'organisation et au fonctionnement de la commission consultative de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 0 2 3 5 J
Référence(s) :

Code de la défense.

Arrêté du 28 mai 2014 relatif aux commissions consultatives de la réserve opérationnelle. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 516196/DEF/DCSSA/RH/RES du 28 juillet 2014 relative à la création, à l'organisation et au fonctionnement de la commission consultative de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.3.
Texte 8
21 mars 2016

Instruction N° 1884/DEF/EMA/PERF/DIAR du 21 mars 2016 relative à l'organisation du cycle d'enseignement militaire supérieur de 2e degré des officiers de réserve en vue de l'attribution du brevet technique interarmées de réserve.

NOR : D E F E 1 6 5 0 3 5 0 J
Référence(s) : Code du 12 décembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.7.
Texte 9
31 mars 2016

Arrêté N° 1634/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 31 mars 2016 modifiant l'arrêté n° 2988/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 24 mai 2012 portant création du cercle du groupement de soutien de la base de défense de Vincennes.

NOR : D E F E 1 6 5 0 3 6 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 2988/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 24 mai 2012 portant création du cercle du groupement de soutien de base de défense de Vincennes. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 9.
Texte 10
25 novembre 2015

Instruction N° 6602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 25 novembre 2015 relative à la rédaction et au traitement des procès-verbaux de pertes, destructions, détériorations, déficits ou excédents sur recensement de biens relevant du périmètre de responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

NOR : D E F T 1 5 5 2 4 9 9 J
Référence(s) : Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les compétences du service du commissariat des armées en matière de règlement des dommages causés ou subis par le ministère de la défense, de défense de ce ministère devant les tribunaux administratifs et de protection juridique de ses agents militaires et civils. Arrêté du 20 octobre 2010 relatif aux matériels relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction GÉNÉRALE N° 670/DEF/DAG/CX/3 du 16 janvier 1989 sur la réparation amiable ou judiciaire des dommages causés ou subis par les armées (à l'exception des dommages contractuels). Instruction N° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 relative aux modalités d'application de certains articles de l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 1201987/DEF/SGA/DAF/FFC1 du 07 novembre 2012 relative aux synthèses annuelles des pertes, destructions, détériorations et déficits après recensement des biens mobiliers affectés au ministère de la défense. Instruction N° 7650/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 18 juillet 2014 relative à la gestion logistique des unités d'équipements terrestres. Circulaire N° 2000/DEF/EMAT/CAB/DISCIP du 23 mars 2010 relative à la mise en œuvre des procédures concernant les évènements graves. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 6602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 16 janvier 2014 relative à la rédaction et au traitement des procès-verbaux de pertes, destructions, détériorations ou déficits sur recensement de biens relevant du périmètre de responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 465.2.3.
Texte 11
04 février 2016

Décision N° 0-698-2016/DEF/EMM/ORG du 04 février 2016 modifiant la décision n° 0-5189-2015/DEF/EMM/ORG du 13 février 2015 portant prise d'armement pour essais et création de la formation « Languedoc ».

NOR : D E F B 1 6 5 0 4 0 1 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 0-5189-2015/DEF/EMM/ORG du 13 février 2015 portant prise d'armement pour essais et création de la formation « Languedoc ». Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 11.

Texte réglementaire temporaire

Texte 12
25 janvier 2016

Protocole d'accord du 25 janvier 2016 portant sur la coopération entre la direction du service national et le commandement du service militaire volontaire lors des journées défense et citoyenneté.

NOR : D E F H 1 6 5 0 1 2 6 X
Référence(s) : Code du 12 décembre 2024 du service national - Partie législative. (Dernière modification le 12 février 2016 - Document consolidé le 8 mars 2016). Code du 12 décembre 2024 du service national - Partie réglementaire. (Dernière modification le 12 février 2016 - Document consolidé le 8 mars 2016).

Loi n° 2015-917 du 28 juillet 2015, notamment les articles 22. et 23. (n.i. BO ; JO n° 173 du 29 juillet 2015, texte n° 1, p. 12873).

Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 30 juillet 2015 portant missions et organisation du service militaire volontaire. Instruction N° 2000/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR du 17 février 2015 relative à l'organisation et à la mise en œuvre de la journée défense et citoyenneté. Instruction N° 1/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG_2/323 du 08 octobre 2015 relative à l'organisation du service militaire volontaire. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 12.
Texte 13
14 janvier 2016

Archivé Circulaire N° 131/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE du 14 janvier 2016 relative à la notation des sous-officiers et des engagés volontaires du service des essences des armées pour l'année 2016.

NOR : D E F E 1 6 5 0 1 0 5 C
Abrogé le 10 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 33/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE procédure relative à la notation des sous-officiers et des engagés volontaires, d'active et de la réserve opérationnelle, du service des essences des armées pour l'année 2017. Référence(s) : Instruction N° 220084/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), les sous-chefs de musiques, les maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 447/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE du 03 février 2015 procédure relative à la notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l'année 2015. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 13.
Texte 14
22 février 2016

Archivé Circulaire N° 505559/DEF/DCSSA/CH-RH du 22 février 2016 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2016.

NOR : D E F E 1 6 5 0 2 3 1 C
Abrogé le 24 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 506914/DEF/DCSSA/CH-RH relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2017. Référence(s) : Code du 12 décembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 790/DEF/DCSSA/CH du 13 avril 2010 relative à l'admission à l'état de militaires de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Instruction N° 503914/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 23 février 2015 relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 504575/DEF/DCSSA/CHOG du 04 mars 2015 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2015. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 14.
Texte 15
25 mars 2016

Circulaire N° 1043/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2016 relative au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur en chef de 2e classe en 2016.

NOR : D E F E 1 6 5 0 3 9 3 C
Référence(s) : Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 15.
Texte 16
10 mars 2016

Archivé Circulaire N° 0-2227-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF du 10 mars 2016 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine en 2017.

NOR : D E F B 1 6 5 0 4 0 3 C
Abrogé le 10 mars 2017 par : CIRCULAIRE N° 0-4823-2017/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine en 2018. Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 13 octobre 2014 fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l'admission aux formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix. Instruction N° 0-1891-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF du 06 mars 2015 relative au recrutement au choix au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-6092-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF du 11 mars 2015 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine en 2016. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 16.