Sommaire du BOC n°17 du 14/04/2016

Texte signalé

Administration Centrale
29 mars 2016

Archivé Arrêté du 29 mars 2016 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr.

NOR : D E F H 1 6 0 7 4 2 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux concours d'admission à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 79 du 3 avril 2016, texte n° 12 ; signalé au BOC 17/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.1.2.
Administration Centrale
30 mars 2016

Arrêté du 30 mars 2016 portant organisation de la direction du renseignement militaire.

NOR : D E F D 1 6 0 9 1 0 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 février 2010 portant organisation et fonctionnement de la direction du renseignement militaire. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2016, texte n° 13 ; signalé au BOC 17/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.1.
Administration Centrale
05 avril 2016

Arrêté du 05 avril 2016 portant ouverture de l'agrafe « Trident » sur la médaille de la protection militaire du territoire.

NOR : D E F M 1 6 0 9 3 0 4 A
Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2016, texte n° 16 ; signalé au BOC 17/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.15.
Administration Centrale
05 avril 2016

Arrêté du 05 avril 2016 portant ouverture de l'agrafe « Jupiter » sur la médaille de la protection militaire du territoire.

NOR : D E F M 1 6 0 9 3 0 3 A
Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2016, texte n° 15 ; signalé au BOC 17/2016
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.15.
Administration Centrale
05 avril 2016

Arrêté du 05 avril 2016 portant ouverture de l'agrafe « Egide » sur la médaille de la protection militaire du territoire.

NOR : D E F M 1 6 0 9 3 0 2 A
Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2016, texte n° 14 ; signalé au BOC 17/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.15.
Administration Centrale
01 avril 2016

Arrêté du 01 avril 2016 portant modification et abrogation de divers arrêtés.

NOR : D E F D 1 6 0 9 0 9 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 19 mars 2010 établissant la liste des organismes extérieurs prévue par l'article 31 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Arrêté du 25 avril 2013 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « Centre de prestations de proximité des ressources humaines » de la direction générale de l'armement. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires servant à titre étranger. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les officiers sous contrat. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles prévues par les chapitres VIII et IX du titre III du livre Ier de la partie 4 du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 10 juin 1990 (n.i. BO ; JO n° 158 du 10 juillet 1990, p. 8138 ).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 27 juin 1990 (n.i. BO ; JO n° 156 du 7 juillet 1990, p. 8033).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 27 septembre 1990 (n.i. BO ; JO n° 236 du 11 octobre 1990, p. 12303).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 7 juin 1991 (n.i. BO ; JO n° 141 du 19 juin 1991, p. 7946).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 7 juin 1991 (n.i. BO ; JO n° 141 du 19 juin 1991, p. 7946).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 20 août 1991 (n.i. BO ; JO n° 213 du 12 septembre 1991, p. 12018).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 13 novembre 1992 (n.i. BO ; JO n° 281 du 3 décembre 1992, p. 16473).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 4 mai 1993 (n.i. BO ; JO n° 131 du 9 juin 1993, p. 8263).

A compter du 10 avril 2016 : arrêté du 4 mai 1993 (n.i. BO ; JO n° 131 du 9 juin 1993, p. 8263).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 7 juin 1995 (n.i. BO ; JO n° 139 du 16 juin 1995, p. 9202).

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 15 mai 1996 (n.i. BO ; JO n° 135 du 12 juin 1996, p. 8728).

Arrêté du 08 novembre 1996 portant création et fixant la composition de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la défense.

A compter du 10 avril 2016 : Arrêté du 2 juin 1998 (n.i. BO ; JO n° 137 du 16 juin 1998, p. 9113).

Référence de publication : JO n° 84 du 9 avril 2016, texte n° 19 ; signalé au BOC 17/2016.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
14 décembre 2015

Archivé Instruction N° 154/DEF/SGA/DRH-MD du 14 décembre 2015 relative à la nomenclature des professions ouvrières.

NOR : D E F P 1 5 5 2 3 8 3 J
Abrogé le 13 janvier 2017 par : INSTRUCTION N° 154/DEF/SGA/DRH-MD relative à la nomenclature des professions ouvrières. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 154/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF du 31 janvier 2013 relative à la nomenclature des professions ouvrières. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-1.1.
Texte 2
19 janvier 2016

Liste N° 500378/DEF/SGA/DMPA/SHD du 19 janvier 2016 des unités de l'armée de l'air ayant combattu au Cambodge dans le cadre des opérations MIPRENUC/APRONUC, pays et eaux avoisinants du 1er novembre 1991 au 31 octobre 1994.

NOR : D E F S 1 6 5 0 0 2 2 K
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.2.2.
Texte 5
14 janvier 2016

Décision N° 6768/DEF/DGA/DP - N° 342/DEF/EMA/SCPL/PPE du 14 janvier 2016 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et des responsables d'unité opérationnelle du programme 146.

NOR : D E F A 1 6 5 0 1 0 9 S
Texte(s) abrogé(s) :

Annule et remplace : Décision n° 104014/DGA/DP - D-15-004972/DEF/EMA/SCPL/PPE du 30 juillet 2015 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.3. , 310.12.2.3.
Texte 10
25 novembre 2015

Instruction N° 6602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 25 novembre 2015 relative à la rédaction et au traitement des procès-verbaux de pertes, destructions, détériorations, déficits ou excédents sur recensement de biens relevant du périmètre de responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

NOR : D E F T 1 5 5 2 4 9 9 J
Référence(s) : Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les compétences du service du commissariat des armées en matière de règlement des dommages causés ou subis par le ministère de la défense, de défense de ce ministère devant les tribunaux administratifs et de protection juridique de ses agents militaires et civils. Arrêté du 20 octobre 2010 relatif aux matériels relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction GÉNÉRALE N° 670/DEF/DAG/CX/3 du 16 janvier 1989 sur la réparation amiable ou judiciaire des dommages causés ou subis par les armées (à l'exception des dommages contractuels). Instruction N° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 relative aux modalités d'application de certains articles de l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 1201987/DEF/SGA/DAF/FFC1 du 07 novembre 2012 relative aux synthèses annuelles des pertes, destructions, détériorations et déficits après recensement des biens mobiliers affectés au ministère de la défense. Instruction N° 7650/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 18 juillet 2014 relative à la gestion logistique des unités d'équipements terrestres. Circulaire N° 2000/DEF/EMAT/CAB/DISCIP du 23 mars 2010 relative à la mise en œuvre des procédures concernant les évènements graves. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 6602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 16 janvier 2014 relative à la rédaction et au traitement des procès-verbaux de pertes, destructions, détériorations ou déficits sur recensement de biens relevant du périmètre de responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 465.2.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
22 février 2016

Archivé Circulaire N° 505559/DEF/DCSSA/CH-RH du 22 février 2016 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2016.

NOR : D E F E 1 6 5 0 2 3 1 C
Abrogé le 24 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 506914/DEF/DCSSA/CH-RH relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2017. Référence(s) : Code du 28 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 790/DEF/DCSSA/CH du 13 avril 2010 relative à l'admission à l'état de militaires de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Instruction N° 503914/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 23 février 2015 relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 504575/DEF/DCSSA/CHOG du 04 mars 2015 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2015. Référence de publication : BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 14.