Sommaire du BOC n°09 PP du 06/03/2006

Texte réglementaire permanent

Texte 1
19 décembre 2005

Protocole D'ACCORD du 19 décembre 2005 relatif au contrôle de l'aptitude physique et mentale du personnel navigant de la direction générale des douanes et droits indirects.

NOR : D E F E 0 5 5 3 4 2 8 X
Référence(s) :

Arrêté du 27 janvier 2005 (JO du 13 mars, p. 4354).

Instruction N° 2800/DEF/DCSSA/AST/AME du 09 novembre 2004 relative à l'organisation et au fonctionnement de la commission médicale supérieure du personnel navigant des armées. Instruction N° 800/DEF/DCSSA/AST/AS du 10 mars 1995 relative à l'aptitude médicale aux emplois du personnel navigant des forces armées. Texte(s) abrogé(s) : Protocole D'ACCORD du 01 janvier 1980 relatif au contrôle d'aptitude des personnels navigants des brigades de surveillance aérienne de l'administration des douanes. Lettre N° 3555/DEF/DCSSA/2/AS/4/HA du 21 décembre 1979 relative à la surveillance médicale des personnels navigants des brigades de surveillance aérienne des douanes. Référence de publication : BOC 9, 2006, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-4.1.11.
Texte 2
02 février 2006

Archivé Circulaire N° 40173/DEF/DCCAT/ORH/PM/RFM du 02 février 2006 relative à l'examen probatoire pour l'admission de stagiaires étrangers à l'école militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre, à l'école du commissariat de la marine et à l'école du commissariat de l'air.

NOR : D E F T 0 6 5 0 1 1 0 C
Abrogé le 08 février 2012 par : CIRCULAIRE N° 695/DEF/DCSCA/BGC portant abrogation de textes. Référence(s) :

Arrêté du 9 novembre 2004 (BOC, p. 6471) ;

Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises. Instruction N° 2600/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 05 octobre 1995 relative aux conditions d'admission et à la formation des stagiaires étrangers dans l'armée de terre. Instruction N° 1215/DEF/EMAA/BAT du 21 mai 1986 relative aux écoles et centres d'instruction de l'armée de l'air assurant la formation des personnels des armées étrangères. Instruction N° 60/DEF/DPMM/FORM du 10 juin 2004 relative à la formation des militaires étrangers dans les écoles de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 148/DEF/DCCA/BRH/FORM du 20 janvier 2005 relative à l'examen probatoire pour l'admission de stagiaires étrangers à l'école militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre, à l'école du commissariat de la marine et à l'école du commissariat de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC 9, 2006, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 645.1.2.
Texte 3
17 janvier 2006

Circulaire N° 20004/DEF/DCCAT/LOG/REG du 17 janvier 2006 modifiant la circulaire n° 3450/DEF/DCCAT/LOG/REG du 29 juillet 2002 (BOC, 2003, p. 6647 ; BOEM 540-0) relative à la gestion des procédures d'élimination des matériels dans les organismes du commissariat de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 6 5 0 0 8 6 C
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC 9, 2006, texte 3.
Texte 4
24 janvier 2006

Archivé Arrêté N° 37 du 24 janvier 2006 portant dissolution du foyer du 5e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre de Essey-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle).

NOR : D E F T 0 6 5 0 0 8 7 A
Abrogé le 11 février 2013 par : ARRÊTÉ N° 793/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte de Nancy du 3e régiment d'hélicoptères de combat d'Étain (Meurthe-et-Moselle). Référence de publication : BOC 9, 2006, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 5
24 janvier 2006

Archivé Instruction N° 2199/DEF/DCMAT/SDA/RM du 24 janvier 2006 modifiant l'instruction n° 3501/DEF/DCMAT/SDO/BQIP/SQA du 6 février 2002 (BOC, p. 1449 ; BOEM 564), relative aux conditions d'acceptation des matériels et munitions traités au titre du contrat de soutien central par les régiments et les bases de soutien du matériel de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 6 5 0 0 8 9 J
Référence de publication : BOC 9, 2006, texte 5.
Texte 6
25 janvier 2006

Archivé Instruction N° 66/DEF/EMAT/PRH/EGC du 25 janvier 2006 relative aux attributions du commandement de la formation de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 6 5 0 0 8 5 J
Abrogé le 18 février 2015 par : INSTRUCTION N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LG portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté du 28 juin 2000 fixant les attributions du commandement de la formation de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1078/DEF/EMAT/BPRH/PES du 19 juillet 2000 relative aux attributions du commandement de la formation de l'armée de terre. Référence de publication : BOC 9, 2006, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.3.1.6.
Texte 7
26 janvier 2006

Archivé Instruction N° 70/DEF/EMAT/PRH/SC du 26 janvier 2006 relative à la politique de gestion des militaires du rang de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 6 5 0 0 9 1 J
Abrogé le 18 février 2015 par : INSTRUCTION N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LG portant abrogation de textes. Référence(s) : Loi N° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (art. 1er à 44, art. 47, art. 49 à 56). Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 73-1219 du 20 décembre 1973 relatif aux militaires engagés. Décret N° 91-606 du 27 juin 1991 relatif à l'indemnité de départ allouée à certains militaires non officiers. Référence de publication : BOC 9, 2006, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 213.1.1.1.
Texte 8
27 janvier 2006

Archivé Décision N° 128/DEF/CEMM du 27 janvier 2006 relative au parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 6 5 0 1 1 6 S
Référence de publication : Texte inséré au BOC 09 PP, 2006, texte8.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.7.
Texte 9
28 octobre 2004

Archivé Instruction N° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 28 octobre 2004 relative à la formation militaire et spécialisée des réservistes opérationnels de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 4 5 3 6 1 8 J
Abrogé le 22 octobre 2013 par : INSTRUCTION N° 264/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE portant abrogation de textes. Référence(s) : Loi N° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (art. 1er à 44, art. 47, art. 49 à 56). Instruction N° 140/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 mars 2003 relative à l'organisation et au fonctionnement des centres d'instruction et d'information des réserves de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1600/DEF/EMAA/1/MOB du 16 août 1988 relative à la sélection et la formation du personnel sous-officier non navigant de réserve de l'armée de l'air. Circulaire N° 1601/DEF/EMAA/1/MOB du 16 août 1988 relative au brevet élémentaire « réserve » des spécialités déficitaires. Instruction N° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 28 octobre 2004 relative à la formation militaire et spécialisée des réservistes opérationnels de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et quatorze appendices. Référence de publication : BOC/PP 9, 2006, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.2. , 232.1.2.3.
Texte 10
05 juillet 2005

Circulaire N° 1259/DEF/EMAA/B/SOUTIEN du 05 juillet 2005 relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement du commandement du soutien technique des bases aériennes.

NOR : D E F L 0 5 5 3 3 7 8 C
Référence(s) : Instruction GÉNÉRALE N° 1418/DEF/EMAA/4/M N° 78/DEF/DCMAA/DIR du 20 octobre 1978 relative à la fonction logistique des bases aériennes (cas des matériels techniques). Instruction GÉNÉRALE N° 2000/DEF/EMAA/4/EM du 20 juin 1988 sur la logistique des matériels techniques de l'armée de l'air. Instruction N° 1257/DEF/EMAA/BORH/ORG du 12 mai 1998 fixant l'organisation des bases aériennes. Instruction N° 2400/DEF/EMAA/BORH/LA/ADM du 11 septembre 1998 portant organisation administrative de la base aérienne. Référence de publication : BOC 9, 2006, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 610.5.