Sommaire du BOC n°33 du 04/09/2009

Texte signalé

Administration Centrale
11 août 2009
Administration Centrale
11 août 2009

Archivé Arrêté du 11 août 2009 portant création du commandement interarmées des hélicoptères.

NOR : D E F D 0 9 1 9 0 9 3 A
Abrogé le 02 septembre 2013 par : ARRÊTÉ modifiant diverses dispositions relatives à l'état-major des armées. Référence de publication : JO n° 191 du 20 août 2009, texte n° 6 ; signalé au BOC 33/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.
Administration Centrale
31 juillet 2009

Archivé Décret N°2009-965 du 31 juillet 2009 portant échelonnement indiciaire applicable aux personnels de l'encadrement supérieur de la direction générale de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre.

NOR : D E F H 0 9 0 4 3 0 5 D
Référence de publication : JO n°178 du 4 août 2009 , texte n° 17 ; signalé au BOC 33/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.2.
Administration Centrale
31 juillet 2009

Arrêté du 31 juillet 2009 fixant le nombre d'emplois de directeur de la direction générale de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre ainsi que les services relevant de leur compétence.

NOR : D E F H 0 9 1 1 5 0 7 A
Référence de publication : JO n° 178 du 4 août 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 33/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.2.3.
Administration Centrale
24 juillet 2009
Administration Centrale
08 juillet 2009

Arrêté du 08 juillet 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la réalisation d'une étude statistique sur la reconversion des militaires ayant quitté l'armée en 2005.

NOR : D E F D 0 9 1 7 9 8 7 A
Référence de publication : JO n° 182 du 8 août 2009, texte n° 14 ; signalé au BOC 33/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.1.
Administration Centrale
29 juillet 2009

Archivé Arrêté du 29 juillet 2009 portant organisation de la direction du service national.

NOR : D E F D 0 9 1 8 0 5 1 A Classé(s) au(x) : BOEM 106.1.2. , 110.4.2.5. , 111.3.2.6.
Administration Centrale
27 juillet 2009

Archivé Arrêté du 27 juillet 2009 fixant pour la marine nationale l'organisation générale de la scolarité des élèves commissaires, des commissaires stagiaires et des élèves officiers du corps technique et administratif.

NOR : D E F N 0 9 1 7 8 9 0 A
Référence de publication : JO n° 176 du 1er août 2009, texte n° 26 ; signalé au BOC 33/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1.2.
Administration Centrale
17 juillet 2009

Archivé Arrêté du 17 juillet 2009 fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade ou à la classe supérieurs dans la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

NOR : D E F H 0 9 1 4 6 7 4 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 176 du 1er août 2009, texte n° 24 ; signalé au BOC 33/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-3.2.8.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
28 août 2009

Archivé Instruction N° 22329/DEF/SGA/DAJ/D2P du 28 août 2009 fixant la procédure d'élaboration des textes réglementaires relatifs à l'organisation et aux attributions du ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 9 5 2 0 1 7 J Classé(s) au(x) : BOEM 300.1.2.8. , 120-0.3.1.
Texte 4
06 avril 2009

Archivé Instruction N° 5/DEF/SIMMAD/SDTL du 06 avril 2009 relative au traitement des consignes de navigabilité françaises et étrangères et des directives techniques constructeur concernant les produits de base civile du ministère de la défense.

NOR : D E F L 0 9 5 1 9 6 9 J
Référence(s) : Code du 15 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2006-1551 du 07 décembre 2006 relatif aux règles d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 07 décembre 2006 fixant les attributions de l'autorité technique et des autorités d'emploi en matière d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 07 décembre 2006 fixant les conditions de délivrance, de maintien, de modification, de suspension ou de retrait des certificats de type, des certificats de navigabilité et des autorisations de vols des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.

Instruction n° 1548/EMA/SLI/LIA – 182469 DGA/DSA édition 1 du 2 août 2006 (n.i. BO).

Norme ATA 100 « spécification de la documentation technique des fabricants » (n.i. BO).

Lettre n° 6/105178/DGA/DET/D du 4 mai 2006 (n.i. BO).

Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense (n.i. BO, RRA 100).

Texte(s) abrogé(s) :

Directive n° 9251/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH du 13 juillet 2005 (n.i. BO).

Note n° 10013/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH du 4 août 2005 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°33 du 4 septembre 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.1.
Texte 5
07 avril 2009

Archivé Instruction N° 3/DEF/SIMMAD/SDTL du 07 avril 2009 relative au traitement des faits techniques des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F L 0 9 5 1 9 6 8 J
Référence(s) : Code du 15 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 (BOC, 5276) fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Décret N° 2006-1551 du 07 décembre 2006 relatif aux règles d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 07 décembre 2006 fixant les attributions de l'autorité technique et des autorités d'emploi en matière d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 07 décembre 2006 fixant les conditions de délivrance, de maintien, de modification, de suspension ou de retrait des certificats de type, des certificats de navigabilité et des autorisations de vols des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 06 février 2006 fixant la liste des incidents devant être portés à la connaissance du bureau enquêtes accidents défense air.

7. Projet d’instruction relative aux exigences en matière de maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l’état et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile, et des éléments de ces aéronefs (n.i. BO) ;

8. Dictionnaire de terminologie du ministère de la défense (RRA 100) (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3/DEF/SIMMAD/SDTL/BEG du 01 mars 2006 relative au traitement des faits techniques des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

Procédure interarmées n° 1, traitement des faits techniques, édition 2 du 20 janvier 2005 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°33 du 4 septembre 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 170.1.1. , 473-0.1. , 700.3. , 464.1.1. , 103.2.1.1. , 470-0.1. , 532-3.4.