Sommaire du BOC n°16 du 22/04/2011

Texte réglementaire permanent

Texte 1
29 mars 2011

Instruction N° 23770/SGA/DAJ/D2P/BOMAS du 29 mars 2011 relative au conseil de gestion du service interarmées des munitions.

NOR : D E F D 1 1 5 0 5 9 4 J
Référence(s) :

Arrêté du 25 mars 2011.

Référence de publication : BOC N°16 du 22 avril 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.7.2.5.
Texte 2
10 janvier 2011

Archivé Instruction N° 566/DEF/DGA/DO/UM_TER du 10 janvier 2011 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management « opérations d'armement terrestres » de la direction des opérations.

NOR : D E F A 1 1 5 0 5 9 5 J
Abrogé le 05 février 2014 par : INSTRUCTION N° 566/DEF/DGA/DO/UM_TER relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management « opérations d'armement terrestres » de la direction des opérations. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 17 février 2010 relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des opérations. Instruction N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 07 décembre 2009 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 566/DEF/DGA/DO/UM_TER du 01 mars 2010 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management « opérations d'armement » terrestres de la direction des opérations. Référence de publication : BOC N° 16 du 22 avril 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.1.2.
Texte 3
28 mars 2011

Arrêté N° 646/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 28 mars 2011 portant dissolution de foyer d'un organisme de la logistique santé.

NOR : D E F E 1 1 5 0 5 8 8 A
Référence de publication : BOC N°16 du 22 avril 2011, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.3.3.
Texte 4
14 avril 2011

Archivé Autre du 14 avril 2011 à l'instruction n° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et réglements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.

NOR : D E F D 1 1 5 0 3 3 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Référence de publication : BOC N°16 du 22 avril 2011, texte 4.
Texte 5
21 mars 2011

Archivé Instruction N° 139/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG1/312 du 21 mars 2011 relative à l'organisation du 519e groupe de transit maritime.

NOR : D E F T 1 1 5 0 5 0 6 J
Référence(s) : Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées.

2) Décision n° 737/DEF/EMA/ESMG/ORG/NP du 15 juillet 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 224/DEF/EMA/ORH/OR du 26 mars 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 22 avril 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.1.2.2.1. , 110.6.2. , 111.2.1.
Texte 6
14 mars 2011

Archivé Instruction N° 35/DEF/EMM/ROJ du 14 mars 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement du détachement d'hélicoptères « Dauphin N3 » stationné en Polynésie française.

NOR : D E F B 1 1 5 0 5 4 2 J
Référence(s) :

Lettre n° 138/DEF/EMA/EMP du 2 février 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 22 avril 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.5. , 480.1.3.
Texte 7
04 avril 2011

Archivé Instruction N° 0-8864-2011/DEF/EMM/PRH du 04 avril 2011 relative à la filière professionnelle « métiers de l'image ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 5 4 1 J
Référence(s) :

Circulaire n° 0-31237-2010/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 22 avril 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 8
22 février 2011

Archivé Circulaire N° 1191/DEF/DCSEA/SDA/2/CHANCELLERIE du 22 février 2011 modifiant la circulaire n° 743/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 18 février 2011 relative à la notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l'année 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 5 7 6 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 743/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 18 février 2011 relative à la notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l'année 2011. Référence de publication : BOC N°16 du 22 avril 2011, texte 8.
Texte 9
23 mars 2011

Circulaire N° 1211/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFPM du 23 mars 2011 relative à l'enseignement militaire supérieur - admission au cycle de formation 2011-2013 du brevet technique.

NOR : D E F E 1 1 5 0 5 7 2 C
Référence(s) : Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Instruction N° 755/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR/512/24 du 01 janvier 2004 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 2e degré au service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 2252/DEF/DCSEA/SDA2RFR/512.24 du 24 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 22 avril 2011, texte 9.
Texte 10
24 mars 2011

Archivé Tableau N° 2007/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL du 24 mars 2011 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 5 9 3 B
Abrogé le 30 janvier 2012 par : TABLEAU N° 466/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues de l'armée de terre confectionnées en mesure industrielle en 2012. Référence(s) : Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 101605/DEF/DCSCA/CCC-T/SDLOG/REG du 17 février 2010 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2010. Référence de publication : BOC N°16 du 22 avril 2011, texte 10.
Texte 11
25 mars 2011

Décision N° 2015/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG du 25 mars 2011 portant radiation d'un texte inséré au Bulletin officiel des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 5 1 8 S
Référence(s) : Décret N° 2009-17 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables aux membres du corps militaire du contrôle général des armées. Texte(s) modifié(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 27 juillet 1994 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps militaire du contrôle général des armées. Référence de publication : BOC N°16 du 22 avril 2011, texte 11.
Texte 12
16 mars 2011

Archivé Circulaire N° 115005/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 16 mars 2011 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2011.

NOR : D E F T 1 1 5 0 5 0 0 C
Abrogé le 05 décembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 115014/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2012. Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 160027/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 03 janvier 2007 relative au recrutement aux choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2007. Circulaire N° 105001/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 04 janvier 2008 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2008. Circulaire N° 100000/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 06 janvier 2009 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2009. Circulaire N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 26 janvier 2010 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2010. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 22 avril 2011, texte 12.
Texte 13
04 avril 2011

Archivé Circulaire N° 115007/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 04 avril 2011 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2011.

NOR : D E F T 1 1 5 0 5 9 8 C
Abrogé le 09 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 115021/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2012. Référence(s) : Instruction N° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 12 mai 2009 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 115005/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 31 mars 2010 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2010. Référence de publication : BOC N° 16 du 22 avril 2011, texte 13.
Texte 14
03 mars 2011

Archivé Circulaire N° 0-4089-2011/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN du 03 mars 2011 relative aux travaux préparatoires pour l'avancement des officiers de la marine en 2011.

NOR : D E F B 1 1 5 0 4 4 1 C
Abrogé le 14 février 2012 par : CIRCULAIRE N° 0-3769-2012/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN relative aux travaux préparatoires pour l'avancement des officiers de la marine et des commissaires de la marine en 2013. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-6686-2010/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/CCC-M/PERS du 18 février 2010 relative aux travaux préparatoires pour l'avancement des officiers de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 22 avril 2011, texte 14.