Sommaire du BOC n°26 du 15/06/2012

Texte signalé

Administration Centrale
23 février 2012

Décret N° 2012-261 du 23 février 2012 relatif à l'indemnisation des agents publics exerçant leurs fonctions dans un musée national du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 1 3 3 6 7 2 D
Référence de publication : JO n° 48 du 25 février 2012, texte n° 3 ; signalé au BOC 26/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.15.
Administration Centrale
28 février 2012
Administration Centrale
01 mars 2012

Arrêté du 01 mars 2012 fixant la liste des emplois occupés par les ingénieurs généraux de première classe du corps des ingénieurs militaires de l'infrastructure qui reçoivent rang et appellation d'ingénieur général hors classe.

NOR : D E F H 1 1 3 5 7 3 4 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 60 du 10 mars 2012, texte n° 12 ; signalé au BOC 26/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Administration Centrale
06 mars 2012

Archivé Arrêté du 06 mars 2012 relatif à la création et aux attributions du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 2 0 6 8 6 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 février 2011 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 62 du 13 mars 2012, texte n° 11 ; signalé au BOC 26/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.5.3.4.
Administration Centrale
06 mars 2012

Archivé Arrêté du 06 mars 2012 conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au directeur du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense.

NOR : D E F F 1 2 0 6 7 7 0 A
Abrogé le 09 septembre 2015 par : ARRÊTÉ portant abrogation de divers arrêtés. Référence de publication : JO n° 62 du 13 mars 2012, texte n° 12 ; signalé au BOC 26/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.

Texte réglementaire permanent

Texte 3
01 février 2012

Archivé Décision N° 287/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 01 février 2012 relative aux postes restructurés pour le service de santé des armées en 2012.

NOR : D E F E 1 2 5 0 6 5 7 S
Abrogé le 06 mai 2015 par : DÉCISION N° 509276/DEF/DCSSA portant abrogation de textes. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 15 juin 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 4
05 avril 2012

Archivé Arrêté du 05 avril 2012 relatif à la création et au fonctionnement du conseil d'instruction de la base pétrolière interarmées.

NOR : D E F E 1 2 5 0 7 1 5 A
Abrogé le 03 février 2016 par : ARRÊTÉ relatif au fonctionnement du conseil d'instruction de la base pétrolière interarmées. Référence de publication : BOC N°26 du 15 juin 2012, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.3.1.
Texte 5
20 avril 2012

Archivé Arrêté N° 2321/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 20 avril 2012 portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment d'artillerie à Belfort (Territoire de Belfort).

NOR : D E F E 1 2 5 0 7 1 8 A
Référence(s) : Code du 26 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense.

Arrêté n° 2277/DEF/DCSCA/SD REJ/BREG du 17 avril 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 713/DEF/DCCAT/AG/AF/1 du 24 septembre 1997 (BOC/PA N° 47 du 17 novembre 1997, p. 4750).

Arrêté n° 715/DEF/DCCAT/AG/AF/1 du 24 septembre 1997 (BOC/PA N° 47 du 17 novembre 1997, p. 4751).

Arrêté N° 734 du 18 octobre 2004 portant dissolution du foyer du 1er régiment d'artillerie de Belfort (Territoire de Belfort). Référence de publication : BOC N°26 du 15 juin 2012, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 8
31 mai 2012

Archivé Décision N° 402869/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 31 mai 2012 relative au changement d'appellation du 43e bataillon de transmissions.

NOR : D E F E 1 2 5 0 7 3 6 S
Référence de publication : BOC N°26 du 15 juin 2012, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 10
04 avril 2012

Décision N° 0-8118-2012/DEF/EMM/EXPERT/CN du 04 avril 2012 portant admission au service actif du patrouilleur d'expérimentation « L'Adroit ».

NOR : D E F B 1 2 5 0 7 5 2 S
Référence de publication : BOC N°26 du 15 juin 2012, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
04 avril 2012

Archivé Circulaire N° 7076/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 04 avril 2012 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 0 7 2 6 C