Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
  2. 620. Lycées militaires. Ecoles techniques. Institutions et établissements à la suite des forces armées.
    1. Table Analytique :
      1 texte(s) attaché(s)
    2. 620.1. TITRE PREMIER. ÉCOLES D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE OU PRÉPARATOIRES DES ARMÉES.
      1. 8 texte(s) attaché(s)
        
        25.09.1959 DÉCRET N° 59-1143 relatif au statut particulier de certains personnels enseignants des écoles relevant du ministère des armées.
        
        25.09.1959 DÉCRET N° 59-1143 relatif au statut particulier de certains personnels enseignants des écoles relevant du ministère des armées.
        
        11.03.1966 DÉCISION relative aux prytanées militaires et collège naval.
        
        04.02.1970 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif au remboursement des frais d'entretien par certains élèves des écoles militaires préparatoires, des écoles d'enseignement technique et d'enseignement du service général relevant du ministère d'Etat chargé de la défense nationale.
        
        12.12.1979 DÉCRET N° 79-1092 relatif aux élèves des écoles d'enseignement technique ou préparatoires des armées.
        
        09.01.1980 ARRÊTÉ pris pour l'application du décret n° 79-1092 du 12 décembre 1979 relatif aux élèves des écoles d'enseignement technique ou préparatoires des armées.
        
        21.02.1983 AUTRE N° 236/DEF/EMAT/EP/L relative à la fixation de l'ancienneté de service des anciens élèves des écoles d'enseignement technique de l'armée de terre.
        
        11.08.2011 CIRCULAIRE N° 230705/DEF/CAB relative à l'embarquement et à l'emploi des militaires âgés de moins de dix-huit ans à bord des bâtiments de la marine nationale.
    3. 620.2. TITRE II. LYCÉES MILITAIRES.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        12.11.2010 ARRÊTÉ relatif aux remises à caractère social des frais de trousseau et de pension dont peuvent bénéficier les élèves admis au titre de l'aide à la famille dans les lycées de la défense.
        
        31.08.2012 ARRÊTÉ portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la candidature des élèves sollicitant leur admission dans les lycées de la défense au titre de l'article R. 425-11. du code de l'éducation.
        
        25.08.2014 INSTRUCTION N° 5333/DEF/DCSCA/SD_Métiers/FIN relative à l'administration et à l'organisation de la gestion des valeurs pécuniaires à caractère privé confiées aux lycées de la défense.
      2. 620.2.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        26.05.1983 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires.
        
        10.09.1982 DÉCRET N° 82-776 relatif aux lycées militaires.
        
        26.05.1983 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires.
        
        05.08.1986 INSTRUCTION N° 2324/DEF/DCSSA/AST/AS relative aux conditions d'aptitude médicale exigées pour l'admission dans les lycées militaires.
        
        30.11.1983 INSTRUCTION N° 1524/DEF/EMAT/EP/L fixant les conditions d'admission et le régime de la scolarité dans les lycées militaires de l'armée de terre.
        
        28.08.1984 DÉCISION N° 21365/DEF/DFAJ/FM/3 relative au régime d'accès dans les classes de l'enseignement secondaire.
      3. 620.2.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS FINANCIÈRES.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        15.09.1960 INSTRUCTION N° 965/T/19/INT sur l'administration et la comptabilité des écoles militaires (art. 1er à 15, 88 à 105).
        
        15.09.1960 INSTRUCTION N° 965/T/19/INT sur l'administration et la comptabilité des écoles militaires (art. 1er à 15, 88 à 105).
        
        31.10.1975 CIRCULAIRE N° 15521/DTAI/ECO/3 relative au remboursement des frais d'entretien des élèves des collèges militaires qui n'ont pas contracté l'engagement fixé par la loi.
        
        26.05.1983 ARRÊTÉ concernant les remises à caractère social des frais de trousseau et de pension des élèves des lycées militaires.
        
        10.05.1984 INSTRUCTION N° 20722/DEF/DFAJ/FM/3 relative aux remises à caractère social susceptibles d'être accordées aux élèves des lycées militaires.
        
        31.07.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'octroi des remises de principe d'internat aux élèves des lycées militaires.
        
        21.02.1985 INSTRUCTION N° 20257/DEF/DFAJ/FM/3 relative à la remise de principe d'internat aux élèves des lycées militaires.
        
        09.05.1985 INSTRUCTION N° 20698/DEF/DFAJ/FM/3 relative aux conditions de remboursement des frais de transport des élèves des lycées militaires.
        
        24.06.1986 INSTRUCTION N° 20858/DEF/DFR/FM/3 relative aux dispositions à appliquer en matière d'exonération et de remboursement des frais de trousseau et de pension aux élèves et anciens élèves des lycées militaires admis dans ces établissements au titre de l'aide au recrutement des officiers.
        
        07.07.2008 ARRÊTÉ fixant, pour l'année scolaire 2008-2009, le montant des frais de pension et de trousseau des élèves des lycées de la défense.
    4. 620.3. TITRE III. DISPOSITIONS PROPRES A L'ARMÉE DE TERRE.
      1. Table Analytique :
    5. 620.4. TITRE IV. DISPOSITIONS PROPRES A LA MARINE.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        24.12.1984 INSTRUCTION N° 1961/DEF/CMa/1 relative à l'organisation et au fonctionnement administratifs du centre d'instruction naval de Brest et du lycée naval.
        
        24.02.2015 INSTRUCTION N° 0-1530-2015/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation et au fonctionnement du lycée naval de Brest.
    6. 620.5. TITRE V. DISPOSITIONS PROPRES A L'ARMÉE DE L'AIR.
      1. Table Analytique :
    7. 620.6. TITRE VI. ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PLACÉS À LA SUITE DES FORCES FRANÇAISES STATIONNÉES EN ALLEMAGNE.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.