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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
  2. 630. Métiers de l'armée de terre et ses formations.
    1. Table Analytique :
  3. 631. École d'officiers. Enseignement supérieur.
    1. Table Analytique :
    2. 631.1. PREMIÈRE PARTIE. DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L'INSTRUCTION ET LES ÉCOLES
      1. Table Analytique :
      2. 631.1.1. Chapitre premier. Généralités
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        26.02.1970 ARRÊTÉ fixant les modalités d'application du décret n° 65-327 du 24 avril 1965 relatif au statut particulier des professeurs civils de l'école spéciale militaire de Saint-Cyr et de l'école de l'air et du décret n° 69-559 du 5 juin 1969 le modifiant et l'étendant aux professeurs civils de l'école navale.
        
        10.04.1996 CIRCULAIRE N° 1230/DEF/EMAA/B/EMP/E/3 relative à la liste des écoles et centres d'instruction de l'armée de l'air.
        
        02.07.1934 LOI fixant l'organisation générale de l'armée de l'air.
        
        28.01.1980 CIRCULAIRE N° 57/DEF/EMAA/BOMIS/OM relative à la normalisation des feuilles de composition pour les examens et concours de l'armée de l'air.
        
        06.11.1980 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux conseils de perfectionnement des écoles d'officiers de carrière de l'armée de l'air.
        
        16.12.1986 AUTRE N° 4516/DEF/EMAA/3/INS sur la formation militaire générale.
        
        16.06.2016 INSTRUCTION N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air.
      3. 631.1.2. Chapitre II. Aptitude physique
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        25.04.1977 ARRÊTÉ relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours de l'École de l'air, de l'École militaire de l'air et de l'École du commissariat de l'air et des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique.
        
        25.04.1977 ARRÊTÉ relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours de l'École de l'air, de l'École militaire de l'air et de l'École du commissariat de l'air et des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique.
        
        25.04.1977 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'aptitude physiques exigées des candidats aux concours de l'école de l'air, de l'école militaire de l'air, de l'école du commissariat de l'air et des officiers issus de l'école polytechnique.
      4. 631.1.3. Chapitre III. Élèves et stagiaires étrangers
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        14.04.1962 DÉCRET N° 62-520 relatif à l'accès aux écoles militaires françaises des ressortissants d'Etats ayant passé avec la France des accords de coopération technique en matière militaire.
        
        14.04.1962 DÉCRET N° 62-520 relatif à l'accès aux écoles militaires françaises des ressortissants d'États ayant passé avec la France des accords de coopération technique en matière militaire.
        
        07.01.1966 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
        
        01.09.1978 CIRCULAIRE N° 2000/DEF/EMAA/BAT N° 30600/DEF/DCCA/ORG/ADM/GEN/1 relative aux élèves et stagiaires étrangers admis dans les écoles et bases de l'armée de l'air (mise à jour de son 1er modificatif n° 1663/DEF/EMAA/BAT du 27 octobre 1978).
        
        21.05.1986 INSTRUCTION N° 1215/DEF/EMAA/BAT relative aux écoles et centres d'instruction de l'armée de l'air assurant la formation des personnels des armées étrangères.
        
        07.01.1966 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
        
        22.11.2017 INSTRUCTION N° 30000/ARM/DGRIS/SPRI relative aux élèves et stagiaires étrangers dans les organismes de formation français de défense et de sécurité.
        
        31.01.2018 INSTRUCTION N° 395/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF relative au cours spécial de l'école de l'air.
    3. 631.2. DEUXIÈME PARTIE. ÉCOLE DE L'AIR, ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
      1. Table Analytique :
    4. 631.3. TROISIÈME PARTIE. ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE L'AIR
      1. 10 texte(s) attaché(s)
        
        10.05.1984 ARRÊTÉ relatif au concours externe pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air.
        
        14.10.1974 INSTRUCTION N° 9101/A/DCCA/CAB/PERS relative à la formation spécialisée et à l'instruction de perfectionnement des commissaires de réserves de l'air.
        
        14.10.1974 INSTRUCTION N° 9101/A/DCCA/CAB/PERS relative à la formation spécialisée et à l'instruction de perfectionnement des commissaires de réserves de l'air.
        
        18.02.1987 ARRÊTÉ relatif aux concours internes organisés en vue du recrutement dans le corps des commissaires de l'air et au recrutement dans ce corps des anciens élèves de l'école nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, de l'école centrale des arts et manufactures et de l'école polytechnique.
        
        14.10.1974 INSTRUCTION N° 9101/A/DCCA/CAB/PERS relative à la formation spécialisée et à l'instruction de perfectionnement des commissaires de réserves de l'air.
        
        19.12.1974 INSTRUCTION N° 11244/DEF/DCCA/3/9 fixant la mission, l'organisation et le fonctionnement du centre d'instruction spécialisée des commissaires de l'air de réserve (CISCAR).
        
        28.03.1977 ARRÊTÉ relatif à la prise de rang des commissaires lieutenants issus de l'école du commissariat de l'air.
        
        02.12.2016 ARRÊTÉ relatif au concours sur titres pour le recrutement au grade de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires des armées, parmi les commissaires servant sous contrat.
        
        15.11.2018 ARRÊTÉ relatif au concours externe sur titres de recrutement dans le corps des commissaires des armées.
        
        15.11.2018 ARRÊTÉ relatif au concours externe sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées.
    5. 631.4. QUATRIÈME PARTIE. FORMATION DES ÉLÈVES OFFICIERS DE RÉSERVE DE L'AIR
      1. 14 texte(s) attaché(s)
        
        23.07.1980 INSTRUCTION N° 2845/DPMAA/4/INST relative au recrutement et à la formation des élèves convoyeurs ou élèves convoyeuses de l'air.
        
        08.07.1986 INSTRUCTION N° 15000/DEF/DPMAA/4/INST relative au recrutement d'élèves officiers du personnel navigant à vocation d'officiers de réserve en situation d'activité.
        
        23.07.1980 INSTRUCTION N° 2845/DPMAA/4/INST relative au recrutement et à la formation des élèves convoyeurs ou élèves convoyeuses de l'air.
        
        16.01.1986 INSTRUCTION N° 6500/DEF/DPMAA/4/INST relative au recrutement et à la formation des officiers de réserve de l'air (ORSA-AIR) mécaniciens (ORSA-méc.) et des bases (ORSA-bases) provenant des sous-officiers du personnel navigant et non navigant appelés à servir en situation d'activité.
        
        08.07.1986 INSTRUCTION N° 15000/DEF/DPMAA/4/INST relative au recrutement d'élèves officiers du personnel navigant à vocation d'officiers de réserve en situation d'activité.
        
        24.07.1996 CIRCULAIRE N° 2225/DEF/EMAA/B/EMP/E/3 relative au recrutement, à la sélection, à la formation et à l'emploi des jeunes gens volontaires élèves officiers de réserve reçus aux concours de l'école nationale d'administration, de l'école nationale de la magistrature et de l'école nationale du patrimoine.
        
        01.07.1996 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMAA/B/EMP/E/3 relative au recrutement et à la formation des élèves officiers de réserve (EOR) du contingent.
        
        26.03.1997 INSTRUCTION N° 1124/DEF/EMAA/B/EMP/IF relative aux conditions d'exécution de la formation militaire dans l'armée de l'air des élèves reçus au concours de l'école polytechnique.
        
        16.04.1997 INSTRUCTION N° 1343/DEF/EMAA/B/EMP/IF relative aux conditions d'exécution de la formation militaire dans l'armée de l'air des élèves reçus au concours de l'école nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement.
        
        23.07.1980 INSTRUCTION N° 2845/DPMAA/4/INST relative au recrutement et à la formation des élèves convoyeurs ou élèves convoyeuses de l'air.
        
        10.05.1985 INSTRUCTION N° 70/DEF/DPMAA/BEG relative au recrutement d'officiers de réserve en situation d'activité (ORSA) à partir des sous-officiers élèves pilotes et élèves navigateurs de l'armée de l'air.
        
        04.11.1986 CIRCULAIRE N° 71/DPMAA/BEG/LEG relative à la formation des pilotes et des navigateurs recrutés en vue de servir, en qualité d'officiers de réserve en situation d'activité.
        
        18.01.1993 CIRCULAIRE N° 192/DEF/EMAA/3/OPS/INS relative au recrutement, à la sélection, à la formation et à l'emploi des élèves officiers de réserve recrutés sur titres.
        
        23.02.2017 INSTRUCTION N° 15000/DEF/DRH-AA/SDGR/BR relative au recrutement en qualité d'élève officier sous contrat du personnel navigant de l'armée de l'air.
    6. 631.5. CINQUIÈME PARTIE. ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR
      1. Table Analytique :
    7. 631.6. SIXIÈME PARTIE. ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL SUPÉRIEUR
      1. 4 texte(s) attaché(s)
        
        04.05.1962 INSTRUCTION N° 866/EMAA/CAB relative aux diplômes décernés aux anciens élèves de l'école de l'air ayant satisfait à l'examen de sortie.
        
        18.07.1967 INSTRUCTION N° 1155/EMAA/LEG relative à la délivrance d'un diplôme de fin d'études aux anciens élèves de l'école de l'air du corps des officiers des bases de l'air des promotions 1953 à 1962 incluses.
        
        06.01.1975 INSTRUCTION N° 37/DEF/EMAA/3/INS/2 relative à l'inscription dans les facultés de droit des officiers candidats à la capacité en droit.
        
        13.08.1984 ARRÊTÉ fixant la liste des diplômes prévus par l'article 7 (2 o ) du décret n° 75-1208 du 22 décembre 1975 (BOC, p. 4934) modifié portant statut particulier du corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.