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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
  2. 220. Dispositions particulières aux corps d'officiers relevant de l'état-major de la marine.
    1. Table Analytique :
  3. 221. Personnel des réserves de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
    2. 221.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
      1. Table Analytique :
    3. 221.2. TITRE II. PERSONNEL OFFICIER. ADMINISTRATION.
      1. Table Analytique :
      2. 221.2.1. CHAPITRE PREMIER. ÉLÈVES OFFICIERS DE RÉSERVE. POLYTECHNICIENS. RECRUTEMENT SUR TITRES. SPÉCIALISTES. CHANGEMENTS D'ARMÉE, DE CORPS. NOMINATION DANS LES CADRES.
        
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        15.07.1970 LOI N° 70-631 relative à l'école polytechnique.
        
        07.05.1984 INSTRUCTION N° 439/DEF/DPMM/RES relative aux modalités particulières de recrutement d'officiers de réserve dans la marine nationale.
        
        15.07.1970 LOI N° 70-631 relative à l'école polytechnique.
        
        27.05.1968 ARRÊTÉ N° 16 portant sur le recrutement et la formation des élèves officiers de réserve du commissariat de la marine.
        
        13.07.1977 ARRÊTÉ concernant le recrutement de spécialistes en qualité d'officiers de réserve.
        
        24.11.1983 INSTRUCTION N° 2024/DEF/CMa/5 concernant l'accès de jeunes femmes aux cycles d'instruction des élèves officiers de réserve du commissariat de la marine.
        
        07.03.1984 ARRÊTÉ relatif à l'admission dans les réserves de la marine nationale d'officiers appartenant aux réserves d'une autre armée ou d'un service commun.
        
        09.05.1985 INSTRUCTION N° 20696/DEF/DFAJ/FM/1 relative aux obligations dans la réserve des militaires féminins.
      3. 221.2.10. CHAPITRE X. AUTRES CORPS
      4. 221.2.2. CHAPITRE II. MAINTIEN. RADIATION. HONORARIAT. RÉINTEGRATION.
        
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        05.09.1984 INSTRUCTION N° 870/DEF/DPMM/RES relative à la recherche des adresses et administration des officiers de réserve ne servant pas en situation d'activité ayant omis de signaler leur changement de domicile.
        
        05.05.1977 ARRÊTÉ relatif à l'honorariat des officiers de réserve, des sous-officiers de réserve et des officiers mariniers de réserve.
        
        22.12.2017 INSTRUCTION N° 10/ARM/DPMM/3/RA relative au recrutement dans la réserve opérationnelle de la marine pour les corps dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Versement dans la catégorie des anciens réservistes et accès à l'honorariat.
      5. 221.2.3. CHAPITRE III. NOTATION. AVANCEMENT.
        
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        10.10.1984 INSTRUCTION N° 1019/DEF/DPMM/RES relative à la notation, l'avancement et les récompenses des réservistes de la marine, à l'occasion des activités accomplies au titre de l'institut des hautes études de défense nationale.
        
        29.10.2009 DIRECTIVE N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade.
        
        15.03.2013 ARRÊTÉ fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur les ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes de la réserve opérationnelle à inscrire au tableau d'avancement.
        
        07.01.2015 ARRÊTÉ fixant pour le service du commissariat des armées la constitution de la commission d'avancement des commissaires de réserve prévue à l'article R. 4221-26 du code de la défense.
        
        06.09.2016 INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique.
      6. 221.2.4. CHAPITRE IV. DÉCORATIONS. RÉCOMPENSES.
        
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        20.04.1984 INSTRUCTION N° 385/DEF/DPMM/RES concernant la médaille des services militaires volontaires.
        
        24.04.1984 INSTRUCTION N° 388/DEF/DPMM/RES relative à la procédure d'attribution des récompenses au titre du perfectionnement des réserves.
      7. 221.2.5. CHAPITRE V. DISCIPLINE. SANCTION. PORT DE L'UNIFORME.
        
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        17.08.1977 INSTRUCTION N° 36756/DEF/CM relative à la délivrance d'une carte d'identité militaire aux officiers, sous-officiers et officiers mariniers de réserve, honoraires.
        
        23.11.1978 INSTRUCTION N° 21600/DEF/DAJ/FM/1 relative aux modalités de fonctionnement et à la procédure de consultation de la commission de réforme chargée de donner un avis sur l'inaptitude au service des militaires de carrière ou servant en vertu d'un contrat.
        
        17.08.1977 INSTRUCTION N° 36756/DEF/CM relative à la délivrance d'une carte d'identité militaire aux officiers, sous-officiers et officiers mariniers de réserve, honoraires.
        
        16.06.1937 CIRCULAIRE N° 9384/K relative à l'indépendance de l'action disciplinaire et de l'action pénale.
        
        06.07.1984 AUTRE N° 673/DEF/DPMM/RES relative à la délivrance de la carte du service national.
      8. 221.2.6. CHAPITRE VI. TENUE DES DOSSIERS : LÉGAUX ET INFORMATIQUES. RECUEIL DES RENSEIGNEMENTS AUPRES DES RÉSERVISTES.
        
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        20.10.1980 INSTRUCTION N° 32121/DEF/DCSN/R concernant le recueil des déclarations relatives à la résidence, à la situation familiale et à la situation professionnelle, prescrites à l'article L. 21 du code du service national.
        
        05.09.1984 INSTRUCTION N° 870/DEF/DPMM/RES relative à la recherche des adresses et administration des officiers de réserve ne servant pas en situation d'activité ayant omis de signaler leur changement de domicile.
        
        09.10.1984 INSTRUCTION N° 1018/DEF/DPMM/RES relative à la mise à jour du fichier informatisé du personnel militaire de la marine « officiers de réserve ».
        
        18.01.1985 INSTRUCTION N° 208/DEF/CMa/5 relative à la mise à jour du fichier informatisé des officiers de réserve relevant de la direction centrale du commissariat de la marine.
      9. 221.2.7. CHAPITRE VII. APTITUDE PHYSIQUE. COMMISSION DE RÉFORME DU SERVICE NATIONAL.
        
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        20.11.1978 DÉCRET N° 78-1096 fixant la composition et les attributions de la commission de réforme chargée de donner un avis sur l'inaptitude au service des militaires de carrière ou servant en vertu d'un contrat.
        
        31.03.1978 ARRÊTÉ fixant les conditions dans lesquelles est vérifiée l'aptitude physique et technique des officiers, sous-officiers et officiers mariniers de réserve des armées.
      10. 221.2.8. CHAPITRE VIII. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ (ORSA ).
        
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        14.10.1981 INSTRUCTION N° 451/DEF/DPMM/FORM relative au classement final des officiers de réserve servant en situation d'activité à l'issue du cycle de formation. Premières affectations.
        
        17.06.1982 CIRCULAIRE N° 842/DEF/DPMM/1/RA relative au congé du personnel navigant des officiers de réserve servant en situation d'activité.
      11. 221.2.9. CHAPITRE IX. FORMATION. ENTRAINEMENT.
    4. 221.3. TITRE III. CORPS SPÉCIAUX.
    5. 221.4. TITRE IV. PERSONNEL NON OFFICIER. ADMINISTRATION.
      1. Table Analytique :
    6. 221.5. TITRE V. GESTION DES RÉSERVES.
      1. Table Analytique :
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        10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
        
        13.03.2019 INSTRUCTION N° 538/ARM/EMM/DRES relative à la fonction de « correspondant réserve » au profit du personnel de la réserve opérationnelle de la Marine nationale.
  4. 222. Personnel non officier de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.