Sommaire du BOC n°39 du 03/09/2015

Texte signalé

Administration Centrale
20 août 2015

Décret du 20 août 2015 portant abrogation du décret du 1er mars 1994 portant classement du dépôt de munitions de la base aérienne 112 de Reims-Champagne (Marne) et créant un polygone d'isolement autour de son emprise.

NOR : D E F P 1 5 1 8 7 6 5 D
Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 23 août 2015 : Décret du 1er mars 1994 (n.i. BO ; JO n° 56 du 8 mars 1994, p. 3691).

Référence de publication : JO n° 193 du 22 août 2015, texte n° 16 ; signalé au BOC 39/2015.
Administration Centrale
27 août 2015

Décret N° 2015-1080 du 27 août 2015 portant attribution du bénéfice de la demi-campagne aux militaires en service sur le territoire du Kosovo.

NOR : D E F H 1 5 1 6 1 3 9 D
Référence de publication : JO n° 199 du 29 août 2015, texte n° 24 ; signalé au BOC 39/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 262-0.2.2.2.1.
Administration Centrale
30 juillet 2015

Archivé Arrêté du 30 juillet 2015 portant missions et organisation du service militaire volontaire.

NOR : D E F D 1 5 1 8 8 3 8 A
Référence de publication : JO n° 200 du 30 août 2015, texte n° 22 ; signalé au BOC 39/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.2.4. , 110.3.2.7.
Administration Centrale
19 août 2015

Texte réglementaire permanent

Texte 1
12 juin 2014

Instruction N° 230358/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 12 juin 2014 relative aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires.

NOR : D E F P 1 4 5 2 1 7 8 J
Référence(s) : Code du 24 février 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté du 9 avril 2014 (n.i. BO ; JO n° 92 du 18 avril 2014, texte n° 32) modifié.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 200690/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 30 mai 2006 relative aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Deux imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.3.1. , 142.1. , 150.1.1.
Texte 2
11 juin 2015

Décision N° 3487/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 11 juin 2015 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 5 5 0 9 7 6 S
Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 4
10 juillet 2015
Texte 5
17 juillet 2015

Circulaire N° 2221/DEF/CGA/IS/PT/ITA du 17 juillet 2015 relative aux conditions du contrôle par l'inspection du travail dans les armées de l'application du code du travail au personnel des entreprises et établissements publics travaillant dans les établissements du ministère de la défense.

NOR : D E F C 1 5 5 1 2 6 6 C Classé(s) au(x) : BOEM 300.1.2.4.1.
Texte 6
17 juillet 2015

Instruction N° 312130/DEF/SGA/DRH-MD du 17 juillet 2015 relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier.

NOR : D E F P 1 5 5 1 3 5 4 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 312130/DEF/SGA/DRH-MD du 10 janvier 2014 relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.2.2.
Texte 8
17 juin 2015

Arrêté du 17 juin 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 9e régiment d'infanterie de marine de Cayenne.

NOR : D E F E 1 5 5 1 2 6 7 A
Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 9
17 juin 2015
Texte 10
17 juin 2015

Arrêté du 17 juin 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance à l'école interarmées des sports.

NOR : D E F E 1 5 5 1 2 6 8 A
Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.
Texte 11
30 juin 2015

Décision N° 513876/DEF/DCSSA/PC/ORG du 30 juin 2015 portant dissolution de l'antenne médicale de Varennes-sur-Allier du centre médical des armées de Clermont-Ferrand.

NOR : D E F E 1 5 5 1 2 7 1 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 13
08 juillet 2015

Arrêté du 08 juillet 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au camp du Tigre à Cayenne.

NOR : D E F E 1 5 5 1 2 7 0 A
Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.5.
Texte 16
13 juillet 2015

Archivé Circulaire N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/39 du 13 juillet 2015 relative au secourisme et au sauvetage au combat dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 5 5 1 1 9 6 C Classé(s) au(x) : BOEM 630.4.2.
Texte 18
29 mai 2015

Décision N° 0-13336-2015/DEF/CEMM du 29 mai 2015 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.

NOR : D E F B 1 5 5 1 0 5 9 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 367 DSLM/DIR/NP du 28 avril 2015 (n.i. BO).

Lettre n° 504587/DEF/SGA/SHD/DSD/DSM du 4 mai 2015 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 19
29 juin 2015

Instruction N° 719/DEF/IAA du 29 juin 2015 portant organisation et fonctionnement de l'inspection de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 5 5 1 1 4 8 J Classé(s) au(x) : BOEM 113.3.1.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 23
29 juin 2015

Archivé Circulaire N° 0-13536-2015/DEF/DPMM/3/RA du 29 juin 2015 relative à l'avancement dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine en 2015.

NOR : D E F B 1 5 5 1 1 1 5 C