Sommaire du BOC n°39 du 03/09/2015

Texte signalé

Administration Centrale
27 août 2015

Décret N° 2015-1081 du 27 août 2015 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur le territoire du Kosovo.

NOR : D E F H 1 5 1 6 1 4 3 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2012-65 du 20 janvier 2012 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur le territoire du Kosovo. Référence de publication : JO n° 199 du 29 août 2015, texte n° 25 ; signalé au BOC 39/2015.
Administration Centrale
27 août 2015

Décret N° 2015-1082 du 27 août 2015 modifiant le décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur le territoire de la république de Haïti, pays et eaux avoisinants.

NOR : D E F H 1 5 1 6 1 4 6 D
Texte(s) modifié(s) : Décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur le territoire de la République de Haïti, pays et eaux avoisinants. Référence de publication : JO n° 199 du 29 août 2015, texte n° 26 ; signalé au BOC 39/2015.
Administration Centrale
07 août 2015

Arrêté du 07 août 2015 fixant les modalités d'organisation de la sélection professionnelle permettant de suivre une formation de cadre de santé en vue de l'obtention du diplôme de cadre de santé ou d'un certificat équivalent.

NOR : D E F H 1 5 1 8 5 1 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 septembre 2006 fixant les modalités de la sélection professionnelle permettant de suivre une formation de cadre de santé civil du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 197 du 27 août 2015, texte n° 25 ; signalé au BOC 39/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-3.5.2.
Administration Centrale
07 août 2015

Arrêté du 07 août 2015 fixant les règles d'organisation générale des concours interne sur titres et externe sur titres pour le recrutement dans le corps des cadres de santé paramédicaux civils du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 5 1 8 4 9 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 juillet 2005 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours interne et externe pour le recrutement dans le corps des cadres de santé civils du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 197 du 27 août 2015, texte n° 23 ; signalé au BOC 39/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-3.5.2.
Administration Centrale
16 juillet 2015

Arrêté du 16 juillet 2015 fixant la liste des opérations de restructuration ouvrant droit au complément indemnitaire d'accompagnement.

NOR : D E F H 1 5 1 7 5 2 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 19 septembre 2014 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit au complément indemnitaire d'accompagnement. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 197 du 27 août 2015, texte n° 22 ; signalé au BOC 39/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.15. , 255-1.1.2.1.
Administration Centrale
20 août 2015

Décret du 20 août 2015 portant abrogation du décret du 1er mars 1994 portant classement du dépôt de munitions de la base aérienne 112 de Reims-Champagne (Marne) et créant un polygone d'isolement autour de son emprise.

NOR : D E F P 1 5 1 8 7 6 5 D
Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 23 août 2015 : Décret du 1er mars 1994 (n.i. BO ; JO n° 56 du 8 mars 1994, p. 3691).

Référence de publication : JO n° 193 du 22 août 2015, texte n° 16 ; signalé au BOC 39/2015.
Administration Centrale
27 août 2015

Décret N° 2015-1080 du 27 août 2015 portant attribution du bénéfice de la demi-campagne aux militaires en service sur le territoire du Kosovo.

NOR : D E F H 1 5 1 6 1 3 9 D
Référence de publication : JO n° 199 du 29 août 2015, texte n° 24 ; signalé au BOC 39/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 262-0.2.2.2.1.
Administration Centrale
30 juillet 2015

Archivé Arrêté du 30 juillet 2015 portant missions et organisation du service militaire volontaire.

NOR : D E F D 1 5 1 8 8 3 8 A
Référence de publication : JO n° 200 du 30 août 2015, texte n° 22 ; signalé au BOC 39/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.2.4. , 110.3.2.7.
Administration Centrale
04 août 2015

Arrêté du 04 août 2015 modifiant l'arrêté du 30 mai 2011 portant création des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 5 1 9 0 9 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 mai 2011 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 201 du 1er septembre 2015, texte n° 12 ; signalé au BOC 39/2015.
Administration Centrale
19 août 2015

Arrêté du 19 août 2015 fixant les montants de l'indemnité de responsabilité allouée aux trésoriers et aux sous-trésoriers militaires.

NOR : D E F H 1 5 1 4 6 5 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 06 décembre 1974 fixant le montant des indemnités de responsabilité pécuniaire allouées à certains militaires. Référence de publication : JO n° 201 du 1er septembre 2015, texte n° 13 ; signalé au BOC 39/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.
Administration Centrale
14 août 2015

Arrêté du 14 août 2015 portant application aux attachés d'administration de l'Etat relevant du ministère de la défense des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat.

NOR : D E F H 1 5 1 9 3 8 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 juin 2015 pris pour l'application au corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat. Référence de publication : JO n° 200 du 30 août 2015, texte n° 23 ; signalé au BOC 39/2015.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
12 juin 2014

Instruction N° 230358/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 12 juin 2014 relative aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires.

NOR : D E F P 1 4 5 2 1 7 8 J
Référence(s) : Code du 14 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté du 9 avril 2014 (n.i. BO ; JO n° 92 du 18 avril 2014, texte n° 32) modifié.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 200690/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 30 mai 2006 relative aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Deux imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.3.1. , 142.1. , 150.1.1.
Texte 2
11 juin 2015

Décision N° 3487/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 11 juin 2015 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 5 5 0 9 7 6 S
Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 3
25 juin 2015

Archivé Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 25 juin 2015 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause.

NOR : D E F P 1 5 5 1 2 7 3 J
Abrogé le 04 septembre 2015 par : INSTRUCTION N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause. Référence(s) : Code du 14 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 14 avril 2015 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et deux cent cinquante-sept fiches. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 430-0.1.1. , 430-0.2.1. , 420-0.1.1.
Texte 4
10 juillet 2015

Arrêté du 10 juillet 2015 autorisant le bénéfice de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle au profit des militaires participant aux opérations de protection militaire du territoire national.

NOR : D E F P 1 5 5 1 1 5 4 A
Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.
Texte 5
17 juillet 2015

Circulaire N° 2221/DEF/CGA/IS/PT/ITA du 17 juillet 2015 relative aux conditions du contrôle par l'inspection du travail dans les armées de l'application du code du travail au personnel des entreprises et établissements publics travaillant dans les établissements du ministère de la défense.

NOR : D E F C 1 5 5 1 2 6 6 C
Référence(s) : Code du 14 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code du travail, notamment l'article R8111-12.

Ordonnance N° 2005-883 du 02 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d'un dispositif d'accompagnement à l'insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté. Décret N° 59-1594 du 22 décembre 1959 portant publication de la convention entre la République française et la République fédérale d'Allemagne relative à l'institut franco-germanique de recherches de Saint-Louis, signée le 31 mars 1958.

Décret n° 82-453 du 28 mai 1982 (n.i. BO ; JO du 30 mai 1982, p. 1737) modifié.

Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Arrêté du 09 août 2012 fixant les modalités particulières d'organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense. Arrêté du 16 juillet 2014 relatif à l'organisation et au fonctionnement du contrôle général des armées. Arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'exercice des attributions confiées au pôle travail du groupe des inspections spécialisées du contrôle général des armées.

Convention du 21 janvier 2015 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 300.1.2.4.1.
Texte 6
17 juillet 2015

Instruction N° 312130/DEF/SGA/DRH-MD du 17 juillet 2015 relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier.

NOR : D E F P 1 5 5 1 3 5 4 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 312130/DEF/SGA/DRH-MD du 10 janvier 2014 relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.2.2.
Texte 7
01 septembre 2015

Erratum du 01 septembre 2015 à l'arrêté du 12 avril 2010 abrogeant l'arrêté du 21 août 1990 autorisant la création de traitements automatisés d'informations nominatives relatifs à un suivi médical à l'établissement technique central de l'armement à Arcueil.

NOR : D E F D 1 5 5 1 1 2 8 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 avril 2010 abrogeant l'arrêté du 21 août 1990 autorisant la création de traitements automatisés d'informations nominatives relatifs à un suivi médical à l'établissement technique central de l'armement à Arcueil. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 7.
Texte 8
17 juin 2015

Arrêté du 17 juin 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 9e régiment d'infanterie de marine de Cayenne.

NOR : D E F E 1 5 5 1 2 6 7 A
Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 9
17 juin 2015

Arrêté du 17 juin 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur le site du groupement de soutien de la base de défense de Valence.

NOR : D E F E 1 5 5 1 2 6 9 A
Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.7.
Texte 10
17 juin 2015

Arrêté du 17 juin 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance à l'école interarmées des sports.

NOR : D E F E 1 5 5 1 2 6 8 A
Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.
Texte 11
30 juin 2015

Décision N° 513876/DEF/DCSSA/PC/ORG du 30 juin 2015 portant dissolution de l'antenne médicale de Varennes-sur-Allier du centre médical des armées de Clermont-Ferrand.

NOR : D E F E 1 5 5 1 2 7 1 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 12
08 juillet 2015

Archivé Arrêté N° 12275/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 08 juillet 2015 fixant la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau habilitées à exercer le pouvoir disciplinaire à l'égard du personnel militaire affecté dans les formations du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 1 1 6 0 A
Abrogé le 08 décembre 2016 par : ARRÊTÉ N° 5941/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG fixant la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau habilitées à exercer le pouvoir disciplinaire à l'égard du personnel militaire affecté dans les formations du service du commissariat des armées. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 4899/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 01 août 2014 fixant la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau habilitées à exercer le pouvoir disciplinaire à l'égard du personnel militaire affecté dans les formations du service du commissariat des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.6. , 142.1. , 150.1.1. , 410.1.2.
Texte 13
08 juillet 2015

Arrêté du 08 juillet 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au camp du Tigre à Cayenne.

NOR : D E F E 1 5 5 1 2 7 0 A
Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.5.
Texte 14
13 mai 2015

Instruction N° 128.5000/DEF/EMAT/OAT/BEMP du 13 mai 2015 relative à l'entraînement et au contrôle annuel de l'aptitude technique des spécialistes des aéronefs pilotés à distance de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 5 5 0 9 1 6 J
Référence(s) : Instruction N° 677/DEF/EMAT/OE/ORG/1/316 du 12 juillet 2006 relative aux attributions du commandant du centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre. Instruction N° 128/DEF/EMAT/OAT/BEMP du 06 mars 2015 relative à la sécurité aérienne et encadrant l'exploitation des aéronefs pilotés à distance de l'armée de terre.

Directive n° 274460/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/NP du 19 décembre 2013 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 132.2.2.
Texte 15
25 juin 2015

Instruction N° 273/DEF/RH-AT/PMF/DS du 25 juin 2015 relative aux actions de formation d'adaptation de l'interdomaine montagne.

NOR : D E F T 1 5 5 1 1 8 9 J
Référence(s) : Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 273/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 3925/DEF/COFAT/DES/MTN du 12 avril 2006 relative aux actions de formation d'adaptation de l'interdomaine montagne. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.3.1.1.
Texte 16
13 juillet 2015

Archivé Circulaire N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/39 du 13 juillet 2015 relative au secourisme et au sauvetage au combat dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 5 5 1 1 9 6 C
Abrogé le 12 juin 2016 par : CIRCULAIRE N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/39 relative au secourisme et au sauvetage au combat dans l'armée de terre. Référence(s) : Décret N° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours. Instruction N° 1043/DEF/EMA/ORH/OR - N° 151315/DEF/DGGN/SRH du 22 août 2007 relative à l'enseignement du secourisme dans les forces armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 273959/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 juillet 2010 relative à la formation technique du premier niveau du personnel non officier du domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé ». Circulaire N° 273960/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 14 juillet 2010 relative à la formation initiale et continue aux premiers secours dans l'armée de terre. Circulaire N° 270493/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 07 février 2012 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités santé. Circulaire N° 270807/DEF/RH-AT/SDF du 17 mars 2014 relative à la formation technique du deuxième niveau des sous-officiers du domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé ». Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.4.2.
Texte 17
20 mai 2015

Archivé Arrêté du 20 mai 2015 portant classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d'un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

NOR : D E F B 1 5 5 0 8 7 7 A
Abrogé le 18 novembre 2015 par : ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d'un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 19 mai 2014 fixant le classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d'un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et un appendice. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.1.
Texte 18
29 mai 2015

Décision N° 0-13336-2015/DEF/CEMM du 29 mai 2015 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.

NOR : D E F B 1 5 5 1 0 5 9 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 367 DSLM/DIR/NP du 28 avril 2015 (n.i. BO).

Lettre n° 504587/DEF/SGA/SHD/DSD/DSM du 4 mai 2015 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 19
29 juin 2015

Instruction N° 719/DEF/IAA du 29 juin 2015 portant organisation et fonctionnement de l'inspection de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 5 5 1 1 4 8 J
Référence(s) : Code du 14 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 27 novembre 2003 relatif à l'organisation du ministère de la défense pour l'exploitation des systèmes nucléaires militaires et des installations nucléaires de base secrètes dans les domaines de la sécurité nucléaire. Arrêté du 22 décembre 2005 relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de l'air. Arrêté du 27 octobre 2009 fixant les attributions de l'inspection des armées. Arrêté du 09 août 2011 portant création du centre d'audit des armées. Arrêté du 23 décembre 2011 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de l'air. Arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air. Arrêté du 07 mai 2015 relatif à la création et au fonctionnement du comité ministériel d'audit interne. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.3.1.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 20
29 juin 2015

Circulaire N° 102104/DEF/DGA/DRH/D du 29 juin 2015 relative à l'admission au 36e cycle de l'enseignement militaire supérieur du 2e degré à la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 5 5 1 2 3 4 C
Référence(s) : Instruction N° 23053/DEF/DGA/D du 10 février 2015 relative à l'enseignement militaire supérieur à la direction générale de l'armement. Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 20.
Texte 21
09 juillet 2015

Circulaire N° 110496/DEF/DGA/DRH/D du 09 juillet 2015 relative au concours sur titres pour le recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 1 5 5 1 2 3 8 C
Référence(s) : Code du 14 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-941 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement.

Arrêté du 12 juin 2015 (n.i. BO ; JO n° 150 du 1er juillet 2015, texte n° 9).

Arrêté du 04 août 2014 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titres au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement. Arrêté du 18 janvier 2011 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement, dans le corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement et dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 21.
Texte 22
26 août 2015

Archivé Circulaire N° 4563/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 26 août 2015 relative aux épreuves de sélection professionnelle des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l'année 2015.

NOR : D E F E 1 5 5 1 4 7 2 C
Abrogé le 22 septembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 3312/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative aux épreuves de sélection professionnelle des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l'année 2016. Référence(s) : Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 08 avril 2013 relatif aux dispositions prévues à l'article 24. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2015 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 4563/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/EFR du 18 décembre 2014 relative aux épreuves de sélection professionnelle des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l'année 2015. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 22.
Texte 23
29 juin 2015

Archivé Circulaire N° 0-13536-2015/DEF/DPMM/3/RA du 29 juin 2015 relative à l'avancement dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine en 2015.

NOR : D E F B 1 5 5 1 1 1 5 C
Abrogé le 27 juin 2016 par : CIRCULAIRE N° 0-19860-2016/DEF/DPMM/3/RA relative à l'avancement dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine en 2016. Référence(s) : Code du 14 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 14 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-7752-2014/DEF/DPMM/3/RA du 18 juin 2014 relative à l'avancement en 2014 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d'officier ou d'officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 23.