Sommaire du BOC n°8 du 25/02/2016

Texte signalé

Administration Centrale
15 février 2016

Arrêté du 15 février 2016 relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier.

NOR : D E F H 1 6 0 1 3 8 1 A
Référence de publication : JO n° 41 du 18 février 2016, texte n° 13 ; signalé au BOC 8/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.4.1.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 3
15 décembre 2015

Archivé Décision N° 17103/DEF/SGA/DAF/FFC1 du 15 décembre 2015 relative au référent ministériel de contrôle interne comptable.

NOR : D E F F 1 5 5 2 3 1 6 S
Abrogé le 06 novembre 2017 par : DÉCISION N° 34014/ARM/SGA/DAF/RFC3 relative au référent ministériel de contrôle interne comptable. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.11.1.
Texte 6
23 décembre 2015

Archivé Instruction N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 23 décembre 2015 relative aux missions et à l'organisation des unités de management de la direction des opérations.

NOR : D E F A 1 5 5 2 4 1 8 J
Abrogé le 15 janvier 2018 par : INSTRUCTION N° 560/ARM/DGA/DO/SDAQ/GO relative aux missions et à l'organisation des unités de management de la direction des opérations. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation du département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 20 août 2015 relatif à l'organisation du ministère de la défense dans les domaines de la sécurité nucléaire. Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome I. Instruction N° 550/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 19 mai 2010 relative à l'organisation de l'administration centrale de la direction des opérations.

i) Décision du Premier ministre n° PRMX 14 31321 S du 30 décembre 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 25 février 2013 relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des opérations. Instruction N° 565/DEF/DGA/DO/UM_MID du 08 octobre 2013 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management missiles et drones de la direction des opérations. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.2.2.
Texte 10
18 décembre 2015

Instruction N° 4501/DEF/DCSEA/DIR du 18 décembre 2015 relative à la gestion logistique des biens relevant du périmètre de compétence du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 2 3 7 8 J Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.1. , 502.2.
Texte 11
05 janvier 2016

Décision N° 500430/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 05 janvier 2016 portant création de l'antenne de l'école du personnel paramédical des armées sur le site de l'école de santé des armées à Lyon-Bron.

NOR : D E F E 1 6 5 0 0 0 6 S
Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.2.1. , 510-0.1.6.
Texte 12
13 janvier 2016

Décision N° 153/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 13 janvier 2016 portant dissolution de la trésorerie militaire de la base aérienne 117.

NOR : D E F E 1 6 5 0 0 1 5 S
Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.2.
Texte 14
11 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 270099/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E du 11 décembre 2015 relative à la formation générale de premier niveau du personnel sous-officier du recrutement semi-direct.

NOR : D E F T 1 5 5 2 4 2 1 C Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte 15
08 décembre 2015

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
18 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 504574/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM du 18 décembre 2015 relative aux circuits de notation pour le cycle 2015 - 2016 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2017 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes de la réserve opérationnelle et des aspirants.

NOR : D E F E 1 5 5 2 3 2 1 C
Abrogé le 20 juillet 2017 par : CIRCULAIRE N° 502686/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2016 - 2017 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2018 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants. Référence(s) : Code du 20 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 71-426 du 04 juin 1971 relatif au corps des ingénieurs de réserve des études et techniques de travaux maritimes. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Instruction N° 501168/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM du 15 mars 2013 relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de réserve et des aspirants. Instruction N° 501535/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM du 08 avril 2013 relative à l'avancement des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 500172/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM du 14 janvier 2015 relative aux circuits de notation pour le cycle 2014 - 2015 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2016 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes de la réserve opérationnelle, et des aspirants. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 16.
Texte 17
15 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 15894/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 15 décembre 2015 relative aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées en 2016.

NOR : D E F E 1 5 5 2 4 0 9 C
Abrogé le 05 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 21/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées en 2017. Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux concours internes de recrutement dans le corps des commissaires des armées. Arrêté du 19 septembre 2013 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux recrutements dans le corps des commissaires des armées et dans l'école des commissaires des armées. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 9935/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 30 mars 2015 relative à l'organisation et au déroulement des concours internes de recrutement dans le corps des commissaires des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 6548/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 24 octobre 2014 relative aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 17.
Texte 22
18 décembre 2015