Sommaire du BOC n°8 du 25/02/2016

Texte signalé

Administration Centrale
15 février 2016

Arrêté du 15 février 2016 relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier.

NOR : D E F H 1 6 0 1 3 8 1 A
Référence de publication : JO n° 41 du 18 février 2016, texte n° 13 ; signalé au BOC 8/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.4.1.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
10 avril 2015

Instruction N° 327093/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/GPC/DCC du 10 avril 2015 relative au recrutement et aux modalités d'emploi des formateurs internes occasionnels du ministère de la défense.

NOR : D E F P 1 5 5 2 4 4 0 J
Référence(s) : Décret N° 2010-235 du 05 mars 2010 relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Instruction N° 310528/DEF/SGA/DRH-MD du 11 juin 2013 relative aux dispositions fixées par l'arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement.

Guide pratique : les formateurs internes occasionnels de la direction générale de l'administration et de la fonction publique.

Texte(s) abrogé(s) : Charte du 29 août 1997 des formateurs internes du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.3.
Texte 2
30 novembre 2015

Archivé Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 30 novembre 2015 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause.

NOR : D E F P 1 5 5 2 4 6 6 J
Abrogé le 13 avril 2016 par : INSTRUCTION N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 04 septembre 2015 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et deux cent cinquante-sept fiches. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 430-0.1.1. , 430-0.2.1. , 420-0.1.1.
Texte 3
15 décembre 2015

Archivé Décision N° 17103/DEF/SGA/DAF/FFC1 du 15 décembre 2015 relative au référent ministériel de contrôle interne comptable.

NOR : D E F F 1 5 5 2 3 1 6 S
Abrogé le 06 novembre 2017 par : DÉCISION N° 34014/ARM/SGA/DAF/RFC3 relative au référent ministériel de contrôle interne comptable. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.11.1.
Texte 4
19 janvier 2016

Arrêté du 19 janvier 2016 fixant pour la justice militaire la liste des autorités investies du pouvoir disciplinaire.

NOR : D E F D 1 6 5 0 0 3 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 09 mai 2007 pris en application de l'article 9 du décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires ; fixant pour la justice militaire la liste des autorités investies du pouvoir disciplinaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 540.3.1.1.
Texte 5
18 février 2016

Archivé Arrêté du 18 février 2016 fixant, pour le secrétaire général pour l'administration, la liste des chefs d'organismes prévue par l'article 1er. du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité du travail au ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 6 5 0 1 3 9 A
Abrogé le 06 avril 2018 par : ARRÊTÉ fixant, pour le secrétaire général pour l'administration, la liste des chefs d'organismes prévue par l'article 1er. du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité du travail au ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.5.1.
Texte 6
23 décembre 2015

Archivé Instruction N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 23 décembre 2015 relative aux missions et à l'organisation des unités de management de la direction des opérations.

NOR : D E F A 1 5 5 2 4 1 8 J
Abrogé le 15 janvier 2018 par : INSTRUCTION N° 560/ARM/DGA/DO/SDAQ/GO relative aux missions et à l'organisation des unités de management de la direction des opérations. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation du département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 20 août 2015 relatif à l'organisation du ministère de la défense dans les domaines de la sécurité nucléaire. Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome I. Instruction N° 550/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 19 mai 2010 relative à l'organisation de l'administration centrale de la direction des opérations.

i) Décision du Premier ministre n° PRMX 14 31321 S du 30 décembre 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 25 février 2013 relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des opérations. Instruction N° 565/DEF/DGA/DO/UM_MID du 08 octobre 2013 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management missiles et drones de la direction des opérations. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.2.2.
Texte 7
05 janvier 2016

Archivé Instruction N° 568/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 05 janvier 2016 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management avions de missions et de support de la direction des opérations.

NOR : D E F A 1 6 5 0 0 3 4 J
Abrogé le 09 février 2018 par : INSTRUCTION N° 568/ARM/DGA/DO/SDAQ relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management avions de missions et de support de la direction des opérations. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 25 février 2013 relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des opérations. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 568/DEF/DGA/DO/UM_AMS du 05 mars 2013 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management « avions de missions et de support » de la direction des opérations. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.2.2.
Texte 8
05 janvier 2016

Instruction N° 569/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 05 janvier 2016 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles de la direction des opérations.

NOR : D E F A 1 6 5 0 0 3 5 J
Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 25 février 2013 relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des opérations. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 569/DEF/DGA/DO/UM_HELI du 01 mars 2010 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management « opérations d'armement hélicoptères » de la direction des opérations. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.2.2.
Texte 9
29 octobre 2014

Instruction N° 9583/DEF/EMA/PERF/B.ORG du 29 octobre 2014 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 4 5 2 6 4 1 J
Référence(s) : Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées.

Note n° D-14-035002/DEF/EMA/SCOPS/ECHPREF du 6 juin 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 630/DEF/EMA/ORH/OR du 22 juillet 2008 relative aux attributions et à l'organisation de l'équipe interarmées des systèmes d'observation par satellite. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 9.
Texte 10
18 décembre 2015

Instruction N° 4501/DEF/DCSEA/DIR du 18 décembre 2015 relative à la gestion logistique des biens relevant du périmètre de compétence du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 2 3 7 8 J
Référence(s) : Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 relative aux modalités d'application de certains articles de l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 7073/DEF/EMA/MCO - N° 107775/DEF/DGA/SMQ/SDSE - N° 1011/DEF/SGA du 13 juin 2013 relative au contrôle interne logistique au sein du ministère de la défense. Instruction N° 123/DEF/DCSEA/DPS du 13 janvier 2015 relative au contrôle interne du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3000/DEF/DCSEA/SDA/1/403 du 30 avril 2001 relative à la comptabilité des matériels du service des essences des armées. Décision N° 9424/DEF/DCSEA/SDA/SDA1/BC du 19 septembre 2012 portant désignation des gestionnaires de biens délégués de la chaîne logistique du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.1. , 502.2.
Texte 11
05 janvier 2016

Décision N° 500430/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 05 janvier 2016 portant création de l'antenne de l'école du personnel paramédical des armées sur le site de l'école de santé des armées à Lyon-Bron.

NOR : D E F E 1 6 5 0 0 0 6 S
Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.2.1. , 510-0.1.6.
Texte 12
13 janvier 2016

Décision N° 153/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 13 janvier 2016 portant dissolution de la trésorerie militaire de la base aérienne 117.

NOR : D E F E 1 6 5 0 0 1 5 S
Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.2.
Texte 13
16 février 2016

Archivé Arrêté du 16 février 2016 modifiant l'arrêté du 5 février 2015 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 6 5 0 1 0 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 05 février 2015 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 13.
Texte 14
11 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 270099/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E du 11 décembre 2015 relative à la formation générale de premier niveau du personnel sous-officier du recrutement semi-direct.

NOR : D E F T 1 5 5 2 4 2 1 C
Abrogé le 20 mars 2018 par : CIRCULAIRE N° 270099/ARM/RH-AT/COM FORM/BCF/SFIG/FGSO-E relative à la formation générale de premier niveau du personnel sous-officier du recrutement semi-direct. Référence(s) : Arrêté du 24 juin 1976 relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air. Instruction N° 220084/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), les sous-chefs de musiques, les maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 09 septembre 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 270099/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO du 12 janvier 2011 relative à la formation générale de premier niveau du personnel sous-officier du recrutement semi-direct. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte 15
08 décembre 2015

Arrêté du 08 décembre 2015 modifiant l'arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l'armée de mer.

NOR : D E F B 1 5 5 2 4 6 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l'armée de mer. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 15.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
18 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 504574/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM du 18 décembre 2015 relative aux circuits de notation pour le cycle 2015 - 2016 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2017 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes de la réserve opérationnelle et des aspirants.

NOR : D E F E 1 5 5 2 3 2 1 C
Abrogé le 20 juillet 2017 par : CIRCULAIRE N° 502686/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2016 - 2017 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2018 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 71-426 du 04 juin 1971 relatif au corps des ingénieurs de réserve des études et techniques de travaux maritimes. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Instruction N° 501168/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM du 15 mars 2013 relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de réserve et des aspirants. Instruction N° 501535/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM du 08 avril 2013 relative à l'avancement des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 500172/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM du 14 janvier 2015 relative aux circuits de notation pour le cycle 2014 - 2015 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2016 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes de la réserve opérationnelle, et des aspirants. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 16.
Texte 17
15 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 15894/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 15 décembre 2015 relative aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées en 2016.

NOR : D E F E 1 5 5 2 4 0 9 C
Abrogé le 05 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 21/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées en 2017. Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux concours internes de recrutement dans le corps des commissaires des armées. Arrêté du 19 septembre 2013 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux recrutements dans le corps des commissaires des armées et dans l'école des commissaires des armées. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 9935/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 30 mars 2015 relative à l'organisation et au déroulement des concours internes de recrutement dans le corps des commissaires des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 6548/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 24 octobre 2014 relative aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 17.
Texte 18
18 décembre 2015

Circulaire N° 15959/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 18 décembre 2015 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées, aux grades de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe, de commissaires servant sous contrat en 2016.

NOR : D E F E 1 5 5 2 3 9 3 C
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 17 mai 2013 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à concourir sur titres pour le recrutement aux grades de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires des armées. Arrêté du 04 juin 2013 relatif au concours sur titres pour le recrutement au grade de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires des armées, parmi les commissaires servant sous contrat. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 18.
Texte 19
18 décembre 2015

Circulaire N° 4476/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 18 décembre 2015 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l'attribution du diplôme par examen des dossiers sur titres ou par équivalences en 2016.

NOR : D E F E 1 5 5 2 3 6 0 C
Référence(s) : Instruction N° 208/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 19 janvier 2015 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées. Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2015 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 19.
Texte 20
22 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 4549/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 22 décembre 2015 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences en 2016.

NOR : D E F E 1 5 5 2 3 3 7 C
Abrogé le 30 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 254/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences en 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 17 juin 2013 relatif à la formation initiale des sous-officiers du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2324/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 19 juin 2014 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences en 2015. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 20.
Texte 21
11 janvier 2016

Circulaire N° 480138/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC du 11 janvier 2016 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux différents grades d'officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2016.

NOR : D E F T 1 6 5 0 0 5 0 C
Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 21.
Texte 22
18 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 2640/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 18 décembre 2015 relative à l'accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l'infrastructure air par la formation - session 2016 - plan 2018.

NOR : D E F L 1 5 5 2 4 0 4 C
Abrogé le 08 mars 2017 par : CIRCULAIRE N° 206/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative à l'accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l'infrastructure air par la formation – session 2017 – plan 2019. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 05 novembre 2014 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation.

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3400/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 20 février 2015 relative à l'accès à la formation de conducteurs de travaux de l'infrastructure air - session 2015 - plan 2017. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 22.