Sommaire du BOC n°37 du 11/08/2016

Texte réglementaire permanent

Texte 2
01 juillet 2016

Arrêté du 01 juillet 2016 relatif à la procédure de nomination des enquêteurs de prix du ministère de la défense.

NOR : D E F A 1 6 5 1 1 2 2 A
Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.2.2.
Texte 5
02 juin 2016

Archivé Instruction N° 100/DEF/RH-AT/CCM/MOB du 02 juin 2016 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 6 5 0 7 4 6 J
Abrogé le 02 juin 2017 par : INSTRUCTION N° 100/ARM/RH-AT/CCM/MOB relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre. Référence(s) : Code du 28 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 100/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 24 novembre 2009 relative aux règles d'affectation des militaires de l'armée de terre. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 03 juin 2008 relative aux permissions et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 11022/DEF/PMAT/EG/B du 26 septembre 2003 relative à la désignation et à l'exécution du service hors métropole pour le personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 600912/DEF/RH-AT/CCM du 29 avril 2015 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2016 (année A). Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 213.1.1.2.
Texte 7
04 juillet 2016

Décision N° 4998/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 04 juillet 2016 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 6 5 1 0 3 2 S
Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 8
11 mai 2016

Archivé Instruction N° 20/DEF/DPMM/PRH du 11 mai 2016 relative à l'organisation et à la conduite des périodes militaires d'initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 6 5 1 1 1 7 J
Abrogé le 10 juillet 2018 par : INSTRUCTION N° 20/ARM/DPMM/C.DPMM/LAMALGUE/BRM relative à l'organisation et à la conduite des périodes militaires d'initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale. Référence(s) : Code du 28 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 28 mai 2024 du service national (Dernière modification le 7 novembre 2018 ). Décret N° 2008-1218 du 25 novembre 2008 relatif aux dispositions règlementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État et en conseil des ministres). Arrêté du 28 août 1991 fixant les attributions des commandements de la marine en un lieu déterminé. Arrêté du 21 avril 2008 relatif aux périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le maintien en service du personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 308/DEF/CEMM du 02 juillet 2004 relative à l'embarquement à la mer de personnel extérieur à la marine à bord des bâtiments de la marine nationale et de la gendarmerie maritime. Instruction N° 10/DEF/DPMM/3/RA du 29 août 2008 relative au recrutement dans la réserve opérationnelle pour les corps dépendant de la direction du personnel militaire et de la direction centrale du commissariat de la marine. Versement dans la catégorie des anciens réservistes et accès à l'honorariat. Instruction N° 30/DEF/DPMM/3/C du 17 mars 2014 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de la marine nationale. Instruction N° 40/DEF/DPMM/3/E du 14 avril 2014 relative aux conditions et procédures de souscription et de renouvellement d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Instruction provisoire N° 0-3306-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE du 10 juin 2014 relative à l'habillement du personnel militaire de la marine nationale, de la gendarmerie maritime et des ayants droit. Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

m) Circulaire n° 24/ALFUSCO/ADG du 4 juillet 2005 (n.i. BO).

Circulaire N° 52/DEF/EMM/ORG du 18 septembre 2015 relative aux procédures d'information des hautes autorités civiles et militaires à mettre en œuvre lors de la survenance d'événements graves ou importants. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20/DEF/DPMM/3/C du 03 mars 2014 relative à l'organisation et à la conduite des périodes militaires d'initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Vingt annexes et six appendices. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 104.3.
Texte 9
18 mai 2016

Décision N° 0-16113-2016/DEF/CEMM du 18 mai 2016 portant homologation du motif symbolique et du fanion du centre d'entraînement et de formation de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 6 5 1 0 5 5 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 0-9299-2016 CEFAé/CDT/NP du 29 mars 2016 (n.i. BO).

Lettre n° 504143 DEF/SGA/DMPA/SHD/DHS/DSD du 11 mai 2016 (n.i. BO).

Transmission n° 0-13996-2016 ALAVIA/AG-RH/OM/NP du 3 mai 2016.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 10
25 mai 2016

Décision N° 0-9008-2016/DEF/EMM/ORG du 25 mai 2016 portant création de la formation « Auvergne ».

NOR : D E F B 1 6 5 1 0 5 6 S
Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 14
31 mars 2016

Archivé Instruction N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF du 31 mars 2016 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 6 5 0 9 6 8 J
Abrogé le 02 mars 2018 par : INSTRUCTION N° 7000/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 28 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 16 février 2009 fixant pour l'armée de l'air la liste des qualifications à détenir pour l'avancement au choix des militaires du rang au grade de caporal. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Circulaire N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE du 29 janvier 2016 relative à la détermination de la chaîne de notation 2016 du personnel militaire de l'armée de l'air. Directive N° 222/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mars 2011 relative à l'entraînement physique militaire et sportif dans l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF du 25 mars 2015 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.4.2.
Texte 15
01 juin 2016

Instruction N° 1530/DEF/EMAA/B/EMP/E/1 du 01 juin 2016 relative aux brevets militaires de parachutiste de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 6 5 0 9 6 0 J
Référence(s) :

Instruction n° 1132/DEF/EMAT/EMPL/TAP/OM/21 du 22 mars 1990 (n.i. BO).

Instruction N° 900/DEF/EMAA/BSOUTIEN/PERS du 30 juin 2011 relative aux tenues du personnel militaire de l'armée de l'air.

Instruction n° D-13-004443/DEF/EMA/EMP.3/NP du 10 avril 2013 modifiée (n.i. BO).

Instruction n° 1161/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 24 avril 2014 (n.i. BO).

Consignes permanentes d’instruction du personnel parachutiste n° 245301866/CFA/BAFSI/ACTIVITE/PARA du 22 juin 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1530/DEF/EMAA/B/EMP/E/1 du 30 juin 1995 relative aux brevets militaires de parachutiste pouvant être détenus par le personnel militaire de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 644.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 22
13 mai 2016

Archivé Circulaire N° 6855/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE du 13 mai 2016 relative aux modalités de mise en œuvre de la promotion fonctionnelle pour l'année 2017.

NOR : D E F L 1 6 5 1 0 0 5 C