Sommaire du BOC n°37 du 11/08/2016

Texte réglementaire permanent

Texte 1
09 septembre 2015

Décision N° 1212/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 09 septembre 2015 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble « ex-atelier de Puteaux » sis la commune de Rueil-Malmaison (92).

NOR : D E F S 1 5 5 2 6 2 3 S
Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 2
01 juillet 2016

Arrêté du 01 juillet 2016 relatif à la procédure de nomination des enquêteurs de prix du ministère de la défense.

NOR : D E F A 1 6 5 1 1 2 2 A
Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.2.2.
Texte 3
16 juin 2016

Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air.

NOR : D E F E 1 6 5 1 1 2 4 J
Référence(s) :

Loi du 23 décembre 1901 (n.i. BO ; JO du 25 décembre 1901, p. 8033) modifiée.

Circulaire N° 57/DEF/EMAA/BOMIS/OM du 28 janvier 1980 relative à la normalisation des feuilles de composition pour les examens et concours de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.1.1. , 631.1.1.
Texte 4
24 juin 2016

Instruction N° 514456/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 24 juin 2016 relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser applicable à certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 0 9 9 5 J
Référence(s) : Code du 11 septembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 97-440 du 24 avril 1997 relatif au régime des primes d'engagement attribuées aux militaires non officiers servant sous contrat. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2010-79 du 20 janvier 2010 créant une prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires non officiers à solde mensuelle. Arrêté du 20 janvier 2010 fixant les montants de la prime réversible des compétences à fidéliser attribuée à certains militaires non officiers à solde mensuelle.

Décision du 25 septembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 224 du 27 septembre 2015, texte n° 11).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 511014/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 23 mai 2014 relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser applicable à certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.
Texte 5
02 juin 2016

Archivé Instruction N° 100/DEF/RH-AT/CCM/MOB du 02 juin 2016 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 6 5 0 7 4 6 J
Abrogé le 02 juin 2017 par : INSTRUCTION N° 100/ARM/RH-AT/CCM/MOB relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre. Référence(s) : Code du 11 septembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 100/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 24 novembre 2009 relative aux règles d'affectation des militaires de l'armée de terre. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 03 juin 2008 relative aux permissions et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 11022/DEF/PMAT/EG/B du 26 septembre 2003 relative à la désignation et à l'exécution du service hors métropole pour le personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 600912/DEF/RH-AT/CCM du 29 avril 2015 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2016 (année A). Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 213.1.1.2.
Texte 6
30 juin 2016

Archivé Arrêté du 30 juin 2016 fixant pour l'armée de terre les brevets à détenir pour l'avancement au choix au grade de major.

NOR : D E F T 1 6 5 0 9 9 2 A
Abrogé le 17 juin 2017 par : ARRÊTÉ N° 505794/ARM/RH-AT/PRH/S-OFF fixant pour l'armée de terre les brevets à détenir pour l'avancement au choix au grade de major. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.3.2.2.
Texte 7
04 juillet 2016

Décision N° 4998/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 04 juillet 2016 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 6 5 1 0 3 2 S
Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 8
11 mai 2016

Archivé Instruction N° 20/DEF/DPMM/PRH du 11 mai 2016 relative à l'organisation et à la conduite des périodes militaires d'initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 6 5 1 1 1 7 J
Abrogé le 10 juillet 2018 par : INSTRUCTION N° 20/ARM/DPMM/C.DPMM/LAMALGUE/BRM relative à l'organisation et à la conduite des périodes militaires d'initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale. Référence(s) : Code du 11 septembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 11 septembre 2024 du service national (Dernière modification le 7 novembre 2018 ). Décret N° 2008-1218 du 25 novembre 2008 relatif aux dispositions règlementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État et en conseil des ministres). Arrêté du 28 août 1991 fixant les attributions des commandements de la marine en un lieu déterminé. Arrêté du 21 avril 2008 relatif aux périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le maintien en service du personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 308/DEF/CEMM du 02 juillet 2004 relative à l'embarquement à la mer de personnel extérieur à la marine à bord des bâtiments de la marine nationale et de la gendarmerie maritime. Instruction N° 10/DEF/DPMM/3/RA du 29 août 2008 relative au recrutement dans la réserve opérationnelle pour les corps dépendant de la direction du personnel militaire et de la direction centrale du commissariat de la marine. Versement dans la catégorie des anciens réservistes et accès à l'honorariat. Instruction N° 30/DEF/DPMM/3/C du 17 mars 2014 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de la marine nationale. Instruction N° 40/DEF/DPMM/3/E du 14 avril 2014 relative aux conditions et procédures de souscription et de renouvellement d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Instruction provisoire N° 0-3306-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE du 10 juin 2014 relative à l'habillement du personnel militaire de la marine nationale, de la gendarmerie maritime et des ayants droit. Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

m) Circulaire n° 24/ALFUSCO/ADG du 4 juillet 2005 (n.i. BO).

Circulaire N° 52/DEF/EMM/ORG du 18 septembre 2015 relative aux procédures d'information des hautes autorités civiles et militaires à mettre en œuvre lors de la survenance d'événements graves ou importants. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20/DEF/DPMM/3/C du 03 mars 2014 relative à l'organisation et à la conduite des périodes militaires d'initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Vingt annexes et six appendices. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 104.3.
Texte 9
18 mai 2016

Décision N° 0-16113-2016/DEF/CEMM du 18 mai 2016 portant homologation du motif symbolique et du fanion du centre d'entraînement et de formation de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 6 5 1 0 5 5 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 0-9299-2016 CEFAé/CDT/NP du 29 mars 2016 (n.i. BO).

Lettre n° 504143 DEF/SGA/DMPA/SHD/DHS/DSD du 11 mai 2016 (n.i. BO).

Transmission n° 0-13996-2016 ALAVIA/AG-RH/OM/NP du 3 mai 2016.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 10
25 mai 2016

Décision N° 0-9008-2016/DEF/EMM/ORG du 25 mai 2016 portant création de la formation « Auvergne ».

NOR : D E F B 1 6 5 1 0 5 6 S
Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 11
02 juin 2016

Archivé Arrêté du 02 juin 2016 fixant la liste des brevets et certificats militaires exigés pour l'admission aux formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine par concours à l'école militaire de la flotte.

NOR : D E F B 1 6 5 0 9 3 8 A
Abrogé le 04 mai 2017 par : ARRÊTÉ fixant la liste des brevets et certificats militaires exigés pour l'admission aux formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine par concours à l'école militaire de la flotte. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 08 juillet 2014 fixant la liste des brevets et certificats militaires exigés du personnel non officier pour son admission par concours à l'école militaire de la flotte. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 12
03 juin 2016

Archivé Arrêté du 03 juin 2016 fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l'admission aux formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix.

NOR : D E F B 1 6 5 0 9 3 9 A
Abrogé le 04 mai 2017 par : ARRÊTÉ fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l'admission aux formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 13 octobre 2014 fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l'admission aux formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 13
21 juillet 2016

Archivé Circulaire N° 0-16218-2016/DEF/DPMM/PMS du 21 juillet 2016 relative à la mise en œuvre de l'indemnité pour services en campagne.

NOR : D E F B 1 6 5 1 3 1 6 C
Abrogé le 27 mars 2018 par : INSTRUCTION N° 0-8126-2018/ARM/DPMM/PMS relative à l'indemnité pour services en campagne. Référence(s) : Décret N° 75-142 du 03 mars 1975 portant création d'une indemnité pour services en campagne allouée à certains militaires de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air. Décret N° 97-900 du 01 octobre 1997 fixant les modalités de calcul de la rémunération des militaires affectés à l'étranger. Décret N° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel militaire. Arrêté interministériel du 13 avril 1990 fixant les taux de l'indemnité pour services en campagne allouée à certains militaires de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air. Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 25 avril 2016 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause.

f) Note n° 230326/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM2 du 7 avril 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.2.
Texte 14
31 mars 2016

Archivé Instruction N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF du 31 mars 2016 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 6 5 0 9 6 8 J
Abrogé le 02 mars 2018 par : INSTRUCTION N° 7000/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 11 septembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 16 février 2009 fixant pour l'armée de l'air la liste des qualifications à détenir pour l'avancement au choix des militaires du rang au grade de caporal. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Circulaire N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE du 29 janvier 2016 relative à la détermination de la chaîne de notation 2016 du personnel militaire de l'armée de l'air. Directive N° 222/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mars 2011 relative à l'entraînement physique militaire et sportif dans l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF du 25 mars 2015 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.4.2.
Texte 15
01 juin 2016

Instruction N° 1530/DEF/EMAA/B/EMP/E/1 du 01 juin 2016 relative aux brevets militaires de parachutiste de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 6 5 0 9 6 0 J
Référence(s) :

Instruction n° 1132/DEF/EMAT/EMPL/TAP/OM/21 du 22 mars 1990 (n.i. BO).

Instruction N° 900/DEF/EMAA/BSOUTIEN/PERS du 30 juin 2011 relative aux tenues du personnel militaire de l'armée de l'air.

Instruction n° D-13-004443/DEF/EMA/EMP.3/NP du 10 avril 2013 modifiée (n.i. BO).

Instruction n° 1161/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 24 avril 2014 (n.i. BO).

Consignes permanentes d’instruction du personnel parachutiste n° 245301866/CFA/BAFSI/ACTIVITE/PARA du 22 juin 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1530/DEF/EMAA/B/EMP/E/1 du 30 juin 1995 relative aux brevets militaires de parachutiste pouvant être détenus par le personnel militaire de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 644.2.2.
Texte 16
08 août 2016

Erratum du 08 août 2016 à l'instruction n° 1500/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 19 novembre 2015 relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air.

NOR : D E F S 1 6 5 2 5 7 8 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1500/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 19 novembre 2015 relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 16.

Texte réglementaire temporaire

Texte 17
18 décembre 2015

Avenant du 18 décembre 2015 à la délégation de gestion entre le directeur du centre ministériel de gestion de Lyon et le directeur du centre ministériel de gestion de Toulon.

NOR : D E F S 1 5 5 2 6 2 2 X
Texte(s) modifié(s) : Délégation de gestion du 26 mars 2015 entre le directeur du centre ministériel de gestion de Lyon et le directeur du centre ministériel de gestion de Toulon. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 17.
Texte 18
19 juin 2016

Circulaire N° 516032/DEF/RH-AT/EP/PRH/S-OFF du 19 juin 2016 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2017-2018.

NOR : D E F T 1 6 5 0 9 8 1 C
Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 09 septembre 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 516032/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 10 octobre 2014 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2017-2018. Circulaire N° 510127/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 21 juillet 2015 relative aux conditions générales de candidature à l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2017 pour le brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 18.
Texte 19
23 juin 2016

Archivé Circulaire N° 510623/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 23 juin 2016 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2017.

NOR : D E F T 1 6 5 0 9 8 3 C
Abrogé le 13 juillet 2017 par : CIRCULAIRE N° 513647/ARM/RH-AT/CCF/SCF/EMS relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2018. Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 684/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 10 mars 2014 relative au diplôme militaire supérieur. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 272592/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 29 septembre 2015 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2016. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 19.
Texte 20
23 juin 2016

Circulaire N° 510618/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 23 juin 2016 relative au diplôme technique de spécialité en 2017.

NOR : D E F T 1 6 5 0 9 8 2 C
Référence(s) : Instruction N° 13002/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 19 juin 2012 relative au diplôme technique de spécialité. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 271549/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 19 mai 2014 relative au diplôme technique de spécialité en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 20.
Texte 21
04 mai 2016

Décision N° 0-11319-2016/DEF/EMM/ASC du 04 mai 2016 modifiant la décision n° 0-25703-2015/DEF/EMM/ASC du 25 novembre 2015 fixant le montant des droits de tirage habillement du personnel militaire de la marine nationale et de la gendarmerie maritime.

NOR : D E F B 1 6 5 1 0 1 2 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 0-25703-2015/DEF/EMM/ASC du 25 novembre 2015 fixant le montant des droits de tirage habillement du personnel militaire de la marine nationale et de la gendarmerie maritime pour l'année 2016. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 21.
Texte 22
13 mai 2016

Archivé Circulaire N° 6855/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE du 13 mai 2016 relative aux modalités de mise en œuvre de la promotion fonctionnelle pour l'année 2017.

NOR : D E F L 1 6 5 1 0 0 5 C
Abrogé le 16 juin 2017 par : CIRCULAIRE N° 6855/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE relative aux modalités de mise en œuvre de la promotion fonctionnelle pour l'année 2018. Référence(s) : Code du 11 septembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 11 septembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 11 septembre 2024 des pensions civiles et militaires de retraite (Dernière modification le 16 décembre 2018). Loi N° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (1).

Loi n° 2015-917 du 28 juillet 2015, notamment l'article 15 (n.i. BO ; JO n° 173 du 29 juillet 2015, texte n° 1).

Décret N° 2014-713 du 26 juin 2014 pris pour l'application de l'article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 8779/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE du 02 juillet 2014 relative aux modalités de mise en œuvre de la promotion fonctionnelle pour l'année 2015.

Circulaire n° 6855/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE du 15 avril 2015 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 22.