Sommaire du BOC n°10 du 15/03/2018

Texte signalé

Administration Centrale
23 février 2018

Arrêté du 23 février 2018 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 14 décembre 2017 relatif aux conditions de conversion des qualifications voltige, remorquage, montagne et autorisation de site des personnels navigants professionnels et non professionnels de l'aéronautique civile en qualifications additionnelles conformes au règlement (UE) n° 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011.

NOR : T R A A 1 8 0 3 2 0 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs).

Arrêté du 14 décembre 2017 (n.i. BO ; JO n° 302 du 28 décembre 2017, texte n° 122).

Référence de publication : JO n° 57 du 9 mars 2018, texte n° 51 ; signalé au BOC n° 10/2018.
Administration Centrale
05 février 2018

Arrêté du 05 février 2018 fixant, par armées et directions, le nombre d'artificiers militaires susceptibles de percevoir une indemnité mensuelle de déminage et de dépiégeage.

NOR : A R M H 1 8 0 0 9 6 6 A
Référence de publication : JO n° 33 du 9 février 2018, texte n° 31 ; signalé au BOC n° 10/2019.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.
Administration Centrale
22 février 2018

Arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2017 relatif à l'application du décret n° 2011-1864 du 12 décembre 2011 autorisant le ministre de la défense et des anciens combattants à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil du ministère de la défense.

NOR : A R M H 1 8 0 1 2 9 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 décembre 2017 relatif à l'application du décret n° 2011-1864 du 12 décembre 2011 autorisant le ministre de la défense et des anciens combattants à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 52 du 3 mars 2018, texte n° 10 ; signalé au BOC n° 10/2018.
Administration Centrale
12 février 2018

Arrêté du 12 février 2018 portant modification de divers arrêtés portant restriction d'exploitation d'aérodrome, retrait progressif d'avions ou classification acoustique des aéronefs.

NOR : T R A A 1 8 0 4 3 6 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté interministériel du 24 janvier 1956 fixant les conditions d'établissement et de perception des redevances d'atterrissage et d'usage des dispositifs d'éclairage à percevoir sur les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique.

Arrêté du 23 novembre 1973 (n.i. BO ; JO du 27 novembre 1973, P. 12619).

Arrêté du 14 décembre 1993 (n.i. BO ; JO du 22 décembre 1993 ; P. 17853).

Arrêté du 12 septembre 2008 (n.i. BO ; JO n° 224 du 25 septembre 2008, texte n° 11).

Arrêté du 2 mars 2010 (n.i. BO ; JO n° 78 du 2 avril 2010, texte n° 5).

Arrêté du 15 février 2011 (n.i. BO ; JO n° 46 du 24 février 2011, texte n° 10).

Arrêté du 28 mars 2011 (n.i. BO ; JO n° 86 du 12 avril 2011, texte n° 4).

Arrêté du 3 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 109 du 10 mai 2012, texte n° 23).

Référence de publication : JO n° 57 du 9 mars 2018, texte n° 48 ; signalé au BOC n° 10/2018.

Avis

Administration Centrale
14 février 2018

Avis du 14 février 2018 de concours pour le recrutement externe d'élèves commissaires des armées en 2018.

NOR : A R M E 1 8 5 0 3 1 4 V
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018.
Administration Centrale
15 février 2018

Avis du 15 février 2018 de concours internes ouverts en 2018 pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées.

NOR : A R M E 1 8 5 0 3 1 5 V
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense.

Arrêté du 29 juillet 2014 (JO n° 200 du 30 août 2014, texte n° 11 ; signalé au BOC 51/2014 ; BOEM 110.3.5.3.4, 112.8, 113.3.3.2, 411.1) modifié.

Arrêté du 14 décembre 2017 (n.i. BO ; JO n° 297 du 21 décembre 2017, texte n° 25).

Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
12 février 2018

Arrêté du 12 février 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au tirage au sort des membres des conseils de la fonction militaire des forces armées ou formations rattachées.

NOR : A R M M 1 8 5 0 2 7 0 A
Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.1.
Texte 2
12 février 2018

Décision N° 5615/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 12 février 2018 de déclaration d'inutilité aux besoins des armées, de déclassement du domaine public et de remise au service local du domaine de l'immeuble dénommé « pavillon des cadres service des essences des armées » à Coueron (44).

NOR : A R M S 1 8 5 0 2 7 9 S
Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 3
15 février 2018

Décision N° 1327/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 15 février 2018 de déclaration d'inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public d'une fraction de l'immeuble situé route de Saclay à Palaiseau (Essonne).

NOR : A R M S 1 8 5 0 2 7 8 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 11861/ARM/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 18 janvier 2018 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 4
26 février 2018

Arrêté du 26 février 2018 modifiant l'arrêté du 4 août 2017 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : A R M S 1 8 5 0 3 0 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 août 2017 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 4.
Texte 5
27 février 2018

Arrêté du 27 février 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi du temps de travail et à la gestion des absences des personnels de la direction du service national et de la jeunesse.

NOR : A R M S 1 8 5 0 3 2 1 A
Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.4. , 106.1.3.
Texte 6
07 mars 2018

Circulaire N° 2098/ARM/SGA/SPAC du 07 mars 2018 relative à la détermination de l'avantage en nature résultant de l'utilisation à des fins privées d'un véhicule du ministère des armées.

NOR : A R M S 1 8 5 0 3 1 9 C
Référence(s) :

Code général des impôts, article 82.

Arrêté du 10 décembre 2002 (n.i. BO ; JO n° 301 du 27 décembre 2002, p. 21750, texte n° 40).

Instruction N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO du 29 novembre 2012 relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.

Circulaire DSS/SDFSS/5B/N° 2003/07 du 7 janvier 2003 (n.i. BO).

Circulaire n° BOI-RSA-BASE-20-20-20160801 du 1 er août 2016 (n.i. BO).

Circulaire n° 5928/SG du 20 avril 2017 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.1.
Texte 7
25 janvier 2018

Arrêté du 25 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale.

NOR : A R M E 1 8 5 0 3 1 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 7.
Texte 8
01 mars 2018

Instruction N° 380/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 01 mars 2018 portant abrogation d'un texte.

NOR : A R M E 1 8 5 0 3 0 3 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 6946/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5011 du 16 octobre 1998 relative à la gestion et à l'administration des engagés volontaires du service des essences des armées. Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 8.
Texte 9
09 mars 2018

Décision N° 1076/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 09 mars 2018 portant création de la sous-trésorerie militaire « Besançon-exercice interarmées-1 ».

NOR : A R M E 1 8 5 0 3 0 5 S
Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.2.
Texte 10
16 février 2018

Instruction N° 812/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 16 février 2018 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 8 5 0 2 7 6 J
Référence(s) :

Arrêté du 20 novembre 2009 (JO n° 281 du 4 décembre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 49/2009 ; BOEM 220.2, 503.1.2.3, 640.1.4) modifié.

Arrêté du 23 décembre 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de terre et des candidats pour un recrutement au choix dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale. Instruction N° 1800/DEF/DCSSA/AST/AME du 01 février 2004 relative à la visite médicale de radiation des contrôles ou de cessation temporaire d'activité. Instruction N° 3200/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID du 18 février 2005 relative à la pratique des vaccinations dans les armées. Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Instruction N° 5549/DEF/CAB du 19 avril 2007 relative aux dépistages de la toxicomanie et de la consommation excessive d'alcool applicables aux militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2. , 510-4.1.
Texte 11
15 janvier 2018

Décision N° 40/ARM/CEMAA du 15 janvier 2018 portant parrainage de l'escadron de transformation Rafale 03.004 Aquitaine par la ville de Lunéville.

NOR : A R M L 1 8 5 0 2 8 1 S
Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 12
15 février 2018

Instruction N° 1170/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF du 15 février 2018 relative à la progression professionnelle des instructeurs dans les unités écoles du personnel navigant de l'armée de l'air.

NOR : A R M L 1 8 5 0 2 9 7 J
Référence(s) : Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 11 octobre 2016 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 190/DEF/EMAA/3/OP du 19 janvier 1987 (n.i. BO).

Instruction N° 2350/DEF/EMAA du 10 mars 2017 relative à la progression professionnelle des instructeurs dans les unités écoles du personnel navigant. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 644.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
12 décembre 2017

Instruction N° 2693/ARM/DCSEA/SD-RH/RESERVE du 12 décembre 2017 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur des réservistes opérationnels du service des essences des armées.

NOR : A R M E 1 7 5 2 8 0 1 J
Référence(s) : Code du 18 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 9937/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 17 décembre 2015 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré au service des essences des armées. Instruction N° 1884/DEF/EMA/PERF/DIAR du 21 mars 2016 relative à l'organisation du cycle d'enseignement militaire supérieur de 2e degré des officiers de réserve en vue de l'attribution du brevet technique interarmées de réserve. Instruction N° 2399/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 27 octobre 2017 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées. Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 13.
Texte 14
06 février 2018

Circulaire N° 501693/ARM/DCSSA/RH/PF2R du 06 février 2018 relative à l'ouverture au titre de l'année 2018 d'un concours de sélection militaire en vue d'une admission en école de formation des infirmiers anesthésistes, cycle 2019-2021.

NOR : A R M E 1 8 5 0 3 0 6 C
Référence(s) : Code du 18 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Arrêté du 23 juillet 2012 (n.i. BO ; JO n° 175 du 29 juillet 2012, p. 12376, texte n° 6) modifié.

Arrêté du 16 août 2017 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 501380/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 21 janvier 2014 relative à la formation d'infirmier anesthésiste pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Décision du 18 octobre 2017 (n.i. BO ; JO n° 247 du 21 octobre 2017, texte n° 12).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 14.
Texte 15
28 février 2018

Circulaire N° 504372/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG du 28 février 2018 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2017 - 2018 ».

NOR : A R M T 1 8 5 0 2 9 4 C
Référence(s) : Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 11004/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 21 juillet 2016 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 9413/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 07 juillet 2017 relative aux travaux de mise à jour des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 18 avril 2017 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2016 - 2017 ». Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 15.
Texte 16
12 février 2018

Circulaire N° 166/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 12 février 2018 relative aux épreuves de la sélection numéro 2 - session 2018.

NOR : A R M L 1 8 5 0 2 9 6 C
Référence(s) : Code du 18 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 12 février 2009 portant sur la formation et le perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique, militaire et sportif » dans l'armée de l'air. Instruction N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 20 février 2013 relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Instruction N° 8542/DEF/DRM/SDPFC/ORH/FRS du 31 juillet 2013 relative à la formation interarmées à l'interprétation d'images. Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 05 juin 2015 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 juin 2016 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP/C3R du 18 janvier 2017 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 avril 2017 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Circulaire N° 2815/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF du 13 juillet 2017 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 015300605/CFA/EMPLOI/B.RENS-GE/PM-RENS du 12 mai 2009 (n.i. BO).

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 135/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 07 février 2017 relative aux épreuves de la sélection numéro 2 - session 2017. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 16.
Texte 17
15 février 2018

Circulaire N° 172/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 15 février 2018 relative à l'admission au cycle de formation des inspecteurs de sécurité de la défense en 2019.

NOR : A R M L 1 8 5 0 2 8 8 C
Référence(s) : Arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Arrêté du 16 août 2017 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

Instruction ministérielle n° 900/DEF/CAB/-- du 26 janvier 2012 (n.i. BO).

Instruction N° 1671/DEF/SGA/DRH-MD/SRRH/SDFM du 23 février 2017 relative aux modalités de sélection et de formation des inspecteurs de sécurité de la défense.

Lettre n° 515/ARM/DRSD/SDSR/RH/BRRM du 1er février 2018.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 170/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 20 février 2017 relative à l'admission au cycle de formation des inspecteurs de sécurité de la défense en 2018. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 10 du 15 mars 2018, texte 17.