Sommaire du BOC n°32 du 06/08/2010

Texte signalé

Administration Centrale
07 juin 2010

Archivé Arrêté du 07 juin 2010 pris pour l'application de l'article R. 4221-21 du code de la défense.

NOR : I O C J 1 0 1 0 3 9 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 17 juillet 2002 fixant les critères de qualification requise des réservistes en application de l'article 19 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 modifié. Référence de publication : JO n° 138 du 17 juin 2010, texte n° 11 ; Signalé au BOC 32/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.5.3.
Administration Centrale
28 mai 2010
Administration Centrale
15 juin 2009

Archivé Arrêté du 15 juin 2009 relatif au concours d'admission aux écoles préparatoires de la marine nationale.

NOR : D E F N 0 9 1 3 7 9 1 A
Référence de publication : JO n° 147 du 27 juin 2009, texte n° 60 ; Signalé au BOC 32/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1.1.
Administration Centrale
24 décembre 2009
Administration Centrale
31 mai 2010

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 juin 2010

Archivé Circulaire N° 422332/DEF/SGA/DRH-MD/SA2P/AS du 25 juin 2010 modifiant la circulaire n° 420341/DEF/SGA/DRH-MD du 26 mars 2007 relative au soutien social.

NOR : D E F P 1 0 5 1 4 3 7 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 420341/DEF/SGA/DRH-MD du 26 mars 2007 relative au soutien social. Pièce(s) jointe(s) : Un imprimé repertorié. Référence de publication : BOC N°32 du 6 août 2010, texte 1.
Texte 4
06 juillet 2010

Décision N° 2374/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 06 juillet 2010 portant création de l'école de santé des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 1 3 9 4 S
Référence de publication : BOC N°32 du 6 août 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 5
07 juillet 2010

Instruction N° 9128/DEF/DCSSA/RH/PF - N° 101/DEF/EMAA/SCES du 07 juillet 2010 relative à la formation des équipes médicales de convoyage « MORPHÉE ».

NOR : D E F L 1 0 5 1 3 9 6 J
Référence de publication : BOC N°32 du 6 août 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.2.4.
Texte 11
31 mai 2010

Archivé Instruction N° 5700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF du 31 mai 2010 relative à l'avancement des volontaires aspirants, des militaires du rang engagés et des volontaires militaires du rang de l'armée de l'air jusqu'au grade de sergent ainsi qu'à la nomination à la distinction de première classe.

NOR : D E F L 1 0 5 1 4 0 6 J
Abrogé le 21 décembre 2011 par : INSTRUCTION N° 5700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF relative à l'avancement des volontaires aspirants, des militaires du rang engagés et des volontaires militaires du rang de l'armée de l'air jusqu'au grade de sergent ainsi qu'à la nomination à la distinction de 1re classe. Référence(s) : Code du 20 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Décret N° 2008-958 du 12 septembre 2008 relatif à l'avancement à titre exceptionnel des militaires. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 16 février 2009 fixant pour l'armée de l'air la liste des qualifications à détenir pour l'avancement au choix des militaires du rang au grade de caporal. Arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/SOFFMDRE du 26 février 2008 relative à l'avancement des militaires du rang engagés de l'armée de l'air jusqu'au grade de sergent ainsi qu'à la nomination à la distinction de première classe. Instruction N° 2020/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDER/MDREV du 05 octobre 2004 relative au recrutement, à la formation et à la gestion des volontaires dans l'armée de l'air. Circulaire N° 1884/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDER du 18 mai 2001 relative aux conditions de nomination et de promotion au grade supérieur des volontaires dans l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC N°32 du 6 août 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.3.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
14 juin 2010

Archivé Circulaire N° 0-28132-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 juin 2010 relative au concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2011 et sa préparation par correspondance.

NOR : D E F M 1 0 5 1 3 4 2 D