Sommaire du BOC n°4 du 20/01/2012

Texte signalé

Administration Centrale
09 novembre 2011

Décret N° 2011-1466 du 09 novembre 2011 modifiant le décret n° 56-371 du 11 avril 1956 portant création d'une croix de la Valeur militaire.

NOR : D E F M 1 1 3 0 4 2 8 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 56-371 du 11 avril 1956 portant création d'une croix de la Valeur militaire. Référence de publication : JO n° 261 du 10 novembre 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 4/2012.
Administration Centrale
03 novembre 2011

Archivé Décret N° 2011-1445 du 03 novembre 2011 modifiant le décret n° 2005-1228 du 29 septembre 2005 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C.

NOR : M F P F 1 1 2 2 0 7 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2005-1228 du 29 septembre 2005 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C. Référence de publication : JO n° 257 du 5 novembre 2011, texte n° 42 ; signalé au BOC 4/2012.
Administration Centrale
14 novembre 2011

Décret N° 2011-1511 du 14 novembre 2011 modifiant le décret n° 2002-1105 du 30 août 2002 relatif à l'indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires attribuée aux personnels des corps de conseillers techniques de service social des administrations de l'État et d'assistants de service social des administrations de l'État.

NOR : M F P F 1 1 3 0 2 7 1 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2002-1105 du 30 août 2002 relatif à l'indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires attribuée aux personnels des corps de conseillers techniques de service social des administrations de l'État et d'assistants de service social des administrations de l'État. Référence de publication : JO n° 264 du 15 novembre 2011, texte n° 47 ; signalé au BOC 4/2012.
Administration Centrale
03 novembre 2011

Archivé Arrêté du 03 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 3 mars 2010 modifié fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 3 0 1 6 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Référence de publication : JO n° 266 du 17 novembre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 4/2012.
Administration Centrale
16 novembre 2011

Décret N° 2011-1553 du 16 novembre 2011 modifiant le décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées.

NOR : D E F H 1 1 1 7 5 4 9 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Référence de publication : JO n° 267 du 18 novembre 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 4/2012.
Administration Centrale
31 octobre 2011

Décret N° 2011-1410 du 31 octobre 2011 modifiant le décret n° 93-34 du 11 janvier 1993 portant statut particulier des corps de fonctionnaires de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (articles 34. et 35.).

NOR : M A E A 1 1 1 6 3 0 6 D
Texte(s) modifié(s) :

Décret n° 93-34 du 11 janvier 1993 (n.i. BO ; JO du 13 janvier 1993, p. 664).

Décret N° 2006-1827 du 23 décembre 2006 relatif aux règles du classement d'échelon consécutif à la nomination dans certains corps de catégorie A de la fonction publique de l'État (articles 1er. à 12., 14., 20., 35. et 36.). Référence de publication : JO n° 254 du 1er novembre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 4/2012.
Administration Centrale
11 avril 2011

Décret N° 2011-385 du 11 avril 2011 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de l'ordonnance n° 2010-18 du 7 janvier 2010 portant création d'une agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (articles 18. à 20.).

NOR : E T S P 1 0 2 7 7 0 6 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2004-524 du 10 juin 2004 portant attributions et organisation de l'observatoire de la santé des vétérans. Référence de publication : JO n° 87 du 13 avril 2011, texte n° 18 ; signalé au BOC 4/2012.
Administration Centrale
25 octobre 2011

Archivé Arrêté du 25 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des groupements de soutien des bases de défense.

NOR : D E F F 1 1 2 9 3 4 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des groupements de soutien des bases de défense. Référence de publication : JO n° 262 du 11 novembre 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 4/2012.
Administration Centrale
03 novembre 2011

Archivé Arrêté du 03 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2008 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction de la protection et de la sécurité de la défense.

NOR : D E F F 1 1 3 0 0 9 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juillet 2008 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction de la protection et de la sécurité de la défense. Référence de publication : JO n° 264 du 15 novembre 2011, texte n° 6 ; signalé au BOC 4/2012.
Administration Centrale
21 novembre 2011

Archivé Arrêté du 21 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires.

NOR : D E F D 1 1 3 1 5 2 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires. Référence de publication : JO n° 277 du 30 novembre 2011, texte n° 6 ; signalé au BOC 4/2012.
Administration Centrale
02 novembre 2011

Arrêté du 02 novembre 2011 fixant le taux de l'indemnité compensatoire pour frais de transport en faveur des magistrats, militaires, fonctionnaires et agents de la fonction publique de l'État en service dans les départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud instituée par le décret n° 89-251 du 20 avril 1989.

NOR : M F P F 1 1 2 9 6 7 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 septembre 2009 fixant le taux de l'indemnité compensatoire pour frais de transport en faveur des magistrats, militaires, fonctionnaires et agents de la fonction publique de l'État en service dans les départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud instituée par le décret n° 89-251 du 20 avril 1989. Référence de publication : JO n° 255 du 3 novembre 2011, texte n° 37 ; signalé au BOC 4/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6. , 255-0.2.1.1.
Administration Centrale
25 octobre 2011

Archivé Arrêté du 25 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées.

NOR : D E F F 1 1 2 9 2 3 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées. Référence de publication : JO n° 254 du 1er novembre 2011, texte n° 9 ; signalé au BOC 4/2012.
Administration Centrale
20 octobre 2011

Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 1 2 8 8 8 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 254 du 1er novembre 2011, texte n° 8 ; signalé au BOC 4/2012.
Administration Centrale
13 octobre 2011

Archivé Arrêté du 13 octobre 2011 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe « Libye ».

NOR : D E F M 1 1 2 8 3 8 2 A
Référence de publication : JO n° 254 du 1er novembre 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 4/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.13.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
28 septembre 2011

Archivé Instruction N° 505150/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM du 28 septembre 2011 relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active, de réserve opérationnelle et des aspirants.

NOR : D E F E 1 1 5 2 0 9 9 J
Abrogé le 15 mars 2013 par : INSTRUCTION N° 501168/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de réserve et des aspirants. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 79-1135 du 27 décembre 1979 portant statut particulier des corps militaires des ingénieurs des études et techniques. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Loi N° 2009-972 du 03 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (articles 1, 2, 4-I, 5-I et III, 6, 7, 14, 19, 20-I, 21-I et III, 22-I, II et IV, 23, 26-I et III, 27, 28-I et III, 29, 30, 31-I et III, 33 à 35, 41 à 43). Instruction N° 230428/DEF/SGA/DRH-MD/FM/1 du 28 juin 2007 relative à certaines positions statutaires des militaires. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 500176/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM du 12 janvier 2011 relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 2
23 décembre 2011

Arrêté du 23 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 13 mai 1975 relatif au fonctionnement administratif des écoles du service de santé des armées.

NOR : D E F P 1 1 5 2 3 3 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 13 mai 1975 relatif au fonctionnement administratif des écoles du service de santé des armées. Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 2.
Texte 3
02 janvier 2012

Instruction N° 330008/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGMRHC du 02 janvier 2012 relative à la gestion du personnel de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale à compter du 1er janvier 2012.

NOR : D E F P 1 2 5 0 0 9 6 J
Référence(s) : Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense.

b) Décret n° 2011-1633 du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 4) modifié.

c) Décret n° 2011-1864 du 12 décembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 289 du 14 décembre 2011, texte n° 6) modifié.

d) Arrêté du 14 décembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 293 du 18 décembre 2011 p. 21394, texte n° 6) modifié.

Arrêté du 16 février 2011 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Arrêté du 10 avril 2009 fixant les compétences du service parisien de soutien de l'administration centrale en matière de gestion des personnels de l'administration centrale et modifiant l'arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense.

g) Arrêté du 30 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 292 du 17 décembre 2011, texte n° 3) modifié.

Instruction N° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement des bases de défense. Instruction N° 383365/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/MAR du 28 juillet 2011 relative au plan d'accompagnement des restructurations. Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.16.
Texte 4
29 décembre 2011

Archivé Arrêté N° 2483/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 29 décembre 2011 portant fixation des tarifs de prestations du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 2 3 3 4 A
Abrogé le 07 décembre 2012 par : ARRÊTÉ portant abrogation de texte. Référence(s) : Arrêté N° 2370/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 16 décembre 2010 portant fixation des tarifs de prestations du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 2370/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 16 décembre 2010 portant fixation des tarifs de prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC N° 4 du 20 janvier 2012, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-6.1.7.
Texte 5
23 décembre 2011

Décision N° 0-33227-2011/DEF/EMM/STN du 23 décembre 2011 portant changement de position du chaland de transport de matériel n° 24.

NOR : D E F B 1 1 5 2 3 7 2 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Lettre d’intention n° 14356/DEF/CM22 du 22 novembre 2011 (n.i. BO).

Lettre n° 0-27544-2011/DEF/EMM/CCB du 11 octobre 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 6
23 décembre 2011

Décision N° 0-33228-2011/DEF/EMM/STN du 23 décembre 2011 portant changement de position du chaland de débarquement d'infanterie et de chars « Rapière ».

NOR : D E F B 1 1 5 2 3 2 2 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Lettre d’intention n° 14356/DEF/CM22 du 22 novembre 2011 (n.i. BO).

Lettre n° 0-27544-2011/DEF/EMM/CCB du 11 octobre 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 7
05 janvier 2012

Archivé Instruction N° 0-420-2012/DEF/DPMM/SDG du 05 janvier 2012 relative aux conditions d'obtention, modalités d'attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers.

NOR : D E F B 1 2 5 0 0 8 1 J
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté N° 160 du 23 juillet 1981 relatif aux conditions d'attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 102/DEF/DPMM/SDG du 21 janvier 2003 relative aux conditions d'obtention, modalités d'attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers. Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.4. , 220.4.
Texte 8
18 janvier 2012

Autre du 18 janvier 2012 à la décision 84/SHOM/SG du 20 décembre 2012 portant abrogation de textes.

NOR : D E F D 1 2 5 0 0 3 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Décision 84/SHOM/SG du 20 décembre 2012 portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 8.
Texte 9
18 janvier 2012

Autre du 18 janvier 2012 à l'instruction n° 0-31340-2011/DEF/EMM/ROJ du 30 novembre 2011 modifiant l'instruction n° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 5 août 2008 relative à la procédure d'insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées.

NOR : D E F D 1 2 5 0 0 0 1 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-31340-2011/DEF/EMM/ROJ du 30 novembre 2011 modifiant l'instruction n° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 5 août 2008 relative à la procédure d'insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées. Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 9.

Texte réglementaire temporaire

Texte 10
18 janvier 2012

Autre du 18 janvier 2012 à la circulaire n° 5170/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 14 décembre 2011 modifiant la circulaire n° 5076/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 8 décembre 2011 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2013 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers.

NOR : D E F D 1 2 5 0 0 2 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 5170/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 14 décembre 2011 modifiant la circulaire n° 5076/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 8 décembre 2011 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2013 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers. Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 10.
Texte 11
01 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 275449/DEF/RH-AT/FS/SLM du 01 décembre 2011 relative à l'admission dans le deuxième cycle de l'enseignement du second degré des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année 2012-2013.

NOR : D E F T 1 1 5 2 2 5 6 C
Abrogé le 28 novembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 274284/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l'admission dans le deuxième cycle de l'enseignement du second degré des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année 2013-2014. Référence(s) :

Code de l'éducation article R. 425. et suivants (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 276926/DEF/RH-AT/FS/SLM du 09 décembre 2010 relative à l'admission dans le deuxième cycle de l'enseignement du second degré des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année 2011-2012. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 11.
Texte 12
16 décembre 2011

Circulaire N° 150241/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 16 décembre 2011 modifiant la circulaire n° 149534/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 13 mai 2011 relative aux concours d'admission en 2012 des militaires non-officiers aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2013) et des sous-officiers aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2013).

NOR : D E F T 1 1 5 2 3 2 1 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 149534/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 13 mai 2011 relative aux concours d'admission en 2012 des militaires non-officiers aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2013) et des sous-officiers aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2013). Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 12.
Texte 13
17 janvier 2012

Autre du 17 janvier 2012 à la circulaire n° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2012.

NOR : D E F D 1 2 5 2 0 6 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2012. Texte(s) abrogé(s) : Autre du 30 décembre 2012 à la circulaire n° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2012. Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 13.
Texte 14
17 janvier 2012

Autre du 17 janvier 2012 à la circulaire n° 115013/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 10 novembre 2011 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2014.

NOR : D E F D 1 2 5 2 1 0 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 115013/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 10 novembre 2011 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2014. Texte(s) abrogé(s) : Autre du 30 décembre 2012 à la circulaire n° 115013/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 1er novembre 2011 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2014. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 14.
Texte 15
18 janvier 2012

Autre du 18 janvier 2012 à la circulaire n° 150219/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 6 décembre 2011 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves du concours national de l'enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d'état-major.

NOR : D E F D 1 2 5 0 0 0 3 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 150219/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 06 décembre 2011 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves du concours national de l'enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d'état-major. Référence de publication : BOC N°4 du 20 janvier 2012, texte 15.