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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
    2. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    3. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
      1. Table Analytique :
      2. 511-1.1. TITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS.
      3. 511-1.2. TITRE II. CORPS MILITAIRES DES MÉDECINS, PHARMACIENS CHIMISTES ET DES VÉTÉRINAIRES BIOLOGISTES DES ARMÉES.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        511-1.2.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES.
        
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        17.05.1974 DÉCRET N° 74-515 portant statut particulier des corps militaires des médecins, des pharmaciens chimistes, des vétérinaires biologistes et des chirurgiens-dentistes des armées.
        
        17.05.1974 DÉCRET N° 74-515 du 17 mai 1974 portant statut particulier des corps militaires des médecins, des pharmaciens chimistes, des vétérinaires biologistes et des chirurgiens-dentistes des armées.
        
        17.05.1974 DÉCRET N° 74-515 portant statut particulier des corps militaires des médecins, des pharmaciens chimistes, des vétérinaires biologistes et des chirurgiens-dentistes des armées.
        
        11.06.1985 INSTRUCTION N° 20883/DEF/DFAJ/FM/1 relative au port des galons de colonel par les médecins en chef, les pharmaciens chimistes en chef, les chirurgiens-dentistes en chef et les vétérinaires biologistes en chef.
        
        08.04.2016 DÉCRET N° 2016-422 fixant certaines dispositions applicables aux élèves sous-officiers du service de santé des armées et modifiant certaines dispositions applicables aux élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées.
        
        511-1.2.2. CHAPITRE II. DÉONTOLOGIE.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        31.03.1955 CIRCULAIRE relative à l'exercice de la médecine par les médecins militaires ou par les personnels de réserve en situation d'activité ou accomplissant leur service actif.
        
        28.06.1972 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE relative à la constatation de l'état alcoolique des conducteurs, des personnes impliquées dans un accident de circulation et des auteurs présumés de crimes et délits (extrait).
        
        13.08.1931 CIRCULAIRE relative à l'exercice de la clientèle civile par les médecins militaires.
        
        21.02.1972 ARRÊTÉ portant désignation des biologistes et médecins experts militaires chargés de procéder aux vérifications destinées à établir la preuve de la présence d'alcool dans l'organisme en cas de crime, de délit ou d'accident de la circulation.
        
        20.12.1983 INSTRUCTION N° 250/DEF/DCSSA/ETG relative aux sanctions professionnelles applicables aux médecins, aux pharmaciens chimistes et aux chirurgiens-dentistes des armées.
        
        30.03.1893 CIRCULAIRE relative à l'exercice de la clientèle civile par les médecins militaires.
        
        19.04.2007 INSTRUCTION N° 5549/DEF/CAB relative aux dépistages de la toxicomanie et de la consommation excessive d'alcool applicables aux militaires.
        
        10.06.2008 INSTRUCTION N° 2405/DEF/CEMAA/C/PERS relative aux dépistages de la toxicomanie et de la consommation excessive d'alcool applicables aux militaires.
        
        20.12.1983 INSTRUCTION N° 250/DEF/DCSSA/ETG relative aux sanctions professionnelles applicables aux médecins, aux pharmaciens chimistes et aux chirurgiens-dentistes des armées.
        
        511-1.2.3. CHAPITRE III. CARRIÈRE.
        
        Table Analytique :
        
        511-1.2.3.1. Section 1. Classement de sortie et ses conséquences.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        02.04.2007 ARRÊTÉ fixant les modalités de classement des élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens dentistes des école du service de santé des armées et les modalités de classement des internes des hôpitaux des armées, des élèves pharmaciens, des pharmaciens, des vétérinaires et des chirurgiens dentistes stagiaires à l'issue de leur formation spécialisée à l'école d'application du service de santé des armées.
        
        511-1.2.3.2. Section 2. Gestion du personnel.
        
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        10.07.1985 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 10752/AG/3 N° 10940/DEF/DCSSA/PERS/PO/3 relative aux conditions d'activité des médecins et pharmaciens chimistes du service de santé des armées mis à la disposition du secrétariat d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et victimes de guerre.
        
        10.07.1985 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 10752/AG/3 N° 10940/DEF/DCSSA/PERS/PO/3 relative aux conditions d'activité des médecins et pharmaciens chimistes du service de santé des armées mis à la disposition du secrétariat d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et victimes de guerre.
        
        12.03.1984 CIRCULAIRE N° 3901/DEF/DCSSA/1/PO relative à la mise en place de fiche individuelle officier du service de santé des armées.
        
        20.09.1984 CIRCULAIRE N° 14187/DEF/DCSSA/1/PO relative à la mise à jour des fiches individuelles officiers d'active du service de santé des armées (FIOA).
        
        511-1.2.3.3. Section 3. Primes, bonifications et indemnités.
        
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        30.01.1975 DÉCRET N° 75-64 relatif à la qualification, aux bonifications de temps d'échelon et au régime indemnitaire particulier des médecins, des pharmaciens chimistes, des vétérinaires biologistes et des chirurgiens-dentistes des armées.
        
        30.01.1975 DÉCRET N° 75-64 relatif à la qualification, aux bonifications de temps d'échelon et au régime indemnitaire particulier des médecins, des pharmaciens chimistes et des vétérinaires biologistes des armées.
        
        01.03.1983 INSTRUCTION N° 434/DEF/DCSSA/2/ENS relative à l'attribution d'indemnités d'enseignement allouées par le service de santé des armées.
        
        01.03.1983 INSTRUCTION N° 434/DEF/DCSSA/2/ENS relative à l'attribution d'indemnités d'enseignement allouées par le service de santé des armées.
        
        12.09.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux contingents des primes de qualification attribuées aux vétérinaires biologistes des armées.
        
        511-1.2.3.4. Section 4. Remboursement de dépenses.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        05.09.1979 INSTRUCTION N° 2581/DEF/DCSSA/4/GF relative au remboursement aux médecins et pharmaciens chimistes des armées des dépenses pour achats d'instruments, d'ouvrages, de revues ou d'effets spéciaux.
        
        14.03.1952 AUTRE N° 2659-2399 relative au remboursement aux médecins militaires de dépenses d'achats d'ouvrages.
        
        05.09.1979 INSTRUCTION N° 2581/DEF/DCSSA/4/GF relative au remboursement aux médecins et pharmaciens chimistes des armées des dépenses pour achats d'instruments, d'ouvrages, de revues ou d'effets spéciaux.
        
        20.08.1927 RAPPORT au Président de la République française suivi d'un décret autorisant le remboursement aux médecins militaires aux colonies de leurs dépenses d'achat d'ouvrages, revues et instruments que ces médecins sont professionnellement tenus d'acquérir.
        
        511-1.2.3.5. Section 5. Commissions consultatives.
        
        511-1.2.3.6. Section 6. Congé spécial.
        
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        511-1.2.3.7. Section 7. Pension de retraite.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        29.04.1981 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'application aux médecins, aux pharmaciens chimistes et aux vétérinaires biologistes des armées des dispositions de l'article 5 de la loi du 30 octobre 1975 édictant des dispositions concernant les militaires de carrière ou servant en vertu d'un contrat.
      4. 511-1.3. TITRE III. OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF.
      5. 511-1.4. TITRE IV. CORPS EN EXTINCTION. OFFICIERS FÉMININS. OFFICIERS TECHNICIENS.
      6. 511-1.5. TITRE V. DISPOSITIONS COMMUNES.
      7. 511-1.6. TITRE VI. TENUES.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        18.06.1979 DÉCISION N° 26744 consécutive aux propositions de la commission supérieure interarmées de la tenue.
        
        18.06.1979 DÉCISION N° 26744 consécutive aux propositions de la commission supérieure interarmées de la tenue.
        
        08.04.1968 CIRCULAIRE N° 26/T/7/INT relative à la tenue de cérémonie des officiers du service de santé des armées.
        
        24.02.1969 CIRCULAIRE N° 16/T/7/INT relative à la tenue de cérémonie des officiers du corps des vétérinaires biologistes des armées.
        
        25.11.1980 INSTRUCTION N° 210/DEF/DCSSA/ETG relative aux attributs, marques distinctives de corps et insignes de grades portés sur les tenues de service courant et de travail de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air par les officiers du service de santé des armées ayant le grade statutaire de chef des services.
        
        13.10.2015 INSTRUCTION N° 18000/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative aux différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.
        
        05.04.2016 CIRCULAIRE N° 508290/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative à la composition des différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.
    4. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
      1. Table Analytique :
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.