Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    2. 50. Service des essences des armées.
      2. 500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
      3. 501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
      4. 502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
      5. 503. Personnel militaire du service des essences des armées.
        1. Table Analytique :
        2. 503.1. TITRE PREMIER. PERSONNELS MILITAIRES D'ACTIVE.
          1. Table Analytique :
            6 texte(s) attaché(s)
          2. 503.1.1. CHAPITRE PREMIER. STATUTS.
          3. 503.1.10. CHAPITRE X. PENSION. DOSSIERS DES PERSONNELS. ARCHIVES.
          4. 503.1.2. CHAPITRE II. RECRUTEMENT.
          5. 503.1.3. CHAPITRE III. FORMATION. INSTRUCTION.
            1. Table Analytique :
            2. 503.1.3.1. Section 1. Dispositions communes.
            3. 503.1.3.2. Section 2. Formation de base des officiers.
            4. 503.1.3.3. Section 3. Formation de base des sous-officiers.
            5. 503.1.3.4. Section 4. Formation de base des engagés volontaires.
            6. 503.1.3.5. Section 5. Formation complémentaire des officiers.
            7. 503.1.3.6. Section 6. Formation complémentaire des sous-officiers et des majors.
              1. 2 texte(s) attaché(s)
            8. 503.1.3.7. Section 7. Formation complémentaire des engagés volontaires.
            9. 503.1.3.8. Section 8. Formation des volontaires du service national.
          6. 503.1.4. CHAPITRE IV. EMPLOIS. FONCTIONS. MUTATIONS.
          7. 503.1.5. CHAPITRE V. NOTATION. AVANCEMENT.
          8. 503.1.6. CHAPITRE VI. RÉMUNÉRATION
          9. 503.1.7. CHAPITRE VII. DISCIPLINE. CONGÉS. PERMISSIONS.
          10. 503.1.8. CHAPITRE VIII. HABILLEMENT. TENUES.
          11. 503.1.9. CHAPITRE IX. RADIATION DES CADRES. AIDES AU DÉPART.
        3. 503.2. TITRE II. PERSONNELS MILITAIRES DE RÉSERVE.
    3. 51. Service de santé des armées.
    4. 52. Actions sociale des armées.
    5. 53. Gendarmerie.
    6. 54. Division des affaires pénales militaires.
    7. 55. Services.
    8. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.