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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
  2. 530. Gendarmerie. Organisation en temps de paix. Dispositions générales.
    1. Table Analytique :
  3. 531. Personnel.
    1. Table Analytique :
  4. 532. Gendarmerie. Administration, gestion, comptabilité. Maintien en condition des matériels.
    2. 532-0. Administration et comptabilité deniers.
      1. Table Analytique :
      2. 532-0.1. TITRE PREMIER. ADMINISTRATION.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      3. 532-0.2. TITRE II. DENIERS.
        
        Table Analytique :
        
        532-0.2.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        07.05.1975 INSTRUCTION N° 10823/DMA/D N° 21000/DEF/GEND/BS/ADM relative aux règles particulières de financement et d'administration de la gendarmerie et de l'armement.
        
        02.12.1983 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 32190/DEF/GEND/LOG/BDG pour la mise en œuvre du budget organique dans la gendarmerie.
        
        04.04.1950 DÉCRET portant relèvement de l'allocation annuelle destinée à couvrir les dépenses de la musique de la garde républicaine de Paris.
        
        532-0.2.2. CHAPITRE II. SOLDE.
        
        45 texte(s) attaché(s)
        
        03.01.1903 DÉCRET portant règlement sur la solde et les revues des corps de la gendarmerie.
        
        26.05.1954 DÉCRET N° 54-538 instituant une prime spéciale à certains militaires non officiers de la gendarmerie.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        17.03.1971 DÉCRET instituant une prime complémentaire de police pour les militaires non officiers de la gendarmerie nationale.
        
        30.12.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers à solde mensuelle et personnels militaires de rang correspondant.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        28.07.1958 DÉCRET N° 58-639 portant attribution d'une indemnité de sujétions spéciales de police aux personnels de la gendarmerie.
        
        03.01.1903 DÉCRET portant règlement sur la solde et les revues des corps de la gendarmerie.
        
        30.12.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers à solde mensuelle et personnels militaires de rang correspondant.
        
        26.05.1954 DÉCRET N° 54-538 instituant une prime à certains militaires de la gendarmerie.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        25.03.1971 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant le taux de la prime complémentaire de police des militaires non officiers de la gendarmerie nationale.
        
        27.01.1986 CIRCULAIRE N° 2450/DEF/GEND/LOG/ADM relative à l'affiliation « vieillesse » des ayants droit de militaires de la gendarmerie bénéficiaires de certaines prestations familiales.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        30.12.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers à solde mensuelle et personnels militaires de rang correspondant.
        
        24.10.2007 ARRÊTÉ fixant pour la gendarmerie nationale, par département, la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en oeuvre de la politique de la ville aux militaires en service au ministère de la défense.
        
        24.10.2007 ARRÊTÉ fixant pour la gendarmerie nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        30.12.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers à solde mensuelle et personnels militaires de rang correspondant.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        30.12.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers à solde mensuelle et personnels militaires de rang correspondant.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        12.07.2010 DÉCRET N° 2010-792 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires de la gendarmerie occupant certains emplois au ministère de l'intérieur.
        
        12.07.2010 DÉCRET N° 2010-793 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville aux militaires de la gendarmerie occupant certains emplois au ministère de l'intérieur.
        
        12.07.2010 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires de la gendarmerie en service au ministère de l'intérieur.
        
        12.07.2010 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville aux militaires de la gendarmerie en service au ministère de l'intérieur.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        27.09.2016 ARRÊTÉ fixant le taux de la prime spéciale allouée à certains militaires de la gendarmerie.
        
        26.05.1954 DÉCRET N° 54-538 instituant une prime à certains militaires de la gendarmerie.
        
        10.07.1948 DÉCRET N° 48-1108 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
        
        19.07.2018 ARRÊTÉ portant application aux personnels militaires de la gendarmerie nationale du décret n° 2016-1073 du 3 août 2016 relatif à la mise à disposition et à la conservation sur support électronique des bulletins de paye et de solde des agents civils de l'Etat, des magistrats et des militaires.
        
        532-0.2.3. CHAPITRE III. DÉPLACEMENTS.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        24.08.1976 DÉCRET N° 76-826 instituant en métropole une indemnité journalière d'absence temporaire en faveur des militaires de la gendarmerie déplacés en unité ou fraction d'unité sur réquisition de l'autorité civile.
        
        06.11.1985 CIRCULAIRE N° 30000/DEF/GEND/LOG/ADM relative au régime indemnitaire applicable aux militaires de la gendarmerie déplacés sur réquisition de l'autorité civile ou sur ordre du ministre de la défense ou du commandement militaire.
        
        24.08.1976 DÉCRET N° 76-826 instituant en métropole une indemnité journalière d'absence temporaire en faveur des militaires de la gendarmerie déplacés en unité ou fraction d'unité.
        
        06.11.1985 CIRCULAIRE N° 30000/DEF/GEND/LOG/ADM relative au régime indemnitaire applicable aux militaires de la gendarmerie déplacés sur réquisition de l'autorité civile ou sur ordre du ministre de la défense ou du commandement militaire.
        
        01.07.1975 CIRCULAIRE N° 30500/DEF/GEND/BS/ADM relative à l'application aux personnels de la gendarmerie du décret n° 68-298 du 21 mars 1968 fixant les conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des militaires sur le territoire métropolitain de la France.
        
        532-0.2.4. CHAPITRE IV. TRANSPORTS.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        25.05.1961 CIRCULAIRE N° 19641/MA/GEND/AF relative au règlement des indemnités kilométriques dues pour les transfèrements judiciaires effectués à l'aide de véhicules de la gendarmerie.
        
        26.02.1986 CIRCULAIRE N° 5550/DEF/GEND/LOG/ADM relative à l'utilisation des moyens de transports aériens militaires dans certains cas particuliers.
        
        532-0.2.5. CHAPITRE V. DIVERS.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        14.04.1959 CIRCULAIRE N° 14258/MA/GEND/AF relative à l'alimentation des personnes gardées à vue.
        
        08.12.1959 INSTRUCTION N° 47870/MA/GEND/AF sur les modalités de perception et de répartition des primes, gratifications et parts d'amende.
        
        25.05.2007 CIRCULAIRE N° 43000/DEF/GEND/PM/AF/RAF relative à l'alimentation des personnes placées en garde à vue.
        
        21.06.2017 INSTRUCTION N° 31643/ARM/GEND/DPMGN/SDGP relative à l'attribution et au retrait de la prime de haute technicité pour les sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale.
    3. 532-1. Gestion et comptabilité des matériels.
      1. Table Analytique :
    4. 532-2. Habillement.
    5. 532-3. Matériels.
      1. Table Analytique :
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.