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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
  2. 560. Information et communication.
    1. Table Analytique :
  3. 561. Poste et trésorerie aux armées.
    2. 561.1. TITRE PREMIER. LA POSTE AUX ARMÉES.
      1. Table Analytique :
      2. 561.1.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION DE LA POSTE AUX ARMÉES EN TEMPS DE PAIX ET EN TEMPS DE GUERRE.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        25.02.1953 DÉCRET N° 53-155 portant règlement d'administration publique pour l'organisation du service de la poste aux armées.
        
        25.03.1953 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant organisation du service de la poste aux armées.
        
        25.02.1953 DÉCRET N° 53-155 portant règlement d'administration publique pour l'organisation du service de la poste aux armées.
        
        12.09.1973 DÉCRET N° 73-902 portant création du service de la poste aux armées.
        
        12.09.1973 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant organisation du service de la poste aux armées.
        
        19.02.1958 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant création des agences postales militaires.
        
        31.01.1921 LOI relative à la séparation des services de la trésorerie et de la poste aux armées.
        
        16.04.1948 ARRÊTÉ portant réorganisation des services des transmissions de l'armée de terre et de la poste aux armées.
      3. 561.1.2. CHAPITRE II. FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE LA POSTE AUX ARMÉES EN TEMPS DE PAIX ET EN TEMPS DE GUERRE.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        20.03.1957 INSTRUCTION sur le service de la poste aux armées.
        
        03.07.1952 CIRCULAIRE N° 118409/PM/4/K relative à la correspondance de service des autorités militaires avec les personnes vis-à-vis desquelles elles ne bénéficient pas de la franchise postale.
        
        14.09.1962 INSTRUCTION N° 8753/EMAT/4/CB sur l'ouverture des comptes courants postaux aux militaires.
        
        20.03.1957 INSTRUCTION sur le service de la poste aux armées.
        
        21.06.1958 CIRCULAIRE N° 2736/EMA/1/L relative à la destination à donner aux correspondances, mandats ou objets remis par le service postal adressés aux militaires en état de désertion.
      4. 561.1.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL DE LA POSTE AUX ARMÉES.
        
        11 texte(s) attaché(s)
        
        24.02.1978 DÉCRET N° 78-194 relatif aux soins assurés par le service de santé des armées.
        
        23.06.1947 DÉCRET N° 47-1142 relatif à la situation du personnel de l'administration des postes et télécommunications détaché dans le service de la poste aux armées, en dehors du cas de mobilisation générale ou partielle.
        
        23.06.1947 DÉCRET N° 47-1142 relatif à la situation du personnel de l'administration des postes et télécommunications détaché dans le service de la poste aux armées, en dehors du cas de mobilisation générale ou partielle.
        
        26.04.1951 DÉCISION N° 6033/ASFA/ED/2 relative à la situation au regard de la sécurité sociale des personnels de la poste aux armées.
        
        29.05.1959 DÉCRET N° 59-687 autorisant le détachement de personnels féminins de l'administration des postes, télégraphes et téléphones auprès du ministère des armées, pour les besoins du service de la poste aux armées fonctionnant en dehors du cas de mobilisation générale ou partielle.
        
        01.04.1969 CIRCULAIRE N° 1923/EMAT/3/EPO relative au service de garnison.
        
        25.09.1973 DÉCRET N° 73-934 relatif au fonds de prévoyance militaire.
        
        06.08.1974 DÉCRET N° 74-705 pris en application de l'article 17 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires et relatif à la responsabilité pécuniaire de certains militaires.
        
        06.03.1980 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant réorganisation du service de la trésorerie aux armées hors le cas de mobilisation ou de rappel sous les drapeaux.
        
        25.09.1973 DÉCRET N° 73-934 relatif au fonds de prévoyance militaire.
        
        25.09.1973 DÉCRET N° 73-934 relatif au fonds de prévoyance militaire.
      5. 561.1.4. CHAPITRE IV. DISPOSITIONS PROPRES À LA MARINE.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        24.03.1952 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant organisation du service de la poste navale.
        
        24.03.1952 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant organisation du service de la poste navale.
        
        10.03.1913 AUTRE sur les franchises télégraphiques du ministère de la marine (art. 107, 109 et 110, 117 à 119, 122 à 125, 142).
        
        06.09.1962 NOTE N° 34893/MA/CM/K sur l'ouverture de comptes courants postaux à des militaires.
        
        24.10.1962 CIRCULAIRE N° 896/M/CMa/1 sur l'ouverture de comptes courants postaux à des militaires.
        
        18.04.1923 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant organisation des agences postales navales.
        
        16.12.1926 CIRCULAIRE sur la correspondance des bâtiments en campagne lointaine.
        
        29.04.1932 CIRCULAIRE sur les correspondances échangées entre les administrations publiques et les particuliers. Abus de la franchise.
        
        18.04.1923 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE portant organisation et fonctionnement des agences postales navales.
        
        25.07.2014 INSTRUCTION N° 5/DEF/EMO-M/OAN relative aux règles d'acheminement du courrier dans les relations avec les bâtiments de la marine nationale.
    3. 561.2. TITRE II. LA TRÉSORERIE AUX ARMÉES.
      1. Table Analytique :
  4. 562. Réglementation générale du sport militaire. Dispositions communes et propres aux trois armées.
    1. Table Analytique :
  5. 563. Services historiques et archives des armées. Musées des armées.
  6. 564. Cercles et foyers.
    1. Table Analytique :
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.