Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
  2. 600. Gestion et comptabilité, entretien et stockage des matériels et munitions détenus par les formations de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  3. 601. Administration et comptabilité des formations et organismes des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 601.1. Titre premier. Textes réglementaires.
      1. 7 texte(s) attaché(s)
        
        28.03.1960 DÉCRET N° 60-270 relatif aux centres territoriaux d'administration et de comptabilité de l'armée de terre.
        
        23.10.1932 DÉCRET sur l'administration intérieure des centres de mobilisation.
        
        15.01.1934 DÉCRET portant règlement sur l'administration et la comptabilité des écoles militaires.
        
        05.04.1939 DÉCRET sur l'administration et la comptabilité des corps de troupe en temps de guerre.
        
        08.01.1935 DÉCRET portant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps de troupe.
        
        20.12.1935 DÉCRET portant règlement sur l'administration et la comptabilité : a) Des troupes coloniales relevant du Département de la guerre (A); b) Des troupes coloniales et métropolitaines à la charge du Département de la France d'outre-mer.
        
        27.05.1960 DÉCRET N° 60-514 fixant les attributions et les conditions d'organisation et de fonctionnement des centres territoriaux d'administration et de comptabilité de l'armée de terre.
    3. 601.2. titre II. Dispositions générales.
      1. 25 texte(s) attaché(s)
        
        15.04.1954 CIRCULAIRE N° 6501/SAF relative à la mise en application de la comptabilité des matériels militaires définie par le décret n°52-1386 du 22 décembre 1952 (BO/A, p. 2387) (A)
        
        15.04.1954 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 6500/SA d'application au département de l'air du décret n o 52-1386 du 22 décembre 1952 (BO/A, p. 2387) sur la comptabilité des matériels militaires.
        
        14.03.1964 CIRCULAIRE N° 195/MA/CGA/M-CMT relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.
        
        10.05.1972 CIRCULAIRE N° 54938/CN/NOM relative à l'emploi de la nomenclature interarmées système OTAN dans la marine.
        
        27.11.1972 CIRCULAIRE N° 2-28074/CN/APPRO relative au catalogue des articles de matériels consommables communs de compétence des constructions navales délivrables aux unités suivant la procédure des crédits matières.
        
        15.02.1967 INSTRUCTION N° 1661/MA/DSF/CG/4 sur le rôle des autorités chargées de la gestion et de la réglementation de la comptabilité des matériels.
        
        12.02.1962 DÉCISION N° 1216/EMA/3/1 relative à l'hébergement des détachements militaires étrangers par des formations françaises de l'armée de terre.
        
        17.12.1971 CIRCULAIRE N° 20530/DN/3/2/INT N° 6564/DCG/T/EG relative à la tenue d'un livret de chaufferie destiné au contrôle du fonctionnement des installations de chauffage collectif dans les immeubles du casernement.
        
        09.03.1972 INSTRUCTION N° 20087/DN/3/2/INT relative au paiement et à la justification des dépenses du service du chauffage et de l'éclairage des bureaux des états-majors et services.
        
        04.06.1974 CIRCULAIRE N° 1573MA/19/INT fixant les modalités d'application du 4e modificatif n o 6513/DTAI/MS/M du 3 mai 1974 (BOC, p. 1444) à la décision n° 1216EMA/3/1 du 12 février 1962 relative à l'hébergement des détachements militaires étrangers par les formations françaises de l'armée de terre.
        
        06.12.1974 CIRCULAIRE N° 4250/DEF/EMAT/SOU/SER relative au conseil de gestion exercé par les intendants militaires.
        
        26.02.1976 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 1975/DEF/DCCA/2/4 relative aux méthodes d'évaluation et de gestion prévisionnelle des matériels du commissariat (budget équipement).
        
        18.01.1978 INSTRUCTION N° 56/DEF/CMa/1 relative à la gestion centralisée du matériel en service dans les unités de la marine (à jour de son 1er modificatif du 28 janvier 1981 ).
        
        17.08.1978 AUTRE N° 8-350171/CN/AS relative à la procédure de l'échange standard des matériels non consommables dans les directions des constructions et armes navales (DCAN).
        
        29.12.1978 INSTRUCTION N° 2409/903/DEF/DCCA/ORG/ADM/GEN/2 relative aux particularités de l'administration de la gendarmerie de l'air.
        
        12.11.1984 INSTRUCTION N° 1645/DEF/DCCAT/AG/CT relative à l'organisation et au fonctionnement du service de la trésorerie dans les corps de troupe.
        
        24.06.1985 INSTRUCTION N° 1654/DEF/DCCAT/AG/CT relative à la gestion et à la comptabilité dans les corps de troupe des matériels relevant du commissariat de l'armée de terre et du budget de fonctionnement (régime des masses).
        
        07.09.2011 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 0-16519-2011/DEF/EMM/ADJ-ADM relative à l'organisation financière des dépenses de relations publiques dans la marine.
        
        31.07.2013 CIRCULAIRE N° 4680/DEF/DCSCA/SD-AS/B.LOG portant traitement des informations relatives aux pertes, destructions, détériorations et déficits après recensement, de biens mobiliers du ministère de la défense relevant du service du commissariat des armées.
        
        23.08.1965 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 2403-1/DCCA/3/10 DCMAA/SDED sur l'administration des matériels sur les bases aériennes et dans les unités de l'armée de l'air (dispositions commune).
        
        27.05.2014 DIRECTIVE N° 0-5646-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative au système d'information logistique central.
        
        05.06.2015 INSTRUCTION N° 11370/DEF/DCSCA/SDM/FIN portant organisation et fonctionnement des trésoreries et sous-trésoreries militaires du ministère de la défense.
        
        22.05.2017 INSTRUCTION N° 7300/DEF/DCSCA/SDM/B.LOG fixant l'organisation de la gestion logistique des biens du service du commissariat des armées.
        
        22.12.2017 INSTRUCTION N° 7500/ARM/DCSCA/SDM/BLOG fixant les conditions d'entrée en suivi logistique des biens relevant du service du commissariat des armées.
        
        18.04.2018 ARRÊTÉ relatif aux matériels aéronautiques de la défense, pris pour l'application de l'article R. 3241-26 du code de la défense.
    4. 601.3. TITRE III. Dispositions comptables particulières.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        10.12.2018 INSTRUCTION N° 7600/ARM/DCSCA/SDM/BLOG relative à la procédure d'élimination des biens ressortissant du périmètre de responsabilité du service du commissariat des armées.
        
        10.12.2018 INSTRUCTION N° 7400/ARM/DCSCA/SDM/BLOG fixant les modalités de cession et de transfert de gestion des biens mobiliers relevant du service du commissariat des armées.
    5. 601.4. TITRE IV. Dispositions financières.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        20.06.1995 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 1112/DEF/EMAA/BFB/CO relative à la mise en œuvre de la fonction formation dans les écoles.
        
        04.07.2012 INSTRUCTION N° 7200/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN - N° 7200/DEF/DCSCA/SD_AS/BAP relative aux procédures d'achat et à l'exécution financière au sein des bases de défense.
    6. 601.5. TITRE V. Divers.
      1. 4 texte(s) attaché(s)
        
        05.08.1957 INSTRUCTION N° 8565/EMA/3/R/PM et N° 767/EG/INT relative à l'administration des jeunes gens participant à la préparation militaire (élémentaire et supérieure).
        
        15.09.1960 INSTRUCTION N° 965/T/19/INT sur l'administration et la comptabilité des écoles militaires (art. 1er à 15, 88 à 105).
        
        23.03.1977 CIRCULAIRE N° 953/DEF/EMAA/3/INS/DC relative à la cession des documents d'instruction édités par les écoles de l'armée de l'air relevant du commandement des écoles de l'armée de l'air.
        
        29.11.2018 CIRCULAIRE N° 4930/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à la mise en place de procuration pour le personnel militaire en mission.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.