Sommaire du BOC n°34 du 30/07/2015

Texte signalé

Administration Centrale
16 juillet 2015

Arrêté du 16 juillet 2015 relatif au survol de certains aérodromes réservés à l'usage des administrations de l'Etat.

NOR : D E F L 1 5 0 8 4 3 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 septembre 2011 relatif au survol de certains aérodromes réservés à l'usage des administrations de l'État. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 172 du 28 juillet 2015, texte n° 17 ; signalé au BOC 34/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.2.1.
Administration Centrale
08 septembre 1998

Arrêté du 08 septembre 1998 définissant les rapports entre les armées et Météo-France.

NOR : E Q U X 9 8 0 3 1 8 0 A
Précédent modificatif :

Loi n° 2001-616 du 11 juillet 2001 (n.i. BO ; JO n° 161 du 13 juillet 2001 ; texte n° 1).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 17 mai 1954 fixant les rapports existants en temps de paix entre les armées, la météorologie nationale et les services météorologiques d'outre-mer. Référence de publication : JO n° 237 du 13 octobre 1998, p. 15489 ; signalé au BOC 34/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.3.6.
Administration Centrale
20 décembre 2012
Administration Centrale
24 juillet 2015
Administration Centrale
24 juillet 2015

Texte réglementaire permanent

Texte 2
26 mai 2015

Circulaire N° 3704/DEF/SGA/DAF/FFC2 du 26 mai 2015 relative à l'accréditation et l'habilitation des ordonnateurs du ministère de la défense.

NOR : D E F F 1 5 5 0 8 7 9 C
Référence(s) :

Décret n° 2004-1085 du 14 octobre 2004 (n.i. BO ; JO n° 241 du 15 octobre 2004, texte n° 1) modifié.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1246 du 07 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique. Décret N° 2014-1116 du 02 octobre 2014 pris en application de l'article 75 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique. Arrêté du 29 décembre 2010 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants.

Arrêté du 25 juillet 2013 (n.i. BO ; JO n° 181 du 6 août 2013, texte n° 53).

Arrêté du 6 février 2015 (n.i. BO ; JO n° 33 du 8 février 2015, texte n° 10).

Arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense. Arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 7712/MA/DSF/CG/1 du 20 août 1965 relative à l'accréditation des ordonnateurs secondaires ou sous-délégataires et leurs suppléants ainsi que des ordonnateurs intérimaires. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 34 du 30 juillet 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.5.2.
Texte 7
11 juin 2015

Archivé Circulaire N° 2146/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM du 11 juin 2015 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R. 4133-1. à R. 4133-9. du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L. 4133-1. du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps.

NOR : D E F E 1 5 5 0 9 8 4 C Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.2.4.
Texte 10
05 juin 2015

Archivé Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 05 juin 2015 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 5 5 0 9 5 9 J
Abrogé le 24 mai 2018 par : INSTRUCTION N° 3629/ARM/DRH-AA/EFPN/MOSIM relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 22 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 20 août 2012 (n.i. BO ; JO n° 193 du 21 août 2012, texte n° 50).

Arrêté du 28 novembre 2007 (n.i. BO ; JO n° 285 du 8 décembre 2007, texte n° 35).

Instruction N° 800/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DEP.ADM/DGA/GF du 03 novembre 2010 relative à l'attribution du diplôme et de la prime de qualification supérieure aux sous-officiers de l'armée de l'air. Instruction N° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 03 novembre 2011 relative aux qualifications professionnelles du personnel sous-officier et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mai 2014 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 05 novembre 2014 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 30 janvier 2013 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 34 du 30 juillet 2015, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.3. , 644.1.3.4.

Texte réglementaire temporaire