Sommaire du BOC n°31 du 13/07/2016

Texte signalé

Administration Centrale
23 juin 2016

Arrêté du 23 juin 2016 relatif à la chaîne de concertation au sein de la gendarmerie nationale.

NOR : I N T J 1 6 1 4 9 3 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux instances de représentation et de participation au sein de la gendarmerie nationale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 158 du 8 juillet 2016, texte n° 20 ; signalé au BOC 31/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 2
14 avril 2016
Texte 3
12 mai 2016

Instruction N° 430332/DEF/SGA/DRH-MD/ARD du 12 mai 2016 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement des pôles et des antennes de défense mobilité, l'agence de reconversion de la défense.

NOR : D E F S 1 6 5 0 7 7 8 J Classé(s) au(x) : BOEM 200.4. , 110.7.2.1.
Texte 5
19 mai 2016

Décision N° 510919/DEF/DCSSA/PC/ORG du 19 mai 2016 portant dissolution du centre médical des armées de Valence.

NOR : D E F E 1 6 5 0 7 9 0 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 6
19 mai 2016

Décision N° 510920/DEF/DCSSA/PC/ORG du 19 mai 2016 portant dissolution du centre médical des armées de Charleville-Mézières.

NOR : D E F E 1 6 5 0 7 9 1 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 7
23 mai 2016

Décision N° 511142/DEF/DCSSA/PC/ORG du 23 mai 2016 portant dissolution du centre médical des armées de La Valbonne.

NOR : D E F E 1 6 5 0 7 9 2 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 8
23 mai 2016

Décision N° 511143/DEF/DCSSA/PC/ORG du 23 mai 2016 portant rationnalisation du centre médical des armées de Lyon-Mont Verdun.

NOR : D E F E 1 6 5 0 7 9 3 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 9
23 mai 2016

Décision N° 511144/DEF/DCSSA/PC/ORG du 23 mai 2016 portant rationalisation du centre médical des armées de Mourmelon-Mailly.

NOR : D E F E 1 6 5 0 7 9 4 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 10
23 mai 2016

Décision N° 511145/DEF/DCSSA/PC/ORG du 23 mai 2016 portant dissolution du centre médical des armées de Poitiers – Saint-Maixent.

NOR : D E F E 1 6 5 0 7 9 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 11
23 mai 2016

Décision N° 511148/DEF/DCSSA/PC/ORG du 23 mai 2016 portant dissolution de l'antenne médicale Monclar du centre médical interarméees de Djibouti.

NOR : D E F E 1 6 5 0 7 9 8 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 12
23 mai 2016

Décision N° 511149/DEF/DCSSA/PC/ORG du 23 mai 2016 portant dissolution du centre médical des armées de Calvi.

NOR : D E F E 1 6 5 0 7 9 9 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 13
23 mai 2016

Décision N° 511150/DEF/DCSSA/PC/ORG du 23 mai 2016 portant rationalisation du centre médical des armées de Solenzara.

NOR : D E F E 1 6 5 0 8 0 0 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 14
23 mai 2016

Décision N° 511151/DEF/DCSSA/PC/ORG du 23 mai 2016 portant dissolution de l'antenne médicale du Port du centre médical interarmées de Saint Denis de la Réunion.

NOR : D E F E 1 6 5 0 8 0 1 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 15
25 mai 2016

Instruction N° 5583/DEF/EMA/EMP.1 du 25 mai 2016 de cadrage sur l'usage des dérogations à la navigabilité des aéronefs en opération.

NOR : D E F E 1 6 5 0 8 3 7 J
Référence(s) : Code du 25 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2013-367 du 29 avril 2013 relatif aux règles d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.

Arrêté du 25 mars 2016 (n.i. BO ; JO n° 74 du 27 mars 2016, texte n° 22).

Décision n° 2285/DEF/EMA/SC_OPS/EMP du 5 avril 2016 (BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 25).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et un appendice. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.
Texte 17
02 juin 2016

Décision N° 511882/DEF/DCSSA/PC/ORG du 02 juin 2016 portant dissolution de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce.

NOR : D E F E 1 6 5 0 7 5 9 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 18
14 juin 2016

Arrêté du 14 juin 2016 relatif à la formation initiale des sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 0 8 4 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 17 juin 2013 relatif à la formation initiale des sous-officiers du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.3.3.
Texte 19
02 mai 2016

Décision N° 8885003/DEF/SIMMT/SDTL du 02 mai 2016 portant délégation de pouvoir pour des actes de gestion logistique de biens ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

NOR : D E F T 1 6 5 0 7 5 0 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 465.1.
Texte 20
29 juin 2016

Instruction N° 1/DEF/EMAT/CAB/CFMT du 29 juin 2016 relative à la désignation des membres du conseil de la fonction militaire terre et du conseil supérieur de la fonction militaire.

NOR : D E F T 1 6 5 0 9 3 0 J
Référence(s) : Code du 25 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.2.1.
Texte 21
27 avril 2016

Instruction N° 5/DEF/SIMMAD/SDTN du 27 avril 2016 relative à la veille et au traitement des données source de la navigabilité initiale et de navigabilité supplémentaires qui concernent les produits et équipements certifiés des aéronefs du ministère de la défense.

NOR : D E F L 1 6 5 0 7 6 2 J
Référence(s) : Code du 25 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2013-367 du 29 avril 2013 relatif aux règles d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 03 mai 2013 fixant les règles du maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 24 décembre 2013 fixant les règles relatives à la conception et aux conditions d'utilisation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile qui circulent sans aucune personne à bord.

Instruction n° 1548/DEF/EMA/SLI/LIA - n° 182469/DGA/DSA du 2 août 2006 (n.i. BO).

Instruction N° 2010-84372/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA du 16 mars 2010 fixant les modalités d'approbation et d'application des consignes de navigabilité émises, des certificats de type supplémentaires délivrés, des bulletins de service, des solutions de réparation et de certaines directives techniques publiées par les constructeurs et approuvés par les autorités de l'aviation civile aux aéronefs, certifiés de type civil, utilisés par les organismes du ministère de la défense, les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Instruction N° 8/DEF/SIMMAD/DIR du 12 août 2013 relative au processus de gestion de la configuration des matériels aéronautiques du ministère de la défense relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Instruction N° 215602/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA du 08 novembre 2013 définissant les emports et équipements exclus du champ d'application de l'arrêté du 3 mai 2013 fixant les règles du maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile, et précisant les conditions associées. Instruction N° 9/DEF/SIMMAD/DIR du 31 juillet 2015 relative à la cartographie des référentiels techniques applicables du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Instruction N° 500558/DEF/DSAÉ du 18 février 2016 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches.

Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense (RRA 100) (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5/DEF/SIMMAD/SDTL du 06 avril 2009 relative au traitement des consignes de navigabilité françaises et étrangères et des directives techniques constructeur concernant les produits de base civile du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 13 juillet 2016, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.1.1.