Sommaire du BOC n°43 du 22/09/2016

Texte réglementaire permanent

Texte 1
31 mars 2016

Arrêté du 31 mars 2016 portant approbation du plan de prévention des risques technologiques de la pyrotechnie de la marine nationale à Guenvenez commune de Crozon.

NOR : D E F S 1 6 5 1 4 3 1 A
Référence de publication : BOC n° 43 du 22 septembre 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 2
22 juillet 2016

Liste N° 506340/DEF/SGA/DMPA/SHD du 22 juillet 2016 des unités de l'armée de l'air ayant combattu en Somalie et pays et eaux avoisinants du 3 décembre 1992 au 31 décembre 1994.

NOR : D E F S 1 6 5 1 4 0 8 K
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 43 du 22 septembre 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.2.2.
Texte 4
05 août 2016

Archivé Instruction N° 1606145/DEF/SGA/DAJ/DAPM/BGM/SRH du 05 août 2016 relative à l'attribution aux commis greffiers du service de la justice militaire de la prime de haute technicité prévue à l'article 3 bis. du décret n° 54-539 du 26 mai 1954 modifié, instituant une prime de qualification en faveur de certains officiers et militaires non officiers à solde mensuelle.

NOR : D E F S 1 6 5 1 4 3 3 J Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.3. , 540.3.3.3.
Texte 6
25 août 2016
Texte 7
25 août 2016
Texte 10
26 juillet 2016

Instruction N° 30/DEF/EMM/ORG du 26 juillet 2016 relative aux missions des bases navales.

NOR : D E F B 1 6 5 1 3 8 1 J
Référence(s) : Code du 06 avril 2020 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Décret N° 2015-213 du 25 février 2015 portant règlement du service de garnison. Arrêté du 28 avril 2011 fixant les modalités d'exercice des polices administratives des installations, ouvrages, travaux ou activités et des installations classées pour la protection de l'environnement au sein des organismes relevant du ministère de la défense. Arrêté du 09 août 2012 fixant les modalités particulières d'organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense. Arrêté du 01 juin 2015 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine. Arrêté du 20 août 2015 relatif à l'organisation du ministère de la défense dans les domaines de la sécurité nucléaire. Instruction N° 335/DEF/EMM/PL/ORA du 26 juin 1995 relative au commandement maritime à compétence territoriale. Instruction N° 379/DEF/EMM/PL/ORA du 29 juillet 1999 relative à la sécurité dans les organismes de la marine à terre. Instruction N° 1/DEF/EMM/MDR/SST du 29 juillet 2008 relative à l'application de la réglementation relative à la santé et à la sécurité au travail dans la marine. Instruction N° 1/DEF/EMM/MDR/ENV du 19 septembre 2008 portant application de la réglementation et à l'organisation relatives à la protection de l'environnement dans la marine. Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Instruction N° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la désignation au commandement. Instruction N° 24705/DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE du 12 mars 2012 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense. Instruction N° 25102/DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE du 04 juillet 2012 relative aux installations, ouvrages, travaux et activités relevant du ministre de la défense. Instruction provisoire N° 36/DEF/EMM/ORG du 04 mai 2015 relative aux missions et à l'organisation du service logistique de la marine.

q) Instruction n° 0-681-2015/DEF/EMM/MDR du 27 mai 2015 (BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 17 ; BOEM 112.4, 801-1).

Instruction N° 26/DEF/EMM/ORG du 14 janvier 2016 relative aux missions et à l'organisation de la force d'action navale.

s) Instruction n° 1/DEF/EMM/ALNUC du 25 juillet 2016 (BOC n° 39 du 25 août 2016, texte 78 ; BOEM 801-1).

t) Note n° 0-16441-2015/DEF/EMM/INFRA/NP du 30 juin 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 30/DEF/EMM/ORJ du 08 février 2010 relative à l'organisation des bases navales. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 43 du 22 septembre 2016, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.1.

Texte réglementaire temporaire