Sommaire du BOC n°57 du 22/12/2016

Texte signalé

Administration Centrale
05 décembre 2016

Arrêté du 05 décembre 2016 fixant le taux de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle.

NOR : D E F H 1 6 2 6 6 1 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 03 mars 2004 fixant le taux de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle. Référence de publication : JO n° 283 du 6 décembre 2016, texte n° 60 ; signalé au BOC 57/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.
Administration Centrale
02 décembre 2016

Arrêté du 02 décembre 2016 relatif aux concours internes sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées.

NOR : D E F H 1 6 3 3 3 0 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux concours internes de recrutement dans le corps des commissaires des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 287 du 10 décembre 2016, texte n° 34 ; signalé au BOC 57/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 411.1.2.
Administration Centrale
28 novembre 2016
Administration Centrale
28 novembre 2016

Texte réglementaire permanent

Texte 3
09 novembre 2016

Instruction N° 4681/DEF/DRH-MD/SR-RH/SD-FM du 09 novembre 2016 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F S 1 6 5 1 9 8 0 J
Référence(s) :

Décret n° 2016-328 du 16 mars 2016 (n.i. BO ; JO n° 67 du 19 mars 2016, texte n° 14).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20257/DEF/DFAJ/FM/3 du 21 février 1985 relative à la remise de principe d'internat aux élèves des lycées militaires. Référence de publication : BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 3.
Texte 4
22 novembre 2016

Décision N° 5039/DEF/SGA/DAF du 22 novembre 2016 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 167 « Liens entre la Nation et son armée ».

NOR : D E F S 1 6 5 2 0 5 9 S
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Texte 5
22 novembre 2016

Décision N° 5040/DEF/SGA/DAF du 22 novembre 2016 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 169 « reconnaissance et répartition en faveur du monde combattant ».

NOR : D E F S 1 6 5 2 0 5 8 S
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Texte 6
22 novembre 2016

Décision N° 5042/DEF/SGA/DAF du 22 novembre 2016 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 212 « Soutien de la politique de la défense ».

NOR : D E F S 1 6 5 2 0 5 7 S
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Texte 8
12 décembre 2016

Archivé Arrêté du 12 décembre 2016 portant création d'une commission consultative du contrôle de la sécurité de la circulation aérienne essais réception, à la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 6 5 2 2 2 0 A
Référence de publication : BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte 9
07 décembre 2016

Instruction N° 13199/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 07 décembre 2016 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur des commissaires des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 8 1 J Classé(s) au(x) : BOEM 650.2.
Texte 11
21 octobre 2016

Archivé Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 21 octobre 2016 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

NOR : D E F T 1 6 5 1 9 6 3 J
Abrogé le 20 octobre 2017 par : INSTRUCTION N° 954/ARM/RH-AT/PRH/SOFF relative à la formation individuelle des sous-officiers. Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 janvier 2008 portant agrément de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris comme organisme de formation et relatif à la formation au sein de cette unité.

Arrêté du 30 septembre 2013 (n.i. BO ; JO n° 232 du 5 octobre 2013, texte n° 8).

Arrêté du 03 novembre 2015 portant abrogation de l'arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 16 septembre 2016 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte 13
21 octobre 2016

Archivé Arrêté du 21 octobre 2016 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale.

NOR : D E F B 1 6 5 2 1 9 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 04 novembre 2015 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.1.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
01 décembre 2016
Texte 16
02 décembre 2016
Texte 17
02 décembre 2016

Décision N° 3629/DEF/CGA/IS/ITA du 02 décembre 2016 portant désignation d'un inspecteur du travail dans les armées par intérim.

NOR : D E F C 1 6 5 2 1 6 8 S
Référence de publication : BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 17.