Sommaire du BOC n°38 du 10/10/2008

Texte signalé

Administration Centrale
06 août 2008

Arrêté du 06 août 2008 fixant les caractéristiques de la carte du combattant.

NOR : D E F D 0 8 2 0 3 1 1 A
Texte(s) modifié(s) :

Code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre (BOEM 364-0).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : Jo n° 210 du 9 septembre 2008, texte n° 9 ; signalé au BOC 38/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.5.
Administration Centrale
08 août 2008

Décision du 08 août 2008 modifiant la décision du 31 janvier 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des bénéficiaires du régime militaire d'assurance maladie et maternité à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale.

NOR : D E F H 0 8 1 9 9 8 6 S
Texte(s) modifié(s) : Décision du 31 janvier 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des bénéficiaires du régime militaire d'assurance maladie et maternité à la caisse nationale de sécurité sociale. Référence de publication : JO n° 198 du 26 août 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 38/2008.
Administration Centrale
23 mai 2008

Archivé Arrêté du 23 mai 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des stages, stagiaires, formateurs, employeurs, et financeurs à la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 8 2 0 2 3 0 A
Abrogé le 13 août 2015 par : ARRÊTÉ abrogeant des arrêtés relatifs à divers traitements automatisés de données à caractère personnel de la direction générale de l'armement. Référence de publication : JO n° 202 du 30 août 2008, texte n° 29 ; signalé au BOC 38/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
23 mai 2008

Arrêté du 23 mai 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de la téléphonie à la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 8 2 0 2 3 2 A
Référence de publication : JO n° 202 du 30 août 2008, texte n° 30 ; signalé au BOC 38/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
26 août 2008

Arrêté du 26 août 2008 modifiant l'arrêté du 30 avril 2007 portant application des dispositions du décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France.

NOR : D E F H 0 8 2 0 8 1 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 avril 2007 portant application des dispositions du décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France. Référence de publication : JO n° 204 du 2 septembre 2008, texte n° 19 ; signalé au BOC 38/2008.
Administration Centrale
26 août 2008

Arrêté du 26 août 2008 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l'article 10 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l'État.

NOR : B C F F 0 8 1 8 0 5 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 juillet 2006 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l'article 10 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l'État. Référence de publication : JO n° 202 du 30 août 2008, texte n° 39 ; signalé au BOC 38/2008.
Administration Centrale
04 mai 2007

Archivé Décret N° 2007-687 du 04 mai 2007 pris en application de l'article 28 de la loi organique n° 2001-692 modifiée du 1er août 2001 relative aux lois de finances et en ce qui concerne la période complémentaire à l'année civile.

NOR : B U D B 0 7 5 0 7 8 3 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 86-451 du 14 mars 1986 pris en application de l'article 16 de l'ordonnance n° 59-2 du 2 janvier 1959 (A)portant loi organique relative aux lois de finances en ce qui concerne la comptabilisation des recettes et des dépenses de l'Etat. Référence de publication : JO n° 105 du 5 mai 2007, texte n° 21, p. 7951 ; signalé au BOC 38/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1.
Administration Centrale
26 février 2008

Arrêté du 26 février 2008 fixant les listes des autorités militaires de troisième niveau et des autorités militaires habilitées, pour les militaires du rang, à effectuer certaines opérations ou prendre les décisions prévues par le décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires.

NOR : D E F H 0 8 0 0 5 4 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 29 août 2005 pris en application de l'article 9 du décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires et fixant la liste des autorités militaires de troisième niveau. Arrêté du 29 août 2005 fixant la liste des autorités militaires habilitées à effectuer les opérations prévues aux articles 25, 38 et 42 du décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 60 du 11 mars 2008, texte n° 19 ; signalé au BOC 38/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2. , 142.1. , 150.1.1. , 131.2.2.1.1.
Administration Centrale
30 juillet 2008

Arrêté du 30 juillet 2008 portant installation d'un système de vidéoprotection avec stockage numérique à l'établissement du génie de Montpellier.

NOR : D E F D 0 8 1 9 6 6 0 A
Précédent modificatif : Loi N° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1). Référence de publication : JO n° 193 du 20 août 2008, texte n° 33 ; signalé au BOC 38/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.6.
Administration Centrale
22 août 2008

Archivé Décret du 22 août 2008 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à certaines autorités militaires pour donner en matière de permis de construire à l'intérieur d'un polygone d'isolement l'accord prévu par l'article R. 425-8 du code de l'urbanisme.

NOR : D E F D 0 8 1 9 8 9 4 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 84-565 du 02 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à certaines autorités militaires pour donner, en matière de permis de construire à l'intérieur d'un polygone d'isolement, l'accord prévu par l'article R. 421-38-12 du code de l'urbanisme. Référence de publication : JO n° 198 du 26 août 2008, texte n° 16 ; signalé au BOC 38/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 731.2.2. , 403.3.1.1. , 401.1.4.
Administration Centrale
11 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-914 du 11 septembre 2008 modifiant le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre.

NOR : D E F D 0 8 1 6 0 3 6 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 213 du 12 septembre 2008, texte n° 23 ; signalé au BOC 38/2008.
Administration Centrale
23 juillet 2008

Arrêté du 23 juillet 2008 fixant les taux de promotion pour certains corps de catégorie C du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 3 8 2 4 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 193 du 20 août 2008, texte n° 29 ; signalé au BOC 38/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.2.3.
Administration Centrale
11 septembre 2008

Décret N° 2008-916 du 11 septembre 2008 modifiant le décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 8 1 7 0 8 9 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2000-1178 du 04 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 213 du 12 septembre 2008, texte n° 25 ; signalé au BOC 38/2008.
Administration Centrale
08 août 2008

Décision du 08 août 2008 modifiant la décision du 31 janvier 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des bénéficiaires du régime militaire d'assurance maladie et maternité à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale.

NOR : D E F H 0 8 1 9 9 8 5 S
Texte(s) modifié(s) : Décision du 31 janvier 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des bénéficiaires du régime militaire d'assurance maladie et maternité à la caisse nationale de sécurité sociale. Référence de publication : JO n° 198 du 26 août 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 38/2008.
Administration Centrale
31 juillet 2008

Arrêté du 31 juillet 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'analyse des demandes de congés bonifiés des personnels de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 8 2 0 0 9 7 A
Référence de publication : JO n° 198 du 26 août 2008, texte n° 18 ; signalé au BOC 38/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
05 août 2008

Archivé Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

NOR : D E F H 0 8 1 9 5 2 9 A
Abrogé le 29 juillet 2009 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 20 juillet 2007 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : JO n° 188 du 13 août 2008, texte n° 11 ; signalé au BOC 38/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1. , 710.4.3.
Administration Centrale
23 juillet 2008

Archivé Arrêté du 23 juillet 2008 relatif à la commission consultative paritaire du ministère de la défense des agents non titulaires recrutés en application de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984.

NOR : D E F H 0 8 1 8 3 9 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 193 du 20 août 2008, texte n° 31 ; signalé au BOC 38/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.5. , 111.2.3.2.
Administration Centrale
31 juillet 2008

Arrêté du 31 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des dossiers dosimétriques numérisés du centre d'expérimentation du Pacifique.

NOR : D E F D 0 8 2 0 1 0 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 juillet 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des dossiers dosimétriques numérisés du centre d'expérimentation du Pacifique. Référence de publication : JO n° 198 du 26 août 2008, texte n° 17 ; signalé au BOC 38/2008.
Administration Centrale
25 août 2008

Archivé Décret N° 2008-847 du 25 août 2008 modifiant le décret n° 76-993 du 2 novembre 1976 fixant les conditions de prestation du serment par les militaires de la gendarmerie.

NOR : D E F D 0 8 1 4 3 8 9 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 76-993 du 02 novembre 1976 fixant les conditions de prestations du serment par les militaires de la gendarmerie. Référence de publication : JO n° 199 du 27 août 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 38/2008.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
05 août 2008

Archivé Arrêté du 05 août 2008 modifiant l'arrêté du 30 octobre 1997 relatif à la commission centrale de prévention du ministère de la défense.

NOR : D E F P 0 8 5 1 9 8 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 octobre 1997 relatif à la commission centrale de prévention du ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°38 du 10 octobre 2008, texte 1.
Texte 2
05 août 2008

Circulaire N° 330218/DEF/SGA/DRH-MD du 05 août 2008 relative à la mise en œuvre de l'entretien professionnel et de la reconnaissance de la valeur professionnelle des attachés d'administration du ministère de la défense.

NOR : D E F P 0 8 5 1 9 8 1 C
Référence de publication : BOC N°38 du 10 octobre 2008, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.5.
Texte 3
06 août 2008

Instruction N° 311515/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/RSSF du 06 août 2008 relative à l'attribution d'une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité à certains ouvriers de l'État, fonctionnaires et agents non titulaires relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F P 0 8 5 1 9 1 7 J
Référence(s) : Loi N° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites (art. 67, 69 à 73). Décret N° 2001-1269 du 21 décembre 2001 relatif à l'attribution d'une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité à certains ouvriers de l'État relevant du régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'État. Décret N° 2002-832 du 03 mai 2002 relatif à la situation des personnnels de l'État mis à la dispositions de l'entreprise nationale prévue à l'article 78 de la loi de finances rectificative pour 2001 (n° 2001-1276 du 28 décembre 2001). Décret N° 2006-418 du 07 avril 2006 relatif à l'attribution d'une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité à certains fonctionnaires et agents non titulaires relevant du ministère de la défense. Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la liste des professions, des fonctions et des établissements ou parties d'établissements permettant l'attribution d'une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité à certains ouvriers de l'État, fonctionnaires et agents non titulaires du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction provisoire n° 301826/DEF/SGA/DFP/PER du 19 juin 2006 relative à l'attribution d'une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité à certains ouvriers de l'État, fonctionnaires et agents non titulaires relevant du ministère de la défense (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC N°38 du 10 octobre 2008, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.4. , 254-0.1.3.6.
Texte 4
03 septembre 2008

Archivé Arrêté N° 344 du 03 septembre 2008 portant changement de dénomination du cercle mess du centre d'instruction et d'entraînement au combat en montagne de Barcelonnette.

NOR : D E F T 0 8 5 2 1 2 6 A
Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des service du commissariat de l'armée de terre, du commissariat de la marine et du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. (Titre modifié par décret n° 2007-600, article 4) Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°38 du 10 octobre 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 5
29 juillet 2008

Archivé Instruction N° 1/DEF/EMM/MDR/SST du 29 juillet 2008 relative à l'application de la réglementation relative à la santé et à la sécurité au travail dans la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 1 9 5 5 J
Référence(s) :

Voir annexe III.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 155/DEF/EMM/PL/ORA du 08 février 1999 portant application de la réglementation, relative à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention dans la marine nationale.

b) Directive n° 161/DEF/EMM/HSCT du 22 novembre 1995 (1) ;

Circulaire N° 193/DEF/EMM/HSCT du 07 décembre 2001 relative à l'organisation de la prévention du personnel civil et du personnel militaire dans la marine. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°38 du 10 octobre 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.6. , 125.2.4. , 801-52.
Texte 6
09 septembre 2008

Archivé Instruction N° 18/DEF/EMM/MDR/SST du 09 septembre 2008 relative à l'entretien et à la vérification des équipements sportifs en service dans les organismes de la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 2 1 3 9 J
Référence(s) :

Voir annexe IV.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 2/DEF/EMM/HSCT du 13 janvier 2000 (1).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°38 du 10 octobre 2008, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.2. , 801-52.
Texte 7
09 septembre 2008

Archivé Instruction N° 354/DEF/EMM/ORJ du 09 septembre 2008 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'antenne de l'état-major de la marine à Toulon.

NOR : D E F B 0 8 5 2 1 4 0 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 450/DEF/EMM/PL/ORA du 31 octobre 1995 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'antenne opérationnelle « systèmes de combat » de la marine.

b) Instruction n° 260/DEF/EMM/PL/EPG du 5 décembre 2001 (1) ;

c) Instruction n° 58/DEF/EMM/PROG du 22 mai 2002 (1).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°38 du 10 octobre 2008, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 8
30 juillet 2008

Archivé Circulaire N° 4472/DEF/DCSEA/SDA2/RFR/512-16 du 30 juillet 2008 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 9 2 1 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5246/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-16 du 20 août 2007 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Vingt-six annexes, un catalogue et une fiche. Référence de publication : BOC N°38 du 10 octobre 2008, texte 8.
Texte 9
03 septembre 2008

Circulaire N° 105018/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 03 septembre 2008 relative à l'attribution du diplôme de qualification supérieure en 2009.

NOR : D E F T 0 8 5 2 0 6 1 C
Référence(s) : Décret N° 76-1191 du 23 décembre 1976 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers. Décret N° 77-94 du 31 janvier 1977 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Arrêté du 02 septembre 2004 fixant le contingent de primes de qualification allouées aux sous-officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Arrêté du 07 septembre 2005 fixant les taux de la prime de service, de la prime de service majorée et de la prime de qualification allouées aux sous-officiers. Instruction N° 1447/DEF/PMAT/EG/B du 25 octobre 1999 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure de l'armée de terre. Instruction N° 1448/DEF/PMAT/EG/B du 25 octobre 1999 relative à l'attribution aux sous-officiers de l'armée de terre de la prime de qualification prévue par le décret n° 76-1191 du 23 décembre 1976. Référence de publication : BOC N°38 du 10 octobre 2008, texte 9.