Sommaire du BOC n°29 du 12/08/2009

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 4
16 juillet 2009

Archivé Instruction N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 juillet 2009 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.

NOR : D E F T 0 9 5 1 8 1 8 J Classé(s) au(x) : BOEM 211.3.3. , 311-2.2.1.
Texte 5
16 juillet 2009

Archivé Instruction N° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 16 juillet 2009 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 1 8 2 5 J
Abrogé le 18 novembre 2016 par : INSTRUCTION N° 3120/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative à l'organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 25 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Décret N° 54-539 du 26 mai 1954 instituant une prime de qualification en faveur de certains officiers et militaires non officiers à solde mensuelle. Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 24 mars 2005 relatif à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures.

Arrêté du 28 octobre 2008 (BOC N°45 du 28 novembre 2008, texte 57.).

Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur.

Note n° 115/DEF/EMAA/SCPS du 5 octobre 2007, modifiée (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 10 avril 2009 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°29 du 12 août 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.5.1.
Texte 6
22 juillet 2009

Archivé Instruction N° 6800/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC du 22 juillet 2009 relative à l'admission à l'école de l'air par concours sur épreuves ouverts aux candidats, titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou d'un titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV.

NOR : D E F L 0 9 5 1 8 2 3 J
Abrogé le 23 mars 2018 par : INSTRUCTION N° 495/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux concours d'admission externes à l'école de l'air sur épreuves et sur titres. Référence(s) : Code du 25 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission à l'école de l'air, à l'école militaire de l'air et des officiers de l'armée de l'air issus de l'école polytechnique.

6. Arrêté du 14 avril 2009 (JO du 3 mai 2009, texte 22) (n.i. BO).

7. Arrêté du 6 juillet 2009 (n.i. BO).

Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 6800/DEF/DPMAA/BEG/ LEG/REGL du 16 mars 2001 relative aux concours d'admission à l'école de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°29 du 12 août 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.2.1.
Texte 7
22 juillet 2009

Archivé Instruction N° 6055/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EA/TIT du 22 juillet 2009 relative au concours sur titres d'admission à l'école de l'air ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme ou d'un titre conférant le grade prévu par le décret n° 99-747 du 30 août 1999 modifié relatif à la création du grade de master.

NOR : D E F L 0 9 5 1 7 3 7 J
Abrogé le 23 mars 2018 par : INSTRUCTION N° 495/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux concours d'admission externes à l'école de l'air sur épreuves et sur titres. Référence(s) : Code du 25 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 78-721 du 28 juin 1978 fixant certaines dispositions applicables aux élèves des écoles militaires de formation d'officiers de carrière. Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission à l'école de l'air, à l'école militaire de l'air et des officiers de l'armée de l'air issus de l'école polytechnique. Arrêté du 19 mai 2009 relatif au concours sur titres d'admission à l'École de l'air ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme ou d'un titre conférant le grade prévu par le décret n° 99-747 du 30 août 1999 modifié relatif à la création du grade de master. Arrêté du 19 mai 2009 fixant la liste des diplômes et titres requis pour l'admission au concours sur titres de l'École de l'air.

Arrêté du 6 juillet 2009 (n.i. BO).

Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 6055/DEF/DPMAA/SDR/BEC/SO/EA/TIT du 27 juillet 2005 relative au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans les corps des officiers de l'air, officiers mécaniciens de l'air et officiers des bases de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°29 du 12 août 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.6.

Texte réglementaire temporaire