Sommaire du BOC n°34 du 11/09/2009

Texte signalé

Administration Centrale
04 août 2009
Administration Centrale
07 juillet 2009

Arrêté du 07 juillet 2009 portant création d'un système de vidéoprotection avec stockage numérique.

NOR : D E F D 0 9 1 8 0 0 8 A
Précédent modificatif : Loi N° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1). Référence de publication : JO n° 185 du 12 août 2009, texte n° 22 ; signalé au BOC 34/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.2.
Administration Centrale
07 juillet 2009
Administration Centrale
31 juillet 2009

Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au bilan de compétences des agents de l'État.

NOR : B C F F 0 9 0 6 0 5 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 07 janvier 1997 du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation relatif au bilan professionnel. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 186 du 13 août 2009, texte n° 12 : signalé au BOC 34/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.5. , 241.2.
Administration Centrale
04 août 2009

Archivé Arrêté du 04 août 2009 relatif au classement d'armes et de munitions en application du B. de l'article 2 et du a) de l'article 5 du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 modifié fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

NOR : D E F C 0 9 1 2 7 0 4 A
Référence de publication : JO n° 187 du 14 août 2009, texte n° 29 ; signalé au BOC 34/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 juillet 2009
Texte 7
18 août 2009

Archivé Instruction N° 506532/DEF/SGA/DCSID du 18 août 2009 relative aux infrastructures de tir. Généralités et procédures.

NOR : D E F E 0 9 5 2 0 1 9 J
Abrogé le 19 décembre 2014 par : INSTRUCTION N° 506532/DEF/SGA/DCSID relative aux infrastructures de tir. Généralités et procédures. Référence(s) : Circulaire N° 507141/DEF/SGA/DCSID/SDEP/BRQP du 22 juin 2007 relative à la composition et aux attributions de la commission supérieure interarmées des infrastructures de tir.

TTA 253 (n.i. BO).

TTA 261 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

TTA 253 (n.i. BO).

TTA 261 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°34 du 11 septembre 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 401.2.1.2.
Texte 9
22 juin 2009

Archivé Circulaire N° 3333/DEF/DCSEA/SDE/1/TD du 22 juin 2009 relative aux contrôleurs en raffinerie du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 2 0 0 0 J
Abrogé le 10 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 7010/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative aux contrôleurs des carburants et combustibles réceptionnés par le service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°34 du 11 septembre 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.4.
Texte 11
24 août 2009

Texte réglementaire temporaire