Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
  2. 230. Militaires servant en vertu d'un contrat.
    1. Table Analytique :
    2. 230.1. TITRE PREMIER. RECRUTEMENT ENGAGEMENTS NORMAUX.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        11.10.1982 INSTRUCTION N° 4705/DEF/DPMAA/4/INST relative au recrutement dans l'armée de l'air.
        
        30.09.1986 CIRCULAIRE N° 2486/DEF/DAG/AA/2 relative à l'information judiciaire des autorités militaires.
        
        13.10.2016 INSTRUCTION N° 301/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative à la gestion et au déroulement de la formation des élèves et stagiaires dans les organismes de formation relevant de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.
      2. 230.1.1. CHAPITRE PREMIER. OFFICIERS.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        23.07.1980 INSTRUCTION N° 2845/DPMAA/4/INST relative au recrutement et à la formation des élèves convoyeurs ou élèves convoyeuses de l'air.
        
        28.07.1978 DÉCRET N° 78-817 relatif aux officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.
        
        30.11.1976 ARRÊTÉ relatif à l'examen d'aptitude pour l'admission dans les corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air, des officiers de réserve servant en situation d'activité dans l'armée de l'air.
        
        16.01.1980 INSTRUCTION N° 717/DEF/DCSSA/1/PO relative à l'emploi d'officiers servant sous contrat dans le service de santé des armées.
        
        10.05.1985 INSTRUCTION N° 70/DEF/DPMAA/BEG relative au recrutement d'officiers de réserve en situation d'activité (ORSA) à partir des sous-officiers élèves pilotes et élèves navigateurs de l'armée de l'air.
        
        16.01.1980 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.
        
        16.01.1980 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.
        
        13.05.2011 ARRÊTÉ fixant pour le service d'infrastructure de la défense les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés en qualité d'élèves officiers sous contrat.
        
        23.02.2017 INSTRUCTION N° 15000/DEF/DRH-AA/SDGR/BR relative au recrutement en qualité d'élève officier sous contrat du personnel navigant de l'armée de l'air.
      3. 230.1.2. Chapitre II. Militaires non officiers.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        230.1.2.1. Section I. Dispositions générales.
        
        23 texte(s) attaché(s)
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        29.04.1971 CIRCULAIRE N° 3010/DPMAA/4/AST/ADP relative à l'élimination du cycle d'instruction élémentaire des écoles du personnel non navigant.
        
        15.06.1931 DÉCRET relatif au rengagement des officiers de réserve comme sous-officiers ou hommes de troupe.
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        29.04.1971 CIRCULAIRE N° 3010/DPMAA/4/AST/ADP relative à l'élimination du cycle d'instruction élémentaire des écoles du personnel non navigant.
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        30.11.1974 ARRÊTÉ relatif à la durée des engagements souscrits au titre de l'armée de l'air.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        15.09.1976 CIRCULAIRE N° 547/DEF/EMAA/LEG relative aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        04.04.1977 AUTRE N° 152/DEF/EMAA/LEG relative au fonctionnement et à la compétence des conseils de base.
        
        18.06.1979 INSTRUCTION N° 2300/DPMAA/4/INST relative au recrutement d'engagés spécialistes du personnel non navigant.
        
        31.12.1985 INSTRUCTION N° 1900/DPMAA/BEG/LEG relative au recrutement local d'aides spécialistes.
        
        10.05.1985 CIRCULAIRE N° 3290/DEF/DPMAA/2/ADM/ENG relative aux demandes de résiliation de contrat.
        
        24.01.1992 CIRCULAIRE N° 91/DEF/EMAA/1/PERS/ADM concernant l'indemnisation du chômage des anciens militaires ayant servi en vertu d'un contrat.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        14.02.2013 CIRCULAIRE N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR relative au recrutement externe des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air.
        
        14.02.2013 CIRCULAIRE N° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR relative au recrutement des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air.
        
        15.09.1976 CIRCULAIRE N° 547/DEF/EMAA/LEG relative aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        26.09.2014 INSTRUCTION N° 12891/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative à la composition des commissions organisées par le bureau « gestion administrative » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.
        
        15.03.2016 INSTRUCTION N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air.
        
        06.07.2017 INSTRUCTION N° 1011/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés.
        
        29.01.2019 INSTRUCTION N° 1011/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative au recrutement tardif de sous-officiers issus des militaires du rang engagés.
        
        230.1.2.2. Section II. Dispositions particulières au personnel féminin.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        230.1.2.3. Section III. Dispositions concernant le personnel musicien.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        26.01.1998 INSTRUCTION N° 1009/DEF/DPMAA/BEG relative au recrutement, à la formation et à la gestion de militaires du rang engagés en qualité de militaires musiciens de l'air.
        
        26.01.1998 INSTRUCTION N° 1009/DEF/DPMAA/BEG relative au recrutement, à la formation et à la gestion de militaires du rang engagés en qualité de militaires musiciens de l'air.
        
        26.01.1998 INSTRUCTION N° 1008/DEF/DPMAA/BEG relative au recrutement du personnel non officier musicien de l'armée de l'air.
        
        26.01.1998 INSTRUCTION N° 1009/DEF/DPMAA/BEG relative au recrutement, à la formation et à la gestion de militaires du rang engagés en qualité de militaires musiciens de l'air.
        
        20.02.2013 INSTRUCTION N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air.
        
        230.1.2.4. Section IV. Engagement dans les écoles.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        11.04.1935 LOI sur le recrutement de l'armée de l'air.
        
        11.04.1935 LOI sur le recrutement de l'armée de l'air.
        
        11.04.1935 LOI sur le recrutement de l'armée de l'air.
        
        28.06.1978 DÉCRET N° 78-721 fixant certaines dispositions applicables aux élèves des écoles militaires de formation d'officiers de carrière.
        
        28.06.1978 DÉCRET N° 78-721 fixant certaines dispositions applicables aux élèves des écoles militaires de formation d'officiers de carrière.
        
        14.12.1977 INSTRUCTION N° 54614/DEF/C/K relative aux contrats d'engagement souscrits par des mineurs.
        
        04.07.2018 ARRÊTÉ fixant l'organisation de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole de l'air.
        
        230.1.2.5. Section V. Changement d'armée.
    3. 230.2. TITRE II. ENGAGEMENTS SPÉCIAUX.
      1. Table Analytique :
    4. 230.3. TITRE III. AVANCEMENT ET NOTATION.
      1. Table Analytique :
  3. 231. Militaires de carrière et personnel navigant.
  4. 232. Militaires de réserve.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.