Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
  2. 110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
    1. Table Analytique :
  3. 111. Organisation générale de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
    2. 111.1. TITRE PREMIER. TEXTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL
      1. 3 texte(s) attaché(s)
        
        03.04.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les modalités particulières pour l'inscription des établissements relevant du ministre de la défense au répertoire des entreprises et de leurs établissements institué par le décret n° 73-314 du 14 mars 1973, modifié.
        
        14.03.1973 DÉCRET N° 73-314 portant création d'un système nationale d'identification et d'un répertoire des entreprises et de leurs établissements.
        
        02.05.1983 ARRÊTÉ fixant la liste des administrations ou organismes habilités à demander l'inscription au répertoire national des entreprises et de leurs établissements.
    3. 111.2. TITRE II. ORGANISATION GÉNÉRALE DES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 111.3. TITRE III. L'ADMINISTRATION CENTRALE.
      2. 111.3.1. CHAPITRE PREMIER. ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.
        
        Table Analytique :
        
        111.3.1.1. Section 1. État-major de l'armée de terre.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        04.05.2011 INSTRUCTION N° 500023/DEF/EMAT/CPMCO-T relative aux missions et à l'organisation du service de la maintenance industrielle terrestre.
        
        27.04.2014 ARRÊTÉ portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre.
        
        17.11.2014 INSTRUCTION N° 950/DEF/EMAT/PS/B.ORG/PEO/231 relative au commandement de la légion étrangère.
        
        03.03.2017 INSTRUCTION N° 110963/DEF/EMAT/CAB/LEG portant organisation du conseil de la légion étrangère.
        
        111.3.1.2. Section 2. Inspections.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        23.01.1981 ARRÊTÉ fixant les attributions des inspecteurs du service de santé pour l'armée de terre, la marine et l'armée de l'air.
        
        20.12.1963 INSTRUCTION N° 12000EMAT/4/TE fixant les attributions particulières du général inspecteur du train.
        
        24.12.1980 INSTRUCTION N° 1169/DEF/EMAT/MO/ORG relative à l'organisation de l'inspection du cadre spécial.
        
        24.12.1980 INSTRUCTION N° 1170/DEF/MO/ORG relative à l'organisation de l'inspection du matériel.
        
        23.01.1981 ARRÊTÉ fixant les attributions des inspecteurs du service de santé pour l'armée de terre, la marine et l'armée de l'air.
        
        06.07.1982 INSTRUCTION N° 6455/DEF/EMAT/SOU/SAN relative à l'organisation, aux attributions particulières et aux modalités de fonctionnement de l'inspection du service de santé pour l'armée de terre.
        
        09.07.1982 INSTRUCTION N° 875/DEF/EMAT/EP/L relative aux compétences particulières attribuées aux inspecteurs placés sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de terre.
        
        07.08.1976 ARRÊTÉ instituant au sein de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air une inspection des réserves et de la mobilisation et fixant ses attributions.
        
        13.12.1976 INSTRUCTION N° 1275/DEF/EMAT/MO/M prise en application de l'article 7 de l' arrêté du 07 août 1976 relatif à l'inspection des réserves et de la mobilisation.
        
        111.3.1.3. Section 3. Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (se reporter au BOEM 133).
        
        111.3.1.4. Section 4. Service historique de l'armée de terre.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        19.12.1983 INSTRUCTION N° 3000/DEF/EMAT/EMPL/SH/D relative aux musées de tradition de l'armée de terre.
        
        21.03.1983 INSTRUCTION N° 1000/DEF/EMAT/SH/D sur l'organisation et le fonctionnement du service historique de l'armée de terre.
        
        19.12.1983 INSTRUCTION N° 3000/DEF/EMAT/EMPL/SH/D relative aux musées de tradition de l'armée de terre.
        
        111.3.1.5. Section 5. Commandement de la doctrine et de l'entraînement.
        
        111.3.1.6. Section 6. Commandement des écoles de l'armée de terre.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        111.3.1.7. Section 7. Section technique de l'armée de terre.
        
        111.3.1.8. Section 8. Section géographique militaire.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        01.07.1975 DÉCISION N° 1174/DEF/EMAT/EPI/EPO - N° 393/DEF/EMAT/BPF relative à la cession au détail des documents cartographiques militaires.
        
        27.04.1946 INSTRUCTION N° 3154/EMA/2/OMI sur le rôle de la section géographique de l'état-major de l'armée.
        
        111.3.1.9. Section 9. Établissements de l'enseignement militaire supérieur
      3. 111.3.2. CHAPITRE II. DIRECTIONS CENTRALES ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.
    5. 111.4. TITRE IV. ORGANISATION DU COMMANDEMENT.
      1. Table Analytique :
        6 texte(s) attaché(s)
        
        07.01.2019 INSTRUCTION N° 403/ARM/EMAT/PS/BORG/ relative aux missions et à l'organisation du commandement de la logistique des forces
        
        25.03.2019 INSTRUCTION N° 503184 relative aux missions et à l’organisation du quartier général du corps de réaction rapide – France.
        
        25.03.2019 INSTRUCTION N° 503182/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation de l'école nationale des sous-officiers d'active.
        
        25.03.2019 INSTRUCTION N° 503181/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation du commandement terre pour le territoire national.
        
        25.03.2019 INSTRUCTION N° 503183/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation du commandement des forces terrestres.
        
        17.04.2019 INSTRUCTION N° 504158/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l’organisation des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
    6. 111.5. TITRE V. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
  4. 112. Organisation générale de la marine.
    1. Table Analytique :
  5. 113. Organisation générale de l'armée de l'air.
    1. Table Analytique :
  6. 114. Restructurations.
    1. Table Analytique :
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.