Sommaire du BOC n°27 du 18/06/2015

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 4
24 avril 2015

Arrêté du 24 avril 2015 portant approbation du règlement intérieur du comité technique de réseau de la direction des ressources humaines du ministère de la défense.

NOR : D E F P 1 5 5 0 7 4 9 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7.1.3.
Texte 6
13 mai 2015

Arrêté du 13 mai 2015 portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire dans la zone aéromaritime et terrestre du golfe d'Aden.

NOR : D E F M 1 5 5 0 8 3 5 A
Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.2.
Texte 7
31 mars 2015

Instruction N° 1277/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 du 31 mars 2015 relative au contrôle de la qualité des ingrédients, produits divers et emballages distribués par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 0 5 6 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.4.
Texte 8
01 avril 2015

Délégation de gestion N° 2537/DEF/DCSCA/SESU du 01 avril 2015 relative à la mise en solde des volontaires stagiaires du service militaire adapté.

NOR : D E F E 1 5 5 0 7 0 8 X
Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte 9
04 mai 2015

Instruction N° 10623/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 04 mai 2015 relative au recrutement des volontaires aspirants commissaires du service du commissariat des armées gérés par la direction centrale du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 0 7 9 9 J
Référence(s) : Code du 18 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 18 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 18 mai 2024 de justice militaire - Partie législative. (Dernière modification du texte le 1er octobre 2014 - Document consolidé le 2 mars 2015). Code du 18 mai 2024 du service national - Partie législative. (Dernière modification le 12 février 2016 - Document consolidé le 8 mars 2016).

Code de l'éducation, notamment ses articles L. 642-1. et suivants.

Décret N° 98-1058 du 24 novembre 1998 relatif à la solde des volontaires dans les armées et modifiant divers décrets relatifs à la solde des militaires. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-948 du 12 septembre 2008 relatif au grade d'aspirant. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 28 novembre 2008 fixant pour les volontaires dans les armées les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à l'un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant. Arrêté du 19 septembre 2013 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux recrutements dans le corps des commissaires des armées et dans l'école des commissaires des armées. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1848/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 29 mars 2013 relative au recrutement des volontaires aspirants commissaires du service du commissariat des armées gérés par la direction centrale du service du commissariat des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 411.1.2.
Texte 12
30 mars 2015

Instruction N° 1846/DEF/RH-AT/PMF/DS du 30 mars 2015 relative au domaine de spécialités « santé » et à la formation individuelle des sous-officiers de carrière et sous contrat, ainsi que des militaires du rang engagés volontaires.

NOR : D E F T 1 5 5 0 8 1 0 J
Référence(s) : Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1846/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 février 2010 relative au domaine de spécialités « santé » et à la formation individuelle des sous-officiers de carrière et sous contrat, ainsi que des militaires du rang engagés volontaires du domaine de spécialités « santé ». Instruction N° 976/DEF/RH-AT/PMF/DS du 12 octobre 2010 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités santé. Instruction N° 1045/DEF/RH-AT/PMF/DS du 04 novembre 2010 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière et sous contrat du domaine de spécialités santé. Circulaire N° 272085/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 04 avril 2011 relative à la formation de spécialité initiale des engagés volontaires et des volontaires de l'armée de terre du domaine de spécialités santé. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.21.1.
Texte 14
23 avril 2015

Décision N° 0-11512-2015/DEF/CEMM du 23 avril 2015 portant parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 5 5 0 7 6 4 S
Référence(s) :

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 15
22 mai 2015

Décision N° 0-9270-2015/DEF/EMM/ORG du 22 mai 2015 portant création de l'unité élémentaire « direction du personnel de la marine à Tours ».

NOR : D E F B 1 5 5 0 9 3 9 S
Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.6.

Texte réglementaire temporaire