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Administration Centrale
05 juin 2015

Arrêté du 05 juin 2015 relatif au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces.

NOR : D E F D 1 5 1 3 7 0 8 A

Précédent modificatif : Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées. Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée. Instruction N° 580/DEF/EMM/PL/ORA du 16 septembre 2002 relative à l'organisation du commandement en Atlantique et en Manche, mer du Nord (à jour de son erratum du 4 octobre 2002). Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 12-000308/DEF/EMA/ESMG du 13 janvier 2012 concernant l'évolution du centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces. Référence de publication : JO n° 137 du 16 juin 2015, texte n° 16 ; signalé au BOC 27/2015.

Classé(s) au(x) : BOEM 112.7.3. , 110.3.5.5.1.

Administration Centrale
02 juin 2015

Arrêté du 02 juin 2015 modifiant l'arrêté du 31 mars 1995 pris en application du décret n° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire.

NOR : D E F H 1 5 0 8 7 9 1 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté interministériel du 31 mars 1995 pris en application du décret n° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire. Référence de publication : JO n° 133 du 11 juin 2015, texte n° 23 ; signalé au BOC 27/2015.

Texte 1
19 janvier 2015

Instruction N° 310911/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF du 19 janvier 2015 fixant les dispositions relatives aux emplois de débouché en hors catégorie C.

NOR : D E F P 1 5 5 0 4 0 5 J

Référence(s) : Instruction N° 154/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF du 31 janvier 2013 relative à la nomenclature des professions ouvrières. Instruction N° 311293/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF du 15 décembre 2014 relative aux conditions d'avancement des ouvriers de l'État du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 310911/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF du 11 mai 2010 fixant les dispositions relatives aux emplois de débouché en hors catégorie C. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 254-1.1.

Texte 2
10 février 2015

Archivé Instruction N° 113/DEF/SGA/DMPA/SDL/BL du 10 février 2015 sur l'organisation et les missions de la chaine du logement du ministère de la défense en métropole.

NOR : D E F S 1 5 5 0 2 6 8 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 502721/DEF/DFR/AS/HAB du 17 avril 1989 sur les bureaux interarmées de logement. Instruction N° 21473/DEF/SGA/SDP/DL du 29 avril 1999 relative à l'organisation et au fonctionnement du bureau interarmées du logement en région Ile-de-France. Instruction N° 23142/DEF/DMPA/SDP/BL du 09 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des bureaux régionaux interarmées du logement militaire. Instruction N° 23829/DEF/DMPA/SDP/BL du 16 novembre 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des organismes chargés de la mise en œ ;uvre de la politique du ministère de la défense en matière de logement. Décision du 02 juillet 1970 portant création d'un bureau interarmées du logement pour la région parisienne Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et un appendice. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 402.1.1.

Texte 3
15 avril 2015

Arrêté du 15 avril 2015 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques du dépôt de munitions de Fontvieille, sur partie du territoire de la commune de Fontvieille (Bouches-du-Rhône).

NOR : D E F S 1 5 5 0 8 2 5 A

Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.

Texte 4
24 avril 2015

Arrêté du 24 avril 2015 portant approbation du règlement intérieur du comité technique de réseau de la direction des ressources humaines du ministère de la défense.

NOR : D E F P 1 5 5 0 7 4 9 A

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 250.7.1.3.

Texte 5
28 avril 2015

Arrêté du 28 avril 2015 portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire sur les territoires du Burkina Faso, du Mali, de la Mauritanie, du Niger et du Tchad.

NOR : D E F M 1 5 5 0 7 0 9 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 septembre 2014 portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire sur des territoires. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.2.

Texte 6
13 mai 2015

Arrêté du 13 mai 2015 portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire dans la zone aéromaritime et terrestre du golfe d'Aden.

NOR : D E F M 1 5 5 0 8 3 5 A

Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.2.

Texte 7
31 mars 2015

Instruction N° 1277/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 du 31 mars 2015 relative au contrôle de la qualité des ingrédients, produits divers et emballages distribués par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 0 5 6 2 J

Référence(s) : Instruction N° 2900/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 10 mai 2007 relative aux analyses de produits réalisées par le service des essences des armées. Instruction N° 3200/DEF/DCSEA/SDE/1/RD2 du 15 juin 2009 relative à la désignation réglementaire, au marquage et à l'étiquetage des emballages des carburants, ingrédients et produits divers distribués par le service des essences des armées. Instruction N° 4700/DEF/DCSEA/SDE/1/TD du 17 septembre 2009 relative aux règles de rédaction, de mise à jour, de numérotation et de diffusion des spécifications de produits pétroliers éditées par le service des essences des armées. Instruction N° 4942/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 du 17 décembre 2013 relative aux procédures d'homologation des produits distribués par le service des essences des armées. Circulaire N° 5710/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 19 septembre 2006 relative à la procédure d'expertise en cas d'incident survenant sur des matériels mettant en cause des produits pétroliers. Circulaire N° 2855/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 du 08 juillet 2013 relative aux contrôleurs en usine du service des essences des armées.

STANAG 4714.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.4.

Texte 8
01 avril 2015

Délégation de gestion N° 2537/DEF/DCSCA/SESU du 01 avril 2015 relative à la mise en solde des volontaires stagiaires du service militaire adapté.

NOR : D E F E 1 5 5 0 7 0 8 X

Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.

Texte 9
04 mai 2015

Instruction N° 10623/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 04 mai 2015 relative au recrutement des volontaires aspirants commissaires du service du commissariat des armées gérés par la direction centrale du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 0 7 9 9 J

Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 24 avril 2024 de justice militaire - Partie législative. (Dernière modification du texte le 1er octobre 2014 - Document consolidé le 2 mars 2015). Code du 24 avril 2024 du service national - Partie législative. (Dernière modification le 12 février 2016 - Document consolidé le 8 mars 2016).

Code de l'éducation, notamment ses articles L. 642-1. et suivants.

Décret N° 98-1058 du 24 novembre 1998 relatif à la solde des volontaires dans les armées et modifiant divers décrets relatifs à la solde des militaires. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-948 du 12 septembre 2008 relatif au grade d'aspirant. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 28 novembre 2008 fixant pour les volontaires dans les armées les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à l'un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant. Arrêté du 19 septembre 2013 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux recrutements dans le corps des commissaires des armées et dans l'école des commissaires des armées. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1848/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 29 mars 2013 relative au recrutement des volontaires aspirants commissaires du service du commissariat des armées gérés par la direction centrale du service du commissariat des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 411.1.2.

Texte 10
04 mai 2015

Instruction N° 3250/DEF/DSAé/DIRCAM du 04 mai 2015 relative aux comités interarmées de la circulation aérienne militaire.

NOR : D E F E 1 5 5 0 7 8 1 J

Référence(s) :

Code de l'aviation civile, notamment ses articles D. 131-1. à D. 131-10.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2013-366 du 29 avril 2013 portant création de la direction de la sécurité aéronautique d'État. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 10 mai 1999 relatif aux comités régionaux de gestion de l'espace aérien.

Arrêté du 19 juin 2006 (n.i. BO ; JO du 4 juillet 2006, texte 26) modifié.

Arrêté du 03 mai 2013 portant organisation de la direction de la sécurité aéronautique d'État.

Décision du 7 octobre 2014 (n.i. BO ; JO n° 236 du 11 octobre 2014, texte 7).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction MINISTÉRIELLE N° 10365/DEF/CAB du 24 mars 1999 relative aux comités interarmées de la circulation aérienne militaire. Instruction N° 635/DIRCAM/CT du 06 avril 1999 relative à l'organisation et au fonctionnement des comités interarmées de la circulation aérienne militaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.3.1.5.

Texte 11
09 juin 2015

Décision N° 11466/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 09 juin 2015 portant dissolution de deux sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire SERVAL.

NOR : D E F E 1 5 5 0 9 2 7 S

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 768/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 07 février 2013 portant création de deux sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire SERVAL. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 11.

Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.9.

Texte 12
30 mars 2015

Instruction N° 1846/DEF/RH-AT/PMF/DS du 30 mars 2015 relative au domaine de spécialités « santé » et à la formation individuelle des sous-officiers de carrière et sous contrat, ainsi que des militaires du rang engagés volontaires.

NOR : D E F T 1 5 5 0 8 1 0 J

Référence(s) : Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1846/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 février 2010 relative au domaine de spécialités « santé » et à la formation individuelle des sous-officiers de carrière et sous contrat, ainsi que des militaires du rang engagés volontaires du domaine de spécialités « santé ». Instruction N° 976/DEF/RH-AT/PMF/DS du 12 octobre 2010 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités santé. Instruction N° 1045/DEF/RH-AT/PMF/DS du 04 novembre 2010 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière et sous contrat du domaine de spécialités santé. Circulaire N° 272085/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD du 04 avril 2011 relative à la formation de spécialité initiale des engagés volontaires et des volontaires de l'armée de terre du domaine de spécialités santé. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 12.

Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.21.1.

Texte 13
17 avril 2015

Archivé Instruction N° 0-8930-2015/DEF/DPMM/PRH du 17 avril 2015 relative au contrôle de l'aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare du personnel de la marine.

NOR : D E F B 1 5 5 0 7 5 5 J

Référence(s) : Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le maintien en service du personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 2900/DEF/DCSSA/AST/AME du 20 mai 2005 relative à l'organisation et au fonctionnement de la commission médicale supérieure du personnel plongeur des armées. Instruction N° 900/DEF/DCSSA/PC/MA du 21 juillet 2014 relative à l'aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées. Instruction N° 0-12641-2014/DEF/DPMM/SDG du 24 octobre 2014 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la commission du personnel plongeur de la marine. Circulaire N° 0-42289-2007/DEF/DPMM/2/ASC du 28 juin 2007 relative aux conditions de recrutement et de sélection du cours de plongeur de bord de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 13.

Classé(s) au(x) : BOEM 510-4.1.6.2.

Texte 14
23 avril 2015

Décision N° 0-11512-2015/DEF/CEMM du 23 avril 2015 portant parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 5 5 0 7 6 4 S

Référence(s) :

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 14.

Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.

Texte 15
22 mai 2015

Décision N° 0-9270-2015/DEF/EMM/ORG du 22 mai 2015 portant création de l'unité élémentaire « direction du personnel de la marine à Tours ».

NOR : D E F B 1 5 5 0 9 3 9 S

Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 15.

Classé(s) au(x) : BOEM 112.6.

Texte 16
27 avril 2015

Circulaire N° 508592/DEF/DCSSA/CHOG du 27 avril 2015 relative aux travaux d'avancement pour 2015 (réserve opérationnelle) des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 0 7 2 1 C

Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté du 17 juillet 2009 fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade ou à la classe supérieurs dans la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Instruction N° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 16.

Texte 17
04 mai 2015

Archivé Circulaire N° 271286/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 04 mai 2015 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2016.

NOR : D E F T 1 5 5 0 8 2 1 C

Abrogé le 29 septembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 272592/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2016. Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 684/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 10 mars 2014 relative au diplôme militaire supérieur. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 274298/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 28 novembre 2012 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2014. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 17.

Sommaire du BOC n°27 du 18/06/2015

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