Sommaire du BOC n°40 du 10/09/2015

Texte signalé

Administration Centrale
13 août 2015

Arrêté du 13 août 2015 abrogeant des arrêtés relatifs à divers traitements automatisés de données à caractère personnel de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F D 1 5 1 9 7 9 4 A
Administration Centrale
13 août 2015

Arrêté du 13 août 2015 abrogeant des arrêtés relatifs à divers traitements automatisés de données à caractère personnel de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F D 1 5 1 9 8 2 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 30 mars 2006 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de la photo d'identité. Arrêté du 30 mars 2006 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des vêtements de travail à l'établissement technique de Bourges. Arrêté du 25 août 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi de la dosimétrie opérationnelle des personnes militaires et civiles soumises aux rayonnements ionisants sur le site de l'Établissement technique de Bourges. Arrêté du 17 mars 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du parc automobile de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 05 octobre 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du courrier et des dossiers à la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 05 octobre 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion dématérialisée des congés dans les établissements de la délégation générale pour l'armement, du service de soutien de la flotte, du service parisien de soutien de l'administration centrale, de l'institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace du service industriel de l'aéronautique et du centre d'archives de l'armement. Référence de publication : JO n° 203 du 3 septembre 2015, texte n° 17 ; signalé au BOC 40/2015.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
10 mars 2014

Instruction N° 230167/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/SDFM/FM4 du 10 mars 2014 fixant les modalités de mise en œuvre de la surveillance médicale post-professionnelle des militaires ayant été exposés à un risque professionnel pendant l'exercice de leurs fonctions au ministère de la défense.

NOR : D E F P 1 4 5 2 6 3 5 J Classé(s) au(x) : BOEM 261.1.2.1.2.2.
Texte 3
29 juin 2015

Instruction N° 257/DEF/DGA/DO/SDAQ du 29 juin 2015 relative à la gestion logistique des biens relevant de la direction des opérations de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 5 5 1 3 0 1 J
Référence(s) : Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 relative aux modalités d'application de certains articles de l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 1201987/DEF/SGA/DAF/FFC1 du 07 novembre 2012 relative aux synthèses annuelles des pertes, destructions, détériorations et déficits après recensement des biens mobiliers affectés au ministère de la défense. Instruction N° 7073/DEF/EMA/MCO - N° 107775/DEF/DGA/SMQ/SDSE - N° 1011/DEF/SGA du 13 juin 2013 relative au contrôle interne logistique au sein du ministère de la défense. Instruction N° 11/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 01 octobre 2014 relative à l'organisation de la gestion logistique des biens de la défense au sein de la direction générale de l'armement.

g) Directive n° 34/DEF/DGSI du 10 mars 2015 (n.i. BO).

Décision N° 4664/DEF/DGA/DO/SCA/PMC du 20 décembre 2013 relative au cahier des clauses administratives communes « armement », version 1 du 20 septembre 2013.

i) Guide S-ACH n° 2016 du 1er avril 2015.

j) Guide S-ACH n° 2037 du 2 avril 2015.

k) Procédure S-MAT n° 012 du 26 mars 2015.

l) Formulaire S-MAT n° 013 du 26 mars 2015.

Référence de publication : BOC n° 40 du 10 septembre 2015, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.3.
Texte 7
08 juillet 2015

Décision N° 0-17433-2015/DEF/EMM/ORG du 08 juillet 2015 portant changement d'autorité organique des bases navales outre-mer et à l'étranger.

NOR : D E F B 1 5 5 1 2 8 2 S
Référence de publication : BOC n° 40 du 10 septembre 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.

Texte réglementaire temporaire

Texte 12
21 juillet 2015

Archivé Circulaire N° 510127/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 21 juillet 2015 relative aux conditions générales de candidature à l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2017 pour le brevet supérieur de technicien de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 5 5 1 3 2 1 C