Sommaire du BOC n°11 du 17/03/2016

Texte signalé

Administration Centrale
11 mars 2016

Arrêté du 11 mars 2016 modifiant l'arrêté du 3 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements.

NOR : D E F L 1 6 0 7 3 2 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements. Référence de publication : JO n° 64 du 16 mars 2016, texte n° 19 ; signalé au BOC 11/2016.

Avis

Administration Centrale
26 février 2016

Avis N° 1089/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 26 février 2016 de concours sur titres pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées, aux grades de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe, de commissaires servant sous contrat.

NOR : D E F E 1 6 5 0 2 4 9 V
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 17 mai 2013 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à concourir sur titres pour le recrutement aux grades de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires des armées. Arrêté du 04 juin 2013 relatif au concours sur titres pour le recrutement au grade de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires des armées, parmi les commissaires servant sous contrat. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Circulaire N° 15959/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 18 décembre 2015 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées, aux grades de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe, de commissaires servant sous contrat en 2016. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016.

Texte signalé

Administration Centrale
10 mars 2016

Décret N° 2016-283 du 10 mars 2016 relatif à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.

NOR : D E V P 1 5 3 1 0 0 1 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de l'environnement.

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2002-254 du 22 février 2002 relatif à l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire. Référence de publication : JO n° 60 du 11 mars 2016, texte n° 3 ; signalé au BOC 11/2016.
Administration Centrale
24 février 2016

Arrêté du 24 février 2016 portant organisation de la délégation à l'information et à la communication de la défense.

NOR : D E F D 1 6 0 6 1 9 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 27 juillet 1998 portant organisation de la délégation à l'information et à la communication de la défense. Arrêté du 06 avril 2000 portant organisation de la délégation à l'information et à la communication de la défense. Référence de publication : JO n° 60 du 11 mars 2016, texte n° 36 ; signalé au BOC 11/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.2.
Administration Centrale
10 mars 2016

Décret N° 2016-284 du 10 mars 2016 relatif à la protection des installations nucléaires intéressant la dissuasion et portant diverses dispositions intéressant la défense nationale.

NOR : D E F D 1 5 2 4 5 6 7 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense.

Décret N° 2015-1029 du 19 août 2015 relatif à la direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense. Référence de publication : JO n° 60 du 11 mars 2016, texte n° 34 ; signalé au BOC 11/2016.
Administration Centrale
10 mars 2016

Décret N° 2016-290 du 10 mars 2016 pris pour l'application de l'article 16 de la loi n° 86-845 du 17 juillet 1986 et fixant le cadre de la négociation collective des personnels civils recrutés localement dans les établissements du ministère de la défense en Polynésie française.

NOR : D E F H 1 5 3 2 0 0 1 D
Référence de publication : JO n° 61 du 12 mars 2016, texte n° 23 ; signalé au BOC 11/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.16.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
18 février 2016

Instruction N° 500557/DEF/DSAÉ du 18 février 2016 dite « instruction EMAR (FR) M, 145, 66 et 147 » relative au maintien de la navigabilité selon les normes militaires européennes EMAR des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches.

NOR : D E F M 1 6 5 0 2 3 6 J
Référence(s) :

Règlement communautaire n° CE 216/2008 du Parlement européen et du Conseil du 20 février 2008 (n.i. BO).

Règlement communautaire n° CE 1321/2014 de la commission du 26 novembre 2003 (n.i. BO).

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2013-366 du 29 avril 2013 portant création de la direction de la sécurité aéronautique d'État. Décret N° 2013-367 du 29 avril 2013 relatif aux règles d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 03 mai 2013 portant organisation de la direction de la sécurité aéronautique d'État. Arrêté du 03 mai 2013 fixant les attributions de l'autorité de sécurité aéronautique d'État, de l'autorité technique et des autorités d'emploi en matière d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 03 mai 2013 fixant les règles d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 03 mai 2013 fixant les règles du maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 03 mai 2013 fixant les conditions de délivrance, de maintien, de modification, de suspension ou de retrait des certificats de type, des certificats de navigabilité et des autorisations de vols des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Instruction N° 2009-16880/DEF/DGA/DET/CEP/ASA du 16 janvier 2009 fixant les exigences essentielles et des dispositions complémentaires en matière de navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et vingt et un appendices. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.1.1.
Texte 2
09 mars 2016

Archivé Circulaire N° 30810/DEF/SGA/DAJ/DIR du 09 mars 2016 relative au soutien habillement du personnel militaire de la division des affaires pénales militaires de la direction des affaires juridiques.

NOR : D E F D 1 6 5 0 2 4 8 C
Abrogé le 15 septembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 30810/DEF/SGA/DAJ/DIR relative au soutien habillement du personnel militaire de la division des affaires pénales militaires de la direction des affaires juridiques. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 37-T/7/INT du 31 octobre 1958 relative aux modalités de cessions d'effets d'habillement aux personnels militaires du service commun des justices militaires des forces armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 540.3.1.2.
Texte 3
06 janvier 2016

Arrêté du 06 janvier 2016 portant création, par la direction générale de l'armement, du site internet « ixarm.com ».

NOR : D E F A 1 6 5 0 0 6 0 A
Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Texte 4
06 janvier 2016

Arrêté du 06 janvier 2016 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de la téléphonie à la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 6 5 0 0 5 7 A
Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Texte 5
06 janvier 2016

Arrêté du 06 janvier 2016 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la comptabilité et à la gestion des matériels à la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 6 5 0 0 5 4 A
Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Texte 6
07 janvier 2016

Décision N° 3018/DEF/DGA/DO/D du 07 janvier 2016 portant désignation de gestionnaires de biens délégués au sein de la direction des opérations de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 6 5 0 0 5 5 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 6010/DEF/DGA/DO/D du 13 janvier 2015 (BOC n° 7 du 12 février 2015, texte 9).

Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.3.
Texte 7
12 janvier 2016

Arrêté du 12 janvier 2016 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et l'organisation des manifestations professionnelles de l'armement en France à la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 6 5 0 0 5 9 A
Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Texte 8
12 janvier 2016

Arrêté du 12 janvier 2016 portant création, par la direction générale de l'armement, du site internet « espace partenaires ».

NOR : D E F A 1 6 5 0 0 5 8 A
Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Texte 9
19 janvier 2016

Instruction N° 17/DEF/SGA/DCSID/SDPSI du 19 janvier 2016 relative au registre de publicité des actes administratifs.

NOR : D E F E 1 6 5 0 0 6 4 J
Référence(s) : Loi N° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal . Loi N° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.1.1.4.
Texte 10
11 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 276306/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E du 11 décembre 2015 relative à la formation générale de premier niveau du personnel sous-officier du recrutement direct.

NOR : D E F T 1 5 5 2 4 2 7 C
Abrogé le 15 janvier 2018 par : CIRCULAIRE N° 276306/ARM/RH-AT/RH-FORM/BCF/SFIG/FGSO-E relative à la formation générale de premier niveau du personnel sous-officier du recrutement direct. Référence(s) : Arrêté du 24 juin 1976 relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 09 septembre 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 276306/DEF/RH-AT/SDFE/BIF/SC/FISO du 10 novembre 2010 relative à la formation générale de premier niveau du personnel sous-officier du recrutement direct. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte 11
06 janvier 2016

Archivé Circulaire N° 275024/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E du 06 janvier 2016 relative au déroulement de la formation de deuxième niveau des sous-officiers de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 6 5 0 0 5 2 C
Abrogé le 25 mai 2016 par : CIRCULAIRE N° 275024/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E relative au déroulement de la formation de deuxième niveau des sous-officiers de l'armée de terre. Référence(s) : Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 09 septembre 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Circulaire N° 271534/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E du 12 décembre 2014 relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 275024/DEF/RH-AT/SDFE/IF/FGNO du 02 novembre 2011 relative au déroulement de l'action de formation et à l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte 12
07 janvier 2016

Arrêté du 07 janvier 2016 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au groupement aéromobilité de la section technique de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 6 5 0 0 5 1 A
Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 13
25 janvier 2016

Décision N° 500921/DEF/EMAT/CAB du 25 janvier 2016 relative au parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 6 5 0 0 9 0 S
Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 14
17 décembre 2015

Décision N° 0-28429-2015/DEF/EMM/ORG du 17 décembre 2015 fixant la prise d'armement pour essais du bâtiment multi-missions « d'Entrecasteaux ».

NOR : D E F B 1 5 5 2 4 5 7 S
Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.2.
Texte 15
22 décembre 2015

Décision N° 0-28374-2015/DEF/EMM/MCO du 22 décembre 2015 portant changement de position du pétrolier ravitailleur « Meuse ».

NOR : D E F B 1 5 5 2 4 5 6 S
Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
31 décembre 2015

Avenant N° 5 du 31 décembre 2015 à la délégation de gestion cadre du 28 juillet 2008 portant sur le transfert organique de la gendarmerie au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

NOR : D E F M 1 5 5 2 5 5 5 X
Texte(s) modifié(s) : Délégation de gestion du 28 juillet 2008 cadre portant sur le transfert organique de la gendarmerie au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 16.
Texte 17
16 décembre 2015

Décision N° 527399/DEF/DCSSA/HR/POL du 16 décembre 2015 relative au renouvellement d'autorisation du dépôt de délivrance et relais de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué (Villenave d'Ornon).

NOR : D E F E 1 5 5 2 4 5 5 S
Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-1.5.
Texte 18
11 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 273342/DEF/RH-AT/F/FS/LM du 11 décembre 2015 relative à l'admission dans les classes du premier cycle de l'enseignement secondaire au lycée militaire d'Autun pour l'année scolaire 2016-2017.

NOR : D E F T 1 5 5 2 4 7 0 C
Abrogé le 12 décembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 519724/DEF/RH-AT/F/MF/LM relative à l'admission dans les classes du premier cycle de l'enseignement secondaire au lycée militaire d'Autun pour l'année scolaire 2017-2018. Référence(s) :

Code de l'éducation, article R425-1 et suivants.

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Instruction N° 1524/DEF/EMAT/EP/L du 30 novembre 1983 fixant les conditions d'admission et le régime de la scolarité dans les lycées militaires de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 273422/DEF/RH-AT/F/FS/SLM du 03 décembre 2014 relative à l'admission dans les classes du premier cycle de l'enseignement secondaire au lycée militaire d'Autun pour l'année scolaire 2015-2016. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 18.
Texte 19
11 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 273344/DEF/RH-AT/F/FS/LM du 11 décembre 2015 relative à l'admission dans les classes du deuxième cycle de l'enseignement secondaire des lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2016-2017.

NOR : D E F T 1 5 5 2 4 6 9 C
Abrogé le 12 décembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 519727/DEF/RH-AT/F/MF/LM relative à l'admission dans les classes du deuxième cycle de l'enseignement secondaire des lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2017-2018. Référence(s) :

Code de l'éducation article R425 et suivants.

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Instruction N° 1524/DEF/EMAT/EP/L du 30 novembre 1983 fixant les conditions d'admission et le régime de la scolarité dans les lycées militaires de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 273423/DEF/RH-AT/F/FS/SLM du 03 décembre 2014 relative à l'admission dans le deuxième cycle de l'enseignement du second degré des lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année 2015-2016. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 19.
Texte 20
11 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 273348/DEF/RH-AT/F/FS/LM du 11 décembre 2015 relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles des lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2016-2017.

NOR : D E F T 1 5 5 2 4 6 8 C
Abrogé le 12 décembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 519730/DEF/RH-AT/F/MF/LM relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2017-2018. Référence(s) :

Code de l'éducation, article R425-1 et suivants.

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Instruction N° 1524/DEF/EMAT/EP/L du 30 novembre 1983 fixant les conditions d'admission et le régime de la scolarité dans les lycées militaires de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 273424/DEF/RH-AT/F/FS/SLM du 03 décembre 2014 relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles des lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2015-2016. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 20.
Texte 21
11 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 273350/DEF/RH-AT/F/FS/LM du 11 décembre 2015 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2016-2017.

NOR : D E F T 1 5 5 2 4 6 7 C
Abrogé le 12 décembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 519755/DEF/RH-AT/F/MF/LM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2017-2018. Référence(s) :

Code de l’éducation, article R425-1 et suivants.

Décret N° 94-1013 du 23 novembre 1994 étendant aux classes préparatoires relevant du ministre chargé des armées des dispositions de la loi n o 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur relatives à la préparation aux écoles. Décret N° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisés dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées. Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises. Instruction INTERMINISTÉRIELLE du 30 janvier 1987 relative à l'admission à titre exceptionnel dans les lycées militaires des élèves de nationalité étrangère. Instruction N° 1524/DEF/EMAT/EP/L du 30 novembre 1983 fixant les conditions d'admission et le régime de la scolarité dans les lycées militaires de l'armée de terre. Instruction N° 2600/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 05 octobre 1995 relative aux conditions d'admission et à la formation des stagiaires étrangers dans l'armée de terre. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Circulaire N° 8823/DEF/EMA/RE/13 du 26 décembre 1980 relative à la réglementation concernant le séjour en France des stagiaires militaires étrangers. Circulaire N° 7568/DEF/EMA/RE/5 du 19 novembre 1987 relative à l'aptitude médicale des stagiaires étrangers destinés aux centres de formation et aux écoles militaires françaises. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 273425/DEF/RH-AT/F/FS/SLM du 03 décembre 2014 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2015-2016. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 21.
Texte 22
11 janvier 2016

Circulaire N° 480140/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC du 11 janvier 2016 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2016.

NOR : D E F T 1 6 5 0 0 4 9 C
Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Instruction N° 481539/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2011 relative à l'avancement des sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 22.
Texte 23
30 novembre 2015

Archivé Circulaire N° 0-26610-2015/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV du 30 novembre 2015 relative aux cours par correspondance 2015-2016 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l'accès au grade de major en 2017.

NOR : D E F B 1 5 5 2 4 5 9 C
Abrogé le 24 novembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 0-39009-2016/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV relative au cours par correspondance préparant aux épreuves de sélection professionnelle en 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté du 09 juillet 2015 fixant les modalités d'organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l'accès au grade de major.

Décision du 8 septembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 209 du 10 septembre 2015, texte n° 8).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-15523-2014/DEF/DPMM/2/RA du 24 octobre 2014 relative aux cours par correspondance 2014-2015 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l'accès au grade de major en 2016. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 23.
Texte 24
06 janvier 2016

Circulaire N° 0-25412-2015/DEF/DPMM/1/RA du 06 janvier 2016 relative à la notation annuelle des officiers d'active gérés par la direction du personnel militaire de la marine pour l'année 2016.

NOR : D E F B 1 6 5 0 0 8 1 C
Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux Instruction N° 0-32267-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 03 janvier 2012 relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine.

i) Instruction ministérielle n° 900/DEF/CAB/-- du 26 janvier 2012 (n.i. BO).

Instruction N° 220085/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées et des chefs de musique. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-13171-2014/DEF/DPMM/1/RA du 19 novembre 2014 relative à la notation annuelle des officiers d'active gérés par la direction du personnel militaire de la marine pour l'année 2015. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 24.
Texte 25
19 janvier 2016

Circulaire N° 0-26952-2015/DEF/DPMM/1/RA du 19 janvier 2016 relative aux travaux préparatoires pour l'avancement des officiers d'active gérés par la direction du personnel militaire de la marine en 2017.

NOR : D E F B 1 6 5 0 0 8 2 C
Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux

g) Instruction ministérielle n° 900/DEF/CAB/-- du 26 janvier 2012 (n.i. BO).

Instruction N° 220085/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées et des chefs de musique. Instruction N° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.

j) Circulaire n° 0-12917-2013/DEF/DPMM/1/RA/-- du 19 juin 2013 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-13143-2014/DEF/DPMM/1/RA du 01 décembre 2014 relative aux travaux préparatoires pour l'avancement en 2016 des officiers d'active gérés par la direction du personnel militaire de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 17 mars 2016, texte 25.