Sommaire du BOC n°51 du 14/12/2017

Texte signalé

Administration Centrale
01 décembre 2017

Arrêté du 01 décembre 2017 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées.

NOR : A R M H 1 7 2 9 2 5 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 juillet 2012 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées. Référence de publication : JO n° 289 du 12 décembre 2017, texte n° 7 ; signalé au BOC n° 51/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.7. , 710.3.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
06 septembre 2017
Texte 2
25 septembre 2017

Instruction N° 503259/ARM/SGA/DCSID du 25 septembre 2017 relative aux interventions en milieu hyperbare du personnel civil du service d'infrastructure de la défense.

NOR : A R M S 1 7 5 1 8 0 3 J
Référence(s) : Code du 21 juillet 2024 du travail (Dernière modification le 1er janvier 2019). Décret N° 90-277 du 28 mars 1990 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare.

c) Décret n° 2011-45 du 11 janvier 2011 (n.i. BO ; JO n° 10 du 13 janvier 2011, p. 718, texte n° 21).

Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense.

e) Décret n° 2014-798 du 11 juillet 2014 (n.i. BO ; JO n° 161 du 13 juillet 2014, p. 11804, texte n° 18).

f) Décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 (n.i. BO ; JO n° 302 du 29 décembre 2016, texte n° 65).

g) Arrêté du 28 janvier 1991 (n.i. BO ; JO n° 53 du 2 mars 1991) modifié.

h) Arrêté du 15 mai 1992 (n.i. BO ; JO n° 147 du 26 juin 1992, p. 8413) modifié.

i) Arrêté du 15 mars 2000 (n.i. BO ; JO n° 96 du 22 avril 2000, p. 6136, texte n° 4) modifié.

j) Arrêté du 30 octobre 2012 (n.i. BO ; JO n° 266 du 15 novembre 2012, p. 18067, texte n° 20).

k) Arrêté du 30 octobre 2012 (n.i. BO ; JO n° 290 du 13 décembre 2012, p. 19490, texte n° 32).

l) Instruction n° 0-64-2016/DEF/EMM/MDR du 30 juin 2016 (BOC n° 56 du 15 décembre 2016, texte 39 ; BOEM 801-34, 802-52).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 51 du 14 décembre 2017, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 3
20 novembre 2017

Décision N° 5739/ARM/CAB/SDBC/DEAGM du 20 novembre 2017 portant attribution d'un emblème national.

NOR : A R M F 1 7 5 2 2 4 1 S
Référence de publication : BOC n° 51 du 14 décembre 2017, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 4
23 novembre 2017

Instruction N° 2000/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 23 novembre 2017 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 7 5 2 3 3 8 J Classé(s) au(x) : BOEM 210-1.1.
Texte 5
02 novembre 2017

Archivé Arrêté du 02 novembre 2017 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale.

NOR : A R M B 1 7 5 2 3 2 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 21 octobre 2016 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 51 du 14 décembre 2017, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.1.1.
Texte 7
21 novembre 2017

Décision N° 1836/ARM/EMM/ORT du 21 novembre 2017 portant dissolution de la formation administrative « Revi ».

NOR : A R M B 1 7 5 2 3 0 2 S
Référence de publication : BOC n° 51 du 14 décembre 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.
Texte 8
23 novembre 2017

Décision N° 1850/ARM/EMM/ORT du 23 novembre 2017 portant changement d'appellation de l'unité élémentaire « Groupement des écoles de formation initiale de la marine à Cherbourg ».

NOR : A R M B 1 7 5 2 3 0 4 S
Référence de publication : BOC n° 51 du 14 décembre 2017, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.4.
Texte 9
24 novembre 2017

Décision N° 1853/ARM/CEMM du 24 novembre 2017 portant attribution de noms de baptême de remorqueurs 10 tonnes.

NOR : A R M B 1 7 5 2 3 0 5 S
Référence(s) : Instruction N° 807/EMM/CAB du 05 décembre 1985 sur la filiation et l'héritage des traditions des unités de la marine.

Fiche n° 1749/ARM/EMM/BPROG/SURF du 30 octobre 2017 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 51 du 14 décembre 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.8.
Texte 11
01 décembre 2017

Instruction N° 10/ARM/EMM/ORT du 01 décembre 2017 relative à la subordination des organismes de formation de la marine.

NOR : A R M B 1 7 5 2 3 2 0 J
Référence(s) : Code du 21 juillet 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air. Arrêté du 30 mai 2006 autorisant les autorités militaires de premier niveau à déléguer leur signature. Arrêté N° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Arrêté du 18 mai 2015 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine. Arrêté du 21 octobre 2016 relatif à l'exercice de la tutelle de l'École navale. Arrêté du 21 décembre 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Instruction N° 575/DEF/EMM/PIL du 06 avril 2017 relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale. Instruction N° 0-12473-2017/DEF/DPMM/DIR du 09 mai 2017 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 19 juillet 2017 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 102/ARM/EMM/OG-PS du 29 août 2017 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'échelon central de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 51 du 14 décembre 2017, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1. , 112.6.
Texte 12
06 décembre 2017

Instruction N° 2050/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 06 décembre 2017 relative aux concours d'admission interne à l'école de l'air sur épreuves et sur titres.

NOR : A R M L 1 7 5 2 3 5 3 J
Référence(s) : Code du 21 juillet 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale.

Arrêté du 27 novembre 2017 (n.i. BO ; JO n° 280 du 1er décembre 2017, texte n° 14).

Arrêté du 27 novembre 2017 (n.i. BO ; JO n° 280 du 1er décembre 2017, texte n° 15).

Instruction N° 300/DEF/DCSSA/AST/AS du 06 février 1995 relative à l'organisation des surexpertises et demandes de dérogation des candidats aux emplois du personnel navigant et assimilés et des membres du personnel navigant et assimilés. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 avril 2017 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2050/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 10 juillet 2009 relative à la candidature et admission à l'école militaire de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 51 du 14 décembre 2017, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
27 octobre 2017
Texte 14
20 novembre 2017
Texte 16
20 novembre 2017
Texte 18
20 novembre 2017