Sommaire du BOC n°2 du 18/01/2018

Texte signalé

Administration Centrale
27 décembre 2017

Archivé Arrêté du 27 décembre 2017 fixant la liste des catégories d'emplois et le contingent numérique pour l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale.

NOR : I N T J 1 7 0 3 9 9 8 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 304 du 30 décembre 2017, texte n° 17 ; signalé au BOC n° 2/2018.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
02 août 2016

Instruction N° 2010/DEF/DGSIC du 02 août 2016 relative à la mise en oeuvre de services en ligne ou de sites internet par le ministère de la défense.

NOR : D E F E 1 6 5 2 6 3 3 J
Référence(s) :

a) Ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 (JO n° 286 du 9 décembre 2005, texte n° 9 ; BOC, p. 8645 ; BOEM 120-0.3.1) modifiée.

b) Décret n° 98-641 du 27 juillet 1998 (n.i. BO ; JO n° 172 du 28 juillet 1998, page 11484).

c) Décret n° 2009-870 du 15 juillet 2009 (n.i. BO ; JO n° 162 du 16 juillet 2009, texte n° 31).

d) Décret n° 2010-112 du 2 février 2010 (n.i BO ; JO n° 29 du 4 février 2010, page 2072, texte n° 1).

e) Arrêté du 29 avril 2015 (n.i. BO).

Instruction N° 1344/DEF/CAB/CM/3 du 10 janvier 1997 relative à la communication, à l'information et à la documentation des services du ministère de la défense utilisant les nouveaux réseaux de télécommunications. Instruction N° 1829/DEF/CAB/CM/3 du 19 janvier 1999 relative à la charte de nommage Internet du ministère de la défense. Instruction N° 2008/DEF/DGSIC du 10 juillet 2013 fixant les modalités d'approbation et de suivi des systèmes d'information et de communication. Instruction N° 2007/DEF/DGSIC du 30 septembre 2011 relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, de la conception au retrait de service.

j) Circulaire n° 5574/SG du 16 février 2012 (n.i. BO).

k) Lettre n° 525/DEF/DGSIC/SDS/BPOL du 24 mai 2013 (n.i. BO).

l) Note n° 526 DEF/DGSIC/SDAU du 21 août 2014 (n.i. BO).

m) Note n° 512/DEF/DGSIC – D15014271 DEF/DICOD du 1er octobre 2015 (n.i. BO).

n) RDIA-2013-001_RS (2013) – Réseau sociaux, Nature et conséquences pour les forces armées (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1830/DEF/CAB/CM/3 du 19 janvier 1999 relative à la mise en œuvre de services en ligne ou de sites Internet par les états-majors, directions et services du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 2 du 18 janvier 2018, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.3.2.
Texte 2
27 octobre 2017
Texte 3
21 novembre 2017

Arrêté du 21 novembre 2017 fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade d'administrateur principal des affaires maritimes.

NOR : A R M S 1 7 5 2 6 1 8 A
Référence de publication : BOC n° 2 du 18 janvier 2018, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.7.
Texte 4
14 décembre 2017
Texte 5
18 décembre 2017

Instruction N° 12541/ARM/CAB du 18 décembre 2017 relative aux mesures individuelles de gestion des officiers généraux.

NOR : A R M F 1 7 5 2 5 7 1 J
Référence(s) : Code du 22 juillet 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

Constitution du 4 octobre 1958, notamment son article 13 (n.i. BO).

Ordonnance N° 58-1136 du 28 novembre 1958 portant loi organique concernant les nominations aux emplois civils et militaires de l'État.

Décret n° 2016-663 du 24 mai 2016 (n.i. BO ; JO n° 120 du 25 mai 2016, texte n° 43).

Arrêté du 25 avril 2007 fixant les attributions et portant organisation du bureau des officiers généraux.

Arrêté du 6 juin 2016 (n.i. BO ; JO n° 131 du 7 juin 2016, texte n° 1).

Instruction N° 20496/DEF/DAJ/FM/1 du 09 avril 1979 relative à l'admission en deuxième section des officiers généraux ou assimilés.

Lettre n° 5707/SG du 11 avril 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 9005/DEF/CAB du 27 août 2012 relative aux mesures individuelles de gestion des officiers généraux. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 2 du 18 janvier 2018, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1.
Texte 6
20 décembre 2017

Circulaire N° 300245/ARM/SGA/DRH-MD du 20 décembre 2017 relative aux formations qualifiantes des ouvriers de l'État.

NOR : A R M S 1 7 5 2 5 3 0 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 300245/DEF/SGA/DRH-MD du 11 janvier 2017 relative aux formations qualifiantes des ouvriers de l'État. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 2 du 18 janvier 2018, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 241.3.2.
Texte 7
20 décembre 2017
Texte 8
22 décembre 2017

Archivé Circulaire N° 43/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2017 relative au prêt habitat du ministère des armées.

NOR : A R M S 1 7 5 2 5 2 9 C
Abrogé le 14 décembre 2018 par : CIRCULAIRE N° 35935/ARM/SGA/DRH-MD relative au prêt habitat du ministère des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 12263/DEF/SGA/DRH-MD du 13 avril 2017 relative au prêt habitat du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Trois imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 2 du 18 janvier 2018, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.2.
Texte 9
08 janvier 2018

Décision N° 179/ARM/CAB du 08 janvier 2018 portant désignation de l'administrateur ministériel des données.

NOR : A R M F 1 8 5 0 0 1 3 S
Référence de publication : BOC n° 2 du 18 janvier 2018, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.3.
Texte 10
08 janvier 2018

Décision N° 180/ARM/CAB du 08 janvier 2018 portant création d'une structure de préfiguration de la direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication.

NOR : A R M F 1 8 5 0 0 1 4 S
Référence de publication : BOC n° 2 du 18 janvier 2018, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.3.
Texte 11
14 décembre 2017

Circulaire N° 4725/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF du 14 décembre 2017 relative à la formation et à l'enseignement des techniques d'optimisation du potentiel au sein des forces armées.

NOR : A R M E 1 7 5 2 4 8 0 C
Référence(s) : Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Circulaire N° 2815/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF du 13 juillet 2017 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense.

Directive n° 400457/DEF/RH-AT/CP-EH/PSY/NP du 7 juillet 2011 (n.i. BO).

Directive n° D-13-009803/DEF/EMA/RH/FORM/NP du 30 juillet 2013 (n.i. BO).

Directive n° 507632/DEF/EMAT/OAT/B.EMP/NP du 2 août 2016 (n.i. BO).

Directive n° 500486/DEF/RH-AT/CP-EH/MEPS/NP du 12 janvier 2017 (n.i. BO).

Politique d'aguerrissement au combat de l'armée de Terre n° 507248 du 17 août 2017 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2453/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF du 20 juin 2017 relative à la formation et à l'enseignement des techniques d'optimisation du potentiel au sein des forces armées. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes et sept appendices. Référence de publication : BOC n° 2 du 18 janvier 2018, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.2.

Texte réglementaire temporaire