Sommaire du BOC n°44 du 13/11/2009

Texte signalé

Administration Centrale
12 octobre 2009

Archivé Arrêté du 12 octobre 2009 fixant les taux des primes de qualification et des indemnités forfaitaires de gardes hospitalières des praticiens des armées.

NOR : D E F H 0 9 2 3 9 0 4 A
Abrogé le 08 septembre 2010 par : ARRÊTÉ fixant les taux des primes de qualification et des indemnités forfaitaires de gardes hospitalières des praticiens des armées. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 27 juillet 2009 fixant les taux des primes de qualification et des indemnités forfaitaires de gardes hospitalières des praticiens des armées. Référence de publication : JO n° 246 du 23 octobre 2009, texte n° 17 ; signalé au BOC 44/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
01 octobre 2009

Archivé Arrêté du 01 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense.

NOR : D E F H 0 9 2 3 0 2 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense. Référence de publication : JO n° 239 du 15 octobre 2009, texte n° 16 ; signalé au BOC 44/2009.
Administration Centrale
14 octobre 2009

Archivé Décret N° 2009-1235 du 14 octobre 2009 modifiant le décret n° 79-1035 du 3 décembre 1979 relatif aux archives de la défense.

NOR : D E F D 0 9 1 0 7 9 1 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 79-1035 du 03 décembre 1979 relatif aux archives de la défense. Référence de publication : JO n° 240 du 16 octobre 2009, texte n° 26 ; signalé au BOC 44/2009.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
28 septembre 2009

Archivé Arrêté du 28 septembre 2009 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes.

NOR : D E F P 0 9 5 2 6 7 2 A
Abrogé le 13 janvier 2011 par : ARRÊTÉ relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 27 septembre 2005 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.1.2. , 640.1.3.
Texte 2
05 octobre 2009

Archivé Instruction N° 423109/DEF/SGA/DRH-MD du 05 octobre 2009 modifiant l'instruction n° 504537/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 16 août 2001 relative à la composition et au renouvellement des comités sociaux.

NOR : D E F P 0 9 5 2 7 1 7 J
Référence(s) : Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Arrêté du 06 août 2001 relatif aux comités sociaux. Instruction N° 504537/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 16 août 2001 relative à la composition et au renouvellement des comités sociaux. Instruction N° 1030/DEF/SGA du 02 octobre 2001 relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes. Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées. Autre du 28 juillet 2008 portant sur le transfert organique de la gendarmerie au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 504537/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 16 août 2001 relative à la composition et au renouvellement des comités sociaux. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 2.
Texte 3
09 octobre 2009

Archivé Instruction N° 230845/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM.1 du 09 octobre 2009 relative à l'élection des membres du conseil supérieur de la fonction militaire.

NOR : D E F P 0 9 5 2 6 7 3 J
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 14 août 2009 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 200171/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 16 février 2006 relative à l'élection des membres du conseil supérieur de la fonction militaire. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.2.1. , 111.2.1.1.
Texte 4
16 octobre 2009

Arrêté du 16 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 14 janvier 1977 portant organisation de la commission consultative paritaire chargée de l'examen des questions intéressant les personnels ouvriers de la défense.

NOR : D E F P 0 9 5 2 7 1 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 janvier 1977 portant organisation de la commission consultative paritaire chargée de l'examen des questions intéressant les personnels ouvriers de la défense. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 4.
Texte 5
28 mars 2008

Archivé Instruction N° 105/DEF/DGA/DE/CAEPE du 28 mars 2008 relative aux missions et à l'organisation détaillée du centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins.

NOR : D E F A 0 8 5 0 0 0 2 J
Abrogé le 10 décembre 2012 par : INSTRUCTION N° 2012-298340/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des essais.

d) Instruction DGA n° 62 relative aux missions et à l’organisation générale des centres de la direction des essais (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA/DCE n° 100011 du 17 mai 2004 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte 6
09 octobre 2009

Archivé Instruction N° 15549/DEF/DCSSA/RH/PF du 09 octobre 2009 relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours permettant l'accès aux emplois de praticiens des armées responsable de spécialité.

NOR : D E F E 0 9 5 2 7 0 8 J
Référence(s) : Décret N° 2004-538 du 14 juin 2004 relatif à la reconnaissance des niveaux de qualification des praticiens des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Arrêté du 21 septembre 2009 fixant les modalités d'organisation et de déroulement des concours d'accès aux emplois de praticien des armées responsable de spécialité. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.4.2.1.1.1.
Texte 7
15 octobre 2009

Instruction N° 15817/DEF/DCSSA/RH/PF du 15 octobre 2009 modifiant l'instruction n° 767/DEF/DCSSA/RH/PF du 18 janvier 2008 relative à la formation initiale des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 2 7 1 1 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 767/DEF/DCSSA/RH/PF du 18 janvier 2008 relative à la formation initiale des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 7.
Texte 8
16 octobre 2009

Instruction N° 15823/DEF/DCSSA/RH/PF du 16 octobre 2009 relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours de recrutement dans le corps des directeurs des soins relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 2 7 1 2 J
Référence(s) : Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Arrêté du 27 avril 2004 définissant les conditions d'aptitude physique exigées des candidats à un premier engagement en qualité de militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées.

Arrêté du 13 octobre 2009 (n.i. BO).

Instruction N° 6611/DEF/DCSSA/RH/ACCV du 13 avril 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.1.2.2.
Texte 9
12 novembre 2009

Archivé Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique.

NOR : D E F E 0 9 5 2 7 6 7 J
Référence(s) :

Code de la défense.

Loi N° 2009-972 du 03 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (articles 1, 2, 4-I, 5-I et III, 6, 7, 14, 19, 20-I, 21-I et III, 22-I, II et IV, 23, 26-I et III, 27, 28-I et III, 29, 30, 31-I et III, 33 à 35, 41 à 43). Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux Instruction N° 230428/DEF/SGA/DRH-MD/FM/1 du 28 juin 2007 relative à certaines positions statutaires des militaires. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 3915/DEF/EMA/CHANC du 29 décembre 1981 relative à la notation des officiers des corps des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées.

Instruction n° 1426/DEF/DCSSA/RH/CH du 13 juin 2003 (n.i.BO).

Instruction N° 200/DEF/DCSSA/CH du 06 février 2006 relative à la notation des militaires du service de santé des armées. Instruction N° 3287/DEF/DCSSA/RH/RES du 27 février 2006 relative à la notation du personnel de la réserve du service de santé des armées. Instruction N° 703/DEF/DPMM/3/RA du 09 février 2009 relative à la notation annuelle du personnel militaire appartenant à la réserve opérationnelle de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 785/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Instruction N° 13040/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 25 février 2008 relative à la notation interarmées d'officiers d'active pour l'armée de terre. Instruction N° 301579/DEF/PMAT/RES/GI du 05 juin 2008 relative à la notation des officiers de réserve de l'armée de terre. Instruction N° 2340/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF du 02 mars 2009 relative à la notation des officiers d'active, de réserve et des volontaires aspirants de l'armée de l'air. Circulaire N° 0-8593-2009/DEF/DPMM/1/RA - DEF/DCCM/PERS/MIL du 12 février 2009 relative à la notation annuelle des officiers de la marine année 2009. Directive N° 2450/DEF/EMA/ORH/PRH du 05 décembre 2005 relative à la notation 2006 des officiers de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes et dix-huit appendices. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-3.2.8. , 511-1.5.1. , 531.5.1. , 211.2.2. , 503.1.5.1. , 503.1.5.2. , 503.2.1. , 220.3. , 232.1.3.2. , 200.3.1. , 212.2.1. , 231.1.2.5. , 231.1.3. , 221.2.3.
Texte 10
16 octobre 2009

Arrêté du 16 octobre 2009 relatif à la dissolution de la brigade motorisée de Limoges (Haute-Vienne) et à la création corrélative de la brigade motorisée de Feytiat (Haute-Vienne).

NOR : D E F G 0 9 5 2 7 2 0 A
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 11
16 octobre 2009

Arrêté du 16 octobre 2009 relatif à la dissolution du peloton d'autoroute de Feytiat (Haute-Vienne).

NOR : D E F G 0 9 5 2 7 1 9 A
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 12
20 octobre 2009

Arrêté du 20 octobre 2009 relatif à la dissolution des brigades motorisées de Tulle (Corrèze) et Ussel (Corrèze), et à la création corrélative de la brigade motorisée d'Uzerche (Corrèze).

NOR : D E F G 0 9 5 2 7 2 2 A
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 13
20 octobre 2009

Arrêté du 20 octobre 2009 relatif à la dissolution du peloton d'autoroute d'Uzerche (Corrèze).

NOR : D E F G 0 9 5 2 7 2 1 A
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 14
23 octobre 2009

Instruction N° 30000/GEND/2SF/SDI du 23 octobre 2009 relative au logement des militaires de la gendarmerie bénéficiant d'une concession par nécessité absolue de service.

NOR : D E F G 0 9 5 2 7 1 8 J
Référence(s) :

Code civil (n.i. BO).

Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code du domaine de l'État (n.i. BO).

Code général des impôts (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 30000/DEF/GEND/LOG/AI du 19 octobre 1992 sur le logement des militaires de la gendarmerie titulaires d'une concession par nécessité absolue de service. Pièce(s) jointe(s) : Vingt et une annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 402.4.
Texte 15
20 octobre 2009

Instruction N° 340217/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 octobre 2009 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers sous contrat et de carrière du domaine de spécialités « systèmes d'information et de communications ».

NOR : D E F T 0 9 5 2 7 4 6 J
Référence(s) : Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 1270/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 20343/DEF/ESAT/DEP/PIL/DOM du 08 octobre 2004 relative au domaine de spécialités « systèmes d'information et de communications » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire, de réserve et du personnel civil du domaine. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2009 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1548/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 20481/DEF/ESAT/DEP/PIL/DOM du 10 décembre 2004 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers sous contrat et de carrière du domaine de spécialités « systèmes d'information et de communications ». Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.25.3.
Texte 16
30 septembre 2009

Archivé Instruction N° 0-25839-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 30 septembre 2009 relative aux concours externes d'admission en première année à l'école navale.

NOR : D E F B 0 9 5 2 6 2 4 J
Abrogé le 01 octobre 2010 par : INSTRUCTION N° 0-41257-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours externes d'admission en première année à l'école navale. Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 311/DEF/DPMM/SICM/OFF du 11 avril 2002 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 17
09 juin 2009

Archivé Circulaire N° 9199/DEF/SIMMAD/SDTL du 09 juin 2009 relative aux moyens de transmission des informations concernant les faits techniques (compte-rendu de fait technique).

NOR : D E F L 0 9 5 2 6 5 6 C
Abrogé le 30 avril 2013 par : INSTRUCTION N° 3/DEF/SIMMAD/DIR relative au traitement des faits techniques des matériels du périmètre de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Référence(s) : Instruction N° 3/DEF/SIMMAD/SDTL du 07 avril 2009 relative au traitement des faits techniques des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

2) Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense [(RRA 100) (n.i. BO)].

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 403/DEF/S/AERO du 14 mai 1998 (n.i. BO).

Circulaire n° 288/DEF/S/AERO du 20 mars 1998 (n.i. BO).

Circulaire n° 1245/M/SC/AERO/TECH du 25 octobre 1985 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 170.1.1. , 473-0.1. , 700.3. , 464.1.1. , 103.2.1.1. , 470-0.1. , 532-3.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
13 octobre 2009

Archivé Circulaire N° 551032/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 13 octobre 2009 relative aux concours d'admission à l'école militaire interarmes en 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 2 7 4 5 C
Abrogé le 02 juillet 2010 par : CIRCULAIRE N° 149764/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours d'admission à l'école militaire interarmes en 2011. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 28 septembre 2009 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 868/DEF/CoFAT/DF/BC/RSD du 20 juin 2008 relative aux concours d'admission à l'école militaire interarmes en 2009 et aux concours d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct) en 2009. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 18.
Texte 19
20 octobre 2009

Circulaire N° 100014/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 20 octobre 2009 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2012.

NOR : D E F T 0 9 5 2 7 4 7 C
Référence(s) : Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 360/DEF/EMAT/BPO/ICE/34 du 05 avril 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2009 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Circulaire N° 105015/DEF/PMAT/GD/RH du 02 juillet 2008 relative aux liens au service à la suite des formations spécialisées du personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 19.
Texte 20
22 septembre 2009

Circulaire N° 1523/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC du 22 septembre 2009 relative aux coucours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2010.

NOR : D E F L 0 9 5 2 7 2 3 C
Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission à l'école de l'air, à l'école militaire de l'air et des officiers de l'armée de l'air issus de l'école polytechnique. Arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 2050/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 10 juillet 2009 relative à la candidature et admission à l'école militaire de l'air. Circulaire N° 1688/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA2010 du 09 décembre 2008 concernant les œuvres inscrites au programme des concours d'admission à l'école militaire de l'air en 2010. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 13 novembre 2009, texte 20.